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emploi cadre sante publique
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Infirmier — Wikipédia
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(octobre 2013)
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Infirmières volontaires de la Croix-Rouge...
Date: 2017-10-04 11:28:52
Site : https://fr.wikipedia.orgBulletin officiel n°2002-9
PertinenceTexte non paru au Journal officiel
ET DE LA SOLIDARITÉ
Secrétariat d’Etat au logement
Circulaire UHC/IUH4/13 no 2002-36 du 2 mai 2002 relative à l’application des dispositions de la loi SRU concernant l’habitat insalubre
NOR : EQUU0210074C
Article L. 1331-26 et suivants du code de la santé publique ;
Article L. 521-I et suivants du code...
Date: 2008-10-31 14:08:37
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...Master Droit médical et de la santé - Université Paris 8
PertinenceLa mention de master Droit de la santé tend au renforcement de connaissances juridiques générales et à l'acquisition de connaissances juridiques spécialisées en droit de la santé ou en droit de la propriété industrielle dans le domaine de la valorisation des produits de santé.
Le parcours Propriété industrielle et industries de santé vise à former des juristes et des scientifiques...
Date: 2017-10-04 22:36:18
Site : http://www.univ-paris8.frL'internat de santé publique à Besançon - ISP de l'Est
PertinenceElisabeth Monnet, PU-PH Epidémiologie - Coordonateur régional du DES
Frédéric Mauny, PU-PH Biostatistique et technologies de l'information
Formation théorique
Le choix du Master est laissé à l'appréciation de l'étudiant. Il est recommandé de valider le Master 1 de santé publique au cours de la première année. Pour le Master 1 Santé Publique et Environnement de l'école de santé...
Site : http://adispne.fr
Thèmes liés : master sante publique nancy 1 / ecole sante publique nancy 1 / master sante publique et environnement nancy / master ecole sante publique nancy / sante publique master 1
Circulaire d'application Transparence des liens d'intérêts ...
PertinenceCirculaire d'application Transparence des liens d'intérêts
Ministère des affaires sociales et de la santé
Direction Générale de la Santé Sous-direction de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
La ministre des affaires sociales et de la santé à
Mesdames et Messieurs les préfets
Mesdames et Messieurs les Directeurs généraux des agences...
Site : market-it.fr
Loi Cadre | CNOM RDC
PertinenceEXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site : http://www.cnom-rdc.org
ARCHIVÉ - Agence de la santé publique du Canada 4 / 9
PertinenceCette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n'a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada....
Site : http://www.tbs-sct.gc.ca
Politique de santé publique - senat.fr
Pertinence[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...
Date: 2010-12-21 16:21:17
Site : senat.frPolitique de santé publique - senat.fr
Pertinence[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...
Date: 2010-12-21 16:21:17
Site : senat.frBien réagir au droit d’alerte du CHSCT et des salariés
PertinenceArticle ancien - Il se peut que les informations et les liens ne soient plus à jour
Sécurité et santé au travail BTP
Bien réagir au droit d'alerte du CHSCT et des salariés
Publié le 28/10/2014 par la rédaction des Éditions Tissot
Sur fond de scandales sanitaires, une loi du 16 avril 2013 a donné de nouvelles attributions et des moyens renforcés aux...
Site : https://www2.editions-tissot.fr
Thèmes liés : registre droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / registre droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique / droit d'alerte sante publique et environnement
Fiche métier Conseiller de santé publique (H/F ...
PertinenceLe conseiller en santé publique travaille pour le compte de l'Etat, il se charge de la conception de programmes dédiés à la prévention, le contrôle ou l'évaluation des dispositifs de santé. A ce titre, il doit posséder une excellente connaissance des systèmes de santé (sécurité sociale, mutuelles...) mais aussi une expertise médicale. Le statut étant celui de fonctionnaire, ce...
Site : https://www.ouestfrance-emploi.com
Thèmes liés : service de la sante publique / fiche metier sante publique / service de sante et service sociaux emploi / emploi sante et service sociaux / sante et service social
Maîtrise d’études avancées (MAS) en santé publique ...
PertinenceMaîtrise d'études avancées (MAS) en santé publique
Site : http://www.geneve-int.ch
Thèmes liés : maitrise sante publique france / sante publique france formation / maitrise en sante publique / formation sante publique / emploi sante publique france
Offres d'emploi HCL Hospices Civils de ... - emploi.fhf.fr
PertinencePROFIL DE POSTE Hôpital Antoine CHARIAL - Service d'USLD / EHPAD 1- Etablissement : Hospices Civils de Lyon Hôpital Antoine CHARIAL Recrutement au sein du pôle de l'Institut du Vieillissement. 2- Spécialité Spécialité recherchée : Gériatrie (capacité...
08 décembre 2017 -
PRÉSENTATION DU SERVICE Service : Prévention et Sécurité Générale Le Service Prévention et Sécurité...
Site : https://emploi.fhf.fr
Thèmes liés : sante service offre emploi cadre / emploi cadre sante publique / direction generale de la sante publique / pharmacie de sante publique / pharmacie la sante
Maîtrise en administration des services de santé ...
PertinenceMaîtrise en administration des services de santé
Fil d'arianne
Offert au campus de Montréal
Cours de jour
Cheminement avec mémoire ou thèse
Cheminement avec travail dirigé
Deux grandes options : Stage en établissements de santé ou Recherche
La Maîtrise avec stage est agréée par la CAHME
Qualité du programme hautement reconnue par les employeurs au Québec et à...
Emploi : Kelly santé Dijon - 264 offres d’emploi actuelles ...
PertinenceMANDATAIRE EN ASSURANCE SANTE ET PRÉVOYANCE HF
PARTNER CONSEILS - Chenôve, 21300 35k EUR a 45k EUR/an
Conseiller en Assurance Santé et Prévoyance H/F Cabinet PARTNER CONSEILS - ARCUEIL ( 94110 )2 000 EUR - 5 000 EUR par moisCabinet de courtage en crédits et...
il y a 16 jours
Cadre Prévention Santé Sécurité
Groupe SNCF - Dijon
...équipe de 7 personnes. Vous exercez deux...
Site : https://fr.jooble.org
Thèmes liés : kelly sante dijon / sante service offre emploi cadre / offre d emploi sante publique / infirmier sante publique recrutement / medecin sante publique recrutement
Emploi Santé et social - RegionsJob
PertinenceAccueil Accueil > Emploi > Santé et social
Emploi Santé et social
Les Petits Chaperons Rouges by Grandir
Les Petits Chaperons Rouges by Grandir
il y a 1 heure
Titulaire du Diplôme d'Etat d'Educateur(rice) de Jeunes Enfants, ou d'Infirmier(e)/Puériculteur(rice), vous justifiez de manière impérative d'une...
il y a 2 heures
Vous êtes titulaire du DE de Docteur en Médecine...
Site : https://www.regionsjob.com
Thèmes liés : emploi public sante social / offre d'emploi sante publique france / offre d emploi sante publique / offre d'emploi france sante / offre emploi sante public
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceChapitre 1er. Dispositions introductives
Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.
Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :
1° " ressortissant européen "...
La santé | Site de Rennes, Ville et Métropole
Pertinence- Mis à jour le vendredi 20 octobre 2017
La santé ne peut pas se réduire à l'absence de maladie, c'est avec cette vision que la ville de Rennes fonde son action en faveur de la santé.
Journée mondiale de lutte contre le sida (crédit : D. Gouray)
Evaluation du plan local de santé
La Ville s'est lancé dans une évaluation de son Plan local de santé. Ce plan constitue le cadre...
Site : http://metropole.rennes.fr
Les institutions du système de santé français - hopital.fr ...
PertinenceL'organisation et la coordination des activités de santé en France sont assez complexes car il existe une multiplicité d'autorités administratives ayant compétence dans ce domaine (ministère, structures centrales, collectivités territoriales, organismes d'assurance maladie).
Les institutions nationales
Le ministère de la Santé et ses services
Le ministère de la Santé publique a été...
Site : https://www.hopital.fr
Revue Projet » L’évolution des systèmes de soins et d ...
PertinenceEN HAUT DE PAGE
On ne peut parler de l'avenir du système de soins et de l'assurance maladie en France sans jeter un regard analytique sur leur histoire, afin de décrypter les raisons des problèmes qui se posent aujourd'hui et discerner les différentes pistes d'avenir. Aussi consacrerons-nous une première partie à la lecture économique de l'histoire du système de soins et de l'assurance...
Site : http://www.revue-projet.com
MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
PertinenceMissions des médecins de l'éducation nationale
NOR : MENE1517120C
circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale, aux chefs d'établissement
Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...
Site : http://www.education.gouv.fr
Santé publique France recrute un Chargé de projet sur les ...
PertinenceSanté publique France recrute un Chargé de projet sur les infections associées aux soins et la résistance aux antibiotiques (f/h) - réf. DMI-CDI-2018-03
Réf. 16113 Offre d'emploi. FP. Val de Marne. Publiée le 14/02/2018.
Santé publique France est l'agence nationale de santé publique française. Etablissement public de l'Etat sous tutelle du ministre chargé de la santé créé...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
Agent de surveillance de la voie publique — Wikipédia
PertinenceAgent de surveillance de la voie publique
Agent de surveillance de la voie publique à Strasbourg .
Secteur d'activité
1 341,27 EUR bruts par mois
(début de carrière)
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
En France, un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est un agent municipal . Ils doivent être agréés par le procureur de la République et prêter serment devant un...
Date: 2017-10-01 14:44:37
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article l 1312 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / 1312 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique
Offres d'emplois en agent de recherche en sante publique à ...
PertinenceKebekjobs.com affiche 5228 postes pour travail comme Agent de recherche en sante publique à Montréal au Québec. Il suffit de soumettre votre candidature et postuler pour décrocher votre emploi idéal.
Trouver un travail à Montréal comme Agent de recherche en sante publique
Ce poste faisant partie du secteur agent-de-recherche-en-sante-publique. Si vous êtes un(e) candidat(e) qualifié(e)...
Site : kebekjobs.com
ÉPIDÉMIOLOGIE, PRISE EN CHARGE ET COÛT DU DIABÈTE DE TYPE ...
PertinencePrevalence of type 2 diabetes probably reaches 2.2 % in the general population, which represents 1.3 million people in France. Among these people, almost 60 % are overweighted, 50 % suffer high blood pressure and 30 % have a treated dyslipaemia. Coronary pathologies concern 20 % to 30 % of type 2 diabetes patients, neuropathies 10 % to 30 % and ocular problems 10 % to 35 %. Medical care...
Site : http://www.em-consulte.com
Offres d'emploi Chargé de Projet Santé - Belgique ...
PertinenceUNESSA asbl - Namur
Domaines d'activités UNESSA est à la recherche d'un Conseiller(ère) économique - Chargé(e) de projets pour renforcer son expertise dans... soins de santé. Concevoir et participer au développement d'outils d'aide à la gestion (bases de données, benchmarkings, analyses de performance...
Domaines d'activités UNESSA est à la recherche d'un Conseiller(ère)...
Site : https://www.optioncarriere.be
Thèmes liés : offre d'emploi sante publique belgique / offre d emploi sante publique / complementaire sante fonction publique d'etat / projet sante publique / participation complementaire sante fonction publique territoriale
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
Recrutement des ISP - infirmiersapeurpompier.com
PertinenceRecrutement des infirmiers de sapeurs-pompiers
I.Recrutement en qualité d'infirmiers de sapeurs-pompiers volontaires
La loi N°2011-851 du 20 juillet 2011 relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires précise dans son article 1 que « Le sapeur-pompier volontaire prend librement l'engagement de se mettre au service de la communauté. Il exerce les mêmes...
Site : http://www.infirmiersapeurpompier.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / 4311 1 du code de la sante publique / commission consultative du service de sante et de secours medical / service de sante et de secours medical
Concordance corps et cadres d'emploi mobilité
PertinenceAssistant de conservation du patrimoine et bibliothèques
Assistant d'enseignement artistique
Educateur des activités physiques et sportives
Peuvent être placés en position de détachement ou directement intégrés dans l'un des cadres d'emplois les fonctionnaires civils appartenant à un corps ou un cadre d'emplois classé dans la catégorie B ou de niveau équivalent.
Site : https://www.emploi-collectivites.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / recherche d'emploi sante et services sociaux / emploi cadre sante publique / article infirmier code sante publique / profession infirmier code sante publique
SANT4 - Bulletin Officiel N°2006-2: Annonce N°35
PertinenceCirculaire DGS/SD 2B/DHOS/O4 no 2005-576 du 23 décembre 2005 relative à l’autorisation et au fonctionnement des installations de chirurgie esthétique
NOR : SANP0530591C
Date d’application : immédiate.
Références :
Code de la santé publique, sixième partie : articles L. 6322-1 à L. 6322-3, articles L. 6324-1 et L. 6324-2, articles R. 6322-1 à...
Date: 2012-05-09 17:54:13
Site : http://solidarites-sante.gouv.frSanté publique France recrute un Pharmacien assurance ...
PertinenceSanté publique France recrute un Pharmacien assurance qualité - pharmacien délégué du site de stockage et distribution (f/h) - réf. DAC-CDD-2018-02
Réf. 16012 Offre d'emploi. CDD. Val de Marne. Publiée le 01/02/2018.
Santé publique France est l'agence nationale de santé publique française. Etablissement public de l'Etat sous tutelle du ministre chargé de la santé créé...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
Industrie pharmaceutique et réglementation | La Jaune et ...
PertinenceL'industrie pharmaceutique est très réglementée : quelle est l'origine de cette réglementation ?
La constitution de l'Organisation mondiale de la santé de 1946 indique que : "La possession du meilleur état de santé qu'il est capable d'atteindre constitue l'un des droits fondamentaux de tout être humain". Cette déclaration est symptomatique de l'importance que l'on accorde aujourd'hui à...
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
PertinenceJORF n°0063 du 15 mars 2017
texte n° 11
Décret n° 2017-327 du 14 mars 2017 portant création d'une prime d'exercice territorial et d'une prime d'engagement de carrière hospitalière
NOR: AFSH1628933D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/AFSH1628933D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/3/14/2017-327/jo/texte
Publics concernés : praticiens...
Site : http://www.sccahp.org
RLS Champlain - Santé Montérégie
Pertinence20 septembre 2017
Aide sociale et programme Objectif emploi : Les directeurs régionaux de santé publique de Montréal et de la Montérégie recommandent un programme sans pénalité
Montréal, le 20 septembre 2017. Dans le cadre des consultations sur le règlement qui prévoit notamment la mise en oeuvre du programme Objectif emploi auprès des personnes qui formulent une première demande...
Site : http://www.santemonteregie.qc.ca
Thèmes liés : emploi sante services sociaux monteregie / centre de sante et services sociaux emploi quebec / centre de sante et des services sociaux emploi / emploi sante publique montreal / emploi sante et services sociaux montreal
Master Droit de la gestion des établissements de santé ...
PertinenceMaster Droit de la gestion des (...)
Master Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et (...)
Mention : Droit de la santé
Propriété industrielle et industries de santé
Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Droit médical et de la santé
Responsable de la mention : Béatrice...
Date: 2017-12-15 00:09:13
Site : http://www.univ-paris8.frPhilanthropie en France : Engaments et valeurs de la ...
Pertinence>> En savoir plus
La Fondation de France, ce sont eux qui en parlent le mieux
Forte de près de 50 ans d'expérience, la Fondation de France est le premier réseau de philanthropie en France. Il réunit fondateurs, donateurs, experts bénévoles, salariés et des milliers d'associations, tous engagés et portés par la volonté d'agir.
Comment agissons-nous ?
Nous agissons principalement de deux...
Site : https://www.fondationdefrance.org
Thèmes liés : fondation de france sante publique et environnement / emploi cadre sante publique / bourse emploi sante publique / emploi sante publique france / sante publique emploi
Centre Régional de Santé et de Services Sociaux de la Baie ...
PertinenceAinsi, historiquement, la direction de santé publique du Saguenay - Lac-Saint-Jean, assure les services pour les villes de Chapais et Chibougamau, tandis que ceux de Lebel-sur-Quévillon et Matagami sont couverts par la direction de santé publique de l'Abitibi-Témiscamingue. Des travaux sont menés par notre direction de santé publique, afin de clarifier la responsabilité de ce secteur...
Gestion Santé : Depuis plus de 15 ans une information ...
PertinenceGestion Santé
Gestion Santé, le site de Jacques Valentin (Webmaster et principal rédacteur des articles), est un site sans but commercial, ni publicité, ni conflits d'intérêts, qui vous informe sur les médecines alternatives, en particulier les compléments nutritionnels (vitamines, minéraux, plantes, etc.) et la médecine orthomoléculaire (une médecine préventive et...
Date: 2017-06-12 07:43:21
Site : http://gestionsante.free.frEOHU | Santé publique
PertinenceLes demandes seront acceptées jusqu'à ce que les postes soient comblés. Les demandes déposées avant la date limite seront examinées en priorité; toutefois, si aucun candidat n'est retenu, les demandes présentées après la date limite peuvent être considérées.
Inspecteur en santé publique
BUREAU : 1 poste temporaire à temps plein jusqu'au 31 décembre, 2018 pour le territoire de...
Site : http://www.eohu.ca
Thèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / service de promotion de la sante a l'ecole / sante publique promotion prevention / eau environnement et sante publique / environnement de la sante publique et de la securite
S'améliorer constamment : Favoriser un milieu de travail ...
PertinenceS'améliorer constamment : Favoriser un milieu de travail positif au sein de la fonction publique
S'améliorer constamment : Favoriser un milieu de travail positif au sein de la fonction publique
Ayla Boz, Maysaa Maraqa et Madelaine Morrison, Université Carleton
Cette étude recommande de favoriser un environnement de travail positif en mettant l'accent sur le fait que les sous-ministres sont...
Site : http://www.csps-efpc.gc.ca
Circulaire d'application Transparence des liens d'intérêts ...
PertinenceCirculaire d'application Transparence des liens d'intérêts
Ministère des affaires sociales et de la santé
Direction Générale de la Santé Sous-direction de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
La ministre des affaires sociales et de la santé à
Mesdames et Messieurs les préfets
Mesdames et Messieurs les Directeurs généraux des agences...
Site : market-it.fr
Info-Colibri - Extranet
Pertinenceinfo-colibri
Info-Colibri
Septembre 2017 : Portrait sur la fréquentation préscolaire chez les enfants de 0 à 4 ans de la Montérégie -
ACTUALISATION
Un portrait vous a été transmis le 8 août dernier sur la fréquentation préscolaire chez les enfants de 0 à 4 ans, par MRC et pour la région.
Les données des services éducatifs au...
diagnostic PLOMB: les textes de loi ...
Pertinenceun des documents constituant le dossier technique joint à la promesse ou à l'acte de vente dans le cadre d'une vente ou, le cas échéant, au bail dans le cadre d'une location.
les textes de loi ...
Arrêté du 25 avril 2006 relatif au constat de risque d'exposition au plomb
Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et le ministre de la santé et des solidarités,
Date: 2018-03-05 23:20:32
Site : http://diagnosticplomb.blogspot.comLoi n° 2002-2 : L'action sociale et médico-sociale
PertinenceSection 1 - Des fondements de l'action sociale et médico-sociale
Article 1er
Le titre Ier du livre Ier du code de l'action sociale et des familles est complété par un chapitre VI intitulé : « Action sociale et médico-sociale », comprenant les articles L. 116-1 et L. 116-2 .
Il est inséré, dans le code de l'action sociale et des familles , un article L. 116-1 ainsi...
Date: 2014-06-20 14:41:43
Site : http://dcalin.frSANTE - www.gouv.ci
PertinenceSANTE : LE PREMIER MINISTRE GON COULIBALY PRESIDE UNE REUNION DES MINISTRES EN CHARGE DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE DE L'ESPACE UEMOA
Le Premier Ministre Amadou Gon Coulibaly a présidé le 24 mars à l'Hôtel Tiama, la Réunion des Ministres en charge de l'Emploi et de la Santé de l'espace UEMOA. Axé sur le thème : « Emploi, santé et croissance économique », cette rencontre consacrée...
Site : http://www.gouv.ci
Thèmes liés : premier ministre de la sante / ministre sante publique / emploi sante gouv / emploi cadre sante publique / sante publique emploi
Article L5121-1 du Code de la santé publique : consulter ...
PertinenceArticle L5121-1 du Code de la santé publique : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la santé publique
Le Code de la santé publique regroupe les lois relatives au droit de la santé publique français.
Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code de la santé publique ci-dessous :
Article L5121-1
Entrée en vigueur 2017-07-01
On entend par :
1° Préparation magistrale, tout...
Date: 2017-10-05 00:28:31
Site : juritravail.comArticle L5121-1 du Code de la santé publique : consulter ...
PertinenceArticle L5121-1 du Code de la santé publique : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la santé publique
Le Code de la santé publique regroupe les lois relatives au droit de la santé publique français.
Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code de la santé publique ci-dessous :
Article L5121-1
Entrée en vigueur 2017-07-01
On entend par :
1° Préparation magistrale, tout...
Date: 2017-12-14 23:53:41
Site : juritravail.comPublic, Santé publique | Verviers
PertinenceSera-t-il interdit de fumer sur les terrasses des cafés, notamment au Nicky's Beaubar à Heusy (Verviers) C'est possible au vu de la circulaire qui a été publiée par le Service public fédéral Santé publique. [...] Le SPF précise que l'interdiction de fumer s'applique à certaines terrasses couvertes. [...] Ça va loin. Mais heureusement, ce n'est qu'une palissade, on pourra...
Site : http://actualite.lameuse.be
Thèmes liés : l'histoire de la sante publique / sante de l assistance publique / service public federal sante publique / ministre sante publique / ministre de la sante publique belge
Les stagiaires de la fonction publique hospitalière ...
PertinenceLes stagiaires de la fonction publique hospitalière
Les stagiaires de la fonction publique hospitalière
A - La nomination en qualité de stagiaire
B - Les positions non autorisées
II - Le déroulement du stage
A - Le temps de travail du stagiaire
B - La rémunération
C - Les congés et absences
III - La procédure disciplinaire applicable au stagiaire
A - La suspension
Site : https://www.hopitalex.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / complementaire sante fonction publique hospitaliere / complementaire sante fonction publique d'etat / service de promotion de la sante a l'ecole
N° 2066 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...
PertinenceTRAVAUX DE LA COMMISSION 17
I. DISCUSSION GÉNÉRALE 17
II. EXAMEN DES ARTICLES 31
TITRE PRÉLIMINAIRE : OBJECTIFS DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PÊCHE MARITIME ET DE LA FORÊT 31
Article 1er (articles L. 1 à L. 3 [nouveaux] du code rural et de la pêche maritime, article 1er de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole) : Principes...
