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dossier de sante publique


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    Master Droit médical et de la santé - Université Paris 8

    Pertinence
    21%

    La mention de master Droit de la santé tend au renforcement de connaissances juridiques générales et à l'acquisition de connaissances juridiques spécialisées en droit de la santé ou en droit de la propriété industrielle dans le domaine de la valorisation des produits de santé.

    Le parcours Propriété industrielle et industries de santé vise à former des juristes et des scientifiques...

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    Date: 2017-10-04 22:36:18
    Site : http://www.univ-paris8.fr

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    Master mention Santé publique spécialité Santé, sécurité ...

    Pertinence
    21%

    Conditions d'admission

    En M1 : L'accès est de droit pour les étudiant(e)s de Paris 13 issu(e)s de la licence « Sciences sanitaires et sociales » et de la licence mention AES parcours « action publique et sociale ». Pour tous les autres étudiant(e)s ayant au moins une licence, il y a examen et décision de la commission pédagogique sur dossier.

    En M2 : L'accès est conditionné...

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    Site : http://odf.univ-paris13.fr

    Thèmes liés : master 1 droit de la sante publique / master droit sante publique paris / master droit de la sante publique / formation continue en sante publique / master sante publique paris 13

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    Offres d'Emploi Santé Publique - Canada | Option-carriere.ca

    Pertinence
    20%

    Offres d'Emploi Santé Publique - Canada

    Dernières recherches

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    Fort Nelson, BC 31,00-45,00 $ par heure

    Exigences de l'emploi Langues Anglais Études Baccalauréat Titres de compétence (certificats, permis, affiliations, cours, etc.) Certificat en secourisme;...

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    Site : https://www.option-carriere.ca

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    questionnaire de santé ou certificat post-mortem et ...

    Pertinence
    20%

    Cas du questionnaire de sante ou du certificat post-mortem

              A la suite du de ce s d'un assure , l'assureur de sire ve rifier que la cause du de ce s est e trange re a une e ventuelle clause d'exclusion de garantie figurant dans le contrat, ou que le contractant n'a pas omis, lors de la souscription, de de clarer un e le ment facteur de risque.

              Le me decin...

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    Site : http://www.cabmedpleudihen.fr

    Thèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique / article l 1110 5 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique

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    Master 2 Action de Santé Publique - tap21.org

    Pertinence
    22%

    MASTER 2 ACTION DE SANTE PUBLIQUE 2016 2020, LYON I et II

    Module Action de Santé Communautaire.  Participation de la population à la santé locale et au développement durable : Henri Franchet

    INSCRIPTION MASTER II

    Ce module est intégré dans le cursus du Master II. Il peut faire l'objet d'une formation à part dans le cadre de la formation continue à la demande d'une...

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    Site : http://www.tap21.org

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    Recrutement (1) Responsable de la ... - Niger-Carriere.com

    Pertinence
    21%

    Nombre de vues : 696

    1. CONTEXTE

    Le Gouvernement du Niger, dans sa stratégie de réduction de la pauvreté a élaboré un Plan de Développement Sanitaire (PDS). Conscient de la nécessité d'améliorer la gestion du secteur de la Santé pour rendre celui­ci plus apte à exécuter les missions qui sont les siennes dans la mise en oeuvre du PDS, le Gouvernement s'est engagé à réformer le...

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    Site : http://www.niger-carriere.com

    Thèmes liés : sante de l assistance publique / ministere de la sante publique niger / ministere de la sante publique et de la population / ministere sante publique / communication engageante sante publique

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    cm-minsante-drh.com - Observatoire National des

    Pertinence
    21%

    Ce menu se compose d'informations relatives à la présentation du Ministère de la Santé Publique (MINSANTE) et de la Direction des Ressources Humaines (DRH), notamment ses missions définies par le Décret N° 2013/093 du 03 avril 2013, portant organisation du Ministère de la Santé Publique. Il comporte en outre les dernières actualités dans le but d'un partage de l'information sur les...

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    Site : http://www.cm-minsante-drh.com

    Thèmes liés : cameroun ministere sante publique / ministere sante publique / plan sante publique 2013 / service de la sante publique / direction de la sante publique

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    Avertissements: Saint-Jérôme, Québec - MétéoMédia

    Pertinence
    21%

    Émis à 18:07 mercredi 14 février 2018

    Des concentrations élevées de particules fines sont prévues et entraîneront une mauvaise qualité de l'air.

    Les concentrations élevées de polluants devraient persister jusqu'à jeudi matin.

    Information complémentaire:

    Pour en savoir plus sur le programme Info-Smog, visitez le site Web d'Environnement Canada au www.ec.gc.ca/info-smog.

    Pour connaître l'indice de la qualité de...

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    Site : https://www.meteomedia.com

    Thèmes liés : ministere de la sante et des services sociaux du quebec / dossier sante gouv qc ca / sante montreal gouv qc ca / ministere de la sante publique et de l environnement / http www sante gouv

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    Avertissements: Saint-Lin-Laurentides, Québec - MétéoMédia

    Pertinence
    21%

    Émis à 18:07 mercredi 14 février 2018

    Des concentrations élevées de particules fines sont prévues et entraîneront une mauvaise qualité de l'air.

    Les concentrations élevées de polluants devraient persister jusqu'à jeudi matin.

    Information complémentaire:

    Pour en savoir plus sur le programme Info-Smog, visitez le site Web d'Environnement Canada au www.ec.gc.ca/info-smog.

    Pour connaître l'indice de la qualité de...

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    Site : https://www.meteomedia.com

    Thèmes liés : ministere de la sante et des services sociaux du quebec / dossier sante gouv qc ca / sante montreal gouv qc ca / ministere de la sante publique et de l environnement / http www sante gouv

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    La santé | Site de Rennes, Ville et Métropole

    Pertinence
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    - Mis à jour le vendredi 20 octobre 2017

    La santé ne peut pas se réduire à l'absence de maladie, c'est avec cette vision que la ville de Rennes fonde son action en faveur de la santé.

    Journée mondiale de lutte contre le sida (crédit : D. Gouray)

    Evaluation du plan local de santé

    La Ville s'est lancé dans une évaluation de son Plan local de santé. Ce plan constitue le cadre...

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    Site : http://metropole.rennes.fr

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    Accès aux soins - InfoMIE.net - InfoMIE.net - Centre de ...

    Pertinence
    21%

    Accès des mineurs isolés étrangers aux soins

    Article 24 de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant

    Publié le jeudi 24 avril 2014 , mis à jour le jeudi 17 novembre 2016

    Accès aux soins

      L'article 24 §1 de la Convention internationale relative aux droit de l'enfant prévoit que « les Etats parties reconnaissent le droit de l'enfant de jouir du meilleur état de...

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    Date: 2017-10-05 00:35:42
    Site : http://www.infomie.net

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    SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

    Pertinence
    21%

    Peuvent faire acte de candidature aux fonctions d'assistant hospitalier universitaire :

    a) Les candidats réunissant les conditions fixées à l'article 26-2 ;

    b) Dans les trois années suivant la fin de leur internat, les titulaires du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ayant validé la totalité de leur internat ;

    c) Les titulaires d'un des diplômes mentionnés au 1° du premier alinéa...

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    Site : http://www.sccahp.org

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    Code de la santé publique - Partie réglementaire

    Pertinence
    21%

    Article R5141-13

    La demande d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire est adressée au directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.

    Dans le cas de médicaments vétérinaires destinés à une ou plusieurs espèces animales productrices de denrées alimentaires, mais dont la ou les substances...

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    Site : http://www.codes-et-lois.fr

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    COMBIEN COUTE UN DIAGNOSTIC IMMOBILIER ? Tarif Diagnostic ...

    Pertinence
    21%

    Diagnostic immobilier Amiante :

    Les propriétaires de biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 doivent faire effectuer un diagnostic amiante lors de la vente ou de la location de leur logement.

    Il existe plusieurs cas : en cas de vente, de location ; en cas de travaux, de démolition et dans le cas où le local reçoit du public (local...

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    Date: 2013-05-24 13:19:57
    Site : http://combien-coute-un-diagnostic-immobilier.com

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    Diagnostics amiante et location : Droit de réponse à Me ...

    Pertinence
    21%

    Diagnostics amiante et location : Droit de réponse à Me FURET, obligations et risques des acteurs...07/10/14

    Bonjour Maitre FURET. Vous êtes avocat à la Cour de Toulouse, spécialisé dans le droit immobilier et notamment le diagnostic immobilier. En tant que professionnel du droit, vous le savez, la multiplication des évolutions réglementaires sur l'Amiante, ainsi que les...

    Lire la suite

    Site : diagamter.com

    Thèmes liés : mesures d'empoussierement amiante code de la sante publique / annexe 13 1 code sante publique / code de la sante publique annexe 13 / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique diagnostic amiante

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    Diagnostics amiante et location : Droit de réponse à Me ...

    Pertinence
    21%

    Diagnostics amiante et location : Droit de réponse à Me FURET, obligations et risques des acteurs...07/10/14

    Bonjour Maitre FURET. Vous êtes avocat à la Cour de Toulouse, spécialisé dans le droit immobilier et notamment le diagnostic immobilier. En tant que professionnel du droit, vous le savez, la multiplication des évolutions réglementaires sur l'Amiante, ainsi que les...

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    Site : diagamter.com

    Thèmes liés : mesures d'empoussierement amiante code de la sante publique / annexe 13 1 code sante publique / code de la sante publique annexe 13 / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique diagnostic amiante

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    Tunisie: Concours de recrutement de 300 médecins ...

    Pertinence
    21%

    Le ministère de la Santé organise un concours externe sur dossier pour le recrutement de 300 médecins spécialistes...

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    Site : https://www.tunisienumerique.com

    Thèmes liés : ministere sante publique tunisie recrutement medecin / ministere de la sante recrutement sans concours / medecin sante publique recrutement / ministere de sante publique tunisie recrutement / ministere de sante publique tunisie concours

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    Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...

    Pertinence
    21%

    CONCOURS INFORMATION IMPORTANTE

    Mise à jour le 11/09/2017

    LE CONCOURS DE REDACTEUR TERRITORIAL PREVU LE 12 OCTOBRE 2017, SE DEROULERA A LA GRANDE HALLE D'AUVERGNE A COURNON D'AUVERGNE (63800).

    A CE JOUR, 2122 CANDIDATS SONT ADMIS A CONCOURIR : 776 CANDIDATS EN EXTERNE, 1210 EN INTERNE ET 136 EN TROISIEME VOIE.

    LES CONVOCATIONS PARTENT FIN DE SEMAINE 37.

    Arrêtés ouvertures concours et...

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    Site : http://www.cdg63.fr

    Thèmes liés : emploi cadre sante publique / dossier de sante publique infirmier / infirmier sante publique emploi / infirmier sante publique / specialite sante publique

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    Exercice de la profession d’infirmier – Décret n° 2016 ...

    Pertinence
    21%

    Exercice de la profession d'infirmier - Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers (28-11-2016)

    Exercice de la profession d'infirmier - Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers (28-11-2016)

    Mis à jour le

    29 novembre 2016

    Au JORF n°0276 du 27 novembre 2016 est paru le décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016...

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    Site : http://www.adesm.fr

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    Présentation de l'Internat de Santé Publique à Poitiers

    Pertinence
    21%

    La possibilité de travailler avec d'autres corps de métiers

    Les inconvénients

    on est souvent un peu perdu au départ...

    pour certains, un deuil de la clinique à faire

    La maquette

    Quatre stages obligatoires en santé publique (dont un extrahospitalier), il est néanmoins conseillé d'en effectuer plus de manière à acquérir de réelles compétences.

    Quatre stages « libres »

    La possibilité...

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    Site : http://medphar.univ-poitiers.fr

    Thèmes liés : internat sante publique bordeaux / internat sante publique paris / internat sante publique / dossier clinique sante publique / departement de sante publique

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    Code de la santé publique 2013 - DALLOZBibliothèque

    Pertinence
    21%

    Protection générale de la santé

    Santé de la famille, de la mère et de l'enfant

    Lutte contre les maladies et dépendances

    Professions de santé

    Établissements et services de santé

    Présentation

    Le Code de la santé publique 2013 reste placé sous le signe d'une intense activité normative, marquée par la mise en place de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (Ansm), qui remplace l'Agence française de...

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    Site : dalloz-bibliotheque.fr

    Thèmes liés : dalloz code de la sante publique 2013 / code de la sante publique edition dalloz / code de la sante publique pharmacie a usage interieur / code de la sante publique dalloz / code de la sante publique texte

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    Master Droit de la gestion des établissements de santé ...

    Pertinence
    21%

    Master Droit de la gestion des (...)

    Master Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et (...)

    Mention : Droit de la santé

    Propriété industrielle et industries de santé

    Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et médico-sociaux

    Droit médical et de la santé

    Responsable de la mention : Béatrice...

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    Date: 2017-12-15 00:09:13
    Site : http://www.univ-paris8.fr

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    Formation - Gestion des expositions à un animal et risque ...

    Pertinence
    21%

    Formation - Gestion des expositions à un animal et risque de rage

    En 2014, le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a mis en ligne un outil d'aide à la décision pour faciliter la gestion des expositions à un animal et l'évaluation du risque de rage. Depuis, la Table nationale de concertation en maladies infectieuses (TCNMI) a identifié le besoin de produire une...

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    Site : http://www.msss.gouv.qc.ca

    Thèmes liés : direction regionale de sante publique quebec / direction sante publique monteregie / formation sante publique en ligne / direction sante publique quebec / direction de la sante publique

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    VisionHM | Vision Hospital Management

    Pertinence
    21%

    VisionHM est une suite de logiciels basés sur les protocoles médicaux, optimisant la capacité d'accueil des services hospitaliers et intégrant le Chemin Clinique Ambulatoire Chirurgical

    Planifier pour optimiser la productivité

    +25% d'augmentation moyenne de la capacité d'accueil et une attribution de rendez-vous multi-services

    Une expérience médicale améliorée

    Meilleur relationnel avec...

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    Site : http://www.visionhm.com

    Thèmes liés : congres de la societe francaise de sante publique 2015 / congres societe francaise de sante publique / ecole superieure sante publique rennes / ecole nationale de la sante publique de rennes / recherche sur la sante publique

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    A la une - SYNERPA : Syndicat National des Établissements ...

    Pertinence
    21%

    Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

    Les Fiches Techniques du mois de Février

    Retrouvez les fiches techniques de février, avec ce mois-ci : 

    2 fiches techniques «social» : 

    4 fiches techniques propres à la réglementation du secteur  : 

    L'obligation de signalement : nouvelle procédure pour signaler tout évènement...

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    Site : http://www.synerpa.fr

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    La communication du dossier médical - loi n° 2002-303 du 4 ...

    Pertinence
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    La communication du dossier médical - loi n° 2002-303 du 4 mars 2002

    La communication du dossier médical - loi n° 2002-303 du 4 mars 2002

    (Yanous.com - septembre 2004)

    La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 a donné accès au malade à son dossier médical. Antérieurement à cette loi, il ne pouvait exercer ce droit que par l'intermédiaire de son médecin. L'article 1111- 7 du Code de la Santé...

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    Site : http://www.meimonnisenbaum.com

    Thèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique / loi du 4 mars 2002 du code de la sante publique / article l 1110 5 du code de la sante publique

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    A la une - Syndicat National des Établissements et ...

    Pertinence
    21%

    Dans le cadre du Programme national pour l'alimentation (PNA), le Ministère des Solidarités et de la Santé et le Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation viennent de publier deux documents relatifs à l'alimentation des personnes âgées, élaborés avec des professionnels du secteur :

    Guide de l'amélioration du service de portage de repas à domicile pour les personnes âgées :...

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    Site : http://www.synerpa.fr

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    Les Fiches Techniques du mois de Juillet - synerpa.fr

    Pertinence
    21%

    Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

    Les Fiches Techniques du mois de Juillet

    Retrouvez les fiches techniques de juillet, avec ce mois-ci : 

    2 fiches techniques propres à la réglementation du secteur

     Prévention de la perte d'autonomie : les appels à projet de la Conférence départementale des financeurs >> ...

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    Site : http://www.synerpa.fr

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    Arrete Royal du 15/07/2002 portant execution du chapitre ...

    Pertinence
    21%

    15 JUILLET 2002. - Arrêté royal portant exécution du Chapitre IIIbis du Titre III de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

    ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

    Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, notamment le...

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    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

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    A la une - Syndicat National des Établissements et ...

    Pertinence
    21%

    Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

    Les Fiches Techniques du mois de Septembre

    Retrouvez les fiches techniques de Septembre, avec ce mois-ci : 

    2 fiches techniques propres à la réglementation du secteur

     L'élaboration de mesures relatives à la sécurité en établissement et service médico-social :  élaborer votre fiche...

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    Site : http://www.synerpa.fr

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    Consulter un dossier médical | Archives AP-HP

    Pertinence
    21%

    Le service des Archives de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) n'est pas habilité à communiquer les dossiers médicaux des patients dont le dernier passage au sein de l'établissement de l'AP-HP a eu lieu moins de vingt ans avant la demande du dossier. 

    Le service des Archives ne communique aucun dossier médical.

    Pour avoir accès à votre dossier médical, vous devez envoyer une demande écrite au directeur de l'établissement de santé dans lequel vous avez été suivi. Vous pouvez consulter de plus amples renseignements...

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    Date: 2017-12-14 21:16:01
    Site : http://archives.aphp.fr

    Thèmes liés : dossier medical code de sante publique / dispositif medical code sante publique / medical code sante publique / sante de l assistance publique / code sante publique r

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    Protection de la santé dans la ... - service-public.fr

    Pertinence
    21%

    Pour vous abonner et recevoir les mises à jour des pages service-public.fr, vous devez être connecté(e) à votre espace personnel. Vous serez alerté(e) par courriel à chaque mise à jour significative de la page Protection de la santé dans la fonction publique.

    Pour vous abonner aux mises à jour des pages service-public.fr, vous devez activer votre...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / sante publique medecine du travail / complementaire sante obligatoire 2016 fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale obligatoire / complementaire sante obligatoire fonction publique 2016

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    Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et ...

    Pertinence
    21%

    Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé à France-Inter le 11 juillet 2017, sur l'obligation de vaccination, le prix du tabc et la généralisation du tiers payant chez le médecin.

    Personnalité, fonction : BUZYN Agnès, FAUVELLE Marc .

    FRANCE. Ministre des solidarités et de la santé;

    Invitée de France inter la ministre des Solidarités et de la Santé,...

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    Date: 2017-08-11 00:00:04
    Site : http://discours.vie-publique.fr

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    Projet de loi relatif aux droits et à la protection des ...

    Pertinence
    21%

    TITRE II - SUIVI DES PATIENTS

    Article 2 (art. L. 3212-1 à L. 3212-11 du code de la santé publique) - Admission en soins psychiatriques sans consentement à la demande d'un tiers ou en cas de péril imminent

    Objet : Cet article a pour objet de substituer à la procédure d'amission en hospitalisation sur demande d'un tiers celle d'admission en soins psychiatriques sans consentement à la...

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    Date: 2011-06-09 17:09:31
    Site : senat.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code sante publique certificat medical / medecine d urgence et modifiant le code de la sante / code de sante publique article / 1 code sante publique

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    EMPLOI ET RECRUTEMENT EN ALGERIE ... - recrutdz.blogspot.com

    Pertinence
    21%

    Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

    Mode de recrutement

    Nombre de postes à pourvoir

    Conditions de participation

    Parmi les candidats titulaires du baccalauréat de l'enseignement secondaire des séries sciences de la nature et de la vie,sciences exactes et chimie ou d'un titre reconnu équivalent. Les candidats retenus , sont astreints à suivre avec...

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    Date: 2016-10-05 15:31:54
    Site : http://recrutdz.blogspot.com

    Thèmes liés : institut national sante publique / institut sante publique emploi / institut de la sante publique / institut de recherche en sante publique / formation sante publique

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    Responsabilité infirmière et protocoles d’urgence ...

    Pertinence
    20%

    Responsabilité infirmière et protocoles d'urgence

    N. COUESSUREL - SSSM du Rhône

    UN CONTEXTE JURIDIQUE RÉGLEMENTAIRE EXPLICITE

     Décret 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers

     Décret 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier

    RECODIFICATION DU CODE DE SANTÉ PUBLIQUE

    Lire la suite

    Date: 2017-12-15 01:57:55
    Site : http://91.121.116.104

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    Santé - Offre de formation : Accueil

    Pertinence
    20%

    - médecine (champs de la santé)

    - philosophie

    - psychologie

    - sociologie, sciences sociales

    La finalité est d'attirer, vers les métiers s'exerçant dans les secteurs sanitaires et sociaux, pour la prise de décision individuelle et collective, les étudiants issus des différentes facultés et des différentes disciplines dans le secteur de la santé, des écoles de directeurs d'hôpital, des...

    Lire la suite

    Site : http://offre-de-formations.univ-lyon1.fr

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    Droits des malades - SFAR - Société Française d’Anesthésie ...

    Pertinence
    20%

    Droits des patients et qualité des prises en charge

    Tout usager du système de santé dispose de droits attachés à sa personne. Ces droits sont garantis dans le code de la santé publique.

    Ces droits peuvent être regroupés selon les catégories suivantes :

    La protection de la santé : égalité de l'accès aux soins, non discrimination dans l'accueil et les soins, qualité et sécurité...

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    Site : http://sfar.org

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    Boire ou non l'eau du robinet? | Isabelle Morin et ...

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    L'eau potable en cinq questions

    En mars, une sortie publique de l'organisation écologiste Équiterre alertait la population au sujet de la présence d'un pesticide dangereux dans l'eau potable, l'atrazine. Le point en cinq questions.

    1- Que trouve-t-on dans l'eau du robinet?

    Les méthodes de chimie analytique étant désormais très performantes, il est possible de trouver des traces de tout ce...

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    Site : http://www.lapresse.ca

    Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / pollution de l'eau et sante publique / formes de l eau l c est la sante / eau potable sante publique / institut national sante publique

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    Fonction publique : Droit à la communication du dossier ...

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    Un agent public, ou fonctionnaire peut-il demander la communication de son dossier médical ?

    OUI, la CADA ( commission d'accès aux documents administratifs) se prononce sur le caractère communicable à  un fonctionnaire de son dossier détenu par le comité médical, comportant un rapport du médecin du travail et de sa hiérarchie ainsi que la lettre de saisine de l'employeur mentionnant les questions sur lesquelles le comité devra donner un avis. Avant l'avis du comité médical (ou le cas échéant, du comité médical supérieur), la communication à l'agent du dossier soumis au comité médical est...

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    Site : http://www.cfdt-colombes.fr

    Thèmes liés : article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 1111 4 du code de sante publique / dossier medical code de sante publique / 1111 7 du code de la sante publique / communication sante publique

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    Décision du 24 février 2015 fixant la forme et le contenu ...

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    JO du 24 mars 2015

    Date d'entrée en vigueur :

    Décision du 24 février 2015 fixant la forme et le contenu de la demande d'autorisation des activités de fabrication, d'importation ou de distribution de substances actives, et de la déclaration des activités de fabrication, d'importation ou de distribution d'excipients prévues à l'article L. 5138-1 du code de la santé publique

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    Date: 2017-10-05 01:56:00
    Site : http://securibase.com

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / 5138 1 code sante publique / correspondance articles code de la sante publique / code de sante publique article / 1 code sante publique

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    Guide de l'organisateur d'une manifestation ... - gers.gouv.fr

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    IV - Ventes au déballage (vide greniers).

    Régime de la déclaration

    Sont considérées comme des ventes au déballage, tels que les vide-greniers, toute vente répondant à la définition de l'article L310-2 du code de commerce, à savoir les ventes de marchandises, neuves ou d'occasion, effectuées :

     dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à habituellement à la vente au...

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    Date: 2017-10-05 05:04:38
    Site : http://www.gers.gouv.fr

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    Les Lampes Basse Consommation :: L'éclatement de la ...

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    Bruit médiatique et préoccupation citoyenne

    La vidéo qui a lancé la polémique, par la journaliste Annie Lobé

    Cette vidéo, postée pendant l'été 2008 par une journaliste spécialisée dans les questions de santé publique ( voir ici rôle détaillé d'Annie Lobé dans la controverse ), a rapidement ému les fabricants et les consommateurs : elle met en scène à l'aide de moyens amateurs...

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    Date: 2011-12-14 11:20:24
    Site : http://controverses.sciences-po.fr

    Thèmes liés : sante publique edition annie lobe / sante publique editions / formation sante publique / formation sante publique en ligne / sante publique pdf

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    DIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE

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    Logement ancien destiné à être loué

    Loi 2003-590 du 02/07/03 (art 91). Décret 2003-1219 et Arrêté du 19/12/03 (JO du 21/12/03)

    Pour consulter la grille des tarifs, Cliquez sur : Voir la grille des Tarifs

    DIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE

    APPARTEMENT& MAISON

    Amiante (Si permis de construire < 1er Juillet 1997) - Validité : illimitée si absence d'amiante et...

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    Date: 2013-05-17 15:20:45
    Site : http://diagnostic-immobilier-obligatoire-vente.co

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    adsp-actualite-et-dossier-en-sante-publique-n-90 - Espace ...

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    Je crée ma carte E.Leclerc

    Choisissez votre code secret à 4 chiffres*

    Ce code secret vous sera demandé pour utiliser vos tickets E.Leclerc lors de vos passages en caisse

    Confirmez votre code secret*

    J'accepte les conditions générales d'utilisation de la carte de fidélité...

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    Site : https://www.culture.leclerc

    Thèmes liés : adsp actualite et dossier en sante publique / actualite et dossier sante publique / dossier de sante publique

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    Circulaire DHOS/M4 n o 2005-437 du 26 septembre 2005 ...

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    Profession IDE

    LEGISLATION

    Circulaire DHOS/M4 n o 2005-437 du 26 septembre 2005 relative à l'ouverture des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2 et L. 4221-12 du code de la santé publique

    Références :

             Articles L. 4111-2, L. 4221-12 et L. 4221-13 du code de la santé publique ;

             Articles D. 4111-1 à D....

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    Site : infirmiers.com

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    Renouvellement de la prescription de lunettes par l ...

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    Droit médical Droit de la santé

    jeudi, 05 octobre 2017

    Écrit par Matthew Robinson le

    23 avril 2007

    . Dans la rubrique La forme

    Explosion médiatique après la parution des décrets, en avril 2007, clarifiant les nouvelles possibilités offertes aux opticiens-lunetiers en matière de renouvellement d'une prescription de verres correcteurs. Du fantasme à la réalité, il y a bien souvent un...

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    Site : http://droit-medical.com

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    Responsabilité civile - Définition

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    RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION

    Définition de Responsabilité civile

    La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...

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    Site : dictionnaire-juridique.com

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    Inscription en master 2 - pharmacie.u-psud.fr

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    Accueil > Formations > Masters > S'inscrire en Master 2

    Vous avez été autorisé(e) à vous inscrire en 2ème Année de Master - Parcours M2 cités ci-dessous (Formation initiale) au sein de l'Université Paris-Saclay (Mention Chimie ou Mention Sciences du Médicament).

    2ème Année de Master Mention Sciences du Médicament

    - M2 Chimie Pharmaceutique

    - M2 Recherche &...

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    Site : http://www.pharmacie.u-psud.fr

    Thèmes liés : master sante publique paris saclay / master 2 sante publique paris / m1 sante publique paris sud / master droit sante publique paris / master en sciences de la sante publique

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    Soins infirmiers (IFSI) | Les Hôpitaux Universitaires de ...

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    Mme Chantal ZAEGEL, Assistante - Documentaliste

    Capacité et structure d'accueil

    L'Institut de Formation en Soins Infirmiers est situé dans un parc de verdure à la Robertsau, à 15 mn du centre ville ( plan de situation ). L'établissement, un des plus grands de la région Est accueille plus de 500 personnes en formation. Le quota est fixé annuellement par le Ministère de la Santé : 176...

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    Date: 2017-10-05 00:29:11
    Site : http://www.chru-strasbourg.fr

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