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haut conseil de la sante publique definition
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[Société Française des Infirmier(e)s Anesthésistes] Temps ...
Pertinenceversion consolidée au 18 mai 2014
Décret n° 88-386 du 19 avril 1988 . relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière.
Définition du temps de travail et de l'astreinte par la Cour de Cassation (le 3 juin 1998) et son explication
la cour de Cassation avait auparavant défini le temps de travail effectif comme étant le...
Date: 2017-10-05 00:08:54
Site : http://sofia.medicalistes.orgSanté et sécurité au travail : définition de Santé et ...
PertinenceGénéralités et enjeux
La pénibilité du travail varie grandement selon les métiers et leurs conditions d'exercice ( hauts-fourneaux de Clabecq , Belgique).
La signalétique et les étiquettes de danger sont un des nombreux outils de prévention rendus obligatoires au XXe siècle pour certains produits et certaines activités.
La protection de la santé au travail des salariés de...
Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
PertinenceDate de dernière modification :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Site : http://bdj.mmsp.gov.ma
Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit international prive / l'ordre public economique definition / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit / definition de l'ordre public international
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
PertinenceDate de dernière modification :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Site : http://bdj.mmsp.gov.ma
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Les conditions générales d'utilisation de MédecinDirect
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Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / secret medical code sante publique / evolution de l'etat de sante en france / ile de france sante gouv medecin agree / code de sante publique article
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2013-11-20T16:20:20.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Autres activités libérales
I. Travaux d'études et de recherches
A. Prestations des architectes, des ingénieurs-conseils et autres prestataires d'ingénierie et d'architecture
Les opérations effectuées par les divers...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Comprendre le système de publication scientifique - Afis ...
PertinenceComprendre le système de publication scientifique
par Franck Ramus - SPS n° 308, avril 2014
Cet article traite de deux sujets distincts mais intimement liés. D'une part, les caractéristiques particulières de la publication scientifique et les conséquences qu'il faut en tirer sur la manière d'apprécier l'activité d'un chercheur. D'autre part, l'expertise scientifique, et, en particulier,...
Date: 2018-02-15 07:39:00
Site : http://www.pseudo-sciences.orgMontréal au temps de la grippe espagnole | Le Devoir
PertinenceLe 11 novembre 1918, les Alliés et les Allemands signaient un armistice dans le wagon-bureau du maréchal Foch stationné dans la forêt de Compiègne, en France. Un mois plus tôt, le 11 octobre, le Bureau de santé de la cité de Montréal publiait une proclamation imposant une mise en quarantaine quasi complète de la ville. Un autre front meurtrier s'était ouvert et Le Devoir titrait:...
Site : http://www.ledevoir.com
CSA.fr - Les réponses du Conseil aux questions fréquemment ...
PertinenceServices interactifs
Questions les plus récentes
Comment se fait-il qu'il y ait de la publicité sur les services de "replay" ? Les programmes ont pourtant déjà été diffusés.
Les services de médias audiovisuels à la demande (dont les services de replay) proposent un accès gratuit à des contenus audiovisuels. Le recours à la publicité participe non seulement au financement et au...
Date: 2017-10-05 04:31:43
Site : http://www.csa.frThèmes liés : l'organisation du systeme de sante en france / france inter sante publique / l'assurance complementaire sante en france / haut conseil de la sante publique definition
Des médecins vont perdre leur droit de pratique ...
Pertinencele droit de pratique ne serait pas considéré comme utilisé. Inutile donc de facturer quelques consultations par an pour le maintenir. Estimant « hautement problématique de faire dépendre la conservation du droit de pratique à un chiffre d'affaires imposé par santésuisse », les médecins, désorientés, se tournent vers le Département de la santé.
« Leurs inquiétudes sont infondées,...
Site : https://www.amge.ch
Thèmes liés : sante publique geneve droit de pratique / sante publique vaud droit de pratique / definition de l'ordre public en droit / definition d'ordre public en droit / l'ordre public economique definition
