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definition de l'ordre public international
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La maladie de Lyme : entre psychose et fausses ...
PertinenceLa maladie de Lyme : entre psychose et fausses informations
par Jean-Paul Krivine, SPS n°321, juillet 2017
Le monstre, l'ennemi, est tout petit mais effrayant : il s'agit des bactéries du genre Borrelia 1 , transmises par des piqûres de tiques qui peuvent provoquer des pathologies que l'on regroupe sous le nom de maladie de Lyme ou borréliose de Lyme. Effrayant car chacun serait menacé,...
Date: 2017-10-05 01:24:17
Site : http://www.pseudo-sciences.orgNethys
Pertinencepar courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site : http://www.nethys.be
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
LANCEUR D'ALERTE - fbls.net
PertinenceRédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder aux informations juridiques gratuites sur :
- LA LOI RECONNAÎT LES LANCEURS D'ALERTE EN MATIÈRE DE CORRUPTION, D'ENVIRONNEMENT ET DE SANTÉ
LE STATUT DES LANCEURS D'ALERTE
LUTTE CONTRE LA CORRUPTION
La loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à...
Date: 2017-03-15 06:56:54
Site : http://www.fbls.netInspection du travail — Wikipédia
Pertinence2 novembre 1892
un corps d'inspecteurs, fonctionnaires d'État . La loi prévoit la possibilité pour l'inspecteur de pénétrer librement dans toute entreprise, il pourra alors saisir le juge qui sanctionnera les obstacles (article L8114-1 du code du travail) à ce droit ; la loi édictait également une durée maximale de travail des enfants, des femmes et des filles mineures.
La fonction a...
Date: 2017-10-04 17:28:52
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public en droit / definition de l'ordre public de protection / definition de l'ordre public international
Cancer de la Prostate - Partie 2 | Urofrance
Pertinence23 décembre 2007
Mots clés : prostate, Cancer, recommandations
Auteurs : SOULIÉ M, BEUZEBOC P, CORNUD F, ESCHWEGE P, GASCHIGNARD N, GROSCLAUDE P, HENNEQUIN C, MAINGON P, MOLINIÉ V, MONGIAT-ARTUS P, MOREAU JL, PAPAREL P, PÉNEAU M, PEYROMAURE M, RAVERY V, RÉBILLARD X, RICHAUD P, SALOMON L, STAERMAN F, VILLERS A
Référence : Prog Urol, 2007, 1188
Atteinte métastatique ganglionnaire...
Site : http://www.urofrance.org
Thèmes liés : trouble de l'ordre public definition / definition de l'ordre public international / definition de l'ordre public de proximite / definition de l'ordre public / definition de l ordre public
SOMKINDA TRAORE, DG /CNSS:« Je ne suis pas venue me ...
PertinenceSOMKINDA TRAORE, DG /CNSS:« Je ne suis pas venue me comporter comme Ali Baba dans sa caverne »
in: A la une , Baromètre
Bien connue aussi bien dans l'administration publique que dans la sphère politique burkinabé, Somkinda Traoré/Ouédraogo n'est plus à présenter. Magistrate de formation, l'actuelle Directrice générale (DG) de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) a...
Site : http://lepays.bf
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / definition de l'ordre public social / article l 10 du code de la sante publique / l essentiel c est la sante / l'etat de sante de la population en france rapport 2012
Séisme de 2010 à Haïti — Wikipédia
Pertinenceplus de 230 000 morts et 220 000 blessés
Géolocalisation sur la carte : Haïti
Séisme de 2010 à Haïti
12 janvier 2010
à 16 heures 53 minutes et 10 secondes, heure locale. Son épicentre est situé approximativement à 25,3 km de Port-au-Prince , la capitale. Le foyer (ou hypocentre ) du séisme a été localisé à 10 km de profondeur. Une douzaine de secousses secondaires de magnitude...
Date: 2017-12-11 02:30:34
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : definition de l'ordre public international / definition de l'ordre public en droit administratif
Urbaniste — Wikipédia
PertinencePour les religieuses franciscaines, voir Clarisses Urbanistes .
Cet article est une ébauche concernant un métier .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) en vous référant au projet métiers .
Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(mars 2008)
Merci de l' améliorer ou d'en...
Date: 2017-12-14 04:06:06
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2015 / l'etat de sante de la population en france rapport 2012 / l'etat de sante de la population en france 2015 / article l 1 du code de la sante publique / definition d'ordre public en droit
Les flux internationaux de personnel de santé, une ...
PertinenceLe nombre de personnel médical étranger présent dans les pays développés a fortement augmenté depuis les années 1970. Cependant, son importance varie d'un pays à un autre. Ce sont les pays anglophones qui attirent fortement ces migrants. Ainsi, au Royaume-Uni et en Nouvelle Zélande, les médecins étrangers représentent plus de 30% du personnel médical. Aux États-Unis et au Canada,...
Date: 2013-12-22 15:15:54
Site : http://geoconfluences.ens-lyon.frDéveloppement durable — Wikipédia
PertinenceEnjeux et objectifs du développement durable
Crise écologique et sociale
Déforestation de la forêt humide à Rio de Janeiro pour l'extraction d' argile pour le Génie civil .
La révolution industrielle du XIXe siècle introduit des critères de croissance essentiellement économiques, principal critère aisément mesurable : ainsi le produit intérieur brut dont l'origine remonte aux...
Date: 2017-12-15 03:08:28
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / definition de l'ordre public social / definition de l'ordre public de protection / definition de l'ordre public en droit
Inégalités de santé et action territoriale: situation et ...
PertinenceInégalités de santé et action territoriale: situation et perspectives offertes par les principes du développement durable
Jean-Marc Lorach
Français English
Malgré des dépenses de santé très élevées, la France connaît de fortes inégalités sociales et spatiales sur son territoire en matière sanitaire. La mise en oeuvre des principes du développement durable présente l'opportunité...
Guerre et démocratie dans la pensée ... - Sens Public
PertinenceGuerre et démocratie dans la pensée politique de Cornélius Castoriadis
5 septembre 2010
Résumé : Christophe Premat examine ici la manière dont les sociétés démocratiques envisagent le fait guerrier. Cornélius Castoriadis s'est interrogé tout au long de son oeuvre sur l'expansionnisme guerrier des sociétés bureaucratiques marquées par une séparation entre une couche de dirigeants...
Date: 2017-10-05 07:34:10
Site : http://www.sens-public.orgThèmes liés : definition de l'ordre public social / l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / definition de l'ordre public en droit international prive / definition de l'ordre public international
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
PertinenceCONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit international prive
Burkina: Fiscalité des Entreprises
PertinenceLoi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site : http://lankcharl2008.unblog.fr
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / atteintes a l environnement et a la sante publique / budget d'investissement public definition
Découverte de gaz naturel au Sénégal : polémiques et ...
PertinenceAccueil / Actualités / Découverte de gaz naturel au Sénégal : polémiques et nécessité de (...)
Économie, environnement
Découverte de gaz naturel au Sénégal : polémiques et nécessité de transparence
Selon certains, le Sénégal pourrait faire partie des sept plus importants producteurs de gaz naturel au monde. Mais la polémique qui fait rage autour du secteur des hydrocarbures...
Date: 2017-12-15 02:32:23
Site : http://www.au-senegal.comThèmes liés : l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public international / trouble de l'ordre public definition
Coordinateur Dossiers Biocides (m/f/x) - SPF SANTE ...
PertinenceIl y a 1 poste vacant au sein du service MRB Biocides - Division Politique de Produis et Substances Chimiques au sein de la DG Environnement, du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
Place Victor Horta 40, bte 10 à 1080 Bruxelles
La Direction Générale Environnement concentre ses activités sur:
o La politique intégrée de produits
o La réduction des...
Site : selor.be
Thèmes liés : sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / service public federal sante publique securite chaine alimentaire / ministere de la sante publique et de l'environnement belgique / sante publique et de l environnement belgique / ministere de la sante publique et de l environnement
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
PertinenceINT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / definition de l'ordre public en droit international prive / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit / definition d'ordre public en droit
T161 | ONEM
PertinenceOffice national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Crédit-temps fin de carrière - Droit chez l'employeur
Feuille info
Qu'est-ce que le crédit-temps fin de carrière ?
Le crédit-temps s'incrit dans le cadre de la réglementation relative à l'interruption de carrière....
Date: 2018-03-07 08:37:05
Site : http://www.onem.beThèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit international prive / definition de l'ordre public en droit / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / definition d'ordre public en droit
M2 Gestion des systèmes éducatifs
PertinenceAvec le concours de l'Agence universitaire de la Francophonie, l'Université Senghor d'Alexandrie (Egypte) propose un Master à distance (M2) en Gestion des systèmes éducatifs, spécialité formation de formateurs de Directeurs d'établissements scolaires.
Objectifs de la formation
La fonction de gestionnaire de systèmes éducatifs est en pleine expansion et nécessite des hommes et des femmes...
Site : http://www.usenghor-francophonie.org
Thèmes liés : agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique / l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / definition de l'ordre public international / definition de l'ordre public
Tribunal administratif de Limoges : Lettre de la jurisprudence
Pertinence. tribunal administratif de Limoges, 24 septembre 2015, M. ...., n° 1500797 .
Président : M. Iselin.
Rapporteur : M. Panighel.
Rapporteur public : Mme Béria-Guillaumie.
Le tribunal administratif était saisi d'une requête dirigée contre un arrêté préfectoral refusant d'admettre M..., ressortissant guinéen, au séjour et assortissant ce refus d'une obligation de quitter le territoire...
Site : http://limoges.tribunal-administratif.fr
Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public en droit international prive / definition de l'ordre public en droit / nom du ministre de la sante en france en 2015
PHC Toubkal 2018 | Campus France
PertinenceTOUBKAL répond à trois objectifs spécifiques :
Favoriser les collaborations et les échanges entre chercheurs et enseignants chercheurs des deux pays permettant de nouer des collaborations à long terme, de créer des réseaux, d'accéder conjointement à des réseaux internationaux existants ou de participer aux projets européens,
Soutenir la formation à et par la recherche par...
Date: 2017-12-15 01:22:32
Site : campusfrance.orgThèmes liés : ministere de la sante et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / definition de l'ordre public international
Nanomatériaux, nanoparticules et ... - Cancer Environnement
PertinenceGénéralités
« On entend par nanomatériau un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d'agrégat ou d'agglomérat, dont au moins 50 % des particules présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 et 100 nanomètre (nm) » (Journal Officiel de la Commission Européenne le 18 octobre 2011).Un nanomètre...
Site : http://www.cancer-environnement.fr
Thèmes liés : commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / ministere de la sante et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / l'organisation du systeme de sante en france
