Articles pour le thème  »

definition du ministere de la sante publique


169 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

  • 1

    L'esthéticienne face à la législation - Article de Janvier ...

    Pertinence
    25%

    L'esthéticienne face à la législation

    Par Michèle LAMOUREUX , Présidente de CNAIB

    N°644 Janvier 2012

    «Nul n'est censé ignorer la loi.» Mais les lois, les décrets, les arrêtés évoluent constamment. Leur connaissance vous permettra de travailler en toute sérénité.

    La France est un des pays les plus réglementés, en ce qui concerne les actes esthétiques et les...

    Lire la suite

    Site : http://www.nouvelles-esthetiques.com

  • 1

    Premiers pas de la télémédecine en Polynésie

    Pertinence
    21%

    Premiers pas de la télémédecine en Polynésie

    PAPEETE, le 9 août 2017 - Le lundi 31 juillet, la CPS et Fenua MedEx ont signé la première convention pour un projet de télémédecine sur le territoire polynésien. Alors que cela fait plus de 20 ans que le sujet apparaît comme un serpent de mer de l'organisation sanitaire locale, cette convention est le premier pas vers la...

    Lire la suite

    Site : http://www.tahiti-infos.com

    Thèmes liés : systeme d information sante / indicateur de sante d'une population / l essentiel c est la sante / projet professionnel sante publique / le travail c'est la sante ne rien faire c'est la conserver explication

  • 0

    Santé Canada - oag-bvg.gc.ca

    Pertinence
    26%

    Chapitre 4 -- La réglementation des médicaments -- Santé Canada

    Automne 2011 -- Rapport du vérificateur général du Canada

    Chapitre 4 -- La réglementation des médicaments -- Santé Canada

    Automne 2011 -- Rapport du vérificateur général du Canada

    Rapport d'audit de performance

    Le présent rapport fait état des résultats d'un audit de performance réalisé par le Bureau du...

    Lire la suite

    Site : http://www.oag-bvg.gc.ca

  • 0

    Les archives hospitalières - APHP DAJ

    Pertinence
    26%

    Les archives hospitalières

    Le Code du Patrimoine définit les archives comme étant « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité. » (art. L. 211-1. CP)

    1- Les archives hospitalières se...

    Lire la suite

    Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

  • 0

    Santé : un syndicat formule trois ... - tsa-algerie.com

    Pertinence
    26%

    Société et Consommation Par: Abdellah Bourim

    20 Août 2017 à 11:28

    Le décès de la parturiente et son bébé à Djelfa , le 26 juillet dernier, suivi de la mise en détention provisoire du staff médical continuent de faire réagir les syndicats de santé publique. Dans un communiqué rendu public ce dimanche 20 août, le Syndicat national des praticiens spécialistes de la...

    Lire la suite

    Site : https://www.tsa-algerie.com

    Thèmes liés : syndicat national des praticiens specialistes de sante publique algerie / syndicat national praticien specialiste sante publique / syndicat national des praticiens de sante publique algerie / syndicat national praticiens sante publique / syndicat des praticiens de sante publique algerie

  • 0

    Code de la santé publique: Piscines et baignades

    Pertinence
    26%

    Code de la santé publique Première partie : Protection générale de la santé  Livre III : Protection de la santé et environnement Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail

    Chapitre II : Piscines et baignades.

    Article L1332-1

    Toute personne qui procède à l'installation d'une piscine, d'une baignade artificielle ou à l'aménagement d'une...

    Lire la suite

    Site : https://apsss-consulting.fr

  • 0

    Code de la santé publique: Piscines et baignades

    Pertinence
    26%

    Code de la santé publique Première partie : Protection générale de la santé  Livre III : Protection de la santé et environnement Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail

    Chapitre II : Piscines et baignades.

    Article L1332-1

    Toute personne qui procède à l'installation d'une piscine, d'une baignade artificielle ou à l'aménagement d'une...

    Lire la suite

    Site : https://apsss-consulting.fr

  • 0

    Plan National Santé au Travail 2015 - 2019 : validation ...

    Pertinence
    26%

    www.jlo-conseil.com » Actualités » Validation des 7 axes définis par le 3e Plan National Santé au Travail (2015 - 2019)

    Validation des 7 axes définis par le 3e Plan National Santé au Travail (2015 - 2019)

    Le 27 Janvier 2015, la Commission permanente du Conseil National sur les Conditions de Travail a validé les orientations du troisième PNST pour la période de 2015 à 2019. Cette...

    Lire la suite

    Site : http://www.jlo-conseil.com

  • 0

    Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients ...

    Pertinence
    25%

    Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Loi HPST (Hôpital, patients, santé et territoire)

    . Elle a été préparée fin 2008 par la ministre de la Santé Roselyne Bachelot .

    Cette loi reprend en partie les propositions contenues dans le rapport remis par Gérard Larcher en avril 2008. Elle a également pour objectif de...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-03 14:28:26
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients ...

    Pertinence
    25%

    Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Loi HPST (Hôpital, patients, santé et territoire)

    . Elle a été préparée fin 2008 par la ministre de la Santé Roselyne Bachelot .

    Cette loi reprend en partie les propositions contenues dans le rapport remis par Gérard Larcher en avril 2008. Elle a également pour objectif de...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-03 14:28:26
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Les inégalités sociales de santé | Hinnovic

    Pertinence
    25%

    Catégorie(s)   Évaluation et politiques , Les inégalités sociales de santé

    La notion de santé est assez relative et sa définition peut varier d'une personne à une autre. Toutefois il est admis qu'être en santé signifie être capable d'agir physiquement, mentalement et socialement tout en se sentant bien dans son environnement. Mais il existe des disparités aux niveaux physique, mental...

    Lire la suite

    Site : http://www.hinnovic.org

  • 0

    Le site Internet du Collège Médical

    Pertinence
    25%

    CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)

    Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..

    Le Ministre de la Santé,

    Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;

    Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...

    Lire la suite

    Site : http://www.collegemedical.lu

  • 0

    Ministère de la Fonction Publique, de la Rationalisation ...

    Pertinence
    24%

    Skip to content

    Information

    Dans le cadre de l'amélioration du service rendu aux usagers, le ministère chargé de la Fonction publique a mis en place un service sms (web to sms). Si vous recevez un sms marqué FPublique, Ministre_FP, Cabinet_FP, SG_FP pour complément de dossier ou information sur votre carrière entre autres, sachez que c'est authentique. NB : vous ne pouvez pas répondre...

    Lire la suite

    Site : http://www.fonctionpublique.gouv.sn

    Thèmes liés : emploi sante fonction publique / direction generale de la sante publique / definition du ministere de la sante publique / ministere sante publique nb / ministere sante publique

  • 0

    Système de santé français : définition de Système de santé ...

    Pertinence
    24%

    En France, le nouveau Code de la santé publique en vigueur depuis mai 2003 (refondu en 2005) veut (Article L1110-1) que tous les moyens disponibles au bénéfice de toute personne soient mis en oeuvre pour protéger sa santé par les professionnels, les établissements et les réseaux de santé, ainsi que par les organismes d' assurance maladie ou tout autre organisme contribuant à la...

    Lire la suite

    Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

  • 0

    L’infirmier de secteur psychiatrique - serpsy.org

    Pertinence
    24%

    L'infirmier de secteur psychiatrique

            a) Du gardien de fou à l'infirmier de secteur

    L'infirmier de secteur psychiatrique est l'héritier des «gardiens de fous  » qui travaillaient dans les asiles et qui suscitaient autant que leurs patients méfiance, peur et rejet. Cette aura négative suivra les soignants en psychiatrie malgré les modifications, les changements importants qui...

    Lire la suite

    Site : http://www.serpsy.org

  • 0

    EMPLOI ET RECRUTEMENT EN ALGERIE ... - recrutdz.blogspot.com

    Pertinence
    24%

    Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

    Mode de recrutement

    Nombre de postes à pourvoir

    Conditions de participation

    Parmi les candidats titulaires du baccalauréat de l'enseignement secondaire des séries sciences de la nature et de la vie,sciences exactes et chimie ou d'un titre reconnu équivalent. Les candidats retenus , sont astreints à suivre avec...

    Lire la suite

    Date: 2016-10-05 15:31:54
    Site : http://recrutdz.blogspot.com

    Thèmes liés : institut national sante publique / institut sante publique emploi / institut de la sante publique / institut de recherche en sante publique / formation sante publique

  • 0

    MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

    Pertinence
    24%

    Missions des médecins de l'éducation nationale

    NOR : MENE1517120C

    circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015

    MENESR - DGESCO B3-1

    Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale, aux chefs d'établissement

    Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...

    Lire la suite

    Site : http://www.education.gouv.fr

  • 0

    Nombre d'équipements et de services de santé en 2016 ...

    Pertinence
    23%

    Présentation générale de la BPE

    Une présentation générale de la Base permanente des équipements / BPE est disponible dans la rubrique « Définitions, méthodes et qualité » du site Insee.fr.

    Alimentation de la BPE

    La BPE est alimentée par :

    6 grands répertoires : ADELI, FINESS et RPPS (Ministère chargé de la santé), RAMSESE ...

    Lire la suite

    Site : https://www.insee.fr

  • 0

    Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...

    Pertinence
    23%

    Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

    Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

    publié le25.11.14 mise à jour09.12.15

    Code du travail

    22 mars  : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.

    28 février  : création de la...

    Lire la suite

    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

  • 0

    Livre Blanc : Chapitre 3 : Promotion, prévention et ...

    Pertinence
    23%

    La promotion de la santé est le processus qui confère aux populations les moyens d'assurer un plus grand contrôle sur leur propre état de santé, et d'améliorer celle-ci.

    La prévention est traditionnellement l'ensemble des mesures visant à éviter ou à réduire le nombre et la gravité des maladies ou des accidents. Plusieurs types de ...

    Lire la suite

    Site : http://www.rhumatologie.asso.fr

  • 0

    Fin du '70-30': plus de facilités pour embaucher des AS et ...

    Pertinence
    23%

    Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

    Fin du '70-30': plus de facilités pour embaucher des AS et des AMP?

    La réforme de la tarification des Ehpad qui doit entrer en vigueur au 1er janvier 2017 supprime la répartition fixe des charges entre ARS et départements pour le financement des postes d'aides-soignants (AS) et d'aides...

    Lire la suite

    Site : http://www.synerpa.fr

  • 0

    Comité Permanent Amiante - sante-publique.org

    Pertinence
    23%

    1995 dernière réunion du CPA le 25 septembre

    1996 Texte émanant du groupe EVALUTIL

    Commentaires de Claude Got sur le CPA

    Le "comité permanent amiante" est une structure informelle mise en place en 1983 pour réunir différentes parties concernées par la gestion du risque lié à l'usage de l'amiante. Nous connaissons assez bien les circonstances de sa création, les échanges de lettres...

    Lire la suite

    Date: 2011-01-18 09:52:37
    Site : http://www.sante-publique.org

    Thèmes liés : ministere de l emploi et de la sante / ministere sante et service social / definition du ministere de la sante publique / ministere de la sante publique en france / ministere sante publique

  • 0

    Soins infirmiers (IFSI) | Les Hôpitaux Universitaires de ...

    Pertinence
    23%

    Mme Chantal ZAEGEL, Assistante - Documentaliste

    Capacité et structure d'accueil

    L'Institut de Formation en Soins Infirmiers est situé dans un parc de verdure à la Robertsau, à 15 mn du centre ville ( plan de situation ). L'établissement, un des plus grands de la région Est accueille plus de 500 personnes en formation. Le quota est fixé annuellement par le Ministère de la Santé : 176...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:29:11
    Site : http://www.chru-strasbourg.fr

  • 0

    AFDN: Définition du métier de diététicien

    Pertinence
    22%

    Si la profession de diététicien était inscrite depuis plusieurs années au Code de la Santé Publique, rubrique auxiliaires médicaux (chapitre 4, livre 3, titre 7), un vide juridique persistait. L'ADLF s'est battue depuis plus de 40 ans pour obtenir une réglementation de la profession et une reconnaissance en tant que professionnel de santé.

    Ces textes réglementaires tant attendus ont vu...

    Lire la suite

    Site : http://www.afdn.org

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique livre 3 titre 4 / code de la sante publique livre 3 titre 1 / auxiliaires medicaux code sante publique / definition dispositif medical code sante publique

  • 0

    Actualités – L'ANFIIDE : 100 ans au coeur des soins ...

    Pertinence
    22%

    Pour participer à l'enquête, questionnaire en français ...

    15 Novembre 2014 - L'ANFIIDE participe à la 1ère Journée de l'Université de la Grande Santé à Neyrac les Bains (07)

    La grande santé vue par Nietzsche : Nous, nouveaux, sans-nom, difficiles à comprendre, nous, enfants précoces d'un avenir encore non assuré, nous avons besoin pour un nouveau but d'un nouveau moyen aussi, à...

    Lire la suite

    Site : http://www.anfiide.com

  • 0

    Praticien hospitalier – médecin praticien – interne dans ...

    Pertinence
    22%

    28 juillet 2013 2 commentaires

    Les praticiens et médecins hospitaliers qui travaillent dans les établissements publics de santé ne sont des fonctionnaires hospitaliers mais disposent du statut d'agents publics.

    Les praticiens hospitaliers peuvent exercer leurs activité à temps partiel, à temps plein avec un exercice exclusif dans le service public ou à temps plein avec une activité...

    Lire la suite

    Site : http://infosdroits.fr

  • 0

    Être infirmier libéral – Onsil

    Pertinence
    22%

    Carte du niveau de dotation en infirmiers libéraux : http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/infirmiers/gerer-votre-activite/installation/carte-du-niveau-de-dotation-en-infirmiers-liberaux.php

    L'assurance volontaire individuelle AT/MP : http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/infirmiers/gerer-votre-activite/l-assurance-volontaire-individuelle-at-mp.php

    Enregistrer

    En tant que...

    Lire la suite

    Site : http://www.onsil.fr

  • 0

    Les flux internationaux de personnel de santé, une ...

    Pertinence
    21%

    Le nombre de personnel médical étranger présent dans les pays développés a fortement augmenté depuis les années 1970. Cependant, son importance varie d'un pays à un autre. Ce sont les pays anglophones qui attirent fortement ces migrants. Ainsi, au Royaume-Uni et en Nouvelle Zélande, les médecins étrangers représentent plus de 30% du personnel médical. Aux États-Unis et au Canada,...

    Lire la suite

    Date: 2013-12-22 15:15:54
    Site : http://geoconfluences.ens-lyon.fr

  • 0

    Santé: Le ministère réorganise les mutations internes | L ...

    Pertinence
    21%

    Santé: Le ministère réorganise les mutations internes

    Par | Edition N°:1990 Le 31/03/2005 | Partager

    . Il vient de publier une circulaire régissant ces mouvements. Il s'agit d'un point du dossier revendicatif du personnel médical et paramédicalLe ministère de la Santé revoit son système de mutation interne, répondant ainsi à une des revendications du personnel médical et...

    Lire la suite

    Site : http://www.leconomiste.com

    Thèmes liés : ministere de sante publique du maroc / definition du ministere de la sante publique / delegation du ministere de la sante / ministere de la sante du maroc / definition du ministere de la sante

  • 0

    Définition des concepts | Portail de la Fonction publique

    Pertinence
    21%

    Accueil > Études & Statistiques > Définition des concepts

    Définition des concepts - 04/02/2015

    Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).

    Tout ouvrir / Tout fermer

    Accident de trajet

    Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le...

    Lire la suite

    Site : https://www.fonction-publique.gouv.fr

  • 0

    Recherche » FRHTA

    Pertinence
    21%

    La Fondation de Recherche sur l'Hypertension Artérielle

    La Fondation de Recherche sur l'Hypertension Artérielle - 5 rue des Colonnes du Trône 75012 Paris(France)

    Tel. 01.43.87.81.86 - Fax 01.43.87.81.89 - Courriel : contact.frhta@frhta.org

    Bienvenue   |   Plan du site   |   Mentions légales   

    Rechercher un de ces mots

    37 résultats dans les pages pour...

    Lire la suite

    Date: 2013-12-25 15:34:56
    Site : http://www.frhta.org

  • 0

    agmed.mg - Accueil

    Pertinence
    21%

    AGENCE DU MEDICAMENT DE MADAGASCAR

    8, Rue KARIJA TSARALALANA - ANTANANARIVO - MADAGASCAR

    B.P 8145 - Tsaralalana , Téléphone : +261 20 22 365 22 - Fax : +261 20 22 239 73

    © - Mars 2014 - AGMED

    La Qualité et l'Excellence au service de la Santé Publique

    PARTENAIRES ET COLLABORATEURS

    Par le Décret 98-086/SAN du 27 janvier 1998, modifié par le Décret n°2010-0960 MSANP du 30 novembre 2010, Le...

    Lire la suite

    Date: 2017-08-18 07:05:58
    Site : http://www.agmed.mg

    Thèmes liés : politique nationale de sante publique definition / ministere de la sante public madagascar / ministere sante publique madagascar / definition du ministere de la sante publique / politique de sante publique definition

  • 0

    A la une - SYNERPA : Syndicat National des Établissements ...

    Pertinence
    21%

    Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

    Les Fiches Techniques du mois de Février

    Retrouvez les fiches techniques de février, avec ce mois-ci : 

    2 fiches techniques «social» : 

    4 fiches techniques propres à la réglementation du secteur  : 

    L'obligation de signalement : nouvelle procédure pour signaler tout évènement...

    Lire la suite

    Site : http://www.synerpa.fr

  • 0

    Droits des malades - SFAR - Société Française d’Anesthésie ...

    Pertinence
    21%

    Droits des patients et qualité des prises en charge

    Tout usager du système de santé dispose de droits attachés à sa personne. Ces droits sont garantis dans le code de la santé publique.

    Ces droits peuvent être regroupés selon les catégories suivantes :

    La protection de la santé : égalité de l'accès aux soins, non discrimination dans l'accueil et les soins, qualité et sécurité...

    Lire la suite

    Site : http://sfar.org

  • 0

    Les Fiches Techniques du mois de Juillet - synerpa.fr

    Pertinence
    21%

    Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

    Les Fiches Techniques du mois de Juillet

    Retrouvez les fiches techniques de juillet, avec ce mois-ci : 

    2 fiches techniques propres à la réglementation du secteur

     Prévention de la perte d'autonomie : les appels à projet de la Conférence départementale des financeurs >> ...

    Lire la suite

    Site : http://www.synerpa.fr

  • 0

    A la une - Syndicat National des Établissements et ...

    Pertinence
    21%

    Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

    Les Fiches Techniques du mois de Septembre

    Retrouvez les fiches techniques de Septembre, avec ce mois-ci : 

    2 fiches techniques propres à la réglementation du secteur

     L'élaboration de mesures relatives à la sécurité en établissement et service médico-social :  élaborer votre fiche...

    Lire la suite

    Site : http://www.synerpa.fr

  • 0

    Protection de la santé dans la ... - service-public.fr

    Pertinence
    21%

    Pour vous abonner et recevoir les mises à jour des pages service-public.fr, vous devez être connecté(e) à votre espace personnel. Vous serez alerté(e) par courriel à chaque mise à jour significative de la page Protection de la santé dans la fonction publique.

    Pour vous abonner aux mises à jour des pages service-public.fr, vous devez activer votre...

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / sante publique medecine du travail / complementaire sante obligatoire 2016 fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale obligatoire / complementaire sante obligatoire fonction publique 2016

  • 0

    Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public

    Pertinence
    20%

    Qu'est-ce qu'un marché public ?

    <= Lien pour télécharger : le CMP 2017, les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC2, ATTRI1 (Ex DC3), DC4, NOTI1, NOTI2,  ...

    Marchés publics au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

    Les marchés publics soumis à la présente ordonnance sont les marchés et les accords-cadres définis ci-après.

    Les marchés sont...

    Lire la suite

    Site : marche-public.fr

  • 0

    Définition - Institut national de prévention et d ...

    Pertinence
    20%

    L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes), crée en 2002, est un établissement public administratif du ministère en charge de la santé. Dans le cadre de la politique de santé publique, cet institut a pour mission de prévenir les comportements et les consommations à risques (obésité, tabagisme,...

    Lire la suite

    Site : https://www.insee.fr

    Thèmes liés : institut national sante publique / politique nationale de sante publique definition / ministere de l education et de la sante / definition de l education pour la sante / charge de mission sante publique

  • 0

    Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public

    Pertinence
    20%

    Comment répondre aux marchés publics ?

    Formation réponse électronique aux marchés publics. Accompagnement, conseil et formation en dématérialisation des marchés publics des PME, artisans, grandes entreprises, TPE, architectes, bureaux d'étude .. en BTP, industrie, services, organismes de formation, ...

    Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS,...

    Lire la suite

    Site : marche-public.fr

  • 0

    Radioprotection — Wikipédia

    Pertinence
    20%

    100 mSv sur 5 ans

    Cristallin : 150 mSv  sur12 mois glissants

    Peau (1 cm2 ) : 500 mSv  sur12 mois glissants

    Extrémités : 500 mSv sur12 mois glissants

    1 mSv  sur12 mois glissants

    Cristallin : 15 mSv  sur12 mois glissants

    Peau (1 cm2 ) : 50 mSv  sur12 mois glissants

    Le législateur divise par 10 ou 20 les doses admissibles des travailleurs pour la population car il...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 13:19:55
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    JURISQUES-SANTE - Contentieux du risque, de l ...

    Pertinence
    20%

    1 - Responsabilité du fait d'un produit de santé.

    La Cour de Casation a mis à la charge des professionnel de santé une obligation de sécurité de résultat pour les produits de santé : médicaments, produits sanguns, matériels...

    Cass. Civ. I, 3 mars 1998, Dalloz 1999, Jur. 36, note Pignarre et Brun - Cass. Civ. I, 28 avril 1998, Dalloz 1998, I.R.p.142 - Cass. Civ. I, 5 janvier 1999,...

    Lire la suite

    Date: 2008-01-23 08:44:06
    Site : http://www.jurisques.com

  • 0

    TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

    Pertinence
    20%

    Comparer les versions sélectionnées

    2015-07-01T14:03:36.000+02:00

    TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations locatives sociales - Livraison à soi-même de travaux - Champ d'application et modalités d'imposition

    Aux termes du 1° du 3 du I de l' article 257 du code...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

  • 0

    de santé au Liban - Les carnets de l’Ifpo – La ...

    Pertinence
    20%

    · Mis à jour

    Le Département des Études contemporaines (DEC) de l'Ifpo a lancé en 2012 un séminaire intitulé « Liban : quel État pour quels citoyens ? ». Rompant avec le discours récurrent et stérile sur l'exception libanaise dans ses multiples versions (« îlot démocratique », « démocratie consensuelle », « État mercenaire », « État confessionnel »,...

    Lire la suite

    Site : http://ifpo.hypotheses.org

  • 0

    Projet de Loi de santé : la notion de service public ...

    Pertinence
    20%

    Le retour de la notion de service public hospitalier (SPH), associé à un nouveau « concept » de service territorial de santé au public (STSP) est annoncé dans le projet de loi de santé (PLS) porté par Marisol Touraine comme une mesure phare. Ce projet, présenté en Conseil des ministres après avis du Conseil d'État, doit venir devant le Parlement en 2015, au printemps prochain selon...

    Lire la suite

    Site : http://www.ifrap.org

  • 0

    Infirmière cadre diplômé d'état : le ratio personnel

    Pertinence
    20%

    Infirmière cadre diplômé d'état : le ratio personnel

    Définitions

    S'il existe bien pour les Directeurs de Soins et autres responsables de services soignants une véritable quête du Graal, c'est bien la recherche du meilleur ratio effectif/ Lits. Attention à prendre en considération des paramètres tels que : les accords locaux RTT, la charge en soins (et charge de...

    Lire la suite

    Site : infirmiers.com

  • 0

    A la une - synerpa.fr

    Pertinence
    20%

    Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

    Palmarès 2017 des maisons de retraite: 59 Ehpad font un sans-faute

    Ce nouveau classement, établi par le site internet indépendant Maison de retraite sélection (MDRS), donne une note optimale à 75 établissements d'hébergement pour personnes âgées, dont 59 Ehpad. Bonne nouvelle, la...

    Lire la suite

    Site : http://www.synerpa.fr

  • 0

    SERVICE TERRITORIAL DE SANTE - houdart.org

    Pertinence
    20%

    SERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?

    SERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?

    Publié par Dominique LAROSE le 27 octobre 2014

    Le projet de loi de santé prévoit diverses transformations dans l'organisation de la prise en charge sanitaire avec, en particulier, la réintroduction du service public hospitalier et  la création d'un...

    Lire la suite

    Site : http://www.houdart.org

  • 0

    Lancement de la concertation sur les propositions de plan ...

    Pertinence
    19%

    Lancement de la concertation sur les propositions de plan d'actions sur les produits phytopharmaceutiques et une agriculture moins dépendante aux pesticides

    Lancement de la concertation sur les propositions de plan d'actions sur les produits phytopharmaceutiques et une agriculture moins dépendante aux pesticides

    Conformément aux annonces du Premier ministre...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-15 06:01:36
    Site : http://agriculture.gouv.fr

    Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'etat de sante de la population en france

  • 0

    Montréal au temps de la grippe espagnole | Le Devoir

    Pertinence
    19%

    Le 11 novembre 1918, les Alliés et les Allemands signaient un armistice dans le wagon-bureau du maréchal Foch stationné dans la forêt de Compiègne, en France. Un mois plus tôt, le 11 octobre, le Bureau de santé de la cité de Montréal publiait une proclamation imposant une mise en quarantaine quasi complète de la ville. Un autre front meurtrier s'était ouvert et Le Devoir titrait:...

    Lire la suite

    Site : http://www.ledevoir.com

101 - 150 de 169 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2 | 3