Articles pour le thème »
definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial
104 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
PertinenceChapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
PRÉVENIR ET COMBATTRE LA POLLUTION DE L’ENVIRONNEMENT
Jerry Spiegel et Lucien Y. Maystre
Au cours du XXe siècle, on a pris de plus en plus conscience de l’impact des activités anthropiques sur l’environnement et la santé publique (étudié dans le chapitre no 53, «Les risques pour la santé liés à l’environnement») et...
Date: 2009-10-22 21:15:20
Site : http://ilocis.orgLoi du 02/08/2002 relative a la publicite trompeuse et a ...
Pertinence2 AOUT 2002. - Loi relative à la publicité trompeuse et à la publicité comparative, aux clauses abusives et aux contrats à distance en ce qui concerne les professions libérales (1)
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE Ier. - Dispositions générales
Article 1er.La présente loi règle...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
l’evolution de la technologie - figer.com
Pertinence> Publications > Les grandes tendances de l'évolution de l'informatique
Les grandes tendances de l'évolution de l'Informatique
L'histoire de l'humanité s'accélère. Sur les quatre milliard d'années d'existence de notre planète, toutes les espèces connues datent de moins de cent million d'années, l'homme de moins d'un million d'années, le plus ancien dessin sur...
Date: 2011-11-29 21:23:39
Site : http://www.figer.comThèmes liés : memoire sur le systeme d information en sante / systeme d information sante / conception en systeme d information sante / evolution de l'etat de sante en france / service d education pour la sante
Avocat Construction - Réseau Légal
PertinencePosez une question à nos spécialistes
Un de nos conseillers communiquera avec vous sous peu.
Commentaires
Recherchez les services dans votre région
1.Choisissez le type de service que vous recherchez :
2.Définissez la région du service recherchée :
3.Choisissez la ville :
Construction
La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) est l'organisme qui administre les lois, réglements et codes dans...
Site : http://www.reseaulegal.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / contrat d'assurance sante responsable / convention collective sante et services sociaux quebec / contrat d'assurance sante definition / contrat d'assurance sante collectif obligatoire
