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environnement de la sante publique et de la securite
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Le règlement d'assainissement du SIARP - Le règlement d ...
PertinenceAssainissement /Le règlement d'assainissement collectif
Le règlement d'assainissement collectif
« Le nouveau règlement d'assainissement collectif est disponible !
Pour tenir compte des évolutions réglementaires et assurer une gestion efficace du service public d'assainissement, le SIARP et la CACP ont décidé en 2011 de réviser le règlement d'assainissement collectif applicable sur la...
Site : http://www.siarp.fr
Extramiante et Locamiante : Désamiantage Normandie (76, 27 ...
PertinenceSynthèses des obligations liées à la présence d'amiante
Amiante non friable
Dans le cadre de travaux sur des matériaux contenant de l'amiante friable, le sas de décontamination des fibres d'amiante est défini selon la norme NF X 46010. Existe-t-il une norme concernant les sas pour les travaux sur des matériaux contenant de l'amiante non friable ?
Site : http://diagnostic-amiante-decontamination-desamia ...
Le métier d'ARC, formation et prérequis - Blog de la ...
Pertinence123 réponses
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Bienvenue sur le blog de la recherche clinique ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire notre livre qui vous explique comment se former et trouver un emploi d'attaché de recherche clinique : cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !
Le métier d'ARC, formation et prérequis
Tu veux devenir ARC et tu te demandes quelle...
Site : https://blogdelarechercheclinique.com
Offres d'Emploi Santé Publique - Canada | Option-carriere.ca
PertinenceOffres d'Emploi Santé Publique - Canada
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Fort Nelson, BC 31,00-45,00 $ par heure
Exigences de l'emploi Langues Anglais Études Baccalauréat Titres de compétence (certificats, permis, affiliations, cours, etc.) Certificat en secourisme;...
Mémorandum D19-9-1 - L’application des lois et règlements ...
PertinenceL'application des lois et règlements de Santé Canada liés à certaines marchandises contrôlées, interdites ou réglementées
Mémorandum D19-9-1
Ottawa, le 24 janvier 2017
ISSN 2369-2405
Ce document est disponible en format PDF (162 Mo) [ aide sur les fichiers PDF ]
1. Le présent mémorandum constitue une fusion et une mise à jour du Mémorandum D19-9-1, Importation des...
Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Thèmes liés : sante canada avis medicaments / sante canada liste medicaments / sante canada medicaments veterinaires / sante canada medicaments approuves / sante canada medicaments
Santé • Auxiliaire de puériculture
Pertinencela mise en place de services de soins et traitements des maladies
l'observation et la mesure de l'état sanitaire de la population
la lutte contre toutes les formes de handicap
l'évaluation des thérapeutiques et actions de santé
Les principales structures de santé :
Le haut conseil de santé publique : il analyse les problèmes de santé de la population et propose des objectifs de...
Comité social et économique (CSE) | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Travail > Représentation du personnel dans l'entreprise >Comité social et économique (CSE)
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Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif
Santé publique - Sénat - senat.fr
PertinenceAccueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Santé publique
Loi relative à la politique de santé publique :
Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 parue au JO n° 185 du 11 août 2004 ( rectificatif paru au JO n° 186 du 12 août 2004) ( second rectificatif paru au JO n° 276 du 27 novembre 2004)
Objet du texte
Le présent projet...
Date: 2016-12-06 17:53:43
Site : senat.frSanté publique France recrute un Pharmacien assurance ...
PertinenceSanté publique France recrute un Pharmacien assurance qualité - pharmacien délégué du site de stockage et distribution (f/h) - réf. DAC-CDD-2018-02
Réf. 16012 Offre d'emploi. CDD. Val de Marne. Publiée le 01/02/2018.
Santé publique France est l'agence nationale de santé publique française. Etablissement public de l'Etat sous tutelle du ministre chargé de la santé créé...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
Lancement de la concertation sur les propositions de plan ...
PertinenceLancement de la concertation sur les propositions de plan d'actions sur les produits phytopharmaceutiques et une agriculture moins dépendante aux pesticides
Lancement de la concertation sur les propositions de plan d'actions sur les produits phytopharmaceutiques et une agriculture moins dépendante aux pesticides
Conformément aux annonces du Premier ministre...
Date: 2018-02-15 06:01:36
Site : http://agriculture.gouv.frThèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'etat de sante de la population en france
Code de la santé publique: Piscines et baignades
PertinenceCode de la santé publique Première partie : Protection générale de la santé Livre III : Protection de la santé et environnement Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre II : Piscines et baignades.
Article L1332-1
Toute personne qui procède à l'installation d'une piscine, d'une baignade artificielle ou à l'aménagement d'une...
Site : https://apsss-consulting.fr
Code de la santé publique: Piscines et baignades
PertinenceCode de la santé publique Première partie : Protection générale de la santé Livre III : Protection de la santé et environnement Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre II : Piscines et baignades.
Article L1332-1
Toute personne qui procède à l'installation d'une piscine, d'une baignade artificielle ou à l'aménagement d'une...
Site : https://apsss-consulting.fr
Infirmière/infirmier en santé communautaire | Government ...
PertinenceHome / Health / Community Health Nurse
Infirmière/infirmier en santé communautaire
Ce poste est régi par la convention du Syndicat des employés du Nunavut
Indemnité de vie dans le Nord:
Un logement subventionné du personnel est prévu pour ce poste
Closing Date:
Jusqu'à ce que le poste soit comblé
Venez découvrir l'environnement unique du Grand Nord canadien. Le...
Site : http://www.gov.nu.ca
Thèmes liés : pratique infirmiere en sante communautaire / infirmiere en sante communautaire / sante publique dans les traites communautaires / pratique sante communautaire infirmier / infirmier en sante communautaire
AFMPS | Vos médicaments et produits de santé
PertinenceAutres informations et services officiels : www.belgium.be
Vos médicaments et produits de santé
23 novembre 2017 - Plus d'info
Workshop on Pharmacometrics - 23 novembre 2017
Avant le début du Pharmacometrics Network meeting, les chercheurs des universités de Gand (Universiteit Gent) et de Groningen (Rijksuniversiteit Groningen) organisent, en collaboration avec l' AFMPS, un...
Date: 2017-10-05 01:39:39
Site : http://www.fagg-afmps.beThèmes liés : service public federal sante publique securite chaine alimentaire / sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / service public federal sante publique belgium / environnement de la sante publique et de la securite
AFMPS | Vos médicaments et produits de santé
PertinenceAutres informations et services officiels : www.belgium.be
Vos médicaments et produits de santé
23 novembre 2017 - Plus d'info
Workshop on Pharmacometrics - 23 novembre 2017
Avant le début du Pharmacometrics Network meeting, les chercheurs des universités de Gand (Universiteit Gent) et de Groningen (Rijksuniversiteit Groningen) organisent, en collaboration avec l' AFMPS, un...
Date: 2017-10-05 01:44:25
Site : afmps.beThèmes liés : service public federal sante publique securite chaine alimentaire / sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / service public federal sante publique belgium / environnement de la sante publique et de la securite
Système du sang du Québec - Biovigilance - Professionnels ...
PertinenceAller au menu de la section
Système du sang du Québec
Le système québécois du sang s'inscrit dans un environnement réglementé. Santé Canada fait partie de la structure gouvernementale fédérale qui encadre le domaine de la biovigilance par l'intermédiaire, entre autres, de la Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques. Au Québec, le ministère de la Santé et des...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Système de santé français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Soins de santé .
Jean de Kervasdoué , économiste spécialiste des hôpitaux, estime que la médecine française est de grande qualité ; elle serait la « seule alternative crédible à l'américanisation de la médecine mondiale ». Selon lui, les chirurgiens, les cliniciens, l'organisation des urgences à la française (le SAMU ), et l'organisation de la psychiatrie...
Date: 2017-10-03 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.orgSystème de santé français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Soins de santé .
Jean de Kervasdoué , économiste spécialiste des hôpitaux, estime que la médecine française est de grande qualité ; elle serait la « seule alternative crédible à l'américanisation de la médecine mondiale ». Selon lui, les chirurgiens, les cliniciens, l'organisation des urgences à la française (le SAMU ), et l'organisation de la psychiatrie...
Date: 2017-10-03 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.orgSystème de santé français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Soins de santé .
Jean de Kervasdoué , économiste spécialiste des hôpitaux, estime que la médecine française est de grande qualité ; elle serait la « seule alternative crédible à l'américanisation de la médecine mondiale ». Selon lui, les chirurgiens, les cliniciens, l'organisation des urgences à la française (le SAMU ), et l'organisation de la psychiatrie...
Date: 2017-10-03 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.orgSystème de santé français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Soins de santé .
Jean de Kervasdoué , économiste spécialiste des hôpitaux, estime que la médecine française est de grande qualité ; elle serait la « seule alternative crédible à l'américanisation de la médecine mondiale ». Selon lui, les chirurgiens, les cliniciens, l'organisation des urgences à la française (le SAMU ), et l'organisation de la psychiatrie...
Date: 2017-10-03 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.orgOffres d'Emploi Science de la Santé - Canada | Option ...
PertinenceOffres d'Emploi Science de la Santé - Canada
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Weber Shandwick - Montréal, QC
Les bureaux de Weber Shandwick à Montréal et Toronto recherchent un professionnel chevronné des communications médiatiques intégrées pour se joindre à leur équipe...
Site : https://www.option-carriere.ca
Thèmes liés : offre d'emploi sante publique canada / offre d emploi sante publique / offres emploi sante publique / offre emploi sante public / sante publique montreal centre
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits ...
PertinenceAgence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
157 millions d'EUR en 2012
Géolocalisation sur la carte : France
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
L'Agence nationale de...
Date: 2017-10-03 05:34:21
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article l 5311 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / agence nationale de sante publique france / agence nationale de sante / 5311 1 du code de la sante publique
Le financement des soins de santé: la participation des ...
PertinenceLE FINANCEMENT DES SOINS DE SANTÉ:
LA PARTICIPATION DES USAGERS
INTRODUCTION
Le coût des soins de santé au Canada ne cesse de s'accroître et il représente une proportion de plus en plus importante du produit intérieur brut (PIB). Les dépenses totales dans le domaine de la santé, évaluées à 2,1 milliards de dollars en...
Site : http://publications.gc.ca
Textes législatifs et réglementaires - Textes législatifs ...
PertinenceProtection de la santé publique
Recommandation du Conseil du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz)
LOI n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002...
Date: 2017-12-14 20:53:23
Site : http://www.radiofrequences.gouv.frPermanence des soins et service public hospitalier
PertinenceActualités juridiques
Permanence des soins et service public hospitalier
Si l'urgence médicale est de toute éternité, la médecine qui soigne en urgence date du début des années 1950 lorsque la multiplication des automobiles a amené son lot de blessés qu'il était nécessaire de soigner sans tarder 1 .
L'influence aux services des urgences s'est accrue exponentiellement et, en 2001, les...
Site : http://www.aurelie-vincent-avocat.fr
Annexe traitant de la vaccination : Préparation du Canada ...
PertinenceLe vaccin contre la grippe pandémique présentait un profil d'innocuité global favorable Note de bas de page 15 Note de bas de page 16 .
Le risque de syndrome de Guillain-Barré (SGB) n'était pas significativement plus élevé pour les personnes ayant reçu le vaccin pandémique avec adjuvant en Europe Note de bas de page 17 . Au Québec, le nombre de cas de SGB attribuable à la vaccination...
Site : https://www.canada.ca
Emploi : Responsable santé prévention Rennes - 2997 offres ...
PertinenceVous n'avez pas trouvé un emploi convenable?
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Alertes emploi
Activez les alertes emploi sur Jooble et recevez les dernières offres d'emploi qui correspondent à vos critères de recherche de plus de 12680 sites de recrutement
Vous pouvez les désactiver à tout moment
C'est gratuit!
Site : https://fr.jooble.org
Pollution de l’air à Paris, résultats du jour - evous
PertinenceIndice et pic de pollution à Paris aujourd'hui. Dioxyde d'azote, particules fines et diesel, ozone, épandage, pollen et allergies, la concentration des polluants donne une prévision de la qualité de l'air. Circulation alternée, trafic saturé, poumons en danger, Evous fait le point régulièrement sur cet enjeu.
Résultats et surveillance en Île-de-France avec Airparif, avec les indices...
Site : https://www.evous.fr
Dossiers CHSCT : Les politiques de sécurité au travail et ...
PertinenceLes politiques de sécurité au travail et de prévention des risques professionnels.
La sécurité du travail repose sur un système sociotechnique,
ensemble géré par des mesures de prévention des risques
collectives et individuelles plus ou moins développées,
destinées à protéger les travailleurs ...
Date: 2017-12-15 01:00:42
Site : http://www.officiel-prevention.comThèmes liés : obligation d'adhesion a un service de sante au travail / demande d'adhesion a un service de sante au travail / sante publique medecine du travail / systeme information sante travail / obligation adhesion service de sante au travail
Les politiques nutritionnelles en France et à l'échelon ...
PertinenceAccueil » Revue des Marques » Sommaire » La revue des Marques numéro 55
Revue des Marques - numéro 55 - Juillet 2006
Les politiques nutritionnelles en France et à l'échelon communautaire
La politique nutritionnelle française a d'abord été conçue de manière souple afin de promouvoir une vraie culture de la prévention. Elle semble aujourd'hui devoir être marquée par des...
Site : http://www.prodimarques.com
L’ordre public économique - conseil-constitutionnel.fr
PertinenceThomas PEZ - Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel n° 49 (dossier : l'entreprise) - octobre 2015 - p. 44 à 57
Professeur à l'Université Paris-Dauphine
Résumé : L'ordre public économique est lié à la défense d'une concurrence suffisante sur les marchés comme en atteste la jurisprudence constitutionnelle, administrative et judiciaire en matière de...
Date: 2018-02-08 09:20:35
Site : http://www.conseil-constitutionnel.frLe diagnostic Amiante & DTA - MCP - Diagnostic Immobilier ...
PertinenceLe diagnostic Amiante & DTA
Diagnostics immobiliers
MCP vous propose de nombreuses prestations de diagnostics immobiliers. Vous retrouverez dans cette rubrique une liste des diagnostics que nous pouvons réaliser.
Le diagnostic Amiante & DTA
Le diagnostic Amiante & DAPP
Nouvelles modalités relatives au repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante - 18 janvier 2013
Le décret...
Date: 2017-12-14 23:41:47
Site : http://www.dimcp.comThèmes liés : mesures d'empoussierement amiante code de la sante publique / code de la sante publique diagnostic amiante / annexe 13 7 code de la sante publique / code de la sante publique annexe 13 / code de la sante publique r 1334
L’impact de l’exploitation artisanale de l’or (orpaillage ...
PertinenceL'impact de l'exploitation artisanale de l'or (orpaillage) sur la santé et l'environnement :
Cas de l'utilisation du mercure dans l'exploitation artisanale de l'or et l'évaluation des impacts sur la santé et l'environnement au Burkina Faso.
Le secteur de l'exploitation minière artisanale occupe une place importante dans l'économie du Burkina Faso. En effet, le métal jaune (or) est le...
Site : http://www.mediaterre.org
Thèmes liés : pollution de l'eau et sante publique / environnement de la sante publique et de la securite / eau environnement et sante publique / environnement de la sante publique
Montauban.com - Hygiène et santé publique
PertinenceLe Service Communal d'Hygiène Et Santé
Le Service se trouve à l'adresse suivante :
Pôle Solidarité
285 avenue du Père Léonid Chrol
82000 Montauban
Téléphone : 05 63 22 50 50
En dehors du territoire de Montauban, toutes les missions ci-dessous sont de la compétence du service Santé Environnement de la DDASS .
Le Service Communal d'Hygiène et de Santé est chargé, sous l'autorité du...
Site : https://montauban.com
Montauban.com - Hygiène et santé publique
PertinenceLe Service Communal d'Hygiène Et Santé
Le Service se trouve à l'adresse suivante :
Pôle Solidarité
285 avenue du Père Léonid Chrol
82000 Montauban
Téléphone : 05 63 22 50 50
En dehors du territoire de Montauban, toutes les missions ci-dessous sont de la compétence du service Santé Environnement de la DDASS .
Le Service Communal d'Hygiène et de Santé est chargé, sous l'autorité du...
Site : http://www.montauban.com
Salariés : un droit d’alerte sur les questions sanitaires ...
PertinenceCet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
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La loi sur la protection des salariés « lanceurs d'alerte » a été publiée au Journal officiel du mercredi 17 avril 2013.
D'après la loi, toute personne a le droit de rendre publique ou de diffuser une information dès lors que sa méconnaissance lui paraît faire peser un risque grave sur la santé publique ou sur l'environnement. La loi...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique / environnement de la sante publique et de la securite / environnement de la sante publique / loi de sante publique
SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et ...
PertinenceRécupérée de « http://belgium.wikia.com/wiki/SPF_Sant%C3%A9_publique,_S%C3%A9curit%C3%A9_de_la_Cha%C3%AEne_alimentaire_et_Environnement?oldid=5274 »
Interférence d'un...
Date: 2008-02-05 15:44:42
Site : http://belgium.wikia.comThèmes liés : sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / spf sante publique / environnement de la sante publique et de la securite / environnement de la sante publique
Les métiers de l'environnement - Métiers - Formations ...
PertinenceLa prise de conscience de l'intérêt à adopter un comportement plus respectueux de l'environnement se traduit par des politiques nouvelles, des réglementations et une adaptation de notre mode de vie.
Les préoccupations liées à l'environnement et à sa préservation font aujourd'hui partie de notre quotidien. Tout comme chacun prend petit à petit conscience de la nécessité d'économiser...
Site : http://www.lesmetiers.net
Mastère spécialisé Ingénierie et management des risques en ...
PertinenceOutils Rubriques
Expert en sécurité sanitaire environnementale et professionnelle.
Vous voulez exercer des responsabilités pour la gestion des risques liés aux milieux de vie ou de travail ?
Le Mastère Spécialisé® Santé Environnement Travail (Management et Ingénierie des Risques) développera vos compétences pour ces missions de santé publique.
- vous sortez d'une école...
Site : https://ms-sante-environnement.ehesp.fr
Thèmes liés : master sante publique et environnement / environnement de la sante publique et de la securite / environnement de la sante publique / travail sante publique / master en sciences de la sante publique
Plan National Santé au Travail 2015 - 2019 : validation ...
Pertinencewww.jlo-conseil.com » Actualités » Validation des 7 axes définis par le 3e Plan National Santé au Travail (2015 - 2019)
Validation des 7 axes définis par le 3e Plan National Santé au Travail (2015 - 2019)
Le 27 Janvier 2015, la Commission permanente du Conseil National sur les Conditions de Travail a validé les orientations du troisième PNST pour la période de 2015 à 2019. Cette...
Site : http://www.jlo-conseil.com
Promotion et prévention | Mouvement Santé mentale Québec
PertinenceLa promotion de la santé mentale renvoie au processus consistant à accroître la capacité des individus et des collectivités de se prendre en main et d'améliorer leur santé mentale. Elle a pour objet d'accroître les forces, les ressources, les connaissances et les atouts en matière de santé.
Il s'agit d'une approche qui considère chaque personne dans sa globalité, peu importe son...
Site : http://www.mouvementsmq.ca
Voisin: Probleme d'hygiene et Degats des eaux
PertinencePosez votre question Signaler Répondre au sujet
Voisin: Probleme d'hygiene et Degats des eaux
unchqkeb 1 Messages postés mardi 9 septembre 2008Date d'inscription 9 septembre 2008 Dernière intervention - 9 sept. 2008 à 16:23 - Dernière réponse : caroline
Immobilier Posez votre question Signaler Répondre au sujet
J'ai un probleme avec mon...
Date: 2018-01-24 17:50:54
Site : http://droit-finances.commentcamarche.comThèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / service communal d hygiene et de sante / service d education pour la sante / ddass service sante environnement / commission de l environnement de la sante publique
Des Cahuzac de la santé publique en France et du scandale ...
Pertinencedimanche 14 avril 2013
Des Cahuzac de la santé publique en France et du scandale des médicaments génériques par Mohammed Boubakeur
Mohammed Boubakeur
Diplômé d'Etudes Pharmaceutiques Spécialisées en Toxicologie,
Docteur ès Sciences Pharmaceutiques,
Ancien Pharmacien Inspecteur Général de Santé Publique,
Ancien Pharmacien Inspecteur Régional,
DES CAHUZAC DE LA SANTÉ PUBLIQUE EN...
Date: 2017-10-04 11:59:25
Site : http://soutien-palestine.blogspot.comSurveillance épidémiologique des cancers en France
PertinenceSurveillance épidémiologique des cancers en France
La lutte contre le cancer est une priorité gouvernementale qui fait l'objet d'un plan quinquennal de mobilisation nationale , lancé par le chef de l'Etat en 2003. La surveillance épidémiologique des cancers entre dans le cadre plus général de la surveillance de l'état sanitaire de la population française, confiée à...
Date: 2007-03-21 16:41:22
Site : http://invs.santepubliquefrance.frPrix régional Kwame N’krumah de l’Union Africaine pour la ...
PertinenceLa Commission de la CEDEAO, consciente du fait que le développement de la région nécessite la vulgarisation et la promotion de la recherche dans tous les domaines, notamment en Science, Technologie et Innovation, organise depuis 2010 en collaboration avec la Commission de l'Union Africaine, le «Prix Régional Scientifique KWAME N'KRUMAH de L'Union Africaine pour la femme». Ce Prix est...
Site : http://www.ecowas.int
Administrateurs de l’entreprise | Qui sommes-nous? | À ...
PertinenceSUZANNE POIRIER Vice-présidente Planification financière
KEITH REARDON Vice-président Intermodal et industrie automobile
Président-directeur général
Luc Jobin est devenu président-directeur général du CN en juillet 2016. Il s'est joint au CN en juin 2009 en tant que vice-président exécutif et chef de la direction financière responsable, entre autres, de la gestion...
Site : http://www.cn.ca
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / maitrise en sante publique universite de montreal / maitrise en sante publique universite laval / centre de sante et de services sociaux de l'energie quebec / service de promotion de la sante a l'ecole
L’ordre public économique - Cairn.info
Pertinence7. Si elle n'est pas la première à mentionner l'ordre public économique [13] [13] V. Cons. const., décision n° 2011-126 QPC du 13 mai... , la décision n° 2012-280 QPC du 12 octobre 2012, Société Groupe Canal Plus et autre [14] [14] Cons. const., décision n° 2012-280 QPC, 12 octobre... , est probablement la plus significative. Le Conseil constitutionnel rapproche « les objectifs...
Site : cairn.info
Thèmes liés : composante de l'ordre public / definition droit public economique / trouble de l'ordre public definition / definition ordre public droit civil / definition ordre public droit
Telechargements - Académie de Lille
PertinenceTEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site : ac-lille.fr
Droit de la Santé: Masters Droit - Accueil
PertinenceDans le contexte d'une juridisation et d'une judiciarisation du domaine de la santé et de l'interaction droit/politiques/santé, des champs nouveaux s'ouvrent dans des domaines variés, tels que le droit de la responsabilité, le droit hospitalier, le droit de la sécurité sociale, le droit de la santé au travail,le droit du médicament, le droit de la sécurité sanitaire... Les...
Département de l'économie et de la santé - République et ...
PertinenceDépartement de l'économie et de la santé
Département de l'économie et de la santé (DES)
Jacques Gerber
Entré en fonction le 18 décembre 2015
Unités administratives relevant du Département
Service de l'économie et de l'emploi o Service de l'économie rurale o Service de la santé publique o Service de la consommation et des affaires vétérinaires.
Principales attributions en tant...
Site : jura.ch
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / service de promotion de la sante a l'ecole / commission de l environnement de la sante publique / planification des politiques de sante publique / sante publique et economie de la sante
