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definition de la sante et securite au travail
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La santé publique : Définition, Concept et Organismes ...
PertinenceLa santé publique : Définition, Concept et Organismes officiels
By 26 July 2013
1.2. Concept de Santé
1.2.1. Définition de la santé
Il n'est pas aisé de définir la santé. Les définitions diffèrent selon le regard que l'on adopte. En effet, la santé est un concept neutre que chacun est appelé à définir et qu'il n'est pas possible de la définir d'une seule manière, valable...
Site : http://blog.wikimemoires.com
1.2 S2 Santé publique et économie de la santé - ppt video ...
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1.2 S2 Santé publique et économie de la santé
Publié par Christelle Weber Modifié depuis plus de 4 années
Présentations similaires
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Présentation au sujet: "1.2 S2 Santé publique et économie de la santé"-- Transcription de la présentation:
1 1.2 S2...
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Risques-Santé : actualités et articles - JDLE
PertinencePolitique-Société | Santé publique | perturbateurs endocriniens | pesticides 04/10/2017
La Commission va devoir remettre les critères de définition des perturbateurs endocriniens (PE) sur l'ouvrage, après le vote négatif des eurodéputés. Les ONG se félicitent de ce vote. 389 contre, 235 pour et 70 abstentions. Les eurodéputés ont rejeté ce 4 octobre les critères de définition...
Site : http://www.journaldelenvironnement.net
Définitions : Santé Publique - ppt video online télécharger
PertinencePrésentation au sujet: "Définitions : Santé Publique"-- Transcription de la présentation:
1 Définitions : Santé Publique
Winslow (1920) : art et la science : D'améliorer la santé de la population De prévenir la maladie De promouvoir la santé et l'efficacité des services de santé Par la coordination des efforts de la société
2 Définitions : Santé Publique
OMS (2002) Ensemble des...
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Offre d'emploi - Centre d'Etudes Forestières et Agricoles ...
PertinenceLa Direction Territoriale Midi-Méditerranée - Agence Défense des Forêts Contre l'Incendie de l'ONF recherche 2 profils d'ouvrier sylviculteurs en DFCI pour son agence de Bormes-les-Mimosas. Ref OE357 - Le contenu complet de l'annonce sera...
Publiée le : 08/12/2017
Une structure de 40 hectares environ, actuellement en pleine restructuration (bâtiments et vergers neufs), arboricole (pêches,...
Site : http://cefa26.org
Thèmes liés : societe francaise de sante publique offres d'emploi / offre d'emploi sante publique france / offre d'emploi france sante / contrat d'assurance sante responsable / offre d'emploi ministere de la sante
Mémorandum D19-9-1 - L’application des lois et règlements ...
PertinenceL'application des lois et règlements de Santé Canada liés à certaines marchandises contrôlées, interdites ou réglementées
Mémorandum D19-9-1
Ottawa, le 24 janvier 2017
ISSN 2369-2405
Ce document est disponible en format PDF (162 Mo) [ aide sur les fichiers PDF ]
1. Le présent mémorandum constitue une fusion et une mise à jour du Mémorandum D19-9-1, Importation des...
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Thèmes liés : sante canada avis medicaments / sante canada liste medicaments / sante canada medicaments veterinaires / sante canada medicaments approuves / sante canada medicaments
Vagues de chaleur - monclimatmasante.qc.ca
PertinenceVagues de chaleur
Vagues de chaleur et santé humaine
L'une des grandes conséquences du changement climatique sera la hausse très probable de la fréquence et de la durée des vagues de chaleur 101 . Selon des prévisions de Santé Canada, le nombre de journées de plus de 30 oC pourraient tripler à l'horizon 2080 902 dans plusieurs villes canadiennes. Au Québec comme ailleurs, les vagues de...
Qu'est-ce que la santé publique ?, Edition Le Coudrier ...
Pertinence> Qu'est-ce que la santé publique ?
Qu'entend-on par santé publique ?
Il n'existe pas de définition partagée du terme « santé publique ».
Pour nous, la santé publique est une discipline qui aborde la santé de façon collective et dans toutes ses dimensions et dont la finalité est d'améliorer l'état de santé de la population. Elle fait appel à de nombreuses sciences : épidémiologie, démographie, sociologie, économie de la santé...
Le Code de la santé publique précise dans son article L1411-1 le champ...
Site : http://www.edition-lecoudrier.fr
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique definition / politique de sante publique definition / code de sante publique article / 1 code sante publique
Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...
PertinenceLIVRE III : REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES
Article 157 (nouveau) :
Il est institué dans chaque entreprise régie par les dispositions du présent Code et employant au moins quarante travailleurs permanents, une structure consultative dénommée "commission consultative d'entreprise".
Article 158 (nouveau) :
La commission consultative d'entreprise est composée d'une ...
Site : http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / correspondance articles code de la sante publique / code de sante publique article / definition de la sante et securite au travail / definition de l'ordre public en droit administratif
le site du Service Public Fédéral - emploi.belgique.be
PertinenceRenseignements complémentaires
Le titre 4 - Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs du livre Ier du code du bien-être au travail réglemente de manière générale les missions et les tâches de l'employeur et du conseiller en prévention-médecin du travail en rapport avec les examens médicaux qui doivent être obligatoirement réalisés dans le cadre de la...
Site : http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / l essentiel c est la sante / definition de la sante et securite au travail / indicateur de sante au travail / definition service de sante au travail
ANALYSE détaillée DU PROJET DE LOI REBSAMEN sur le ...
PertinenceANALYSE détaillée DU PROJET DE LOI REBSAMEN sur le « dialogue social »
AMELIORER L'EFFICACITE ET LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ENTREPRISE
[Commentaire : pour un titre en accord avec le contenu du texte, il faut remplacer « dialogue » par « monologue » ]
CHAPITRE IER
UNE REPRESENTATION UNIVERSELLE DES SALARIES DES TPE
[Commentaire : pour un titre en accord...
Site : http://www.filoche.net
La santé au travail dans la fonction publique hospitalière ...
PertinenceDroit médical Droit de la santé
jeudi, 05 octobre 2017
Écrit par Marie-Thérèse Giorgio le
8 décembre 2008
. Dans la rubrique Le fond
Différents textes de loi confèrent à la santé au travail dans la fonction publique hospitalière de nombreuses spécificités.
La fonction publique hospitalière bénéficie d'un statut législatif depuis la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 1 qui s'inscrit...
Site : http://droit-medical.com
Médecine du travail (spécialité médicale en France ...
PertinenceFormation des sauveteurs-secouristes du travail
Rédaction du contenu de la trousse de pharmacie de l'entreprise
Actions figurant dans le Projet pluriannuel du service et/ou dans le CPOM, ou dans son propre programme de travail
Propositions et préconisations transmises à l'employeur [14]
Réponses aux saisines des employeurs [15]
Ces missions recoupent ce qui est communément appelé...
Date: 2017-12-15 00:42:31
Site : https://fr.wikipedia.orgSanté publique : actualités et articles - JDLE
PertinencePolitique-Société | Santé publique | perturbateurs endocriniens | pesticides 04/10/2017
La Commission va devoir remettre les critères de définition des perturbateurs endocriniens (PE) sur l'ouvrage, après le vote négatif des eurodéputés. Les ONG se félicitent de ce vote. 389 contre, 235 pour et 70 abstentions. Les eurodéputés ont rejeté ce 4 octobre les critères de définition...
Nanomatériaux, nanoparticules et ... - Cancer Environnement
PertinenceGénéralités
« On entend par nanomatériau un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d'agrégat ou d'agglomérat, dont au moins 50 % des particules présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 et 100 nanomètre (nm) » (Journal Officiel de la Commission Européenne le 18 octobre 2011).Un nanomètre...
Site : http://www.cancer-environnement.fr
Thèmes liés : commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / ministere de la sante et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / l'organisation du systeme de sante en france
Telechargements - Académie de Lille
PertinenceTEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site : ac-lille.fr
Partie IV (réglementaire) : Santé et Sécurité au Travail ...
Pertinence" 6° Dispositifs amovibles de transmission mécanique.
" Article R. 4311-4-1 du Code du Travail"
(Décret 2008-1156 du 07 novembre 2008, article 2)
"Répond à la définition de machine :
" 1° Un ensemble équipé ou destiné à être équipé d'un système d'entraînement autre que la force humaine ou animale appliquée directement, composé de pièces ou d'organes liés entre eux dont au...
Date: 2017-10-05 00:19:18
Site : https://aida.ineris.frLe Haut Conseil de la Santé Publique - Investissement en EHPAD
PertinenceLe Haut Conseil de la Santé Publique
Introduction___________________________________________________________page 1
L'organisation du HCSP________________________________________ page 2
Les maladies transmissibles __________________________________ page 2
Les maladies chroniques _____________________________________ page 2
les risques liés à l'environnement ______________________________ page...
Site : http://samiabenarab.over-blog.com
Demander un congé de maternité en cas de naissance d'un ...
PertinenceToute femme enceinte, qui exerce une activité professionnelle (en tant que salariée, indépendante ou apprentie), a droit au congé de maternité, constitué d'un congé prénatal (8 semaines avant la date présumée de l'accouchement attestée par un certificat médical) et d'un congé postnatal (8 semaines après la date effective de l'accouchement). Cet avantage permet d'une part de...
Date: 2017-10-03 08:14:41
Site : http://www.guichet.public.luThèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante / contrat d'assurance sante definition
Protection de la santé des travailleurs (RPS) | AFBO ...
PertinenceFaire un don
Protection de la santé des travailleurs (RPS)
BIEN QUE LE SYNDROME D'EPUISEMENT PROFESSIONNEL SOIT AVANT TOUT UNE MALADIE, EN FRANCE, CETTE PATHOLOGIE EST ASSOCIEE AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX.
DANS UN SOUCI D'OBJECTIVITE, NOUS CONSACRONS DONC UNE PAGE A CETTE DISCIPLINE, EN RAPPELANT QUE LA PREVENTION D'UN RISQUE N'EST PAS LE DEPISTAGE D'UNE MALADIE.
Le syndrome d'épuisement...
Site : https://asso-franceburnout.fr
La santé publique : la politique définie au niveau ...
PertinenceLes modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :
La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.
La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...
Site : http://www.forumedsp.org
La santé publique : la politique définie au niveau nationale
PertinenceLes modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :
La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.
La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...
N° 4 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
PertinenceIV. Modalités d'application 78
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
La reconnaissance au travail : de la gratitude à l’intégration
PertinenceLa reconnaissance au travail : de la gratitude à l'intégration
DOSSIER SPÉCIAL - RECONNAISSANCE ET ENGAGEMENT
Par Jean-Pierre Brun
Dans le domaine de la gestion des personnes, la reconnaissance au travail est reconnue comme un levier de mobilisation puissant. On sait aussi que les pratiques de reconnaissance agissent sur l'identité de la personne, les relations interpersonnelles, la...
Site : http://www.portailrh.org
Thèmes liés : definition de la sante et securite au travail / paroles de le travail c'est la sante / travail c est la sante / parole de le travail c est la sante / l essentiel c est la sante
Analyse juridique détaillée de la loi "Hôpital, patients ...
PertinenceEnfin, à ne pas manquer, dans le numéro de septembre 2009 de la Gazette Santé-Social : le débat « la régionalisation de la santé est-elle taboue ? »
Titre 1 : MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE
Un mot d'ordre : coordination
L'article 1er de la loi vient en préciser l'esprit. Selon le nouvel article L. 6111-1 du code de la ...
Envie d'intégrer une équipe dynamique ? | Armor Corporate
PertinenceEnvie d'intégrer une équipe dynamique ?
Envie d'intégrer une équipe dynamique ?
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Poste à pourvoir à partir de : 28/09/2017
Direction Supply Chain
Poste & Missions
Après une période de formation et sous l'autorité du Responsable d'Exploitation Logistique, votre mission consiste à :
Assurer les flux physiques et informatiques de l'ensemble des marchandises, entre...
Date: 2017-10-05 05:17:51
Site : http://www.armor-group.comThèmes liés : demande d'adhesion a un service de sante au travail / le marche de l'assurance sante complementaire en france / l'assurance complementaire sante en france / contrat d'assurance sante responsable / centre de sante et de service sociaux de l'energie
N° 3600 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Indicateurs du travail décent pour la sécurité sociale
PertinenceLe BIT a introduit dix indicateurs du travail décent pour la sécurité sociale afin d'assurer le suivi des progrès accomplis par les pays dans l'extension de la couverture. Certains de ces indicateurs doivent encore être développés.
Indicateurs statistiques du travail décent
Source de données privilégiée
Indicateurs développés
SECU-1 Part de la population ayant au moins...
Date: 2017-09-19 12:57:34
Site : http://www.ilo.orgThèmes liés : indicateur de sante d'une population / indicateur de sante sociale definition / indicateur de sante sociale / indicateur de sante au travail / definition de la sante et securite au travail
Santé au travail - CGT Groupe Casino
PertinenceSources des Editions Tissot
Réagir face à la souffrance au travail : conseils aux représentants du personnel
En France, les consultations pour risque psychosocial sont devenues en 2007 la première cause de consultation pour pathologie professionnelle (selon l'AFSSET, réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles).
Les représentants du personnel, les...
Site : http://www.cgtgroupecasino.com
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / service interprofessionnel sante travail / definition service de sante au travail / service sante travail
Pénibilité: même le public n'en veut pas | Fondation IFRAP
PertinenceLecture confort Lecture confort Imprimer
L'annonce a fait l'effet d'une bombe : le 29 juin 2016, Pierre Gattaz numéro un du Medef, annonçait que « les entreprises n'appliqueraient pas les nouvelles obligations du compte pénibilité à partir du 1er juillet ». Il s'agissait en l'occurrence de la seconde vague de mise en place de critères liés à la pénibilité (6 nouveaux critères :...
Site : http://www.ifrap.org
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / le secteur prive de la sante en france / definition de la sante et securite au travail / ministere de la sante publique et de l environnement / emploi sante fonction publique
COURS IFSI - UE1.2 S2 - Santé publique et économie de la ...
PertinenceUE1.2 - Santé publique et économie de la santé
L'organisation du système de santé en France
Le pilotage et la mise en oeuvre des politiques de santé s'effectuent à différents échelons, au niveau national, mais également régionale.
L'échelon national
· Le rôle principal dans l'administration du système de santé revient à l'Etat, garant de l'intérêt public et de...
L ÉPREUVE DE SANTÉ PUBLIQUE - PDF
Pertinenceil y a 14 jours
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Transcription
1 PRÉPA concours L ÉPREUVE DE SANTÉ PUBLIQUE COORDINATION Jacques Raimondeau 2 e édition FONDAMENTAUX DES CONSEILS MÉTHODOLOGIQUES LES NOTIONS CLÉS POUR RÉUSSIR 50 QUESTIONS POUR S ENTRAÎNER À jour des dispositions de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
3 L épreuve de santé publique COORDINATION...
Site : http://docplayer.fr
Famille - metiers-fonctionpubliquehospitaliere.sante.gouv.fr
PertinenceRetour à la nomenclature
QUALITE, HYGIENE, SECURITE, ENVIRONNEMENT
Ensemble des activités liées à la définition des politiques de prévention et de management QHSE, de leur mise en oeuvre et du contrôle...
Date: 2018-02-15 09:09:37
Site : http://www.metiers-fonctionpubliquehospitaliere.s ...Thèmes liés : sante gouv fr metiers / sante securite travail gouv / definition de la sante et securite au travail / metier de la sante gouv / gouv fr sante
Santé et sécurité | Intranet de chimie | FSG
PertinenceSanté et sécurité
Santé et sécurité
Au coeur des préoccupations des chimistes, la sécurité en laboratoire commence par l'information. Nous espérons que cette section de notre site contribuera à cet objectif.
Vous trouverez des documents divers sur la sécurité. Quels règlements s'appliquent dans les laboratoires d'enseignement et de recherche? Qu'est-ce que la fiche signalétique...
Site : https://www.chm.ulaval.ca
Thèmes liés : definition de la sante et securite au travail / systeme d information sante / systeme information sante travail
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
PertinenceAnalyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site : http://www.filoche.net
Le stress professionnel - Risques psychosociaux - Dossiers ...
Pertinenceequilibre entre vie professionnelle et vie privée,
engagement émotionnel,
contribution, rétribution,
préservation de la santé...
Le management et les relations de travail : il s'agit des tensions liées aux modalités de communication et de circulation de l'information, qui soutiennent la réalisation de l'activité
nature et qualité des relations avec les collègues, les...
Site : http://www.ast74.fr
Thèmes liés : le travail c'est la sante ne rien faire c'est la preserver / le travail c'est la sante ne rien faire / travail c est la sante rien faire / evolution de l'etat de sante en france / definition de la sante et securite au travail
Programme National France – Infosuicide.org
PertinenceHISTOIRE DE L'ORGANISATION NATIONALE DE LA PRÉVENTION
DU SUICIDE EN FRANCE ET SES ÉVOLUTIONS
A la suite de la reconnaissance du suicide comme problème de santé publique dans le courant des années 1990, une politique publique spécifique de prévention du suicide est mise en place.
Émergence d'une priorité nationale de santé publique
Chapitre élaboré avec des extraits de l'article de...
Site : http://www.infosuicide.org
Santé publique et prévention | Réviser | Concours ...
PertinenceLa politique de santé publique doit ainsi permettre à chacun de profiter de son droit à la santé.
1. La notion de santé
Selon les personnes, la maladie et la santé ne sont pas interprétées de la même manière. Il n'en existe pas de définition unique. Si on définit classiquement la santé comme « l'absence de maladie » ou, plus poétiquement avec Paul Valéry, comme « le silence...
Site : https://www.cap-concours.fr
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de ...
Pertinence> Accueil > Dossiers thématiques > Santé et précarité > Evolution historique des concepts de Santé et de Précarité > Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
[30 novembre 2009] « Santé » et « Précarité » peuvent être deux notions floues. Elles renferment en...
Date: 2017-10-05 02:49:33
Site : cnle.gouv.frEmergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de ...
Pertinence> Accueil > Dossiers thématiques > Santé et précarité > Evolution historique des concepts de Santé et de Précarité > Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
[30 novembre 2009] « Santé » et « Précarité » peuvent être deux notions floues. Elles renferment en...
Date: 2017-12-15 02:06:28
Site : cnle.gouv.fr[Société Française des Infirmier(e)s Anesthésistes] Temps ...
Pertinenceversion consolidée au 18 mai 2014
Décret n° 88-386 du 19 avril 1988 . relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière.
Définition du temps de travail et de l'astreinte par la Cour de Cassation (le 3 juin 1998) et son explication
la cour de Cassation avait auparavant défini le temps de travail effectif comme étant le...
Date: 2017-10-05 00:08:54
Site : http://sofia.medicalistes.orgBien-être au travail - définition du glossaire
PertinenceQu'est-ce que le bien-être au travail ?
Ce que l'on nomme " bien-être au travail " correspond à l'ensemble des facteurs plus ou moins identifiables susceptibles d'influer sur la qualité de vie des employés sur le lieu de travail. La sécurité et l'hygiène des locaux, la protection de la santé des salariés, l'impact physique ou psychosocial des tâches effectuées, l'ergonomie de l'espace de travail, etc. Il existe en outre une définition officielle fournie par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) qui considère le bien-être au travail comme " un état...
Site : http://www.chefdentreprise.com
Thèmes liés : definition de la sante au travail par l'oms / definition de la sante par l oms / definition sante au travail oms / organisation mondiale de la sante definition / definition de la sante et securite au travail
Protection de la santé dans la ... - service-public.fr
PertinencePour vous abonner et recevoir les mises à jour des pages service-public.fr, vous devez être connecté(e) à votre espace personnel. Vous serez alerté(e) par courriel à chaque mise à jour significative de la page Protection de la santé dans la fonction publique.
Pour vous abonner aux mises à jour des pages service-public.fr, vous devez activer votre...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / sante publique medecine du travail / complementaire sante obligatoire 2016 fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale obligatoire / complementaire sante obligatoire fonction publique 2016
Les institutions du système de santé français - hopital.fr ...
PertinenceL'organisation et la coordination des activités de santé en France sont assez complexes car il existe une multiplicité d'autorités administratives ayant compétence dans ce domaine (ministère, structures centrales, collectivités territoriales, organismes d'assurance maladie).
Les institutions nationales
Le ministère de la Santé et ses services
Le ministère de la Santé publique a été...
Site : https://www.hopital.fr
PPSPS modèle vièrge à télécharger | Outils, livres ...
PertinencePPSPS modèle vièrge à télécharger
PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE
Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) est réalisé par les entreprises travaillant sur un chantier ; il est remis au Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Coordonnateur SPS) en vue notamment de la réalisation du plan général de coordination de...
Date: 2018-02-14 22:58:33
Site : http://www.4geniecivil.comThèmes liés : definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public pdf / definition du droit public pdf / definition d un equipement public / definition ordre public droit civil
Promotion de la santé mentale - Santé mentale de A à Z ...
PertinencePromotion de la santé mentale
le 28 mai 2015
La promotion de la santé mentale englobe toutes les actions contribuant à améliorer la santé mentale des individus, c'est-à-dire, selon la définition de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), l' « état de bien-être » dans lequel une personne « peut se réaliser, surmonter les tensions normales de la vie, accomplir un travail...
Date: 2017-12-15 04:23:48
Site : http://www.psycom.orgThèmes liés : definition de la sante mentale par l'oms / definition de la sante mentale selon l'oms / promotion de la sante mentale definition / definition de promotion de la sante selon l'oms / definition trouble de la sante mentale
Devoir d’alerte et droit de retrait | CNRACL - Fond ...
PertinenceFICHES PRATIQUES // Fonction publique hospitalière
Devoir d'alerte et droit de retrait
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Tout agent qui a un motif raisonnable de penser que sa situation de travail présente un danger grave et imminent doit alerter immédiatement son supérieur hiérarchique et dispose du droit de se retirer de cette situation de travail jusqu'au rétablissement de la...
Date: 2017-12-14 22:27:17
Site : http://www.espace-droit-prevention.comThèmes liés : registre droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / article l 1 du code de la sante publique / registre droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique et environnement
Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...
PertinenceDirective n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides
(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)
Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).
Texte modifié par :
Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...
Date: 2017-12-14 13:15:26
Site : https://aida.ineris.frThèmes liés : commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / commission de l environnement de la sante publique / atteintes a l environnement et a la sante publique / systeme d information sante / commission environnement sante publique et securite alimentaire du parlement europeen
Le temps de travail des salariés du secteur privé : durée ...
Pertinence- Loi 2015-990 du 6 août 2015 - articles 241 et suivants - pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques sur les exceptions au repos dominical et en soirée
- Loi 2016-1088 du 8 août 2016 relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
- Décret 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / contrat d'assurance sante definition
Politique de santé publique - senat.fr
Pertinence[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...
Date: 2010-12-21 16:21:17
Site : senat.fr
