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complementaire sante fonction publique obligatoire
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Les troubles de voisinages - Duclair Environnement
PertinenceAccueil » Les troubles de voisinages
Les troubles de voisinages
Le lundi 8 février 2010 par Duclair environnement.
Bruit et nuisances sonores
C'est une des nuisances de voisinage les plus courantes. Les exemples sont nombreux : aboiements, bricolage, tondeuses, appareils de musique, etc.
Depuis la loi du 31 décembre 1992 et le décret du 18 avril 1995, elle peut être sanctionnée quand...
Site : http://www.duclair-environnement.org
Mutuelles santé : les aides des employeurs publics pour ...
PertinenceLes dispositifs d'aide dans la fonction publique d'État
Jusqu'en 2005, l'État versait aux mutuelles de fonctionnaires des subventions afin qu'elles proposent des tarifs intéressants aux agents publics d'État. Cette aide a été invalidée suite à sa mise en cause par la Commission européenne. La loi de modernisation de la fonction publique de 2007 et le décret n°2007-1373 du 19...
Site : https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / participation complementaire sante fonction publique territoriale / mutuelle complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale obligatoire / complementaire sante fonction publique territoriale
Démarches d'affiliation auprès de l ... - service-public.fr
PertinenceRépondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement
Lors de votre affectation dans un ministère, vous êtes rattaché à une mutuelle pour la prise en charge des prestations de base versées par le régime obligatoire d'assurance maladie. Selon votre ministère, il s'agit de l'un des organismes suivants :
Section locale mutualiste (SLM).
Agence Mutualité...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : mutuelle complementaire sante assurance maladie devis / mutuelle complementaire sante avec devis / mutuelle complementaire sante obligatoire / mutuelle complementaire sante que choisir / assurance mutuelle complementaire sante
Snetaa Polynésie
Pertinence1.2.1 Demande du dossier d'inscription
1.2.2 Envoi du dossier d'inscription
1.3 Documents reçus par les candidats
1.4 Académies d'inscription aux concours
1.4.1 Professeurs des écoles
1.4.2 Personnels de l'enseignement du second degré, d'éducation, psychologues et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
1.4.3 Personnels d'encadrement
1.5 Précisions concernant les...
Date: 2017-09-28 20:02:49
Site : http://www.snetaa-polynesie.netCadre de santé (IFCS) | Les Hôpitaux Universitaires de ...
Pertinenceles formations continues suivies et leur durée.
Une présentation écrite personnalisée de 6 pages maximum portant sur :
l'expérience et les perspectives professionnelles du candidat,
sa participation à des travaux, études, publications, groupes de réflexion, actions de formation et les responsabilités exercées dans des organismes ou associations,
ses conceptions de la fonction de cadre...
Date: 2017-10-05 00:04:07
Site : http://www.chru-strasbourg.frThèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / complementaire sante fonction publique hospitaliere / formation continue en sante publique / complementaire sante obligatoire fonction publique 2016 / complementaire sante fonction publique obligatoire
Exercice de la profession d’infirmier – Décret n° 2016 ...
PertinenceExercice de la profession d'infirmier - Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers (28-11-2016)
Exercice de la profession d'infirmier - Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers (28-11-2016)
Mis à jour le
29 novembre 2016
Au JORF n°0276 du 27 novembre 2016 est paru le décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016...
Site : http://www.adesm.fr
Mutuelle du Ministère de la Justice : Q&R | MMJ
PertinenceAdhésion à la MMJ
Qui peut adhérer à la MMJ ?
La MMJ protège depuis 1944 les magistrats et fonctionnaires du Ministère de la Justice. Cette relation institutionnelle avec le Ministère de la Justice a été renforcée par la convention de référencement conclue en 2009 qui a reconnu la MMJ comme l'unique organisme de protection sociale complémentaire, santé et prévoyance du Ministère...
Site : http://www.mmj.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d assurance complementaire sante / demande d'adhesion a un service de sante au travail / attestation d'adhesion a un service de sante au travail / contrat d'assurance sante collectif
Assurance maladie en Suisse — Wikipédia
PertinenceOrganisation[ modifier | modifier le code ]
Il existe en Suisse plusieurs dizaines de caisses d'assurance-maladie qui sont toutes des sociétés privées. Le nombre de caisse maladie se réduit chaque année par concentration autour de quelques groupes. Les 10 groupes les plus importants concentrent plus de 80% des assurés. Contrairement à l'assurance accident, il n'existe pas de caisse maladie...
Date: 2017-10-03 04:17:08
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante
Rechercher - Observatoire international de la santé et ...
PertinenceCanada - Recherché : leadership dans le secteur de la santé
WANTED: Leadership for Healthcare L'Institut C.D. Howe présente le compte rendu d'une conférence donnée par Don Drummond et Duncan Sinclair en juin 2016. Les experts discutent de leadership et de la nécessité de changements transformateurs pour intégrer les soins et améliorer l'accès. Ils établissent un plan détaillé visant...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Assurance privée, santé publique - Observateur OCDE
PertinenceAssurance privée, santé publique
Nicole Tapay
Centre de politique et d'administration fiscales
La santé s'apparente par définition à un service public, même si son financement est assuré largement par des régimes d'assurance privée. Il convient, alors, de trouver le point d'équilibre entre la part de couverture publique et privée afin de le consigner par voie de réglementation.
Site : http://observateurocde.org
Peut-on refuser la complémentaire santé (mutuelle) de son ...
PertinenceCommenter cet article
Souscrire une mutuelle 02/12/2015 22:12
depuis l'entrée en vigueur de l'ANI, la souscription à une mutuelle de groupe pour un salarié est obligatoire
pouvez vous apporter plus d'explications pour ce point?
ASAEECC 02/12/2015 22:35
Mutuelle obligatoire d'entreprise, que prévoit la loi ANI ?
A partir du 1er janvier 2016, toutes les entreprises, quelle que soit leur taille,...
Site : http://asaeecc.overblog.com
Thèmes liés : complementaire sante mutuelle entreprise / mutuelle complementaire sante obligatoire / mutuelle complementaire sante que choisir / complementaire sante mutuelle / mutuelle de france sante plus
Projet de Loi de santé : la notion de service public ...
PertinenceLe retour de la notion de service public hospitalier (SPH), associé à un nouveau « concept » de service territorial de santé au public (STSP) est annoncé dans le projet de loi de santé (PLS) porté par Marisol Touraine comme une mesure phare. Ce projet, présenté en Conseil des ministres après avis du Conseil d'État, doit venir devant le Parlement en 2015, au printemps prochain selon...
Site : http://www.ifrap.org
Prix appareil auditif / Remboursement, Cout - Prise en ...
Pertinence600 à 1100 EUR - Moyenne : 1000 EUR
1100 à 1700 EUR - Moyenne : 1500 EUR
1600 à 2200 EUR - Moyenne : 1950 EUR
Source : Analyse économique du secteur des appareillages optiques et auditifs, Alcimed pour la Sécurité sociale, mars 2011 (données tarifaires actualisées en 2014)
En février 2014, le Syndicat national des audioprothésistes (Unsaf) estimait, s'appuyant sur des données de...
Site : 66millionsdimpatients.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / mutuelle complementaire sante assurance maladie devis / contrat assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante
Harmonie Santé Particuliers, bien ... - Harmonie Mutuelles
PertinenceComplémentaire santé
Harmonie Santé Particuliers, bien plus qu'une complémentaire santé
L'Union Harmonie Mutuelles propose aux particuliers une protection globale avec Harmonie Santé Particuliers. Alliant à la fois des remboursements de qualité et un accompagnement en toutes circonstances, cette offre est parfaitement adaptée à leurs besoins de santé. En phase avec les usages et...
Date: 2016-04-04 12:30:20
Site : http://www.union-harmonie-mutuelles.frThèmes liés : complementaire sante harmonie mutuelle / aide complementaire sante mutuelle obligatoire / mutuelle complementaire sante que choisir / aide complementaire sante mutuelle / mutuelle complementaire sante obligatoire
Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et ...
PertinenceInterview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé à France-Inter le 11 juillet 2017, sur l'obligation de vaccination, le prix du tabc et la généralisation du tiers payant chez le médecin.
Personnalité, fonction : BUZYN Agnès, FAUVELLE Marc .
FRANCE. Ministre des solidarités et de la santé;
Invitée de France inter la ministre des Solidarités et de la Santé,...
Date: 2017-08-11 00:00:04
Site : http://discours.vie-publique.frAvenants | ameli.fr
Pertinence30 mars 2017
Depuis l'adoption de la convention nationale des pharmaciens titulaires d'officine, 9 avenants complètent le texte initial.
Avenant n° 1 à la convention nationale
L' avenant n° 1 (PDF, 163.87 Ko) à la convention nationale pharmaceutique fixe les modalités de mise en oeuvre du dispositif d'accompagnement par le pharmacien des patients sous traitement chronique par...
Date: 2017-10-04 18:05:14
Site : ameli.frRéforme du système de Santé - Comparaison européenne
Pertinence1. Une Sécurité Sociale aux dépenses toujours croissantes
Le 9 avril dernier, le Ministère de l'Economie et des Finances annonçait un déficit global de la Sécurité Sociale de 13,3 milliards d'euros pour l'année 2012. Bien qu'en recul de 4,1 milliards par rapport à l'année précédente, ce déficit reste préoccupant au regard de la situation des finances publiques, particulièrement...
Site : https://fr.irefeurope.org
Harmonie Santé Particuliers, bien plus qu’une ...
PertinenceComplémentaire santé
Harmonie Santé Particuliers, bien plus qu'une complémentaire santé
L'Union Harmonie Mutuelles propose aux particuliers une protection globale avec Harmonie Santé Particuliers. Alliant à la fois des remboursements de qualité et un accompagnement en toutes circonstances, cette offre est parfaitement adaptée à leurs besoins de santé. En phase avec les usages et...
Date: 2016-04-04 12:30:20
Site : http://www.harmonie-mutuelles.frThèmes liés : complementaire sante harmonie mutuelle / aide complementaire sante mutuelle obligatoire / mutuelle complementaire sante que choisir / aide complementaire sante mutuelle / mutuelle complementaire sante obligatoire
Mutuelle - Guide d'achat - UFC-Que Choisir
Pertinence-> Accès direct au Comparateur mutuelles santé de Que Choisir
Plus personne ou presque n'envisage aujourd'hui de se passer d'une complémentaire santé. La mutuelle est en effet au coeur de notre système de santé puisque Sécurité sociale et organismes complémentaires se partagent la prise en charge financière des soins quotidiens (consultations, médicaments) et de ceux qui le sont...
Site : https://www.quechoisir.org
Complémentaire Santé | MSP - Mutuelle des Services Publics
PertinenceToute notre différence pour vous !
Nous choisir :
c'est faire le choix de prestations santé adaptées à votre situation et de services spécifiques,
c'est bénéficier d'une équipe de conseillers qui se déplacent pour vous voir,
c'est le choix de la proximité,
c'est le choix d'une mutuelle présente au sein des institutions et collectivités publiques pour la protection et la prévention...
Site : http://www.mutuelle-msp.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / mutuelle complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante labellisee fonction publique territoriale / sante publique aix marseille / service public complementaire sante obligatoire
loi de 2004 relative à l ... - Assemblée nationale
PertinenceTexte adopté le mardi 27 juillet 2004, n° 114 (2003-2004), du projet de loi modifié par le Sénat relatif à l'assurance maladie
Commission mixte paritaire
Projet de loi, modifié par le Sénat , n°1774, déposé le 27 juillet 2004
Travaux de la commission mixte paritaire
Composition de la commission mixte paritaire
Réunion de la commission : jeudi 29 juillet...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / l'organisation du systeme de sante en france / l'avenir du systeme de sante dans le monde / loi de sante publique aout 2004 / loi sante publique 9 aout 2004
Complémentaire santé obligatoire employeur et salarié
PertinenceAccueil > Le Groupe MGEN > Qui sommes nous? > Nos activités
Nos activités
Protéger les assurés/adhérents et leurs familles, permettre l'accès à une santé durable et contribuer à l'accessibilité de tous à des soins et service de santé efficients : telle est la vocation du groupe MGEN, qui s'exprime à travers ses deux grands métiers.
MGEN, acteur majeur des assurances...
Site : https://www.mgen.fr
Thèmes liés : ministere de l education et de la sante / systeme d information sante / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / service public complementaire sante obligatoire
Mutuelle Bleue vous propose des offres de complémentaires ...
PertinenceInformations sur les cookies
Nous utilisons des cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services et analyser la navigation du site internet.
Vous pouvez obtenir plus d'informations en consultant notre Politique de cookies ( Plus d'informations ).
Mutuelle Bleue vous propose des offres de complémentaires santé pour une protection vraiment adaptée
Pour ceux qui veulent être...
Site : https://www.devis-mutuellebleue.fr
Thèmes liés : complementaire sante mutuelle bleue / couverture complementaire sante en france / complementaire sante mutuelle devis ligne / mutuelle complementaire sante avec devis / complementaire sante fonction publique d'etat
Le site Internet du Collège Médical
PertinenceCODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
Site : http://www.collegemedical.lu
Diététicien — Wikipédia
PertinenceAller à : navigation , rechercher
Le contenu de cet article ou de cette section est peut-être sujet à caution et doit absolument être sourcé .
(février 2015)
Si vous connaissez le sujet dont traite l'article, merci de le reprendre à partir de sources pertinentes en utilisant notamment les notes de fin de page . Vous pouvez également laisser un mot d'explication en page de discussion (...
Date: 2017-10-01 08:07:18
Site : https://fr.wikipedia.orgConvention collective, Santé : Sécurité sociale ...
Pertinence3. Modalités de mise en oeuvre
3.1. Montant théorique par ETP = part individuelle totale d'intéressement
Pour chacune des deux enveloppes, nationale et locale, est calculé un montant théorique par ETP :
Masse nationale d'intéressement/nombre d'ETP de l'assurance maladie éligibles selon le présent accord
Masse locale d'intéressement/nombre d'ETP de l'assurance maladie éligibles selon le...
Site : http://maconvention.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante
Les différentes facettes de la privatisation rampante du ...
PertinenceLe second front de lutte contre la privatisation concerne le modèle scientifique de la médecine
Après le premier modèle historique anatomo-clinique développé dans les hôpitaux-hospices, s'est développé, après la Seconde Guerre mondiale, le modèle biologique qui a été marqué en France par la création en 1958 des CHU. Dans les années 1980-90 est apparu le concept de « médecine...
Site : https://france.attac.org
Retraite en France — Wikipédia
PertinencePrésentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2017-10-01 13:40:04
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'organisation du systeme de sante en france / le marche de l'assurance sante complementaire en france / l'assurance complementaire sante en france / offres d'emploi sante et services sociaux / complementaire sante fonction publique d'etat
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
PertinenceProjet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Registres et documents obligatoires - Rectorat de l ...
PertinenceCode de la santé publique : art. R1334-29-5 , arrêté du 21 décembre 2012 .
La réglementation a rendu obligatoire dans tous les établissements recevant du public (pour les bâtiments construits avant le 1er juillet 1997 le repérage des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante. Le propriétaire doit faire appel à un opérateur de repérage certifié pour réaliser des repérages de...
Date: 2017-10-05 00:21:05
Site : http://www.ac-besancon.frThèmes liés : l'article r 1333 4 du code de la sante publique / article l 1333 4 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique r 3511
Introduction la planification de programmes de promotion ...
PertinenceIntroduction la planification de programmes de promotion de la sant - PowerPoint PPT Presentation
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PPT - Introduction la planification de programmes de promotion de la sant PowerPoint presentation | free to view - id: 2a7487-OWIyN
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Introduction la planification de...
Site : http://www.powershow.com
Thèmes liés : service de promotion de la sante / definition promotion de la sante au travail / demarche de promotion de la sante definition / promotion de la sante definition / planification strategique en sante publique
Qui se cache derrière la collaboration Cochrane ? | Dur A ...
PertinenceLa collaboration Cochrane fait référence dans le domaine scientifique. Si elle possède des principes et des chartes exemplaires sur la qualité des évaluations et la gestion des conflits d'intérêts, ces travaux ne sont pas forcément pris en compte. Elle est financièrement indépendante, avec toutefois la présence controversée de la Fondation Gates, qui a donné plus de 500 000 EUR au...
Date: 2018-03-07 09:16:56
Site : http://www.dur-a-avaler.comThèmes liés : objectifs de la sante publique selon l'oms / sante publique selon l'oms / l'organisation du systeme de sante en france / l essentiel c est la sante / le vaccin contre la grippe est il efficace cette annee
préparation aux études universitaires en santé
PertinenceNIVEAU D'�?TUDES : ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE
AUX �?TUDES M�?DICALES, DENTAIRES OU PHARMACIE
OU SCIENCES DE LA SANT�?
OBJECTIFS DES PROGRAMMES :
Il est très difficile pour une étudiante ou un étudiant en provenance du collégial de réussir à se faire admettre dans un programme tel que :
Doctorat en médecine, Doctorat en médecine dentaire, Doctorat en pharmacie,...
Date: 2017-09-03 19:09:59
Site : http://www.metiers-quebec.orgL'académie recrute - Académie de Lyon
PertinenceTout au long de l'année scolaire, l'académie de Lyon recrute : enseignants contractuels, assistants d'éducation, intervenants en langue anglaise, volontaires en service civique universel, personnels administratifs non titulaires...
Agents contractuels administratifs
Enseignants contractuels
À la rentrée 2017, l'académie de Lyon recrute des personnels contractuels pour renforcer son...
Site : http://www.ac-lyon.fr
Thèmes liés : service d education pour la sante / complementaire sante fonction publique d'etat / definition de l education pour la sante / ministere de l education et de la sante / recherche d'emploi sante et services sociaux
Agent de surveillance de la voie publique — Wikipédia
PertinenceAgent de surveillance de la voie publique
Agent de surveillance de la voie publique à Strasbourg .
Secteur d'activité
1 341,27 EUR bruts par mois
(début de carrière)
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
En France, un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est un agent municipal . Ils doivent être agréés par le procureur de la République et prêter serment devant un...
Date: 2017-10-01 14:44:37
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article l 1312 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / 1312 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique
Mobilisation de la MFP avec les Organisations syndicales
Pertinence« Agents publics, préservons notre protection sociale, c'est vital ! »
Après 24 semaines de sensibilisation sur l'ensemble du territoire auprès des agents publics, de leurs employeurs et des décideurs politiques, sur les enjeux liés à l'avenir de la protection sociale des fonctionnaires, la MFP entre dans sa deuxième phase de mobilisation avec le lancement d'une pétition en...
Site : http://www.mfp.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / complementaire sante obligatoire france / couverture complementaire sante en france / participation complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale obligatoire
UMFCS - Professions de santé - Service de santé des armées
PertinenceLiens et adresses
Présentation du SSA
Le service de santé des armées est constitué de 16000 hommes et femmes dont la mission est d'assurer en toutes circonstances le soutien médical des forces armées (Terre, Air, Mer) et de la gendarmerie en métropole comme sur les théâtres d'opérations. Le soutien médical des forces armées consiste à soigner les militaires, les préparer...
Site : https://umfcs.u-bordeaux.fr
Être infirmier libéral – Onsil
PertinenceCarte du niveau de dotation en infirmiers libéraux : http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/infirmiers/gerer-votre-activite/installation/carte-du-niveau-de-dotation-en-infirmiers-liberaux.php
L'assurance volontaire individuelle AT/MP : http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/infirmiers/gerer-votre-activite/l-assurance-volontaire-individuelle-at-mp.php
Enregistrer
En tant que...
Site : http://www.onsil.fr
L'évolution du cadre et des missions des métiers de l ...
PertinenceSites à consulter
Introduction
Le champ professionnel de l'animation a fortement évolué depuis sa naissance dans l'après- guerre au sein des mouvements sociaux militants. Il s'est transformé tant dans ses contenus que dans ses formes de gouvernance, ce qui a nécessité un ajustement régulier de ses règles et pratiques.
Jean-Pierre Augustin 1 et Jean-Claude Gillet 2 définissent deux...
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
PertinenceSanté et sécurité au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...
Date: 2017-10-02 02:06:25
Site : https://fr.wikipedia.orgLes Français vus par leur généraliste | Sceaux, au pied du ...
Pertinence08 janvier 2012 , par Pascale Krémer
Les Français vus par leur généraliste
C'est elle-même qui le dit. Le cabinet du généraliste, comme l'école, offre un excellent point de vue sur la société. « On en perçoit tous les dysfonctionnements ». Gilda Romeo, jeune sexagénaire toute menue et un brin réservée, mais intarissable une fois en confiance, a fait quasiment toute sa carrière à...
Site : http://sceaux.blog.lemonde.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.frPartie IV (réglementaire) : Santé et Sécurité au Travail ...
PertinenceTitre I : Risques chimiques
Chapitre I : Mise sur le marché des substances et « mélanges »
Section 1 : Dispositions générales
Article R. 4411-1 du Code du Travail
(Décret n° 2009-289 du 13 mars 2009, article 4 et Décret n° 2012-530 du 19 avril 2012, article 2)
"Pour l'application du présent titre, lorsque les substances ou « mélanges mentionnés » à l'article L. 4411-1 sont...
Date: 2017-10-05 00:20:21
Site : https://aida.ineris.frLE VERSEMENT SANTÉ | masanteprev-agricole.org ...
PertinenceZoom sur le versement santé
Si vous avez exclu les salariés :
en CDD ou en contrat de mission dont la durée du contrat de travail est inférieure ou égale à 3 mois par une Décision Unilatérale de l'Employeur ou
ayant fait valoir le cas de dispense suivant : "en CDD ou en contrat de mission dont la durée de couverture santé est inférieure à 3 mois",
ceux-ci peuvent en...
Site : https://www.masanteprev-agricole.org
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / complementaire sante fonction publique obligatoire / complementaire sante fonction publique
Soins infirmiers (IFSI) | Les Hôpitaux Universitaires de ...
PertinenceMme Chantal ZAEGEL, Assistante - Documentaliste
Capacité et structure d'accueil
L'Institut de Formation en Soins Infirmiers est situé dans un parc de verdure à la Robertsau, à 15 mn du centre ville ( plan de situation ). L'établissement, un des plus grands de la région Est accueille plus de 500 personnes en formation. Le quota est fixé annuellement par le Ministère de la Santé : 176...
Date: 2017-10-05 00:29:11
Site : http://www.chru-strasbourg.frPARTICIPATION EMPLOYEUR A LA COTISATION A UNE MUTUELLE ...
PertinenceParticipation des collectivités au financement de la
protection sociale complémentaire de leurs agents
La loi de modernisation de la fonction publique du 2 février 2007 a défini, dans son article 39, le cadre dans lequel les employeurs publics peuvent aider leurs agents à acquérir une protection sociale complémentaire.
Le C.S.P.T (Conseil Supérieur de la Fonction Publique...
Site : http://sud31cg.over-blog.com
Thèmes liés : participation complementaire sante fonction publique territoriale / mutuelle complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale obligatoire / complementaire sante fonction publique territoriale / mutuelle sante fonction publique territoriale
Mutuelle Uneo : Avis, Contact, Remboursement, adresse...
PertinenceMutuelle Uneo
Mutuelle santé postée en août 2014
Unéo est une mutuelle nouvellement née. En 2008, trois mutuelles décident d'unir leur compétence, leur force et leur savoir-faire pour former une mutuelle militaire plus proche de ses adhérents. Ainsi, Unéo, c'est l'union de la Mutuelle Nationale Militaire (MNM), la Mutuelle de la Gendarmerie et la Mutuelle de l'Armée de l'Air (MMA)....
Site : http://comparer-mutuelle.net
Thèmes liés : comparatif de mutuelle complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante / aide complementaire sante mutuelle entreprise / complementaire sante mutuelle entreprise
Études de médecine en France — Wikipédia
PertinenceAlors que les cours de soutien commencent avec l'année universitaire, certains commencent au lycée dès la classe de terminale (« prépa zéro »). [réf. nécessaire]
Les titulaires de certains diplômes, les élèves et anciens élèves des écoles normales supérieures et certains enseignants-chercheurs peuvent demander une entrée directe en troisième année [18] .
La deuxième et...
Date: 2017-12-10 16:25:21
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / article l 1 du code de la sante publique / contrat d'assurance sante responsable / l'assurance complementaire sante en france / medecine d urgence et modifiant le code de la sante
MGEN : Comment Résilier son Contrat de Mutuelle?
Pertinenceavec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résiliation d'un contrat MGEN
Rien n'est trop bon pour sa santé. C'est pourquoi il est courant de souscrire à une mutuelle santé , qui fait office de complément avec la Sécurité Sociale. Le groupe MGEN est ainsi fondé en 1947, dans le but d'offrir une assurance et une couverture santé aux fonctionnaires du secteur public (comme les...
Site : resiliation.net
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Clinique Vétérinaire MC VET
PertinenceNos conseils santé :
Réagir face à une vache gonflée
Le gonflement du ventre d'un bovin est le signe d'une dilatation d'un - ou plusieurs- viscères abdominaux. Selon la rapidité d'installation des symptômes, il peut évoluer sur un mode aigu à chronique. L'éleveur doit pouvoir apprécier le degré de l'urgence médicale et/ou chirurgicale, mettre en place les mesures conservatoires en...
Site : http://www.mc-vet.fr
