Articles pour le thème »
politique nationale de sante en france
310 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
La production des campagnes médiatiques de santé publique ...
PertinenceLes campagnes de communication en santé publique se sont systématisées depuis les années 1970. Elles constituent aujourd'hui une action politique à part entière. En nous appuyant sur les données issues de monographies de trois campagnes françaises - deux sur la santé mentale et une troisième concernant le sida -, nous avons analysé leur production, qui fait ressortir l'existence d'une...
Site : socio-logos.revues.org
Haut Conseil de la santé publique
PertinenceLe Haut Conseil de la santé publique
Haut Conseil de la santé publique
Rapports d'activité
Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a été créé par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique et mis en place en 2007 (article 2).
La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a modifié les missions du HCSP par la...
Site : http://www.hcsp.fr
Maîtrise en santé publique (M. Sc.) | Université Laval
PertinenceReproduction, génétique, périnatalité et développement
Santé cardiovasculaire, respiratoire et métabolisme
Santé des populations
La Faculté se démarque par l'excellence de ses étudiants aux cycles supérieurs: elle présente un nombre inégalé de thèses et de mémoires primés à l'échelle nationale et internationale.
Percées scientifiques et les innovations sociales
Les chercheurs...
Site : https://www.ulaval.ca
[Résolu] Organisation du système de santé - Forum du ...
PertinenceOn compte plus de 8 agences sanitaires en France en 2017 dont :
La Haute autorité de santé (HAS),
Santé publique France qui regroupe l'Institut de veille sanitaire (InVS), l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes) et l'Établissement pour la préparation et la réponse aux urgences sanitaires (Éprus)
L'agence nationale du médicament (ANSM),
L'établissement...
Site : https://www.tutotours.fr
Politique de santé publique - senat.fr
Pertinence[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...
Date: 2010-12-21 16:21:17
Site : senat.frPolitique de santé publique - senat.fr
Pertinence[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...
Date: 2010-12-21 16:21:17
Site : senat.frDépenses de santé - hauts-de-france.ars.sante.fr
Pertinence2 janvier 2017
Les dépenses de santé sont définies par l'ensemble des charges de l'Etat, des régimes d'Assurance Maladie et de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) relatives à la politique de santé et aux services de soins et médico-sociaux.
Corps de texte
En 2015, les dépenses de...
Site : https://www.hauts-de-france.ars.sante.fr
Thèmes liés : depenses de sante en france / l'assurance complementaire sante en france / politique de sante en france 2015 / assurance soins de sante france / politique nationale de sante en france
Europe - Santé publique en Europe pendant les années d ...
PertinencePublic health in Europe during the austerity years Ce rapport publié par l'International Longevity Center au Royaume-Uni se penche sur la relation entre les politiques d'austérité des gouvernements européens et la santé publique. Il décrit l'évolution de l'austérité à travers le continent depuis la crise financière de 2008, documente les changements dans les systèmes de santé et les...
Site : https://bonsante.fr
Le retour raté du service public territorial de santé La ...
PertinenceAccueil / L'hôpital, acteur de la santé en France / Le retour raté du service public territorial de santé
Le retour raté du service public territorial de santé
Auteur : Vincent Fromentin 6 mai 2014 3 commentaires 118,054 Vues
Bernadette Devictor, présidente de la Conférence Nationale de Santé, a présenté son rapport à la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé sur le service...
Santé publique | Syndicat National des Professionnels du ...
PertinenceLes politiques actuelles de prévention solaire comportent un risque vis-à-vis de la santé publique
Un manque d'exposition aux UV peut entraîner une forte augmentation de la carence en vitamine D, dont l'importance est vitale pour l'organisme.
Le docteur Véronique Bataille, dermatologue et spécialiste du mélanome, indique :
«Tant d'énergie a été mise à dire à la population que...
Site : https://www.snpbc.org
Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france / institut sante publique france / politique de sante publique en france / sante publique et prevention france / syndicat national de sante publique
Le financement des soins de santé: la participation des ...
PertinenceLE FINANCEMENT DES SOINS DE SANTÉ:
LA PARTICIPATION DES USAGERS
INTRODUCTION
Le coût des soins de santé au Canada ne cesse de s'accroître et il représente une proportion de plus en plus importante du produit intérieur brut (PIB). Les dépenses totales dans le domaine de la santé, évaluées à 2,1 milliards de dollars en...
Site : http://publications.gc.ca
La production des campagnes médiatiques de santé publique ...
PertinenceRevue de l'association française de sociologie
Accueil > Numéros > 8 > Articles > La production des campagnes média...
8 | 2013 : Varia
La production des campagnes médiatiques de santé publique : une dialectique entre normalisation des comportements collectifs et appel à la responsabilisation individuelle
Production process of media campaigns in public health:...
La loi de santé | Gouvernement.fr
PertinenceLa loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2017-10-04 13:31:26
Site : http://www.gouvernement.frComités et instances de la Polyclinique Saint côme de ...
PertinenceCLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales :
Conformément aux dispositions réglementaires, un CLIN est institué dans notre établissement.
Le Comité de lutte contre les infections nosocomiales (C.L.I.N.) définit le programme d'action de l'établissement dans le domaine de la lutte contre les infections nosocomiales. Ce programme comporte les objectifs à atteindre et les...
Site : http://www.stcome.com
Indicateurs de suivi de l'atteinte des 100 objectifs du ...
PertinenceIndicateurs de suivi de l'atteinte des 100 objectifs du rapport annexé à la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement; FRANCE. Ministère de la santé et des solidarités; FRANCE. Direction générale de la santé; FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des...
Date: 2018-02-15 05:52:24
Site : http://www.ladocumentationfrancaise.frRéanimer le système de santé | Institut Montaigne
PertinenceRéanimer le système de santé
La France se situe historiquement dans le peloton de tête des pays les plus performants en matière de santé avec une espérance de vie parmi les plus longues du monde (82,3 ans) et des soins accessibles financièrement pour les patients.
Nous disposons également de vrais atouts dans le domaine de l'innovation médicale et des industries de...
Date: 2017-10-04 21:39:20
Site : http://www.institutmontaigne.orgSanté publique - Sénat - senat.fr
PertinenceAccueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
Abonnement par courriel
| Abonnement RSS
Santé publique
Loi relative à la politique de santé publique :
Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 parue au JO n° 185 du 11 août 2004 ( rectificatif paru au JO n° 186 du 12 août 2004) ( second rectificatif paru au JO n° 276 du 27 novembre 2004)
Objet du texte
Le présent projet...
Date: 2016-12-06 17:53:43
Site : senat.frEcole des Hautes Etudes en Santé Publique de Rennes (EHESP ...
PertinenceEcole des Hautes Etudes en Santé Publique de Rennes (EHESP)
EHESP - Ecole des hautes études en santé publique, Rennes, France +33 (0) 2 99 02 25 19 ou +33 (0) 2 99 02 26 48 contact@ehesp.fr www.ehesp.fr
L'EHESP est un établissement public qui exerce une double mission de formation et de recherche en santé publique et action sociale. Son ambition est de nourrir un dialogue fructueux...
Site : http://bourses-etudiants.ma
Santé publique France - Cire PACA Corse à Marseille ...
PertinenceSanté publique France - Cire PACA Corse à Marseille cherche un STAGIAIRE en Master 2 Statistiques ou de Santé Publique
Réf. 15997 Date limite de candidature dépassée. Stage. Bouches du Rhône. Publié le 05/02/2018.
Santé publique France est l'agence nationale de santé publique française. Etablissement public de l'Etat sous tutelle du ministre chargé de la santé créé...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
Santé publique France recrute un Pharmacien assurance ...
PertinenceSanté publique France recrute un Pharmacien assurance qualité - pharmacien délégué du site de stockage et distribution (f/h) - réf. DAC-CDD-2018-02
Réf. 16012 Offre d'emploi. CDD. Val de Marne. Publiée le 01/02/2018.
Santé publique France est l'agence nationale de santé publique française. Etablissement public de l'Etat sous tutelle du ministre chargé de la santé créé...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
Assemblée nationale - Droits des malades
PertinencePrésentation du projet de loi et des travaux de la commission mixte paritaire .
Principaux objectifs du projet de loi .
- Développer la démocratie sanitaire (titre Ier) en reconnaissant des droits pour toute personne dans ses relations avec le système de santé, en instaurant des droits des usagers et en les associant au fonctionnement du système de santé, et...
Gestion Santé : Depuis plus de 15 ans une information ...
PertinenceGestion Santé
Gestion Santé, le site de Jacques Valentin (Webmaster et principal rédacteur des articles), est un site sans but commercial, ni publicité, ni conflits d'intérêts, qui vous informe sur les médecines alternatives, en particulier les compléments nutritionnels (vitamines, minéraux, plantes, etc.) et la médecine orthomoléculaire (une médecine préventive et...
Date: 2017-06-12 07:43:21
Site : http://gestionsante.free.frSTSS: Séquence 1: Quelles politique de santé publique pour ...
PertinenceSTSS: Séquence 1: Quelles politique de santé publique pour promouvoir ou restaurer la santé?
La santé publique: approche historique
De tout temps, l'homme a tenté de se protéger contre les maladies et les épidémies, mais cette lutte a varié dans le temps. La santé publique a connu une certaine reconnaissance au 20 e si�?cle avec l'élargissement de son champ d'intervention et une...
Date: 2017-10-05 01:50:43
Site : http://terminale-st2s-cours.skyrock.comLes Echos Études - Cartographie du système de santé ...
PertinenceCartographie du système de santé, édition 2017
Le guide pratique et interactif pour comprendre l'organisation du système de santé et identifier les décideurs au niveau national et en région
À partir de 2 150 EUR HT
Publiée en février 2017
À partir de 2 150 EUR HT
Redigée en français
Loi de modernisation du système de santé, regroupements des ARS, création des GHT, nouvelle...
Promotion de la santé — Wikipédia
PertinenceLa promotion de la santé va bien au-delà des simples soins de santé . Elle inscrit la santé à l'ordre du jour des responsables politiques de tous les secteurs et à tous les niveaux, en les incitant à prendre conscience des conséquences de leurs décisions sur la santé et en les amenant à admettre leur responsabilité à cet égard.
La politique de promotion de la santé associe des...
Date: 2017-10-02 06:44:42
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'organisation du systeme de sante en france / ministere de l education et de la sante / service de promotion de la sante scolaire / service de promotion de la sante / evolution de l'etat de sante en france
Santé-environnement — Wikipédia
PertinenceEt peut-être certains champs électromagnétiques
Un enjeu particulier est celui de la santé reproductive , et de celle des embryons, des foetus et des enfants. In utero, l'exposition à de faibles quantités de produits mutagènes ou de perturbateurs endocriniens peut être grave, et les enfants absorbent proportionnellement plus de polluants que les adultes (via l'eau, l'air et...
Date: 2017-10-01 13:33:21
Site : https://fr.wikipedia.orgDossier: Le système de santé en France et comment s'en ...
PertinenceSource : Yves Daudigny, Rapport sénatorial fait au nom de la Commission des affaires sociales
sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012, p. 11.
Les revenus
« La coalition des syndicats professionnels, des syndicats médicaux, de l'industrie pharmaceutique pour plus d'emplois et des revenus ou des profits plus élevés demeurera une constante. Ainsi, ...
Date: 2017-10-04 11:21:02
Site : http://universite-liberte.blogspot.comSystème de santé français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Soins de santé .
Jean de Kervasdoué , économiste spécialiste des hôpitaux, estime que la médecine française est de grande qualité ; elle serait la « seule alternative crédible à l'américanisation de la médecine mondiale ». Selon lui, les chirurgiens, les cliniciens, l'organisation des urgences à la française (le SAMU ), et l'organisation de la psychiatrie...
Date: 2017-10-03 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.orgRechercher - Observatoire international de la santé et ...
PertinenceCanada - Recherché : leadership dans le secteur de la santé
WANTED: Leadership for Healthcare L'Institut C.D. Howe présente le compte rendu d'une conférence donnée par Don Drummond et Duncan Sinclair en juin 2016. Les experts discutent de leadership et de la nécessité de changements transformateurs pour intégrer les soins et améliorer l'accès. Ils établissent un plan détaillé visant...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Système de santé français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Soins de santé .
Jean de Kervasdoué , économiste spécialiste des hôpitaux, estime que la médecine française est de grande qualité ; elle serait la « seule alternative crédible à l'américanisation de la médecine mondiale ». Selon lui, les chirurgiens, les cliniciens, l'organisation des urgences à la française (le SAMU ), et l'organisation de la psychiatrie...
Date: 2017-10-03 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.orgSystème de santé français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Soins de santé .
Jean de Kervasdoué , économiste spécialiste des hôpitaux, estime que la médecine française est de grande qualité ; elle serait la « seule alternative crédible à l'américanisation de la médecine mondiale ». Selon lui, les chirurgiens, les cliniciens, l'organisation des urgences à la française (le SAMU ), et l'organisation de la psychiatrie...
Date: 2017-10-03 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.orgSystème de santé français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Soins de santé .
Jean de Kervasdoué , économiste spécialiste des hôpitaux, estime que la médecine française est de grande qualité ; elle serait la « seule alternative crédible à l'américanisation de la médecine mondiale ». Selon lui, les chirurgiens, les cliniciens, l'organisation des urgences à la française (le SAMU ), et l'organisation de la psychiatrie...
Date: 2017-10-03 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.orgUniversité Francophone de Dakar en Promotion de la Santé ...
PertinencePlacé sous le parrainage du Dr François Baudier(Fédération nationale d'éducation et de promotion de la santé (FNES) en France) et de Mr Jean pierre Lamarque( Conseiller Régional en Santé Mondiale pour l'Afrique de l'Ouest).
Votre navigateur n'est pas compatible avec le HTML 5, désolé.
Le Renouveau du Dakar
Le mot des organisateurs
Il y a de cela 10 ans exactement, en...
Date: 2017-06-24 16:41:41
Site : http://univpromosanteafrique.orgFnes, Fédération nationale d'éducation et de promotion de ...
PertinenceLes valeurs partagées par la Fnes et l'ensemble de ses membres :
L'histoire de la Fnes et son évolution depuis une décennie s'inscrivent dans un paysage sanitaire en profonde mutation. Au cours de ces années, elle s'est adaptée au contexte de régionalisation des politiques de santé. La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique et la loi « Hôpital,...
Site : http://www.fnes.fr
Thèmes liés : promotion de la sante definition charte d'ottawa / definition de l education pour la sante / loi sante publique 9 aout 2004 / service d education pour la sante / l'histoire de la sante publique
Offres d'emploi Ministère de la Santé - France ...
PertinenceCADRE DE SANTE PUERICULTRICE h/f
Hu Paris Centre - Cochin - Paris
carrières et des rémunérations 1Ingénieur en organisation a en charge le secteur de la Santé et de la sécurité au travail L'activité du secteur... : 06h45-19h00) L'accueil collectif de mineurs (centre de loisirs) : 50 places (Habilitation Ministère de la cohésion sociale), 1 directeur...
Adjoint(e) au chef du bureau...
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de ...
Pertinence> Accueil > Dossiers thématiques > Santé et précarité > Evolution historique des concepts de Santé et de Précarité > Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
[30 novembre 2009] « Santé » et « Précarité » peuvent être deux notions floues. Elles renferment en...
Date: 2017-10-05 02:49:33
Site : cnle.gouv.frEmergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de ...
Pertinence> Accueil > Dossiers thématiques > Santé et précarité > Evolution historique des concepts de Santé et de Précarité > Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
[30 novembre 2009] « Santé » et « Précarité » peuvent être deux notions floues. Elles renferment en...
Date: 2017-12-15 02:06:28
Site : cnle.gouv.frLEXIQUE - GLOSSAIRE - cpias-ile-de-france.fr
PertinenceAccident exposant au sang ou AES
On appelle AES tout contact avec du sang ou un autre produit biologique. Cette exposition peut se faire par piqûre ou coupure avec du matériel souillé, contact cutané si la peau est lésée, contact muqueux (exemple: projection dans les yeux). Risque de transmission du virus VIH, des hépatites B et C.
Accident...
Date: 2017-03-28 15:12:20
Site : http://www.cpias-ile-de-france.frMaîtrise en santé publique - santé mondiale (M. Sc ...
PertinenceReproduction, génétique, périnatalité et développement
Santé cardiovasculaire, respiratoire et métabolisme
Santé des populations
La Faculté se démarque par l'excellence de ses étudiants aux cycles supérieurs: elle présente un nombre inégalé de thèses et de mémoires primés à l'échelle nationale et internationale.
Percées scientifiques et les innovations sociales
Les chercheurs...
Site : https://www.ulaval.ca
Soins primaires : en marche - mgfrance.org
PertinenceMise à jour du communiqué N°442 du 4 septembre 2017
Intervention de Cécile Courrèges, directrice générale de l'offre de soins, au colloque de MG France
Rentrée 2017.
Jamais la demande de soins n'a été aussi importante. Jamais l'accès aux soins n'a été si compliqué. Pourtant les difficultés les plus grandes sont encore devant nous. Nos concitoyens sont en danger.
Sous l'influence...
Site : mgfrance.org
Thèmes liés : soins de sante primaire en france / acces aux soins de sante en france / financement des soins de sante en france / assurance soins de sante france / organisation politique de sante en france
Maîtrise en santé publique - santé environnementale (M. Sc ...
PertinenceReproduction, génétique, périnatalité et développement
Santé cardiovasculaire, respiratoire et métabolisme
Santé des populations
La Faculté se démarque par l'excellence de ses étudiants aux cycles supérieurs: elle présente un nombre inégalé de thèses et de mémoires primés à l'échelle nationale et internationale.
Percées scientifiques et les innovations sociales
Les chercheurs...
Site : https://www.ulaval.ca
Advocacy
PertinenceChers Amis,
Trop, c'est trop. Elle a bon dos, la maladie mentale.
Faut-il encore une fois pousser une gueulante pour être entendus ou bien allons-nous encore une fois parler dans le désert?
La colère nous fait bouillir quand les décideurs politiques et les médias mettent sur le compte de la maladie mentale les attentats terroristes ou, hier encore, dans la bouche de Trump, le massacre de Las...
Site : http://www.advocacy.fr
Thèmes liés : organisation sante mentale france / l'organisation du systeme de sante en france / sante mental france / conception en systeme d information sante / systeme d information sante
La promotion de la santé en Afrique : histoire et ...
PertinenceEn novembre 1986, la promotion de la santé (PS) est adoptée par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et définie dans la Charte d'Ottawa (CO) [1] lors de la première Conférence mondiale sur la promotion de la santé tenue à Ottawa au Canada. Depuis, les autres parties du monde, à orientation et intensité variables, ont fait des avancées considérables. Elles disposent de cadres...
Site : cairn.info
Soins de santé primaires : permanence de la lutte ...
Pertinencejanvier 2009, Morel Jacques
médecin généraliste, secrétaire général de la Fédération des maisons médicales.
Alors que 30 ans se sont écoulés depuis Alma Ata et que de nombreux pays ont compris l'importance d'un système de soins axé sur les gens et sur la santé (et pas uniquement sur la maladie) et organisé sur les soins de santé primaires (et pas principalement sur...
Date: 2017-10-04 22:50:31
Site : http://www.maisonmedicale.orgInfectiologie - L'ECN en fascicules
PertinencePortail infectiologie.com
Présentation: Infectiologie.com veut être le site de l'infectiologie Française, à travers ses deux principaux représentants: La SPILF: Société de Pathologie Infectieuse de Langue Française. Le CMIT: Collège des Universitaires de Maladies Infectieuses et Tropicales. Il vise à fournir une information pertinente, indépendante et validée sur les maladies...
Site : http://fascicules.fr
Infectiologie | Polycopié national du collège des ...
PertinencePortail infectiologie.com
Présentation: Infectiologie.com veut être le site de l'infectiologie Française, à travers ses deux principaux représentants: La SPILF: Société de Pathologie Infectieuse de Langue Française. Le CMIT: Collège des Universitaires de Maladies Infectieuses et Tropicales. Il vise à fournir une information pertinente, indépendante et validée sur les maladies...
Site : http://www.fascicules.fr
Maîtrise en santé publique - promotion de la santé (M. Sc ...
PertinenceReproduction, génétique, périnatalité et développement
Santé cardiovasculaire, respiratoire et métabolisme
Santé des populations
La Faculté se démarque par l'excellence de ses étudiants aux cycles supérieurs: elle présente un nombre inégalé de thèses et de mémoires primés à l'échelle nationale et internationale.
Percées scientifiques et les innovations sociales
Les chercheurs...
Site : https://www.ulaval.ca
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceDE LA RECHERCHE EN SANTE
Chapitre premier. - Recherche Epidémiologique|]
Art. 17. Toute recherche épidémiologique appliquée à un groupe d'individus ou à une communauté doit requérir l'accord préalable de ses représentants légaux.
Lorsqu'un groupe d'individus ou une communauté sur lequel porte l'étude doit être représenté par une personne mandatée, le chercheur doit s'assurer de...
Date: 2018-02-15 09:10:52
Site : http://www.jo.gouv.snThèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / l'organisation du systeme de sante en france / systeme d information sante / arrete ministre charge de la sante / epidemiologie recherche clinique
Gouvernance de la Santé en France - Site de ccdeli
PertinenceGouvernance de la Santé en France
Le Ministère de la Santé (infos du site du ministère qui nous intéresse...)
DSS (Direction de la sécurité sociale)
DGOS (Direction générale de l'offre de soins)
DGS (Direction Générale de la Santé)
ACOSS (Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale)
DSS (Direction de la sécurité sociale)
La direction de la Sécurité sociale (DSS) est...
Site : https://www.ccdeli.fr
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE - la-fps.fr
PertinenceCODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Législative)
Chapitre 2 Inscription au tableau de l'ordre (Articles L4112-1 à L4112-7 )
Chapitre 3 Règles communes d'exercice de la profession (Articles L4113-1 à L4113-12 )
Chapitre 1 : Conditions générales d'exercice
Article L4111-1
Nul ne peut exercer la profession de médecin, de chirurgien-dentiste ou de sage-femme s'il n'est :
Site : http://www.la-fps.fr
