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centre de sante et des services sociaux val d'or
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Centre intégré de santé et de services sociaux de l ...
PertinenceExemple avis PL10
Avis important
À la suite de l'entrée en vigueur de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales, veuillez prendre note que ce site Web fera l'objet d'une refonte et que les informations qui s'y trouvent seront mises à jour.
Nous sommes heureux de vous accueillir...
Site : http://www.cisss-at.gouv.qc.ca
Thèmes liés : centre de sante et des services sociaux val d'or / reseau de la sante et services sociaux / reseau de la sante et des services sociaux du quebec / centre sante services sociaux / centre de sante et de services sociaux de quebec
Programme - Commission des normes, de l'équité, de la ...
PertinenceSous le couvert de l'humour, la présentation intitulée Communiquer pour mobiliser est une invitation à repenser nos attitudes individuelles et collectives, à réfléchir aux composantes de la communication et à redonner un sens à l'action collective dans le contexte des nouvelles valeurs (élégance dans l'attitude, enthousiasme renouvelé, tissage de liens, dialogue et écoute active,...
Date: 2017-12-15 01:45:06
Site : http://www.csst.qc.caThèmes liés : centre de sante et des services sociaux val d'or / obligation d'adherer a un service de sante au travail / centre sante services sociaux / definition de la sante et securite au travail / centre de service de sante au travail
Acton Vale — Wikipédia
PertinenceActon Vale doit son origine à l'établissement de la première ligne de chemin de fer internationale au monde qui traversait le canton d'Acton depuis 1850 et qui reliait Montréal à Portland, Maine
Ce nom qu'on lui connaît depuis 1852, révèle son appartenance aux Cantons de l'Est historiques et plus particulièrement au canton d'Acton, situé dans les premiers contreforts des Appalaches...
Date: 2017-10-03 05:53:58
Site : https://fr.wikipedia.orgInégalités de santé et action territoriale: situation et ...
PertinenceInégalités de santé et action territoriale: situation et perspectives offertes par les principes du développement durable
Jean-Marc Lorach
Français English
Malgré des dépenses de santé très élevées, la France connaît de fortes inégalités sociales et spatiales sur son territoire en matière sanitaire. La mise en oeuvre des principes du développement durable présente l'opportunité...
CNMST 2018 - medecine-sante-travail.com
Pertinenceet 115 255 participants en 2014
Ateliers Pré Congrès
Ateliers programmés le matin (9h30-12h00)
Atelier « Construction de la VIP (Visite d'Information et de Prévention), pourquoi, comment ! »
Animateurs-conférenciers : Cyril Castel (Infirmier santé travail au GEST 05, Gap), Gérald Magallon (médecin du travail, GEST 05, Gap)
Descriptif de l'atelier :
La Visite d'Information et de...
Site : medecine-sante-travail.com
FNORS : Fédération nationale des observatoires de santé
PertinenceLes dernières publications
Les mobilités internationales des quatre professions de santé : flux entrants et sortants des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens (août 2016)
À la demande et sous le pilotage de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS), la Fnors et les ORS ont réalisé une étude portant sur une description...
Site : http://www.fnors.org
Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'etat de sante de la population en france rapport 2012 / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / centre de sante et des services sociaux val d'or / l'etat de sante de la population en france
FNORS : Fédération nationale des observatoires de santé
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Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'etat de sante de la population en france rapport 2012 / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / centre de sante et des services sociaux val d'or / l'etat de sante de la population en france
GHT Groupement Hospitalier de Territoire, personnalité morale
PertinenceGroupement Hospitalier de Territoire - personnalité morale
Groupement Hospitalier de Territoire - personnalité morale
Exposé des motifs
Le premier alinéa du I de l'article L. 6132-1, dans sa version issue de l'article 27 exclut que le groupement hospitalier de territoire (GHT) soit doté de la personnalité morale : « Chaque établissement public de santé, sauf dérogation tenant à sa...
Site : http://www.houdart.org
Thèmes liés : article l 5126 4 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique pharmacie a usage interieur / projet etablissement public sante / code sante publique partie iv livre iii titre 1
Bulletin Officiel du ministère de la Justice
Pertinence4.3. Les obligations du droit communautaire
Par circulaire du 2 juillet 1998, vous avez été rendus destinataires d’une première synthèse des décisions rendues sur le fondement de l’article 432-14 du code pénal, qui réprime les faits de favoritisme dans la dévolution des marchés publics et des conventions de délégation de services...
Date: 2007-03-13 17:29:15
Site : http://www.justice.gouv.frThèmes liés : offre d'emploi ministere de la sante / offres d'emploi sante et services sociaux / ministere de la sante publique offre d'emploi / offre d'emploi sante publique france / le marche de l'assurance sante complementaire en france
Itinérance - Problèmes de santé et ... - sante.gouv.qc.ca
PertinenceLa Politique nationale de lutte à l'itinérance - Ensemble pour éviter la rue et en sortir définit l'itinérance comme « un processus de désaffiliation sociale et une situation de rupture sociale qui se manifestent par la difficulté pour une personne d'avoir un domicile stable, sécuritaire, adéquat et salubre en raison de la faible disponibilité des logements ou de son incapacité à...
Site : http://sante.gouv.qc.ca
Thèmes liés : centre de sante et des services sociaux val d'or / sante montreal gouv qc ca / sante gouv qc / politique nationale de sante publique definition
N° 4401 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
PertinenceINTRODUCTION 7
I. LA NOUVELLE DÉFINITION DES RAPPORTS LOCATIFS A GLOBALEMENT SÉCURISÉ LES RELATIONS ENTRE LES LOCATAIRES, LES BAILLEURS ET LES PROFESSIONNELS 9
A. LES DÉCRETS RELATIFS À LA LOCATION NUE OU MEUBLÉE PERMETTENT DE LIMITER LES ABUS 9
1. Le contrat type de location 9
2. L'état des lieux type 10
3. Les pièces justificatives 11
4. La liste minimale de mobilier dans un logement...
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
PertinenceCas C : activités soumises à concur-rence
- secteur associatif social, culturel, éducatif, sportif
- activités à la marge du secteur concurrentiel
Source : Rapport de l'Inspection générale des finances et de l'Inspection générale de l'administration, mai 1992.
Toutefois, « entre les cas clairs d'éligibilité au FCTVA (cas B) et ceux d'assujettissement manifeste à...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : budget d'investissement public definition / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / definition de l'ordre public en droit administratif / definition d un equipement public
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 ...
Pertinence(rabais de 20 % sur chaque lot)
Dans cet exemple, la société A propose ainsi un rabais de 10 % si deux lots lui sont attribués et de 30 % si trois lots lui sont confiés. Cela pourrait lui conférer un avantage comparatif par rapport aux entreprises dont l'offre porte sur un seul lot.
Le dispositif des offres variables pourrait donc permettre aux acheteurs publics de bénéficier de...
Date: 2016-03-18 17:50:18
Site : senat.frActaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.
PertinenceMutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014
Validation des acquis de l'expérience VAE Transformez votre expérience
La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...
Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com
Thèmes liés : offres d'emploi sante et services sociaux / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / societe francaise de sante publique offres d'emploi / offre d'emploi sante publique france / ministere de la sante publique offre d'emploi
L’obligation d’aller en appel d’offres et l’exception du ...
PertinenceChronique #2010-9, par Me Gilles Thibault , le lundi 5 juillet 2010
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Une nouvelle décision en matières d'appel d'offres voit le jour! En effet, le 3 juin 2010, la Cour supérieure a rendu un jugement important concernant l'exception du fournisseur unique. Cette exception permet à un organisme public d'éviter le processus d'appel d'offres en octroyant le contrat à un...
Site : http://www.edilex.com
Thèmes liés : sante et services sociaux quebec appel d'offres / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l'154 du code de la sante publique / article l 154 du code de la sante publique
Haïti — Wikipédia
PertinenceAides au développement[ modifier | modifier le code ]
L'Unicef contribue au développement d'Haïti.
En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...
Date: 2017-10-03 14:29:57
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : ministere de l education et de la sante / ministere de la sante publique et de l environnement / service d education pour la sante / qualite de l'eau et sante publique / ministere de la sante et de l environnement
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