Bulletin officiel n°2002-9
PertinenceTexte non paru au Journal officiel
ET DE LA SOLIDARITÉ
Secrétariat d’Etat au logement
Circulaire UHC/IUH4/13 no 2002-36 du 2 mai 2002 relative à l’application des dispositions de la loi SRU concernant l’habitat insalubre
NOR : EQUU0210074C
Article L. 1331-26 et suivants du code de la santé publique ;
Article L. 521-I et suivants du code...
Date: 2008-10-31 14:08:37
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...CV de Epidémiologiste cherche emploi de Epidémiologique et ...
PertinenceEmploi en Epidémiologique et/ou Santé Publique
Madame, Monsieur
Diplômée en Biologie de l'Université de Toulon-Var avec deux Master en Santé Publique, spécialiste en Problèmes de Santé et Développement des
Systèmes de Santé dans Pays Tropicaux et Epidémiologie et actuellement doctorante en Santé Publique.
Mes expériences professionnelles dans les pays en...
Site : https://surveillants.enligne-fr.com
Thèmes liés : master sante publique epidemiologie / probleme de sante publique actuel / epidemiologie et sante publique / master professionnel sante publique / probleme de sante publique
Circulaire d'application Transparence des liens d'intérêts ...
PertinenceCirculaire d'application Transparence des liens d'intérêts
Ministère des affaires sociales et de la santé
Direction Générale de la Santé Sous-direction de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
La ministre des affaires sociales et de la santé à
Mesdames et Messieurs les préfets
Mesdames et Messieurs les Directeurs généraux des agences...
Site : market-it.fr
Arrêté du 1er décembre 2010 - signalétique des ...
PertinenceAprès la parution du décret 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif , un arrêté porte la signalétique A5 minimum téléchargeable désormais applicable.
La première signalétique (annexe 1) porte la mention INTERDICTION DE FUMER suivie d'une cigarette barée dans un cercle. Les mentions...
Site : http://droit-medecine.over-blog.com
Thèmes liés : code de la sante publique r 3511 / article l 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / code sante publique r / 1 code sante publique
Loi Cadre | CNOM RDC
PertinenceEXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site : http://www.cnom-rdc.org
A la une - Syndicat National des Établissements et ...
PertinenceSyndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Plateforme 2017-2022
Composition, heures de délégation, limitation du cumul des mandats au CSE, C2P : les projets de décret
Le 27 octobre, la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail étudiera plusieurs projets de décret d'application des...
Site : http://www.synerpa.fr
Maîtrise en administration des services de santé ...
PertinenceMaîtrise en administration des services de santé
Fil d'arianne
Offert au campus de Montréal
Cours de jour
Cheminement avec mémoire ou thèse
Cheminement avec travail dirigé
Deux grandes options : Stage en établissements de santé ou Recherche
La Maîtrise avec stage est agréée par la CAHME
Qualité du programme hautement reconnue par les employeurs au Québec et à...
Emplois Agent de recherche en sante publique à Sherbrooke
PertinenceKebekjobs.com affiche 886 postes pour travail comme Agent de recherche en sante publique à Sherbrooke au Québec. Il suffit de soumettre votre candidature et postuler pour décrocher votre emploi idéal.
Trouver un travail à Sherbrooke comme Agent de recherche en sante publique
Ce poste faisant partie du secteur agent-de-recherche-en-sante-publique. Si vous êtes un(e) candidat(e) qualifié(e)...
Site : kebekjobs.com
ARCHIVÉ - Agence de la santé publique du Canada 4 / 9
PertinenceCette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
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Site : http://www.tbs-sct.gc.ca
www.travail-emploi-sante.gouv.fr - sites-a-voir.com
Pertinencetravail-emploi-sante.gouv.fr
Site officiel du Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, traitant de tous ces grands thèmes.
Travail, Emploi, Formation Professionnelle et Apprentissage, Retraite, Santé ; pour chacun de ces grands thèmes gérés par le ministère en question, vous trouverez, bien classés,...
Site : http://www.sites-a-voir.com
Thèmes liés : travail emploi sante gouv fr informations pratiques / travail emploi sante gouv / sante gouv fr emploi / ministere de l emploi et de la sante / sante travail gouv
ÉPIDÉMIOLOGIE, PRISE EN CHARGE ET COÛT DU DIABÈTE DE TYPE ...
PertinencePrevalence of type 2 diabetes probably reaches 2.2 % in the general population, which represents 1.3 million people in France. Among these people, almost 60 % are overweighted, 50 % suffer high blood pressure and 30 % have a treated dyslipaemia. Coronary pathologies concern 20 % to 30 % of type 2 diabetes patients, neuropathies 10 % to 30 % and ocular problems 10 % to 35 %. Medical care...
Site : http://www.em-consulte.com
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 05 JANVIER ...
PertinenceLe Conseil des Ministres a examiné et adopté les projets de textes suivants :
6.1. Projet de décret portant approbation des Statuts de l'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika ».
L'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika » est un établissement Public à caractère Administratif (EPA) créé par Ordonnance n° 92-013 du 06 avril 1992.
L'Ecole Nationale de Santé...
Site : http://www.tamtaminfo.com
Offres d'emplois en infirmier sante communautaire au Quebec
PertinenceKebekjobs.com possède 8633 opportunités comme Infirmier sante communautaire. Pour postuler, tapez votre mot clé dans la case de recherche, trouvez votre emploi et cliquez sur le bouton « Postulez ».
Trouver une offre d'emploi en tant que Infirmier sante communautaire
La catégorie infirmier-sante-communautaire est celle qui renferme le métier Infirmier sante communautaire....
Site : kebekjobs.com
Santé publique France recrute un Chargé de projet sur les ...
PertinenceSanté publique France recrute un Chargé de projet sur les infections associées aux soins et la résistance aux antibiotiques (f/h) - réf. DMI-CDI-2018-03
Réf. 16113 Offre d'emploi. FP. Val de Marne. Publiée le 14/02/2018.
Santé publique France est l'agence nationale de santé publique française. Etablissement public de l'Etat sous tutelle du ministre chargé de la santé créé...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
ECOLE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE - touteinfo.com
PertinenceECOLE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE : Formation réussie à 100% pour les premiers logisticiens
D 8 octobre 2016 H 16:15 A Toute info C 0 messages
Avec un taux de réussite de 100%, la première promotion baptisée « efficience » a fait sa sortie de promotion ce samedi 8 octobre 2016 à l'Ecole Nationale de Santé Publique (ENSP). Leurs notes varient entre 15 et 17,20 sur 20....
Date: 2018-02-15 06:09:47
Site : http://www.touteinfo.comThèmes liés : ecole nationale sante publique / programme national de sante publique 2016 / sante de l assistance publique / programme national sante publique / institut national sante publique
Emploi Infirmier santé publique | Trouvez des offres de ...
Pertinenceil y a +30 jours
Recevez par email les offres de Infirmier santé publique dès leur publication
C'est fait !
Monster est en chasse et vous enverra les offres qui vous correspondent dès que possible.
Nous continuerons de rechercher des offres d'emploi correspondant à vos critères et vous les enverrons par email....
Site : https://www.monster.fr
Thèmes liés : offre d emploi sante publique / offres emploi sante publique / infirmier sante publique emploi / infirmier sante publique / sante publique emploi
SANT4 - Bulletin Officiel N°2006-2: Annonce N°35
PertinenceCirculaire DGS/SD 2B/DHOS/O4 no 2005-576 du 23 décembre 2005 relative à l’autorisation et au fonctionnement des installations de chirurgie esthétique
NOR : SANP0530591C
Date d’application : immédiate.
Références :
Code de la santé publique, sixième partie : articles L. 6322-1 à L. 6322-3, articles L. 6324-1 et L. 6324-2, articles R. 6322-1 à...
Date: 2012-05-09 17:54:13
Site : http://solidarites-sante.gouv.frLa reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ...
PertinenceLa reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences
La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences
publié le20.03.17 mise à jour04.10.17
Fiches pratiques du droit du travail
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 puis, plus récemment l'ordonnance du 22 septembre 2017 citée en référence, ont modifié les dispositions...
Date: 2017-10-05 04:49:28
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / sante publique medecine du travail / l'assurance complementaire sante en france / indicateur de sante au travail
Santé publique France recrute un Pharmacien assurance ...
PertinenceSanté publique France recrute un Pharmacien assurance qualité - pharmacien délégué du site de stockage et distribution (f/h) - réf. DAC-CDD-2018-02
Réf. 16012 Offre d'emploi. CDD. Val de Marne. Publiée le 01/02/2018.
Santé publique France est l'agence nationale de santé publique française. Etablissement public de l'Etat sous tutelle du ministre chargé de la santé créé...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
Accueil | Master 2 Santé Publique Toulouse
Pertinence(Haut Conseil de l'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur) 2016/2020 :
'Mention de master de qualité, dans une région bénéficiant de nombreux débouchés dans le domaine de la santé. La spécialité GISS bénéficie de l'intervention de nombreux professionnels, et est bien adaptée aux besoins du bassin d'emploi régional'
Conventions
avec l'institut de...
Revue Projet » L’évolution des systèmes de soins et d ...
PertinenceEN HAUT DE PAGE
On ne peut parler de l'avenir du système de soins et de l'assurance maladie en France sans jeter un regard analytique sur leur histoire, afin de décrypter les raisons des problèmes qui se posent aujourd'hui et discerner les différentes pistes d'avenir. Aussi consacrerons-nous une première partie à la lecture économique de l'histoire du système de soins et de l'assurance...
Site : http://www.revue-projet.com
Offres d'emplois en administration de la sante publique à ...
PertinenceKebekjobs.com publie 1285 opportunités de travail comme Administration de la sante publique à Montréal. Pour postuler et décrocher votre emploi idéal, il suffit de soumettre votre candidature en cliquant sur le bouton postulez.
Dénicher un emploi à Montréal comme Administration de la sante publique
Ce type de poste est inclut dans la catégorie administration-de-la-sante-publique. Tout...
Site : kebekjobs.com
Offres d'emplois en agent de recherche en sante publique à ...
PertinenceKebekjobs.com affiche 5228 postes pour travail comme Agent de recherche en sante publique à Montréal au Québec. Il suffit de soumettre votre candidature et postuler pour décrocher votre emploi idéal.
Trouver un travail à Montréal comme Agent de recherche en sante publique
Ce poste faisant partie du secteur agent-de-recherche-en-sante-publique. Si vous êtes un(e) candidat(e) qualifié(e)...
Site : kebekjobs.com
Santé - Social | service-public
PertinenceRecherche d'emploi Allocations, emploi dans la fonction publique,...
Emploi Insertion professionnelle, conditions, démarches...
Formation Formation continue, apprentissage, stage...
Retraite Pension, complément retraite,...
Site : https://service-public.nc
Thèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / emploi sante fonction publique / emploi public sante social / service de sante et service sociaux emploi / emploi sante et service sociaux
Diagnostic plomb à Baume-les-Dames | DPExpertise | des ...
PertinenceVous vendez, louez, achetez. Confiez-nous vos diagnostics immobiliers. La garantie d'un service de qualité dans les meilleurs délais.
Votre diagnostic plomb dans le secteur de Besançon (Doubs, 25)
Installée à Pont-les-Moulins entre Valdahon et Baume-les-Dames, la société DPExpertise est un professionnel certifié en diagnostic immobilier, dont le diagnostic plomb, dans le secteur de...
Site : https://dpexpertise.net
Dans la limite de 80 jours réglementaires, un praticien ...
PertinenceDans la limite de 80 jours réglementaires, un praticien hospitalier en cessation d'activité pour mis...
Dans la limite de 80 jours réglementaires, un praticien hospitalier en cessation d'activité pour mise à la retraite, a droit à l'option de l'indemnisation prévue par les textes
Cour administrative d'appel, Bordeaux, 17/11/2015, CHU de la Réunion - 14BX03137
Site : https://www.hopitalex.com
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
PertinenceJORF n°0063 du 15 mars 2017
texte n° 11
Décret n° 2017-327 du 14 mars 2017 portant création d'une prime d'exercice territorial et d'une prime d'engagement de carrière hospitalière
NOR: AFSH1628933D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/AFSH1628933D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/2017-327/jo/texte
Publics concernés : praticiens...
Site : http://www.sccahp.org
RLS Champlain - Santé Montérégie
Pertinence20 septembre 2017
Aide sociale et programme Objectif emploi : Les directeurs régionaux de santé publique de Montréal et de la Montérégie recommandent un programme sans pénalité
Montréal, le 20 septembre 2017. Dans le cadre des consultations sur le règlement qui prévoit notamment la mise en oeuvre du programme Objectif emploi auprès des personnes qui formulent une première demande...
Site : http://www.santemonteregie.qc.ca
Thèmes liés : emploi sante services sociaux monteregie / centre de sante et services sociaux emploi quebec / centre de sante et des services sociaux emploi / emploi sante publique montreal / emploi sante et services sociaux montreal
Université de Montréal - Faculté de médecine vétérinaire
PertinenceSanté publique... vétérinaire ?
La santé publique vétérinaire est l'ensemble des actions qui sont en rapport direct ou indirect avec les animaux et leurs produits dès lors qu'elles contribuent à la santé de l'Homme, c'est-à-dire son bienêtre physique, moral et social.
On assiste depuis peu à une émergence de nouvelles maladies comme les encéphalites à arbovirus...
Site : medvet.umontreal.ca
Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / programme sante publique universite de montreal / sante publique faculte de medecine / sante de l assistance publique / rapport sante publique montreal
Université de Montréal - Faculté de médecine vétérinaire
PertinenceSanté publique... vétérinaire ?
La santé publique vétérinaire est l'ensemble des actions qui sont en rapport direct ou indirect avec les animaux et leurs produits dès lors qu'elles contribuent à la santé de l'Homme, c'est-à-dire son bienêtre physique, moral et social.
On assiste depuis peu à une émergence de nouvelles maladies comme les encéphalites à arbovirus...
Site : medvet.umontreal.ca
Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / programme sante publique universite de montreal / sante publique faculte de medecine / sante de l assistance publique / rapport sante publique montreal
Espace emploi-concours ARS Rhône Alpes - emploi.ars.sante.fr
PertinenceEspace emploi-concours ARS Rhône Alpes
L'espace emploi vous permet de mettre en ligne ou de consulter les annonces de concours et de postes vacants de la fonction publique hospitalière dans la région, ainsi que les offres d'emploi de l'ARS.
Emploi à l'Agence Régionale de Santé
Vous pouvez consulter les offres d'emploi de l'ARS Rhône Alpes .
Emplois de la fonction publique...
Site : http://www.emploi.ars.sante.fr
Thèmes liés : offre d emploi sante publique / emploi sante fonction publique / offres d emplois sante publique / offres emploi sante publique / concours sante publique
Cadre de santé infirmier : vers la fin d’une inscription ...
PertinenceMentionné dans les tables du recueil Lebon
5ème et 4ème sous-sections réunies
M. Charles Touboul, rapporteur
lecture du mercredi 20 mars 2013
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Vu la requête, enregistrée le 26 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil
d'Etat, présentée par Mme B...A..., demeurant..., ; Mme A... demande au Conseil d'Etat :
1°) d'annuler pour excès...
Site : http://www.actusoins.com
Gestion Santé : Depuis plus de 15 ans une information ...
PertinenceGestion Santé
Gestion Santé, le site de Jacques Valentin (Webmaster et principal rédacteur des articles), est un site sans but commercial, ni publicité, ni conflits d'intérêts, qui vous informe sur les médecines alternatives, en particulier les compléments nutritionnels (vitamines, minéraux, plantes, etc.) et la médecine orthomoléculaire (une médecine préventive et...
Date: 2017-06-12 07:43:21
Site : http://gestionsante.free.frCentre Régional de Santé et de Services Sociaux de la Baie ...
PertinenceAinsi, historiquement, la direction de santé publique du Saguenay - Lac-Saint-Jean, assure les services pour les villes de Chapais et Chibougamau, tandis que ceux de Lebel-sur-Quévillon et Matagami sont couverts par la direction de santé publique de l'Abitibi-Témiscamingue. Des travaux sont menés par notre direction de santé publique, afin de clarifier la responsabilité de ce secteur...
EOHU | Santé publique
PertinenceLes demandes seront acceptées jusqu'à ce que les postes soient comblés. Les demandes déposées avant la date limite seront examinées en priorité; toutefois, si aucun candidat n'est retenu, les demandes présentées après la date limite peuvent être considérées.
Inspecteur en santé publique
BUREAU : 1 poste temporaire à temps plein jusqu'au 31 décembre, 2018 pour le territoire de...
Site : http://www.eohu.ca
Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / service de promotion de la sante a l'ecole / sante publique promotion prevention / eau environnement et sante publique / environnement de la sante publique et de la securite
OMS Cameroun recrute Expert en santé publique - Offres d ...
PertinenceOMS Cameroun annonce le recrutement d'un expert en santé publique Yaoundé
Titre du Poste : Expert en Santé Publique
Grade du Poste : NOA
Durée Six (06) mois renouvelable
Lieu d'affectation Yaoundé
Date limite de dépôt des candidatures 09 juillet 2014
Description de poste:
Sous la supervision générale du Représentant de l'OMS et la supervision directe du Chargé des Médicaments...
Site : http://campusjeunes.net
Thèmes liés : ministere de la sante publique offre d'emploi / offre d'emploi sante publique france / offre d emploi sante publique / recrutement sante publique cameroun / offre emploi oms sante publique
Les institutions du système de santé français - hopital.fr ...
PertinenceL'organisation et la coordination des activités de santé en France sont assez complexes car il existe une multiplicité d'autorités administratives ayant compétence dans ce domaine (ministère, structures centrales, collectivités territoriales, organismes d'assurance maladie).
Les institutions nationales
Le ministère de la Santé et ses services
Le ministère de la Santé publique a été...
Site : https://www.hopital.fr
Promotion et prévention | Mouvement Santé mentale Québec
PertinenceLa promotion de la santé mentale renvoie au processus consistant à accroître la capacité des individus et des collectivités de se prendre en main et d'améliorer leur santé mentale. Elle a pour objet d'accroître les forces, les ressources, les connaissances et les atouts en matière de santé.
Il s'agit d'une approche qui considère chaque personne dans sa globalité, peu importe son...
Site : http://www.mouvementsmq.ca
AVIS DE RECRUTEMENT OMS Cameroun : Expert en santé ...
PertinenceOMS Cameroun annonce le recrutement d'un expert en santé publique Yaoundé
Titre du Poste : Expert en Santé Publique
Grade du Poste : NOA
Durée Six (06) mois renouvelable
Lieu d'affectation Yaoundé
Date limite de dépôt des candidatures 09 juillet 2014
Description de poste:
Sous la supervision générale du Représentant de l'OMS et la supervision directe du Chargé des Médicaments...
Site : http://www.onestensemble.net
Thèmes liés : ministere de la sante publique offre d'emploi / recrutement sante publique cameroun / offre d'emploi sante publique france / offre d emploi sante publique / cameroun ministere sante publique
Emploi Santé et social - RegionsJob
PertinenceAccueil Accueil > Emploi > Santé et social
Emploi Santé et social
Les Petits Chaperons Rouges by Grandir
Les Petits Chaperons Rouges by Grandir
il y a 1 heure
Titulaire du Diplôme d'Etat d'Educateur(rice) de Jeunes Enfants, ou d'Infirmier(e)/Puériculteur(rice), vous justifiez de manière impérative d'une...
il y a 2 heures
Vous êtes titulaire du DE de Docteur en Médecine...
Site : https://www.regionsjob.com
Thèmes liés : emploi public sante social / offre d'emploi sante publique france / offre d emploi sante publique / offre d'emploi france sante / offre emploi sante public
Maîtrise d’études avancées (MAS) en santé publique ...
PertinenceMaîtrise d'études avancées (MAS) en santé publique
Site : http://www.geneve-int.ch
Thèmes liés : maitrise sante publique france / sante publique france formation / maitrise en sante publique / formation sante publique / emploi sante publique france
Circulaire d'application Transparence des liens d'intérêts ...
PertinenceCirculaire d'application Transparence des liens d'intérêts
Ministère des affaires sociales et de la santé
Direction Générale de la Santé Sous-direction de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
La ministre des affaires sociales et de la santé à
Mesdames et Messieurs les préfets
Mesdames et Messieurs les Directeurs généraux des agences...
Site : market-it.fr
Industrie pharmaceutique et réglementation | La Jaune et ...
PertinenceL'industrie pharmaceutique est très réglementée : quelle est l'origine de cette réglementation ?
La constitution de l'Organisation mondiale de la santé de 1946 indique que : "La possession du meilleur état de santé qu'il est capable d'atteindre constitue l'un des droits fondamentaux de tout être humain". Cette déclaration est symptomatique de l'importance que l'on accorde aujourd'hui à...
Droit du massage de bien-être et masseurs-kinésithérapeutes
PertinenceDroit du massage de bien-être et masseurs-kinésithérapeutes
Nous avons publié un article sur le droit du massage bien-être dont l'exercice est libre et non réglementé.
Cependant nous apprenons que l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes par l'intermédiaire de certaines de leurs instances régionales continue à harceler des praticiens en les menaçant de dénonciation à la justice.
Site : http://www.ziegelau.com
Espace emploi-concours ARS Ile-de-France - emploi.ars.sante.fr
PertinenceEspace emploi-concours ARS Ile-de-France
L'espace emploi vous permet de mettre en ligne ou de consulter les annonces de concours et de postes vacants de la fonction publique hospitalière dans la région, ainsi que les offres d'emploi de l'ARS.
Emploi à l'Agence Régionale de Santé
Vous pouvez consulter les offres d'emploi de l'ARS Ile de France .
Emplois de la fonction publique...
Site : http://www.emploi.ars.sante.fr
Thèmes liés : offre d'emploi sante publique france / emploi sante publique ile de france / emploi sante social ile de france / offre d'emploi france sante / offre d emploi sante publique
Repères sur la santé des migrants - Santé publique France
Pertinencedossier " la santé des migrants "
Repères sur la santé des migrants
Pays d'immigration depuis plus d'un siècle, la France entretient pourtant avec cette question des relations complexes, évoluant en fonction de la situation économique et politique. Les migrants...
Date: 2012-10-26 10:26:31
Site : http://inpes.santepubliquefrance.frdiagnostic PLOMB: les textes de loi ...
Pertinenceun des documents constituant le dossier technique joint à la promesse ou à l'acte de vente dans le cadre d'une vente ou, le cas échéant, au bail dans le cadre d'une location.
les textes de loi ...
Arrêté du 25 avril 2006 relatif au constat de risque d'exposition au plomb
Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et le ministre de la santé et des solidarités,
Date: 2018-03-05 23:20:32
Site : http://diagnosticplomb.blogspot.com1 offres d'emploi Institut Scientifique De Santé Publique ...
PertinenceConditions générales d'utilisation - Cookies - © 2018 Jobijoba - Tous Droits Réservés
Soyez avertis dès qu'une nouvelle offre...
Site : https://www.jobijoba.be
Thèmes liés : offre d emploi sante publique / offres emploi sante publique / institut sante publique emploi / institut sante publique ixelles / institut de la sante publique
Loi n° 2002-2 : L'action sociale et médico-sociale
PertinenceSection 1 - Des fondements de l'action sociale et médico-sociale
Article 1er
Le titre Ier du livre Ier du code de l'action sociale et des familles est complété par un chapitre VI intitulé : « Action sociale et médico-sociale », comprenant les articles L. 116-1 et L. 116-2 .
Il est inséré, dans le code de l'action sociale et des familles , un article L. 116-1 ainsi...
Date: 2014-06-20 14:41:43
Site : http://dcalin.fr
