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direction generale de la sante publique
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L'épidémiologie - st2s ET toi - Google Sites
PertinenceOrigines et définitions
L'épidémiologie mesure et compare. Une étude épidémiologique est de nature étiologique (explicative) lorsqu'elle comporte un groupe témoin ou de comparaison. Pour établir une comparaison, il faut calculer des taux.
L'épidémiologie est l'étude de la répartition et des déterminants des évènements de santé dans les populations.
Les études...
Date: 2017-09-21 07:48:56
Site : https://sites.google.comCode de la santé publique - Législation - R2324-25 à R2324 ...
PertinenceAccueil > Dossiers > Textes de loi > Code de la santé publique - Législation - R2324-25 à R2324-32
Code de la santé publique - Législation - R2324-25 à R2324-32
Fiche publiée dans "Textes de loi" le 23/11/2012 - Mise à jour le 04/03/2013
Les articles R2324-25 à R2324-32 définissent l'organisation et le fonctionnement des EAJE, en précisant notamment les capacités d'accueil maximales...
Site : allocreche.fr
L’interdiction de fumer dans les parties communes - ARC LR
PertinenceL'interdiction de fumer dans les parties communes
L'interdiction de fumer dans les parties communes
I - Le principe de l'interdiction de fumer
Depuis le 1er février 2007, date d'application du décret (n° 2006-1386) du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif :
Il est interdit de fumer dans les lieux...
Site : http://www.arc-lr.fr
Thèmes liés : article l 3511 7 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique r 3511 / arrete du ministre charge de la sante interdiction de fumer / 3511 7 du code de la sante publique
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
PertinenceCODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Livre III - Protection de la santé et environnement
Titre I - Dispositions générales
Chapitre Ier - régles générales
Art. L. 1311-1. - Sans préjudice de l'application de législations spéciales et des pouvoirs reconnus aux autorités locales, des décrets en Conseil d'Etat, pris après consultation du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, fixent les...
Date: 2010-05-11 05:58:25
Site : http://greeqs.free.frOrganisation Générale - Université Mohammed VI des ...
PertinenceChakib Nejjari est né en 1966 à Fès. Après des études médicales à Bordeaux, il s'est orienté vers l'Epidémiologie et la Santé Publique en obtenant une Maîtrise en statistique, informatique et modélisation de l'Université de Bordeaux, un DEA en Epidémiologie clinique et évaluation des actions de santé de l'Université de Nancy et un Doctorat scientifique de l'Université de...
Site : http://www.um6ss.ma
Concours 330 personnels Santé Publique 2016-2017 MINFOPRA ...
PertinenceOphtamologie
b) Ledit concours se déroulera les 26 et 27 novembre 2016 au Centre unique de Yaounde.
CONDITIONS Â REMPLIR POUR FAIRE ACTE DE CANDIDATURE.
a)- Conditions générales:
Peuvent faire acte de candidature, les Camerounais de deux sexes remplissant les conditions suivantes:
Réunir les conditions générales requises pour l'accès aux emplois publics, telles...
Site : concourscameroon.blogspot.com
Thèmes liés : pharmacien inspecteur de sante publique concours 2016 / concours sante publique 2016 / programme national de sante publique 2016 / pharmacien inspecteur de sante publique programme concours / ministere de l education et de la sante
Nombre d'équipements et de services de santé en 2016 ...
PertinencePrésentation générale de la BPE
Une présentation générale de la Base permanente des équipements / BPE est disponible dans la rubrique « Définitions, méthodes et qualité » du site Insee.fr.
Alimentation de la BPE
La BPE est alimentée par :
6 grands répertoires : ADELI, FINESS et RPPS (Ministère chargé de la santé), RAMSESE ...
Site : https://www.insee.fr
Amélioration de l’efficience des établissements de santé ...
PertinenceAmélioration de l'efficience des établissements de santé
Amélioration de l'efficience des établissements de santé
Une démarche globale reposant sur de nombreux leviers de performance
publié le25.05.16 mise à jour16.06.17
Le Ministère s'est engagé dans une démarche globale d'amélioration de l'efficience des établissements de santé reposant sur de nombreux leviers de performance. Ce...
Site : http://solidarites-sante.gouv.fr
Thèmes liés : projet etablissement public sante / systeme gestion etablissement sante / systeme d information sante / complementaire sante fonction publique d'etat / ministere de la sante publique et de l environnement
COMMISSION DE LA SANTE PUBLIQUE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU ...
PertinenceLe président: M. Clarinval est absent.
08.01 Laurette Onkelinx, ministre: Monsieur le président, je suis un peu embêtée pour M. Clarinval. Hier, en commission des Affaires sociales, il m'a demandé si je croyais que nous arriverions à ses questions. Comme je pensais que les projets de loi prendraient plus de temps, je lui ai sincèrement répondu que cela me paraissait difficile. Que...
Date: 2012-12-18 16:06:55
Site : http://www.lachambre.beRECRUTEMENT - Recrutements directs | Le portail des ...
PertinenceLes missions de la DGFiP, importantes et variées, la placent au coeur de la vie financière publique de notre pays, tant à l'échelon local qu'au plan national.
Ces missions relèvent à la fois de la fiscalité et de la gestion publique.
En matière fiscale et foncière, la DGFiP élabore et explicite la législation et la réglementation. Elle assure le traitement des déclarations et le...
Date: 2017-10-04 22:16:01
Site : https://www.economie.gouv.frThèmes liés : charge de mission sante publique / direction generale de la sante publique / environnement de la sante publique et de la securite
Médecin Inspecteur du Travail - Métiers et concours ...
PertinenceMédecin Inspecteur du Travail
publié le07.04.17
Le ministère du Travail recrute des Médecins Inspecteurs du Travail. Pour proposer votre candidature, vous devez vous prévaloir d'un doctorat en médecine, d'une qualification de Spécialiste en médecine du travail, d'une inscription à l'ordre des médecins et d'une expérience en médecine du travail de cinq ans au moins.
Missions...
Date: 2017-10-04 16:58:22
Site : http://travail-emploi.gouv.frédile » Assainissement collectif
PertinenceAssainissement collectif
L'assainissement d'un immeuble est dit collectif lorsque ses eaux usées sont collectées par un réseau public d'assainissement, puis acheminées en vue d'y être traitées dans une station d'épuration. La collectivité est alors responsable de la police de ses réseaux et du bon fonctionnement de sa station d'épuration, un contrôle réglementaire spécifique étant...
Site : http://edile.fr
Thèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article 1331 1 code sante publique / pollution de l'eau et sante publique
OMS | Les champs électromagnétiques et la santé publique ...
PertinenceLes champs électromagnétiques et la santé publique: les radars et la santé humaine
Aide-mémoire N°226
Les radars ou systèmes de radiodétection permettent de déceler la présence, la direction et la distance d'aéronefs, de navires ou autres objets, généralement en mouvement. Ces systèmes reposent sur l'émission d'un champ électromagnétique pulsé de haute fréquence. Inventé ijl y...
Date: 2017-12-14 23:38:09
Site : http://www.who.intThèmes liés : objectifs de la sante publique selon l'oms / sante publique selon l'oms / memoire sur le systeme d information en sante / commission de l environnement de la sante publique / conception en systeme d information sante
Comités d'investissement - Fonds de solidarité FTQ
PertinenceClaude Séguin *
Michelle Savoie*
Biochimiste de formation, Michelle Savoie, Ph.D. participe activement, depuis plus de 25 ans, au développement de la vision et des plans stratégiques d'organisations et d'entreprises qui stimulent la création de richesse au Québec. Elle est présidente de Consilio Manuque qui offre conseil, analyse et approche stratégique pour le développement, la...
Site : http://www.fondsftq.com
Thèmes liés : maitrise en sante publique universite de montreal / maitrise en sante publique universite laval / doctorat en sante publique universite de montreal / maitrise en sante publique au canada / maitrise en sante publique montreal
Unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA) - Santé ...
PertinenceUnité hospitalière spécialement aménagée (UHSA)
le 28 mai 2015
Qu'est ce qu'une USHA ?
A la différence des UMD, les unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) ne travaillent qu'en lien direct avec les établissements pénitentiaires. Instaurées par la loi de programmation et d'orientation de la justice de septembre 2002, ces unités ont vocation à prendre en charge des...
Date: 2018-03-07 07:11:39
Site : http://www.psycom.orgThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique hospitaliere / code sante publique certificat medical / 1 code sante publique / 3 code sante publique
COMBIEN COUTE UN DIAGNOSTIC IMMOBILIER ? Tarif Diagnostic ...
PertinenceDiagnostic immobilier Amiante :
Les propriétaires de biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 doivent faire effectuer un diagnostic amiante lors de la vente ou de la location de leur logement.
Il existe plusieurs cas : en cas de vente, de location ; en cas de travaux, de démolition et dans le cas où le local reçoit du public (local...
Date: 2013-05-24 13:19:57
Site : http://combien-coute-un-diagnostic-immobilier.comJob509 | Conseiller Technique de l’Unité d’Appui à la ...
PertinenceDate d'embauche: 1 juillet 2013
Publiée le: May 21, 2013
Conseiller Technique de l'Unité d'Appui à la Décentralisation Sanitaire du Ministère de la Santé Publique et de la Population (UADS/MSPP). at Management Sciences For Health
Description du poste:
RÉSPONSABILITÉS GÉNÉRALES : Nous recherchons la candidature d'un personnel très motivé possédant un excellent dossier académique et...
Site : http://www.job509.com
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de la population d'haiti / ministere sante publique et population haiti / ministere de la sante publique et de la population / ministere de la sante publique et de l environnement / l'organisation du systeme de sante en france
Le Droit face au paranormal (2) - Le délit d'exercice ...
PertinenceLe Droit face au paranormal (2)
Le délit d'exercice illégal de la médecine
par Jean Boudot - SPS n° 253, juillet 2002
Nous poursuivons notre série d'articles consacrée aux dispositions du droit pénal concernant les différentes pratiques du paranormal. Dans Science et pseudo-sciences n° 251, nous avions traité de l'article R34-7° de l'ancien code pénal punissant d'une amende « les...
Date: 2017-10-05 00:20:39
Site : http://www.pseudo-sciences.orgOffice de la Naissance et de l'Enfance - ONE: A l'école
PertinencePublications professionnels
L'image qui vient habituellement à l'esprit quand on parle de médecine scolaire est celle des visites médicales auxquelles doivent se rendre périodiquement les enfants. Elles permettent de mesurer la taille, le poids, de vérifier la vue et l'ouïe mais également de dépister d'éventuelles maladies. Ces visites visent donc à vérifier que l'enfant se...
Site : http://www.one.be
Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / service de promotion de la sante scolaire / service provincial de promotion de la sante / service de promotion de la sante / centre medical du service de sante
Les conditions générales d'utilisation de MédecinDirect
PertinenceE-mail : contact@medecindirect.fr
Dans de telles hypothèses, la responsabilité de la société MEDECIN DIRECT ne pourra en aucun cas être engagée.
d) Prix et paiement du Service
L'accès au Service est généralement proposé gracieusement via des partenaires assureurs, des mutuelles, des entreprises ou institutions publiques ou privées (ci-après, le « Tiers Payeur »). Les conditions...
Site : http://www.medecindirect.fr
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / secret medical code sante publique / evolution de l'etat de sante en france / ile de france sante gouv medecin agree / code de sante publique article
Offres d'emploi Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ...
PertinenceL'AP-HP est un centre hospitalier universitaire à dimension européenne mondialement reconnu. Ses 39 hôpitaux accueillent chaque année 8 millions de personnes malades : en consultation, en urgence, lors d'hospitalisations programmées ou en hospitalisation à domicile....
04 octobre 2017 -
L'AP-HP est un centre hospitalier universitaire à dimension européenne mondialement reconnu. Ses 39...
Site : https://emploi.fhf.fr
Thèmes liés : cadre de sante de l'assistance publique des hopitaux de paris / sante de l assistance publique / master 2 recherche sante publique paris 11 / diplome universitaire sante publique paris / master recherche sante publique paris 11
Code de la santé publique - Titre IV : Etablissements ...
PertinenceArticle R6144-48
Les modalités de remplacement d'un représentant titulaire qui se trouve dans l'impossibilité d'assister à une réunion du comité technique d'établissement sont les suivantes :
I.-Lorsque l'élection a eu lieu au scrutin de liste, il peut être remplacé par l'un quelconque des suppléants de l'organisation syndicale pour laquelle il a été élu.
II.-Lorsque l'élection a...
Date: 2017-12-14 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.frThèmes liés : article l 6144 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / arrete ministre charge de la sante / correspondance articles code de la sante publique / code de sante publique article
Services de santé au travail. Le médecin du travail ...
PertinenceServices de santé au travail
Le médecin du travail (rubrique sélectionnée)
Le médecin du travail
Assurer le suivi individuel de l'état de santé des salariés et conseiller l'entreprise
Le médecin du travail, salarié de l'établissement ou rattaché à un service interentreprises, est un acteur central de la prévention des risques professionnels. Soumis au secret médical, il veille sur...
Date: 2017-10-04 22:07:17
Site : http://www.inrs.frDorifor
PertinenceVous souhaitez travailler dans le secteur des services aux personnes mais vous n'avez pas fait les études secondaires vous donnant l'accès à ce secteur ? Des formations pour adultes existent à Bruxelles... Vous avez déjà appris le métier d'aide-soignant mais n'avez pas encore l'autorisation d'exercer ? Renseignez-vous sur les modalités d'enregistrement...
D'abord quelques...
Site : http://www.dorifor.be
Thèmes liés : service public federal sante publique bruxelles / service public federal sante publique / service public federal soins de sante / service public federal sante / spf sante publique visa infirmier
Etablissement Public À Caractère Industriel Et Commercial ...
PertinenceLes établissements publics
Les établissements publics Les établissements publics sont les principales personnes publiques spécialisées. 1. La notion d'établissement public Trois éléments caractérisent les établissements publics (EP) : - L'EP est une personne morale. Ainsi, il possède un patrimoine et des organes propres. Il a une autonomie financière et notamment un budget distinct....
Site : http://www.etudier.com
l Attestation pour le JAF - Certificat médical | Justitia ...
PertinenceArticle 51 (article R.4127-51 du code de la santé publique)
"Le médecin ne doit pas s'immiscer sans raison professionnelle dans les affaires de famille ni dans la vie privée de ses patients."
L'article 28 : Article 28 (article R.4127-28 du code de la santé publique)
"La délivrance d'un rapport tendancieux ou d'un certificat de complaisance est interdite."
Par conséquent, vous ne pourrez...
Date: 2018-02-14 00:28:28
Site : http://justitialand.blogspot.comThèmes liés : code sante publique certificat medical / correspondance articles code de la sante publique / code de sante publique article / prescription medicale code sante publique / medical code sante publique
HoistGroup Commercial Santé Publique | SmartRecruiters
PertinenceCompany Description
Hoist Group est le partenaire global des professionnels de l'hôtellerie, des établissements de santé, des centres de congrès et des espaces publics. Fort de plus de 20 ans d'expériences dans le secteur de l'hôtellerie, Hoist Group est le leader du marché pour la fourniture d'accès Internet haut débit (HSIA), de services pour les conférences, de solutions TV...
Site : https://jobs.smartrecruiters.com
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / ingenieur sante publique / pole sante publique / charge de mission sante publique / job sante publique
Comment les téléspectateurs ont été abusés par Cash ...
PertinenceIntroduction
Le sujet de l'émission Cash Investigation diffusée sur la chaîne publique France2 le 2 février 2016 portait sur l'épineuse question des pesticides avec un reportage dénonçant les risques encourus, notamment pour la santé des enfants comme en atteste l'affirmation contenue dans son titre choc « Produits chimiques : nos enfants en danger ».
Tout le monde est...
Date: 2017-10-05 05:08:40
Site : http://www.pseudo-sciences.orgPréfecture du Finistère / Organisation de la préfecture et ...
PertinenceLes services de la préfecture sont organisés comme suit:
Cabinet du préfet
Sont placés sous l'autorité directe du directeur de cabinet :
Bureau de la représentation de l'État
traitement des interventions ;
élaboration des prévisions, centralisation et analyses des résultats électoraux et suivi de la vie politique locale ;
acceptation des démissions des maires et des...
Date: 2018-02-15 06:30:36
Site : http://www.finistere.gouv.frThèmes liés : centre de sante et de service sociaux de l'energie / centre de sante et de services sociaux de l energie / conception en systeme d information sante / systeme d information sante / commission de l environnement de la sante publique
Santé Canada - oag-bvg.gc.ca
PertinenceChapitre 4 -- La réglementation des médicaments -- Santé Canada
Automne 2011 -- Rapport du vérificateur général du Canada
Chapitre 4 -- La réglementation des médicaments -- Santé Canada
Automne 2011 -- Rapport du vérificateur général du Canada
Rapport d'audit de performance
Le présent rapport fait état des résultats d'un audit de performance réalisé par le Bureau du...
Site : http://www.oag-bvg.gc.ca
Appel à projets Maladies psychiques : accès aux soins et ...
PertinenceMaladies psychiques : accès aux soins et vie sociale
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Les maladies psychiques sont un enjeu majeur de santé publique. D'après les enquêtes en population générale réalisées ces dernières années, près de 3% de la population française présente des troubles mentaux. Pour 1% d'entre eux au moins, il s'agit de troubles graves (psychoses, schizophrénies...),...
Site : https://www.fondationdefrance.org
Thèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / complementaire sante fonction publique d'etat / service d education pour la sante / l'etat de sante de la population en france / association elus sante publique et territoires
Le Service de santé des armées (SSA) - Onisep
PertinenceAccueil Choisir mes études Après le bac Principaux domaines d'études Les écoles de la Défense
Sommaire du dossier
Les écoles de la Défense
Le Service de santé des armées (SSA)
publication : 17 novembre 2017
Le Service de santé des armées assure la formation initiale des médecins et pharmaciens militaires, ainsi que celle des infirmiers des forces armées. Il dispense la...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : l'ecole du service de sante des armees de lyon bron / ecole du service de sante des armee lyon / formation service sante armee / ecole du service de sante des armee / recrutement service sante armee
Glossaire - ANSM : Agence nationale de ... - ansm.sante.fr
PertinenceLe Comité pour l'évaluation des risques en matière de pharmacovigilance (PRAC) de l'EMA a été mis en place en juillet 2012.
Il est chargé d'évaluer tous les aspects de la gestion des risques liés à l'utilisation des médicaments : de la détection, l'évaluation, la minimisation à la communication.
Le PRAC se réunit une fois par mois. Ses membres sont nommés pour une...
Date: 2017-10-05 00:09:12
Site : http://ansm.sante.frINPES - Santé publique France
PertinenceInégalités sociales de santé
Qu'est-ce qui détermine notre état de santé ?
À chaque étape de la vie, l'état de santé se caractérise par des interactions complexes entre plusieurs facteurs d'ordre socio-économique, en interdépendance avec l'environnement physique et le comportement individuel. Ces facteurs sont désignés comme les « déterminants de la santé »....
Admission et inscription- mssp - Institut National de ...
PertinenceLes candidats devront répondre aux conditions suivantes pour être admissibles au programme de master :
Médecins (3 ans d'expérience)
Bacheliers/licenciés en sciences de la santé publique (5 ans d'expérience)
Les candidats admissibles sur base de leurs dossiers d'inscription devront ensuite valider un concours d'accès.
Dans les années à venir le programme deviendra accessible aux...
Site : insp.bi
Thèmes liés : master en sciences de la sante publique / master sante publique infirmier / licence sante publique / master sante publique france / sciences de la sante publique
Responsabilité du médecin du travail | AtouSante
PertinenceDepuis la loi du 4 mars 2002, l'assurance responsabilité civile d'un médecin salarié, et donc d'un médecin du travail est nécessairement prise en charge par l'assurance de l'employeur du médecin. Si le médecin a en plus souscrit une responsabilité civile auprès de son assurance personnelle, c'est à dire s'il se trouve en double assurance responsabilité civile, il est plus vulnérable,...
Site : atousante.com
N° 1278 - Projet de loi relatif à la déontologie et aux ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 juillet 2013.
PROJET DE LOI
relatif à la déontologie et
aux droits et obligations des fonctionnaires,
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission...
L’hôpital mis à mal par le management - La Vie des idées
PertinenceLe service public de santé est menacé par l'intensification de la contrainte financière. C'est, du moins, l'avis des auteurs de L'hôpital en réanimation, un volume qui rassemble des contributions d'auteurs divers. Leur point commun est de rechercher une logique d'ensemble dans l'accumulation de réformes des dernières années, du Programme de médicalisation des systèmes d'informations...
Date: 2017-10-04 21:35:36
Site : http://www.laviedesidees.frChamps magnétiques | Santé humaine | Hydro-Québec
PertinenceMaladies cardiovasculaires
Cliquer sur l'un des sujets ci-dessus pour plus d'informations
Les travaux réalisés à l'échelle cellulaire n'ont révélé aucun effet marquant des champs magnétiques à des niveaux inférieurs à 50 µT. Les études expérimentales sur les animaux n'ont pas fait état d'effet toxique à des niveaux d'exposition de 5 000 µT, qui sont de 25 000 à 100 000 fois...
Site : http://www.hydroquebec.com
Santé et sécurité au travail : définition de Santé et ...
PertinenceGénéralités et enjeux
La pénibilité du travail varie grandement selon les métiers et leurs conditions d'exercice ( hauts-fourneaux de Clabecq , Belgique).
La signalétique et les étiquettes de danger sont un des nombreux outils de prévention rendus obligatoires au XXe siècle pour certains produits et certaines activités.
La protection de la santé au travail des salariés de...
Inspecteur (des douanes, des impôts, du Trésor public, du ...
PertinenceLes champs marqués d'un * sont obligatoires.
Accueil Secteurs Fiches métier inspecteur / inspectrice des douanes, des finances publiques ou du travail
Fiche métier
inspecteur / inspectrice des douanes, des finances publiques ou du travail
L'inspecteur employé par les Douanes, la DGFiP (Direction générale des finances publiques) ou l'Inspection du travail est un cadre de la fonction publique...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : travail sante publique / ministere de l emploi et de la sante / carriere sante securite au travail / direction generale de la sante publique / centre de service de sante au travail
Responsabilité infirmière et protocoles d’urgence ...
PertinenceResponsabilité infirmière et protocoles d'urgence
N. COUESSUREL - SSSM du Rhône
UN CONTEXTE JURIDIQUE RÉGLEMENTAIRE EXPLICITE
Décret 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers
Décret 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier
RECODIFICATION DU CODE DE SANTÉ PUBLIQUE
Date: 2017-12-15 01:57:55
Site : http://91.121.116.104Forces armées françaises — Wikipédia
Pertinence« Armée française » redirige ici. Pour les autres significations, voir Armée française (homonymie) .
Forces armées françaises
365 835 (2014) [Note 1]
Troupes régulières
202 964+98 000 Gendarmerie (2015) [1]
Déployés hors du pays
27 680+25 000 Gendarmerie (2014)
40,5 milliards d'euros pour 2017 (hors pensions) [2]
Pourcentage du PNB
5,66 milliards d'euros de commandes...
Date: 2017-10-03 08:38:32
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : officier reserve service sante armee 8 et 9 mars 2007 / l'organisation du systeme de sante en france / formation service sante armee / recrutement service sante armee / l'etat de sante de la population en france 2015
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
DIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE
PertinenceLogement ancien destiné à être loué
Loi 2003-590 du 02/07/03 (art 91). Décret 2003-1219 et Arrêté du 19/12/03 (JO du 21/12/03)
Pour consulter la grille des tarifs, Cliquez sur : Voir la grille des Tarifs
DIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE
APPARTEMENT& MAISON
Amiante (Si permis de construire < 1er Juillet 1997) - Validité : illimitée si absence d'amiante et...
Date: 2013-05-17 15:20:45
Site : http://diagnostic-immobilier-obligatoire-vente.coTaxes d'urbanisme - TLE - TA : Fiscalité - forumveranda.fr
PertinenceTaxes d'urbanisme - TLE - TA
par js-martin » Lun 29 Aoû 2011 14:12
Lors de la construction d'une véranda, nous savons tous que nos impots locaux vont augmenter (la réalisation d'une véranda a des répercussions sur le calcul de votre taxe d'habitation et taxe foncière de votre maison). Toutefois, rares sont les personnes qui ont été avisés des taxes d'urbanisme.
Ces taxes d'urbanisme...
Site : http://www.forumveranda.fr
Thèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / qualite de l'eau et sante publique / article 1331 1 code sante publique
Plans et programmes pluriannuels en santé publique, ET ...
PertinenceCancer 2009-2013 (Plan )
Plan Cancer 2009-2013 (sur le site du Plan cancer)
(recommandation n°58) :Améliorer la prise en charge de certains dispositifs médicaux ou esthétiques), on lit :Parution au Journal Officiel le 25 juillet 2008 de la revalorisation du tarif de remboursement des prothèses capillaires.
Historique :
Haut conseil de la santé publique (HCSP). Rapport final,...
Site : http://chronisante.inist.fr
ICD-10-CM | SPF Santé Publique - health.belgium.be
PertinenceEnvironnement
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INTERNATIONAL CLASSIFICATION OF DISEASES - 10th REVISION - CLINICAL MODIFICATION (ICD-10-CM)
L'ICD-10-CM a été développée pour remplacer l'ICD-9-CM. L'ICD-10-CM est la modification...
Antennes-relais, Wi-Fi : quels sont les dangers
PertinenceDans un chat au Monde.fr, Michèle Rivasi, vice-présidente du Centre de recherche et d'information indépendantes sur les rayonnements électromagnétiques (Criirem) et tête de liste d'Europe Ecologie dans le Sud-Est, déplore l'utilisation intempestive d'appareils mettant en oeuvre des ondes électromagnétiques dont on ne sait rien sur l'impact sanitaire pour les populations.
Xavier_Grenoble...
Date: 2017-12-05 04:52:52
Site : http://www.lemonde.frThèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france / direction generale de la sante publique / l'etat de sante de la population en france
Lindane — Wikipédia
PertinenceExposé des risques et mesures de sécurité
Toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion.
Irritant pour les yeux et la peau.
Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.
Conserver hors de la portée des enfants.
Conserver à l'écart des aliments et boissons,...
Date: 2017-10-01 13:06:29
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