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Voisin: Probleme d'hygiene et Degats des eaux
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Voisin: Probleme d'hygiene et Degats des eaux
unchqkeb 1 Messages postés mardi 9 septembre 2008Date d'inscription 9 septembre 2008 Dernière intervention - 9 sept. 2008 à 16:23 - Dernière réponse : caroline
Immobilier Posez votre question Signaler Répondre au sujet
J'ai un probleme avec mon...
Date: 2018-01-24 17:50:54
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / service communal d hygiene et de sante / service d education pour la sante / ddass service sante environnement / commission de l environnement de la sante publique
Ma mutuelle ne veut pas résilier mon contrat selon la loi ...
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Ma mutuelle ne veut pas résilier mon contrat selon la loi CHATEL
jucopin 10 Messages postés jeudi 22 janvier 2015Date d'inscription 27 janvier 2015 Dernière intervention - 22 janv. 2015 à 21:13 - Dernière réponse : relou 4992 Messages postés samedi 22 décembre 2012Date d'inscription 7 mars 2018 Dernière...
Date: 2018-01-24 15:30:56
Thèmes liés : comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
La loi CHATEL s'applique-t-elle à MICIL / APICIL
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La loi CHATEL s'applique-t-elle à MICIL / APICIL ?
mickeymur 14 Messages postés samedi 2 février 2013Date d'inscription 5 février 2013 Dernière intervention - 2 févr. 2013 à 07:33 - Dernière réponse : mickeymur 14 Messages postés samedi 2 février 2013Date d'inscription 5 février 2013 Dernière...
Date: 2018-01-24 22:39:35
Thèmes liés : resiliation contrat assurance sante loi chatel / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / resilier son assurance sante loi chatel / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée
PertinenceSur-cotisation patronale
Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...
Date: 2018-02-14 13:24:21
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante responsable / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante definition
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