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ministere de la sante et de l environnement
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Institut de recherche biomédicale des armées — Wikipédia
PertinenceL'Institut de recherche biomédicale des armées (Irba) est un organisme public français spécialisé dans la recherche biomédicale , il est une des composantes du Service de santé des armées (SSA) placé sous l'autorité du ministère de la Défense . Depuis septembre 2017, il est dirigé par le médecin général inspecteur Anne SAILLIOL.
L'Irba a une double mission :
répondre aux besoins...
Date: 2017-10-03 23:31:23
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : institut de medecine tropicale du service de sante des armees marseille / imtssa institut de medecine tropicale du service de sante des armees / institut de medecine tropicale du service de sante des armees / medecine tropicale du service de sante des armees / medecine aerospatiale du service de sante des armees
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
PertinenceArticle L. 515-7 du code de l'environnement
(Loi n° 2004-105 du 3 février 2004, article 20 et Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, article 19)
Le stockage souterrain en couches géologiques profondes de produits dangereux, de quelque nature qu'ils soient, est soumis à autorisation administrative. Cette autorisation ne peut être accordée ou prolongée que pour une durée limitée et peut en...
Date: 2017-10-05 00:15:01
Site : ineris.frVagues de chaleur - monclimatmasante.qc.ca
PertinenceVagues de chaleur
Vagues de chaleur et santé humaine
L'une des grandes conséquences du changement climatique sera la hausse très probable de la fréquence et de la durée des vagues de chaleur 101 . Selon des prévisions de Santé Canada, le nombre de journées de plus de 30 oC pourraient tripler à l'horizon 2080 902 dans plusieurs villes canadiennes. Au Québec comme ailleurs, les vagues de...
Site : http://www.monclimatmasante.qc.ca
Devenir Pharmacien Inspecteur de Santé Publique
PertinenceDevenir Pharmacien Inspecteur de Santé Publique
Zoom sur le métier de pharmacien inspecteur de santé publique
Recevoir les alertes
Devenir Pharmacien Inspecteur de Santé Publique
Sigle : Pharmacien Inspecteur de Santé Publique
Niveau entrée : Diplôme d'Etat de Docteur en Pharmacie
Accès : concours
Type de formation : alternance (enseignements théoriques/stages)
Descriptif des études de...
Site : http://www.capcampus.com
Pollution sonore — Wikipédia
PertinenceConséquences indirectes[ modifier | modifier le code ]
Une exposition chronique au bruit peut indirectement rendre les gens moins susceptibles de faire de l'exercice, et ainsi nuire à leur santé ; ce qui devrait selon plusieurs études récentes alerter les décideurs et acteurs de la santé publique. Ainsi, une étude suisse entamée en 1991 (basée sur la cohorte SAPALDIA [31] et plus...
Date: 2017-12-11 01:04:36
Site : https://fr.wikipedia.orgFluoration - Santé publique - Ministère de la Santé et des ...
PertinenceAccueil > Sujets > Santé publique > Fluoration
La fluoration consiste à augmenter volontairement la concentration de fluorures dans l'eau de consommation. Elle a pour effet de prévenir la carie et améliore la santé des dents et de la bouche ainsi que l'état de santé générale de la population.
Pour plus d'information, consultez la page Fluoration de l'eau potable du site Portail santé...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement / eau potable sante publique / gouvernement du quebec sante publique / ministere de la sante publique et de la population
Élections générales québécoises de 2007 — Wikipédia
PertinenceÉlections générales québécoises de 2007
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'élection générale québécoise de 2007, qui s'est tenue le 26 mars 2007 , a été déclenchée par le premier ministre Jean Charest le 21 février [1] . Le scrutin a permis l'élection à l' Assemblée nationale du Québec de 125 députés de la 38e législature ; il s'agit de la 38e élection...
Date: 2017-10-03 08:19:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / atteintes a l environnement et a la sante publique / commission de l environnement de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique
Santé publique France recrute un Pharmacien assurance ...
PertinenceSanté publique France recrute un Pharmacien assurance qualité - pharmacien délégué du site de stockage et distribution (f/h) - réf. DAC-CDD-2018-02
Réf. 16012 Offre d'emploi. CDD. Val de Marne. Publiée le 01/02/2018.
Santé publique France est l'agence nationale de santé publique française. Etablissement public de l'Etat sous tutelle du ministre chargé de la santé créé...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
Grippe aviaire
PertinenceNouvelle campagne d'hygiène à l'automne
Mme Bachelot a déclaré le 30 juin qu'une nouvelle campagne de sensibilisation à l'hygiène sera organisée à l'automne.
La ministre de la Santé s'exprimait devant une commission sénatoriale sur l'épidémie de grippe A. La campagne, défendant le lavage des mains et l'utilisation de mouchoirs jetables, a eu "un double effet bénéfique : On a...
Votre école est-elle toxique ? | Robin des Bois
PertinenceMise à jour le 30 janvier 2018
INTRODUCTION
Robin des Bois poursuit la publication des résultats de la campagne nationale de diagnostics des écoles sur sites pollués.
Les écoles et autres lieux d'accueil des enfants ont souvent été construits sans tenir compte des pollutions historiques des sols et de la dispersion des déchets, effluents et remblais en vigueur au XIXème et au...
Site : http://www.robindesbois.org
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / ministere de l education et de la sante / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement
Fonctionnaire et fonction publique c'est quoi ? - Les ...
PertinenceFonctionnaire et fonction publique c'est quoi ?
Fonctionnaire et fonction publique c'est quoi ?
Pour ceux ou celles qui ne connaissent pas ou peu la fonction publique et son organisation, nous vous présentons un petit document très simple à lire et facile de comprehension.
Rappel : les diplômes du travail social français (assistante sociale, éducateur spécialisé...), équivalent...
UMRS 707 ( Equipe de Recherche sur les déterminants ...
PertinenceEn publiant sur ce site les résultats de ses travaux, l'équipe de recherche DS3 souhaite contribuer à la réflexion sur les inégalités sociales et territoriales de santé. Ces informations sont à l'usage des chercheurs et des étudiants, des professionnels de la santé et de l'action sociale, et de tout public intéressé par cette thématique.
L'équipe DS3 constitue...
Date: 2014-03-24 12:20:36
Site : iplesp.upmc.frThèmes liés : institut national de la sante et de la recherche medicale / epidemiologie sociale et inegalites de sante / institut de recherche en sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement
Revue Projet » Des soins à la santé publique
PertinenceSur 100 cas de variole, par exemple, 90 d'entre eux disparaissent grâce aux efforts pour améliorer la propreté de l'eau et, finalement, les médicaments vont permettre de réduire la mortalité à deux cas. Mais ce modèle scientifique, celui d'une médecine « de soins purs », s'est imposé comme le modèle dominant : la médecine est une science qui guérit de plus en plus de maladies,...
Site : http://www.revue-projet.com
Appels à projets - IREPS Guadeloupe - ireps.gp.fnes.fr
PertinenceNotez bien que l'Ireps ne fait que relayer et synthétiser ces appels à projets et n'en est pas l'auteur. Il vous appartient de vous rapprocher des promoteurs desdits appels à projet pour plus de précisions...
Veille Appels à projet janvier 2018
Veille Appels à projets - Décembre 2017
Sport et santé en milieu rural...
Site : http://ireps.gp.fnes.fr
Les infections nosocomiales - caducee.net
PertinencePour en savoir plus
Infection : pénétration dans un organisme d'un agent étranger (bactérie, virus, champignon, parasite) capable de s'y multiplier et d'y induire des lésions pathologiques. L'infection peut s'accompagner de manifestations cliniques.
Nosocomial : vient du grec "nosokomeone", qui signifie "hôpital". Qualifie ce qui se rapporte aux hôpitaux, ce qui se contracte à...
Site : http://www.caducee.net
Comment les téléspectateurs ont été abusés par Cash ...
PertinenceIntroduction
Le sujet de l'émission Cash Investigation diffusée sur la chaîne publique France2 le 2 février 2016 portait sur l'épineuse question des pesticides avec un reportage dénonçant les risques encourus, notamment pour la santé des enfants comme en atteste l'affirmation contenue dans son titre choc « Produits chimiques : nos enfants en danger ».
Tout le monde est...
Date: 2017-10-05 05:08:40
Site : http://www.pseudo-sciences.orgPharmacien — Wikipédia
PertinenceLe pharmacien peut exercer sa profession dans :
une officine de ville (environ 70 %);
une pharmacie à usage intérieur (PUI) d' établissement de soins (hôpitaux, cliniques) (environ 10 %) ;
un laboratoire d'analyses médicales (environ 10 %) privé ou faisant partie d'un établissement de santé en tant que pharmacien-biologiste ;
l' industrie pharmaceutique (moins de 5 %) dans les...
Date: 2017-10-01 07:42:03
Site : https://fr.wikipedia.orgCode de la santé publique: Piscines et baignades
PertinenceCode de la santé publique Première partie : Protection générale de la santé Livre III : Protection de la santé et environnement Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre II : Piscines et baignades.
Article L1332-1
Toute personne qui procède à l'installation d'une piscine, d'une baignade artificielle ou à l'aménagement d'une...
Site : https://apsss-consulting.fr
Code de la santé publique: Piscines et baignades
PertinenceCode de la santé publique Première partie : Protection générale de la santé Livre III : Protection de la santé et environnement Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre II : Piscines et baignades.
Article L1332-1
Toute personne qui procède à l'installation d'une piscine, d'une baignade artificielle ou à l'aménagement d'une...
Site : https://apsss-consulting.fr
Cadre législatif wallon - Fédération des maisons médicales
PertinenceExtrait du Code wallon de l'action sociale et de la santé du 29 septembre 2011.
Décret de la Communauté française, du 29 mars 1993 relatif à l'agrément et au subventionnement des associations de santé (coordination officieuse) intégrée tel qu'il a été modifié par le décret du 24 novembre 1994 de la Région wallonne relatif au même objet.
En date du 20 novembre 2008 a été voté une...
Date: 2017-12-14 23:54:10
Site : http://www.maisonmedicale.orgde santé au Liban - Les carnets de l’Ifpo – La ...
Pertinence· Mis à jour
Le Département des Études contemporaines (DEC) de l'Ifpo a lancé en 2012 un séminaire intitulé « Liban : quel État pour quels citoyens ? ». Rompant avec le discours récurrent et stérile sur l'exception libanaise dans ses multiples versions (« îlot démocratique », « démocratie consensuelle », « État mercenaire », « État confessionnel »,...
Site : http://ifpo.hypotheses.org
Le ministre de la Santé, Houcine El Ouardi, fait le bilan ...
PertinenceBILAN - Le ministre de la Santé Houcine El Ouardi a dressé, ce mercredi 24 juin, un bilan d'étape de son mandat. Au siège de son département, où il a présidé une conférence de presse, il a défendu les projets et les programmes menés à terme par son département, et fait son autocritique. Autopsie d'un bilan, chiffres à l'appui.
"Nous avons fait baisser les prix des...
Site : http://www.huffpostmaghreb.com
Thèmes liés : ministre de la sante maroc el ouardi / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre sante maroc ouardi / ministre de la sante maroc 2015
Sujets de mémoire | Spiral - spiral.ulg.ac.be
PertinenceSujets de mémoire
Vous trouverez ci-dessous une liste de sujets pouvant faire l'objet d'un mémoire. Cette liste a été établie par les membres du SPIRAL en septembre 2017. Pour chaque sujet, une personne de référence est renseignée. Nous vous invitons à prendre contact avec celle-ci si l'un des sujets vous intéresse.
La question de l'indépendance vis-à-vis des...
Date: 2017-10-04 22:11:02
Site : http://www.spiral.ulg.ac.beLa santé publique se penchera sur la qualité de l’eau ...
PertinenceLa Direction de la santé publique de la Côte-Nord (DSP) se penchera sur la qualité de l'eau potable à Sept-Îles, après avoir reçu un signalement du Comité de défense de l'air et de l'eau. Ce dernier est préoccupé à savoir s'il y a des liens entre les problèmes gastro-intestinaux et la consommation de l'eau septilienne.
Le directeur de la santé publique de la Côte-Nord, Dr Stéphane...
Site : http://lenord-cotier.com
Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / eau potable sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement / sante de l assistance publique / eau environnement et sante publique
DREAL Centre-Val de Loire
PertinenceLe Service Environnement Industriel et Risques de la DREAL Centre-Val de Loire organise une réunion d'information et d'échanges pour les exploitants de carrières suite aux évolutions réglementaires. Cette réunion aura lieu le 15 février 2018.
Appel à projets conjoint ARS / DREAL - Santé et environnement
18 décembre 2017
La DREAL Centre-Val de Loire et l'ARS Centre-Val de Loire...
Date: 2018-02-15 07:14:39
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : ministere de la sante et de l environnement / ministere de l education et de la sante / service sante environnement ars / service sante environnement
N° 2715 - Proposition de loi de M. Michel Lesage visant à ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 8 avril 2015.
PROPOSITION DE LOI
visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement,
(Renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire,
à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les...
RFI - Santé - Canicule : à qui la faute
PertinenceRéagir à l'article
«L'approche qu'a privilégié le ministre au plus fort de la crise est à mon sens critiquable tant sur la forme que sur le fond». Lucien Abenhaïm s'en prend directement au ministre de la Santé Jean-François Mattéi dans un livre à paraître le 20 novembre, intitulé Canicule, la santé publique en question, dont le quotidien Le Monde a publié les bonnes feuilles...
Date: 2016-12-12 05:43:46
Site : http://www1.rfi.frThèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / ministere de la sante et de l environnement / nombre d'etablissements de sante en france / direction generale de la sante publique
Le secteur pharmaceutique privé commercial au Sénégal ...
Pertinence2. Le système de santé
Le Sénégal a adhéré à la plupart des politiques sanitaires adoptées sur le plan international: Charte africaine de développement sanitaire, Soins de Santé primaires et Initiative de Bamako.
Depuis 1990, le Ministère de la Santé a opté pour un renforcement de sa politique de décentralisation par l'élaboration des plans régionaux de développement sanitaire...
Date: 2017-08-27 14:22:17
Site : http://apps.who.intThèmes liés : ministere de la sante et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere sante public / ministere de la sante publique et de la population / rapport ministere de la sante
Surveillance épidémiologique des cancers en France
PertinenceSurveillance épidémiologique des cancers en France
La lutte contre le cancer est une priorité gouvernementale qui fait l'objet d'un plan quinquennal de mobilisation nationale , lancé par le chef de l'Etat en 2003. La surveillance épidémiologique des cancers entre dans le cadre plus général de la surveillance de l'état sanitaire de la population française, confiée à...
Date: 2007-03-21 16:41:22
Site : http://invs.santepubliquefrance.frRépublique démocratique du Congo (RDC) - Pays | Médecins ...
PertinencePROJET RUTSHURU
L'année 2016 constitue la première année du désengagement de MSF de l'hôpital de Rushturu avec la mise en place d'un accord sur le plan de développement de l'hôpital pour une gestion Ministère/MSF fonctionnelle au sein de la structure. Ce plan de développement hospitalier met l'accent sur le renforcement des formations des compétences des personnels affectés par...
Date: 2017-12-15 02:57:25
Site : msf.frThèmes liés : ministere de la sante et de l environnement / l'etat de sante de la population en france 2015 / ministere de la sante francais / soins de sante primaire en france / l'etat de sante de la population en france
Fès-SantéLe laboratoire épidémiologique accrédité Iso ...
PertinenceIl est ainsi certifié aux normes internationales de recherche, diagnostic, et analyse. Relevant de la direction régionale de la santé de Fès-Boulemane, le laboratoire a montré durant son processus d'accréditation qu'il est capable de fournir et produire des analyses fiables et de haute qualité.
Par ce titre, le LRDEHM devient le premier laboratoire régional du ministère de la Santé à...
Site : http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : ministere de la sante et de l environnement
Santé publique | CGI.com
PertinenceLes organismes de santé publique ont le rôle de promouvoir et de protéger la santé des populations grâce à l'éducation, à la recherche et à l'observation des tendances et des indicateurs. Ces populations peuvent être de l'ordre de quelques personnes ou être composées de tous les citoyens d'un pays. Les organismes de santé publique oeuvrent au sein de disciplines variées telles que...
Site : https://www.cgi.com
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / systeme information sante publique / systeme d information sante / organisme sante publique / ministere de la sante publique et de la population
Naturopathie - cenatho.fr
PertinenceCODE DE DEONTOLOGIE DE LA NATUROPATHIE (extraits)
CONSIDERANT les avancées incontestables des connaissances médicales et techniques en relation avec les plus récentes découvertes scientifiques,
CONSIDERANT la diminution de la mortalité infantile et l'augmentation de la longévité moyenne, conséquences directes des énormes progrès de l'hygiène et de la sociologie,
CONSIDERANT la tendance...
Date: 2017-10-05 00:13:41
Site : http://cenatho.frActualités juridiques - cenatho.fr
PertinenceCODE DE DEONTOLOGIE DE LA NATUROPATHIE (extraits)
CONSIDERANT les avancées incontestables des connaissances médicales et techniques en relation avec les plus récentes découvertes scientifiques,
CONSIDERANT la diminution de la mortalité infantile et l'augmentation de la longévité moyenne, conséquences directes des énormes progrès de l'hygiène et de la sociologie,
CONSIDERANT la tendance...
Date: 2017-10-04 23:58:19
Site : http://cenatho.frL'avenir menacé du diesel en France | Energies & Environnement
PertinenceLa promulgation de la loi de transition énergétique pour la croissance verte, prévoit de réduire de 40% les émissions de gaz à effet de serre en 2030 par rapport à 1990 et de réduire la consommation d'énergie fossile de 30% d'ici 2030. Différentes mesures ont été prises afin de limiter le nombre de véhicules thermiques et en particulier à motorisation diesel sur les routes...
Date: 2017-12-15 03:04:42
Site : http://www.energie.sia-partners.comThèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / enjeux sante publique france / agence de sante publique france / evolution de l'etat de sante en france
AFITE - Le réseau d'experts pour l'environnement
PertinenceActivités de l'Afite
Le règlement REACH sur les substances chimiques fête ses dix ans
Le principal texte législatif de l'UE sur les produits chimiques («REACH») a amélioré de manière significative la protection de la santé humaine et de l'environnement et promu les méthodes de substitution à l'expérimentation animale. La Commission propose aujourd'hui des actions destinées à en...
Date: 2018-03-07 05:57:03
Site : http://www.afite.orgThèmes liés : commission de l environnement de la sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / organisation de la politique de sante publique en france
Dossier Linky - PRIARTEM
PertinencePriartem/Electrosensibles de France - Dossier consacré aux Compteurs communicants LINKY
Newsletter de Priartem n°12 février/mars 2016
DOSSIER LINKY
Fronde Linky, où en est-on ?
Vous avez été très nombreux à suivre notre appel à la Fronde et à nous renvoyer les réponses reçues d'ERDF et, pour les électrosensibles, des ARS. Nous avons maintenant largement dépassé le millier de...
Date: 2017-10-04 22:12:57
Site : http://www.priartem.frThèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / l'etat de sante de la population en france / ministere de la sante publique et de la population / rapport ministere de la sante
ANCGG - législation réglementation de la chasse
PertinenceA - EVOLUTION DE LA LEGISLATION
Télécharger le règlement au format pdf
La notion de droit de chasse est évoquée pour la première fois dans le recueil de coutumes des Francs Saliens (riverains de la Sala ou Yssel) écrit sous Clovis (époque mérovingienne) et dénommé ultérieurement "loi salique".
L'évolution de ce concept s'est articulée alternativement à travers...
Site : http://www.ancgg.org
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / definition de l'ordre public en droit administratif / definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / definition de l'ordre public en droit international prive
Accueil - Inspection des Installations Classées
PertinenceSur le site Internet national de l'inspection des installations classées.
Ce site est dédié aux entreprises pour leur permettre de mieux appréhender les questions relatives aux installations classées.
Il s'adresse également à tout public intéressé par ce sujet.
Dernières mises à jour
Contexte et enjeux Les préoccupations liées à l'état des sols se sont renforcées ces...
Date: 2017-10-05 05:23:37
Site : http://www.installationsclassees.developpement-du ...Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / bulletin officiel du ministere de la sante et des solidarites / sante environnement gouv / plan sante publique 2013
Infection nosocomiale — Wikipédia
PertinencePrévention[ modifier | modifier le code ]
Il est estimé que 30 % des infections nosocomiales pourraient être évitées : « Au total, compte tenu des origines multiples des infections nosocomiales, Il est estimé à 70 % la proportion de celles qui ne pourraient pas être évitées par une meilleure prévention (mesures d'hygiène, locaux adaptés, etc. ), notamment en raison de leur...
Date: 2017-10-04 11:25:50
Site : https://fr.wikipedia.orgInégalités de santé et action territoriale: situation et ...
PertinenceInégalités de santé et action territoriale: situation et perspectives offertes par les principes du développement durable
Jean-Marc Lorach
Français English
Malgré des dépenses de santé très élevées, la France connaît de fortes inégalités sociales et spatiales sur son territoire en matière sanitaire. La mise en oeuvre des principes du développement durable présente l'opportunité...
N° 4019 - Rapport d'information de MM. François Cornut ...
PertinencePRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / ministere de l education et de la sante / ministere de la sante publique et de l environnement
Le futur de la santé : l'impact de la révolution ...
PertinenceCo-fondateur et consultant en innovation , Lynks
Samuel Rispal
Co-fondateur et consultant en innovation, Lynks
Samuel possède un diplôme d'ingénieur en génie électrique de l'INSA Lyon en France, et une maitrise en robotique et intelligence artificielle de l'École de Technologie Supérieure (ÉTS) à Montréal. Suite à diverses collaborations avec le...
Site : http://www.technomontreal.com
Thèmes liés : l'agence de la sante et des services sociaux de montreal / service de promotion de la sante a l'ecole / gouvernement du quebec ministere de la sante et des services sociaux / ministere de la sante et des services sociaux du quebec / centre de sante et de services sociaux de quebec
Politique de santé publique - senat.fr
Pertinence[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...
Date: 2010-12-21 16:21:17
Site : senat.frPolitique de santé publique - senat.fr
Pertinence[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...
Date: 2010-12-21 16:21:17
Site : senat.frBordereaux de Suivi de Déchets (BSD) - aida.ineris.fr
Pertinence- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2017-10-05 00:17:57
Site : https://aida.ineris.fr(cf. Code de l’environnement, partie ... - aida.ineris.fr
PertinenceSection 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-10-05 00:15:04
Site : https://aida.ineris.frThèmes liés : article 10 code sante publique / correspondance articles code de la sante publique / ministere de la sante et de l environnement / article r 61 23 67 code sante publique / code sante publique r
Directive sur la gestion de la sécurité ministérielle ...
PertinenceDirective sur la gestion de la sécurité ministérielle
Vise à assurer une gestion efficiente, efficace et responsable de la sécurité dans les ministères et les organismes.
Modification : 2009-07-07
1. Date d'entrée en vigueur
1.1 La présente directive entre en vigueur le 1er juillet 2009.
1.2 La période de transition en vue de la pleine mise en oeuvre des exigences liées au...
Site : http://www.tbs-sct.gc.ca
Thèmes liés : ministere de la sante et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / contrat d'assurance sante responsable / gouvernement du canada sante et securite / conception en systeme d information sante
Téléphonie mobile — Wikipédia
Pertinence(novembre 2015)
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Tous les appareils électroniques utilisant des déplacements d'électrons dans des conducteurs peuvent être perturbés par les champs électriques et magnétiques : Il faut donc éviter des niveaux de...
Date: 2017-12-15 03:28:44
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / objectifs de la sante publique selon l'oms / sante publique selon l'oms / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / l'etat de sante de la population en france rapport 2015
Grippe Aviaire - Les effets - 2006 - Juin 2006 ...
PertinenceGrippe Aviaire - Les effets - 2006
- Grippe aviaire : la France a retrouvé son statut indemne
(Communiqué ministère de l'Agriculture - 19 juin 2006)
A la suite de la contamination d'un élevage de l'Ain par le virus H5N1 hautement pathogène en février 2006, la France avait perdu son statut de pays indemne d'Influenza aviaire en application du code zoosanitaire de l'Organisation mondiale de...