Articles pour le thème »
service public complementaire sante obligatoire
161 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
procédure négociée cas de recours CMP 2006 2016
PertinenceFormations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, réponse, mémoire technique, DC1, DC2, ...)
Procédure négociée, cas de recours (CMP 2006 2016)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre III - Passation des marchés
Chapitre III - Règles générales de passation
Section 2 -...
Site : marche-public.fr
Thèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / le marche de l'assurance sante complementaire en france / article 1331 1 code sante publique
Retraite Québec - Le RREGOP - retraitequebec.gouv.qc.ca
PertinenceCotisations pour 2018
Même si Andrée paie des cotisations uniquement sur 41 740 $, la totalité de son salaire admissible servira au calcul de sa rente.
Cette façon de calculer les cotisations s'applique aussi si vous travaillez à temps partiel. Dans ce cas, cependant, l'exemption à laquelle vous avez droit est établie en fonction du pourcentage que...
Site : http://www.retraitequebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : demande d'adhesion a un service de sante au travail / attestation d'adhesion a un service de sante au travail / service d education pour la sante / reseau de la sante et des services sociaux du quebec / reseau de la sante et services sociaux
France: Améliorer l’efficience du système de santé
PertinenceMy bibliography Save this paper
France: Améliorer l'efficience du système de santé
Antoine Goujard
Le système de santé français offre des soins de haute qualité. Les résultats moyens sur le plan de la santé sont bons, le public est très satisfait du système de santé et les restes à charge sont en moyenne faibles. Comme dans d'autres pays de l'OCDE, le progrès technologique accroît l'espérance et la qualité de vie, alors que la population vieillissante nécessite des services toujours plus nombreux et diversifiés. Les principales difficultés consistent à inciter les...
Site : https://ideas.repec.org
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / le systeme de soins de sante en france / reforme systeme de sante france / systemes de sante en france / systeme d information sante
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
PertinenceSanté et sécurité au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...
Date: 2017-10-02 02:06:25
Site : https://fr.wikipedia.orgPortail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceMercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
11 DECEMBRE 2006. -...
Site : http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : code de la sante publique decret du 31 aout 2006 / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique 2006 / decret de competences du 29 juillet 2004 du code de la sante publique
Wiki infi : Lexique santé
PertinenceADELI signifie Automatisation DEs LIstes. C'est un système d'information national sur les professionnels relevant du code de la santé publique, du code de l'action sociale et des personnes autorisées à faire usage du titre de psychologue. Un numéro ADELI est attribué à tous les praticiens salariés ou libéraux et leur sert de numéro de référence. Le numéro ADELI figure sur la...
Site : http://www.wikiinfi.com
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / prescription medicale code sante publique / professionnels de sante en france / profession infirmier code sante publique / code sante publique infirmier
Engagement de service civique | service-public.fr
PertinenceContrat conclu à compter du 1er juillet 2017
Contrat conclu avant le 1er juillet 2017
La carte de service civique est envoyée par courrier à votre domicile. Elle est valable un an à partir de la date de début de votre contrat.
Cette carte vous permet de :
justifier votre statut de volontaire auprès des tiers ;
et d'avoir accès à certains avantages développés dans le cadre de...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / offres d'emploi sante et services sociaux / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Contacter les Organismes Publics Français Facilement
PertinenceTransports et voyage
Contacter les organismes publics
De multiples services existent pour chaque organisme, de ce fait, il peut parfois être difficile de savoir auquel s'adresser et de quelle manière. C'est pourquoi, nous vous donnons les coordonnées de leurs établissements et services en vous précisant (dans la mesure du possible) à qui vous adressez selon votre statut, les raisons pour...
Site : http://www.contact-telephone.com
Thèmes liés : offres d'emploi sante et services sociaux / recherche d'emploi sante et services sociaux / centre de sante et de service sociaux de l'energie / centre de sante et de services sociaux de l energie / comment adherer a un service de sante au travail
Belgique - Ministère de la Santé, Santé publique, Site ...
PertinenceLe SPF Santé publique conteste toute information erronée sur son site internet - La DH
BRUXELLES Le SPF Santé publique conteste toute information erronée qui aurait orienté un producteur de pommes de terre bio vers un mauvais choix de produit, indique-t-il vendredi dans un communiqué. Le producteur aurait perdu 650.000 euros à cause d'une erreur sur un site internet géré par le SPF...
France: Améliorer l’efficience du système de santé ...
PertinenceHide / Show Abstract
Le système de santé français offre des soins de haute qualité. Les résultats moyens sur le plan de la santé sont bons, le public est très satisfait du système de santé et les restes à charge sont en moyenne faibles. Comme dans d'autres pays de l'OCDE, le progrès technologique accroît l'espérance et la qualité de vie, alors que la population vieillissante...
Site : http://www.oecd-ilibrary.org
Thèmes liés : le systeme de soins de sante en france / hopital systeme sante francais / l'assurance complementaire sante en france / reforme systeme de sante france / systemes de sante en france
JURISQUES-SANTE - Contentieux du risque, de l ...
Pertinence1 - Responsabilité du fait d'un produit de santé.
La Cour de Casation a mis à la charge des professionnel de santé une obligation de sécurité de résultat pour les produits de santé : médicaments, produits sanguns, matériels...
Cass. Civ. I, 3 mars 1998, Dalloz 1999, Jur. 36, note Pignarre et Brun - Cass. Civ. I, 28 avril 1998, Dalloz 1998, I.R.p.142 - Cass. Civ. I, 5 janvier 1999,...
Date: 2008-01-23 08:44:06
Site : http://www.jurisques.com
