ST2S-3: ST2S Cour: Mme Levy-Beff
PertinenceST2S Cour: Mme Levy-Beff
Chapitre 1: Cour de la Santé de l'individu à la santé, et au bien-être de la population
Objectifs :
Ø Définir la notion de santé
Ø Définir la notion de santé individuelle
Mots clés : Relative, Subjective, Variable et Dynamique
I) La Santé : Une approche individuelle
1) 1) La santé individuelle :...
Date: 2014-10-05 07:53:25
Site : http://st2s-3.blogspot.comSanté Publique - Université à distance Enseignement à ...
PertinenceMÉTHODE D'ENSEIGNEMENT: Éducation Supérieure à Distance
Ce programme d'éducation supérieure à distance est enseigné par correspondance. Bircham International University enverra les livres du programme à votre adresse physique. Vous devrez rédiger des rapports écrits de 20 à 35 pages sur les livres assignées. Vous enverrez ces rapports comme annexe courriel ou par courrier à...
Site : https://www.bircham.fr
Master Santé publique et environnement - Epidémiologie ...
PertinenceMaster Santé publique et environnement - Epidémiologie, recherche clinique, évaluation
Master Santé publique et environnement - Epidémiologie, recherche clinique, évaluation
Mention : Santé publique et environnement
Spécialité : Epidémiologie, recherche clinique, évaluation
Insertion professionnelle
Présentation et objectifs
Former des chercheurs et des cadres...
Site : unistra.fr
Master Santé publique et environnement - Epidémiologie ...
PertinenceMaster Santé publique et environnement - Epidémiologie, recherche clinique, évaluation
Master Santé publique et environnement - Epidémiologie, recherche clinique, évaluation
Mention : Santé publique et environnement
Spécialité : Epidémiologie, recherche clinique, évaluation
Insertion professionnelle
Présentation et objectifs
Former des chercheurs et des cadres...
Site : unistra.fr
Quarante ans après, où en est la santé communautaire ...
PertinenceAu tournant des années 1970, un peu partout dans le monde, l'expression « santé communautaire » était très présente dans l'univers de la santé publique et plus largement dans celui du sociosanitaire [1, 3]. Inspirée de sources principalement latino-américaines et étasuniennes, la santé communautaire était alors centrée sur une approche multidisciplinaire et participative de la...
Site : cairn.info
Directeur de santé publique de Montréal: Qu'est-ce que la ...
PertinenceQu'est-ce que la santé publique?
Qu'entend-on par «santé»?
La santé est un phénomène complexe pouvant se définir comme suit : «La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité. » (Organisation mondiale de la Santé - OMS, 1946).
Loin d'être statique, la santé varie passablement dans le...
Site : http://www.dsp.santemontreal.qc.ca
Thèmes liés : sante publique oms 1952 / direction de la sante publique montreal / sante publique oms / sante publique montreal / probleme de sante publique caracteristiques
Cours IFSI - Organisation du système de santé en France ...
PertinenceOrganisation du système de santé en France
Le système de santé français répartit sa politique de santé sur 4 niveaux :
Niveau national :
L'Etat et les ministères ministères sanitaires et sociaux
Niveau régional :
Les Agences Régionales de Santé (ARS)
Niveau départemental :
2. Organisation du système de soin au niveau national
Au niveau national, l'État intervient...
Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties ...
PertinenceProfession IDE
LEGISLATION
Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code
Journal officiel du 8 août 2004 - NOR : SANP0422530D
Sur le rapport du ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le code rural ;
Vu le code de la...
Site : infirmiers.com
Evolution de la Santé Publique en Haïti de 1974 à 2004
PertinenceEvolution de la Santé Publique en Haïti de 1974 à 2004
Des programmes et projets relevant du domaine de la santé publique en Haïti ont existé depuis les années 50, citons : l'éradication du pian avec le Dr François DUVALIER, l'éradication de la malaria avec le Dr Carlo BOULOS, la protection maternelle et infantile et la planification familiale avec le Dr Ary BORDES, le projet de...
Date: 2014-10-07 01:42:37
Site : http://josettebijou.blogspot.comStages d'internat agréés pour la Santé publique à Lyon
PertinenceListe des différents stages de santé publique à Lyon:
Attention, cette liste est fournie à titre indicatif et n'est pas exhaustive. Certains stages peuvent se retrouver plusieurs fois dans cette liste car ils appartiennent à plusieurs catégories. Certains intitulés peuvent également regrouper plusieurs terrains de stages différents. En tout, 49 terrains de stages sont agrées...
Site : http://www.splyon.fr
Code Santé Publique Article L. 1110-4 - medileg.fr
PertinenceAccueil > Textes légaux > Code de Santé Publique > Code Santé Publique Article L. 1110-4
Code Santé Publique Article L. 1110-4
| vendredi 6 février 2009
Toute personne prise en charge par un professionnel, un établissement, un réseau de santé ou tout autre organisme participant à la prévention et aux soins a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations la...
Date: 2017-12-15 00:59:30
Site : http://www.medileg.frThèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 6 du code de la sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique / code de sante publique article / code de la sante publique texte
La production des campagnes médiatiques de santé publique ...
PertinenceLes campagnes de communication en santé publique se sont systématisées depuis les années 1970. Elles constituent aujourd'hui une action politique à part entière. En nous appuyant sur les données issues de monographies de trois campagnes françaises - deux sur la santé mentale et une troisième concernant le sida -, nous avons analysé leur production, qui fait ressortir l'existence d'une...
Site : socio-logos.revues.org
Santé publique en français | Communauté de pratique
PertinenceAperçu Collaborer au profit de
nos communautés
Notre travail vise à renforcer la prestation des services de santé publique aux populations francophones de l'Ontario, en fournissant aux professionnels et intervenants en santé publique des ressources et du soutien pour faciliter la prestation de service dans leurs communautés.
À PROPOS DE NOUS
Ressources Échange et partage de ressources en Santé publique en français
Nos membres ont accès à un...
Site : https://santepubliquefrancais.ca
Thèmes liés : organisme sante publique france / sante publique france / politique de sante publique en france / service de la sante publique / travail sante publique
Burundi : 1ère formation de Master en Santé Publique à l ...
PertinenceEDUCATION, SANTE - Lancement de la 1ère formation de Master en Santé Publique au Burundi le lundi 29 janvier 2018 à l'Institut National de Santé Publique (INSP).
A Bujumbura, ce jeudi 26 octobre 2017, Dr. Kazihise Pierre-Claver, Directeur de l'Institut National de Santé Publique (INSP), a informé, lors d' une conférence de presse, que la première formation de Master en Santé Publique au...
Site : http://burundi-agnews.org
La santé publique : la politique définie au niveau nationale
PertinenceLes modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :
La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.
La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...
L'Agence canadienne de la santé publique : muselée?
Pertinence© 2004 Canadian Medical Association or its licensors
Le Journal a demandé à maintes reprises au gouvernement fédéral de faire preuve de leadership en matière de santé publique 1 , afin de nous guider lorsque surviennent des crises comme celles de l'encéphalite spongiforme bovine 2 , de Walkerton 3 et du SRAS 4 , 5 et pour garantir les éléments fondamentaux de la protection de la...
Site : http://www.cmaj.ca
Thèmes liés : agence de la sante publique du canada / agence communication sante publique / agence sante publique / ministre sante publique canada / ministere de la sante publique et de l environnement
Ministère de la Santé Publique et de la Population » LE ...
PertinenceDocumentation
LE MINISTERE
Le Ministère de la Santé Publique et de la Population est l'organe de l'Exécutif chargé de formuler et d'exécuter la politique de Santé Publique Nationale.
Garantir à tous les citoyens sans distinction le droit à la vie, à la santé et leur procurer, dans toutes les collectivités territoriales, les moyens appropriés pour la protection, le maintien...
Site : http://mspp.gouv.ht
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de la population / qualite de l'eau et sante publique / organismes internationaux sante publique / plan national sante publique / ministere sante publique
Organisation du système de santé en France - UE 1.2 ...
PertinenceOrganisation du système de santé en France
Le système de santé français répartit sa politique de santé sur 4 niveaux :
Niveau national :
L'Etat et les ministères ministères sanitaires et sociaux
Niveau régional :
Les Agences Régionales de Santé (ARS)
Niveau départemental :
2. Organisation du système de soin au niveau national
Au niveau national, l'État intervient...
Organisation du système de santé en France - Module 1 ...
PertinenceOrganisation du système de santé en France
Le système de santé français répartit sa politique de santé sur 4 niveaux :
Niveau national :
L'Etat et les ministères ministères sanitaires et sociaux
Niveau régional :
Les Agences Régionales de Santé (ARS)
Niveau départemental :
2. Organisation du système de soin au niveau national
Au niveau national, l'État intervient...
Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties ...
PertinenceProfession IDE
LEGISLATION
Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code
Journal officiel du 8 août 2004 - NOR : SANP0422530D
Sur le rapport du ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu le code rural ;
Vu le code de la...
Site : infirmiers.com
Circulaire n° 30 DH 8 du 5 juin 1984 relative à l ...
PertinenceRevenir aux résultats de recherche Imprimer cette page
Circulaire n° 30 DH 8 du 5 juin 1984 relative à l'application aux agents des établissements mentionnés à l'article L. 792 du code de la santé publique des dispositions de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, qui constitue le titre I du...
INPES, Institut national de prévention et d'éducation pour ...
PertinenceINPES, Institut national de prévention et d'éducation pour la santé: acteur de santé publique plus particulièrement chargé de mettre en oeuvre les politiques de prévention et d'éducation pour la santé
L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé est un établissement public administratif créé par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la...
Site : https://www.mutuellefr.org
Ministère de la Santé, Santé publique, Bruxelles - Tout
Pertinence?Attention aux boissons énergisantes? - La DH
BRUXELLES Sur demande du ministère de la Santé publique, le Conseil supérieur de la santé (CSS) a réalisé un état des lieux sur la consommation de caféine. [...] Premières visées par le CSS, les boissons énergisantes. Les grandes canettes (50 cl) contiennent même plus de caféine qu'un café double ou serré, soit 200 milligrammes...
Accueil
PertinenceBienvenue sur la page d'accueil de la Semaine de la vaccination
Qu'est-ce que la Semaine de la vaccination ?
La Semaine de la vaccination (SEV) a été créée en 2005 par l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Elle se déroule aujourd'hui dans près de 200 pays dans le monde. La date en est fixée par l'OMS, généralement en avril.
La SEV est un temps fort de communication et d'action en...
Date: 2017-10-05 00:43:49
Site : http://www.semaine-vaccination.frL’obligation d’assurance responsabilité civile pour les ...
PertinenceL'obligation d'assurance responsabilité civile pour les établissements publics de santé
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 insère un nouveau titre (titre V) au sein du livre II du code des assurances intitulé " L'assurance de responsabilité civile médicale ".
Ce titre se divise en deux chapitres : " l'obligation de s'assurer " (chapitre 1er) et " l'obligation d'assurer - le...
Outil de planification en ligne des programmes de santé ...
PertinencePertinence pour la santé publique
L'Outil de planification en ligne des programmes de santé a été mis au point pour le secteur de la santé publique. Il procure aux professionnels en santé publique et aux décideurs un mécanisme rigoureux pour élaborer un programme à l'aide des meilleures données probantes disponibles. Planifier des programmes en suivant un processus systématique peut...
Site : http://www.nccmt.ca
Thèmes liés : programme de sante publique / programme de sante publique definition / evaluation efficacite intervention sante publique / projet professionnel sante publique / planification en sante publique definition
Les sciences sociales au défi de la santé publique - Cairn ...
PertinenceLa santé publique s'est imposée dans la modernité comme institution mandatée par l'État pour créer, gérer et évaluer les programmes de prévention, de protection et de promotion de la santé. En tant qu'institution de gestion des rapports des citoyens aux risques pour la santé, elle fut fréquemment considérée au cours des trente dernières années comme une entreprise normative qui...
Site : cairn.info
Master 2 - Groupe Santé Publique - EnvironnementGroupe ...
PertinenceUE 1 : comportements des substances dans les milieux, physico-chimie et microbiologie de l'environnement
UE 2 : épidémiologie appliquée à l'environnement
UE 3 : toxicologie professionnelle et environnementale
UE 4 : évaluation de l'exposition aux xénobiotiques
UE 5 : démarche d'évaluation des risques pour la santé
Parcours recherche (5 UEs, soit 4 parmi les 5 proposées et 1...
Site : http://www.lspe.u-psud.fr
Thèmes liés : sante publique master 1 / master sante publique epidemiologie / master sante publique et environnement / master 2 sante publique specialite sante internationale / master 2 sante publique internationale
Médecine du travail et de l’environnement : de ... - INSPQ
PertinenceMédecine du travail et de l'environnement : de la pratique clinique à la santé publique
February-01-08
Louis Patry, MD, FRCP, Louis Jacques, MD, FRCP, Martine Baillargeon, MD, FRCS
Clinique interuniversitaire de santé au travail et de santé environnementale, Institut thoracique de Montréal
Introduction
Les problèmes de santé reliés au travail et à l'environnement sont fréquents dans la...
Date: 2017-10-05 01:26:20
Site : https://www.inspq.qc.caLa production des campagnes médiatiques de santé publique ...
PertinenceRevue de l'association française de sociologie
Accueil > Numéros > 8 > Articles > La production des campagnes média...
8 | 2013 : Varia
La production des campagnes médiatiques de santé publique : une dialectique entre normalisation des comportements collectifs et appel à la responsabilisation individuelle
Production process of media campaigns in public health:...
Dr Jean-Pierre Courteau Direction de santé publique, CISSS ...
PertinenceDr Jean-Pierre Courteau Direction de santé publique, CISSS de l'Outaouais offre son appui du projet Sentiers Chelsea Trails
Le 13 janvier 2017
Monsieur Michel Gravel Président Sentier Chelsea Trails Chelsea (Québec)
Objet Lettre d'appui - projet Sentiers Chelsea Trails
Par la présente, la direction de santé publique du Centre intégré de santé et de services sociaux de...
Site : http://ouichelsea.ca
Thèmes liés : direction regionale de sante publique de l'outaouais / direction sante publique outaouais / direction regionale de sante publique quebec / direction sante publique quebec / direction de la sante publique
Vétérinaire inspecteur de la santé publique vétérinaire ...
PertinenceHome La profession Les métiers vétérinaires Vétérinaire inspecteur de la santé publique vétérinaire
Vétérinaire inspecteur de la santé publique vétérinaire
L'inspecteur de la Santé Publique Vétérinaire est un fonctionnaire. Il a reçu une formation complémentaire spécifique au sein de l'Ecole Nationale des Services Vétérinaires, intégrée à l'Ecole Vétérinaire de Lyon où...
Site : https://www.veterinaire.fr
Thèmes liés : institut national de la sante et de la recherche medicale / institut national sante publique / institut de recherche en sante publique / organisation de la politique de sante publique en france / metier sante publique
Politique de santé — Wikipédia
PertinenceDomaine politique, qui traite de la planification, l'organisation, la gestion et le financement du système de santé
Les politiques de santé consistent à fixer collectivement des caps pour donner à chacun les moyens de se soigner, et de rester en bonne santé le plus longtemps possible. De manière générale, le terme de "politiques de santé" désigne les politiques publiques des Etats, ou...
Date: 2017-12-09 15:38:50
Site : https://fr.m.wikipedia.orgMinistère de la Santé et des Services sociaux : Portail Québec
PertinenceOuvrir l'onglet Fermer l'onglet Sigle
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Mission
Le ministère de la Santé et des Services sociaux a pour mission de maintenir, d'améliorer et de restaurer la santé et le bien-être des Québécoises et des Québécois en rendant accessibles un ensemble de services de santé et de services sociaux, intégrés et de qualité, contribuant ainsi au développement...
Site : http://www4.gouv.qc.ca
Direction de La Santé Publique - Montreal, Quebec ...
PertinenceDirection de La Santé Publique - Montréal - Organisme gouvernemental, Centre de recherche médicale | Facebook
Aide accessibilité
Nous utilisons des cookies...
Site : facebook.com
Thèmes liés : direction de la sante publique de montreal centre / direction de la sante publique montreal / direction sante publique quebec / sante publique montreal centre / sante publique montreal recherche
LANCEUR D'ALERTE - fbls.net
PertinenceRédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder aux informations juridiques gratuites sur :
- LA LOI RECONNAÎT LES LANCEURS D'ALERTE EN MATIÈRE DE CORRUPTION, D'ENVIRONNEMENT ET DE SANTÉ
LE STATUT DES LANCEURS D'ALERTE
LUTTE CONTRE LA CORRUPTION
La loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à...
Date: 2017-03-15 06:56:54
Site : http://www.fbls.netEau, environnement et santé publique (3° Éd.) VILAGINES Roland
PertinenceEau, environnement et santé publique offre un résumé approfondi des origines, du devenir et des traitements des eaux destinées à la consommation publique. Il traite de leurs principales pollutions (chimiques, micro-biologiques et radioactives), des risques qu'elles font encourir à la santé publique, ainsi que des technologies actuelles susceptibles...
Site : https://www.lavoisier.fr
Thèmes liés : pollution de l'eau et sante publique / eau environnement et sante publique / cours eau et sante publique / eau et sante publique / environnement de la sante publique
Délégation Territoriale de l'Agence ... - yonne.gouv.fr
PertinenceDélégation Territoriale de l'Agence Régionale de Santé (DT ARS)
Mise à jour le 19/05/2016
L'Agence Régionale de Santé est un interlocuteur de santé privilégié en Bourgogne. Elle est compétente pour piloter le système de santé en région dans sa globalité, de la prévention, aux soins et à l'accompagnement médico-social.
==============
Présentation
L'Agence régionale de...
Date: 2017-10-05 05:26:53
Site : http://www.yonne.gouv.frThèmes liés : groupement regional sante publique / charge de mission sante publique / mission sante publique / agence sante publique / loi sante publique prevention
Portail Politiques publiques et santé
PertinenceLe Centre de collaboration nationale sur les politiques publiques et la santé (CCNPPS) a pour but de soutenir les acteurs de santé publique à travers le Canada dans leur efforts de promotion de politiques publiques favorables à la santé.
Visitez le site
Le Groupe d'étude sur les politiques publiques et la santé (GÉPPS) a pour objet de recherche le processus de production des politiques...
Site : http://politiquespubliques.inspq.qc.ca
Thèmes liés : politique publique sante canada / politique de sante publique / qualite de l'eau et sante publique / association sante publique canada / but de la sante publique
BDSP (Banque de données en santé publique) — Silver Economie
PertinenceLa BDSP (Banque de données en santé publique) est un portail d'information pluridisciplinaire en ligne. Il s'adresse tout particulièrement aux professionnels des secteurs sanitaire et social.
Créée en 1993 à...
Site : silvereco.fr
Thèmes liés : banque de donnees en sante publique (bdsp) / banque de donnee sante publique / ecole haute etude sante publique / banque sante publique / sante publique et economie de la sante
COURS IFSI - UE1.2 S2 - Santé publique et économie de la ...
PertinenceDéfinitions de la santé
D'un point de vue médical : absence de maladie (vision par la négative).
OMS (1946) : état complet de bien être physique, mental et social et ne correspond pas seulement en l'absence de maladie ou d'infirmité.
Pour l'OMS, la possession du meilleure état de santé qu'il est capable d'atteindre constitue l'un des droits fondamentaux de tout être...
Accueil - Ecole de Santé Publique Paris-Sud
PertinenceDiplôme d'Université Statistique et Sciences de la Vie
Responsable : Philippe Broët
L'ensemble des formations proposées par l'Ecole de Santé Publique Paris Sud permet à un public très large d'acquérir à la fois
les outils et les méthodologies d'un grand nombre de disciplines,
Date: 2017-10-04 22:48:03
Site : http://www.ecole-sante-publique.u-psud.frThèmes liés : formation continue en sante publique / haute ecole sante publique / sante publique paris / ecole sante publique / formation sante publique
Santé publique / Instituts thématiques multi-organismes ...
PertinenceEnjeux scientifiques
Pour faciliter les décisions de tous les acteurs du système de santé, l'analyse de tous les déterminants de la santé est essentielle.
Trois dimensions sont à considérer :
individuelles - influence des caractéristiques personnelles sur la santé de l'individu ;
environnementales - influence des produits industriels, de consommation ou alimentaires, de la pollution,...
Date: 2017-10-05 03:41:37
Site : aviesan.frThèmes liés : institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement / institut de recherche en sante publique / enjeux politique de sante publique / politique sante publique tabac / politique de sante publique
La législation en matière de don d'organes | Cadre lois
PertinenceLes principes aujourd'hui applicables en France en matière de dons d'organes sont principalement issus de la loi bioéthique du 6 août 2004.
INTRODUCTION
1 - Définition des organes :
L'organe humain peut se définir comme une partie du corps humain destinée à remplir une fonction propre ou nécessaire à la vie (v. par ex., Larousse classique).
La loi distingue d'une part :
Les organes : le...
Site : https://www.france-adot.org
Santé publique et prévention | Réviser | Concours ...
PertinenceLa politique de santé publique doit ainsi permettre à chacun de profiter de son droit à la santé.
1. La notion de santé
Selon les personnes, la maladie et la santé ne sont pas interprétées de la même manière. Il n'en existe pas de définition unique. Si on définit classiquement la santé comme « l'absence de maladie » ou, plus poétiquement avec Paul Valéry, comme « le silence...
Site : https://www.cap-concours.fr
Santé et politique en France | Cairn.info
PertinenceEn 1928 et 1930, les fondements d'une protection sociale contre la maladie ont été posés à la suite du retour de l'Alsace-Lorraine dans le giron national en 1918. La création de la Sécurité Sociale en 1945, conformément au programme du Conseil National de la Résistance, a représenté une intervention solennelle du pouvoir politique sur le champ de la santé. Le Préambule de la...
Site : cairn.info
Nutrition Humaine et Santé Publique - Master 2 ...
PertinenceNutrition Humaine et Santé Publique
Objectif de la formation :
Ce master est indifférencié: recherche et professionnel. Il s'inscrit au sein de l'université Paris 13, qui présente une importante offre de formation dans le domaine de la santé publique.
Cette formation a pour finalité de former des spécialistes et des chercheurs de haut niveau dans le domaine de la nutrition et de la santé...
Site : http://www.parisetudiant.com
Thèmes liés : master 2 recherche sante publique paris 11 / master recherche sante publique paris 11 / master 2 sante publique paris 11 / master 2 sante publique paris / sante publique master 2
Commentaire d'arrêt, Conseil d'Etat, 15 avril 2010 ...
PertinenceLe Syndicat national des inspecteurs en santé publique vétérinaire a déposé une requête devant le Conseil d’Etat, tendant à la suspension de l’exécution desdits arrêtés. Il soutient que les pourcentages relatifs aux recrutements par les différentes voies des inspecteurs de la santé publique vétérinaire ne sont pas respectés par lesdits arrêtés.
I. L'absence du...
Site : https://www.pimido.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / syndicat national de sante publique / recrutement sante publique / code de la sante publique partie reglementaire
Hébergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé
PertinenceQ14 - Les avis du Comité d'agrément sont-ils publics ?
Les avis du Comité d'agrément ne sont pas publics. En effet, le Comité se prononce au regard d'éléments fournis par des entreprises et établissements publics dont le caractère confidentiel doit être préservé. Par ailleurs, les avis du Comité d'agrément, comme les avis de la CNIL, ne lient pas le ministre de la Santé qui...
Site : http://esante.gouv.fr
Code Santé Publique Article L. 5311-1 - medileg.fr
PertinenceAccueil > Textes légaux > Code de Santé Publique > Code Santé Publique Article L. 5311-1
Code Santé Publique Article L. 5311-1
| jeudi 29 janvier 2009
(Ordonnance nº 2001-198 du 1 mars 2001 art. 14 Journal Officiel du 3 mars 2001)
(Loi nº 2002-303 du 4 mars 2002 art. 20 II, art. 32 IV Journal Officiel du 5 mars 2002)
(Loi nº 2004-800 du 6 août 2004 art. 20 II Journal Officiel du 7 août...
Date: 2017-10-05 00:36:25
Site : http://www.medileg.frThèmes liés : article l 5311 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / 5311 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / loi du 4 mars 2002 du code de la sante publique
