Dossier medical d un parent decede - question de anne et ...
PertinenceRéaction de Anne
à 10:40:58 le 26-03-2011
J ai effectivement récupérer le dossier médical, sauf qu'il me manque les analyses des 13 derniers jours de son hospitalisation. La secrétaire me dit qu'il n'y a rien d autre dans le dossier. Je n'y crois pas. Je veux donc engager des recours. Mais ou dois je m adresser ?
Date de la réponse : le 28/03/2011
La consultation du dossier...
Site : http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : article r 1112 2 du code de la sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / 1111 7 du code de la sante publique / code sante publique r / dossier medical code de sante publique
Concordance corps et cadres d'emploi mobilité
PertinenceAssistant de conservation du patrimoine et bibliothèques
Assistant d'enseignement artistique
Educateur des activités physiques et sportives
Peuvent être placés en position de détachement ou directement intégrés dans l'un des cadres d'emplois les fonctionnaires civils appartenant à un corps ou un cadre d'emplois classé dans la catégorie B ou de niveau équivalent.
Site : https://www.emploi-collectivites.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / recherche d'emploi sante et services sociaux / emploi cadre sante publique / article infirmier code sante publique / profession infirmier code sante publique
N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
PertinenceI. - (Supprimé)
II et III. - (Non modifiés)
IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.
V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Vitamine C — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Apports nutritionnels conseillés .
Les recommandations européennes conseillent un apport quotidien de 75 mg pour une femme et de 90 mg pour un homme. À titre d'exemple, une orange apporte en moyenne 53 mg de vitamine C (40 à 80 mg par 100 g).
Le cochon d'Inde est une des rares espèces qui partagent avec les primates l'incapacité de produire de la vitamine C
Date: 2017-12-11 22:59:22
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : vitamina c la sante / formes de l eau l c est la sante / symptome du sida chez l'homme / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique
Bail emphytéotique, bail à construction et bail à ...
PertinenceBail emphytéotique, bail à construction et bail à réhabilitation
publié le 20 octobre 2007 (modifié le 26 janvier 2012)
Fiche écrite par Laetitia Tranchan - octobre 2007.
Les baux emphytéotique (I), à construction (II) et à réhabilitation (III) sont trois baux superficiaires destinés à mettre en valeur la propriété foncière.
Accès direct
Bibliographie
Fiche écrite par...
Date: 2017-12-15 00:42:10
Site : http://outil2amenagement.cerema.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / loi du 4 mars 2002 du code de la sante publique / 1 code sante publique / code de la sante publique decret du 31 aout 2006
Bail emphytéotique, bail à construction et bail à ...
PertinenceBail emphytéotique, bail à construction et bail à réhabilitation
publié le 20 octobre 2007 (modifié le 26 janvier 2012)
Fiche écrite par Laetitia Tranchan - octobre 2007.
Les baux emphytéotique (I), à construction (II) et à réhabilitation (III) sont trois baux superficiaires destinés à mettre en valeur la propriété foncière.
Accès direct
Bibliographie
Fiche écrite par...
Date: 2018-02-15 05:25:16
Site : http://outil2amenagement.cerema.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / loi du 4 mars 2002 du code de la sante publique / 1 code sante publique / code de la sante publique decret du 31 aout 2006
Le contrôle de la qualité de l'eau du robinet - Eaux ...
PertinenceLe contrôle de la qualité de l'eau du robinet
Le contrôle de la qualité de l'eau du robinet
L'eau : l'aliment le plus contrôlé en France
publié le08.10.14 mise à jour01.12.15
L'eau du robinet est en France l'aliment le plus contrôlé. Elle fait l'objet d'un suivi sanitaire permanent, destiné à en garantir la sécurité sanitaire, depuis le captage dans le milieu naturel, jusqu'au...
Date: 2017-10-05 07:38:56
Site : http://solidarites-sante.gouv.frThèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / code de la sante publique eau / code de la sante publique dispositions reglementaires / code sante publique reglementaire / agence de sante publique france
