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emploi sante fonction publique
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ST2S-3: ST2S Cour: Mme Levy-Beff
PertinenceST2S Cour: Mme Levy-Beff
Chapitre 1: Cour de la Santé de l'individu à la santé, et au bien-être de la population
Objectifs :
Ø Définir la notion de santé
Ø Définir la notion de santé individuelle
Mots clés : Relative, Subjective, Variable et Dynamique
I) La Santé : Une approche individuelle
1) 1) La santé individuelle :...
Date: 2014-10-05 07:53:25
Site : http://st2s-3.blogspot.comSanté publique recrutement - Direct Emploi
Pertinencesanté publique recrutement
Direct emploi est un site d'offre d'emploi destiné à faciliter votre recherche d'emploi. Que ce soit pour un cdi, un cdd, un stage ou un poste en alternance, vous pouvez effectuer des recherches simplement pour trouver tout type de poste adapté à votre recherche. Votre recherche porte sur les termes suivantes. sante, mais aussi recrutement associé au terme publique
2m recrutement
Technicien de...
Site : https://www.directemploi.com
Thèmes liés : offre d'emploi sante publique france / offre d emploi sante publique / recherche d'emploi sante et services sociaux / offres d'emploi sante et services sociaux / offre d'emploi france sante
La production des campagnes médiatiques de santé publique ...
PertinenceLes campagnes de communication en santé publique se sont systématisées depuis les années 1970. Elles constituent aujourd'hui une action politique à part entière. En nous appuyant sur les données issues de monographies de trois campagnes françaises - deux sur la santé mentale et une troisième concernant le sida -, nous avons analysé leur production, qui fait ressortir l'existence d'une...
Site : socio-logos.revues.org
Recrutement 1000 jeunes diplômés bilingues MINFOPRA ...
PertinenceRecrutement 1000 jeunes diplômés bilingues MINFOPRA Cameroun Fonction Publique
Recrutement 1000 jeunes diplômés bilingues MINFOPRA Cameroun Fonction Publique
octobre 12, 2017
Recrutement 1000 jeunes diplômés bilingues MINFOPRA Cameroun Fonction Publique.
Avis de Recrutement 1000 jeunes diplômés bilingues MINFOPRA Cameroun Fonction Publique. Dans le cadre de la résorption du déficit...
Site : https://kamerpower.com
Thèmes liés : ministere de la sante publique offre d'emploi / offre d emploi sante publique / offre d'emploi ministere de la sante / recrutement sante publique cameroun / cameroun ministere sante publique
Santé publique, Ministres, Environnement - Belgique
PertinenceConseil et conflit - La Libre
Le CSS. Le Conseil supérieur de la Santé est un service fédéral relevant du SPF Santé publique, sécurité de la chaîne alimentaire et environnement. [...] Il rend des avis scientifiques relatifs à la santé publique aux ministres de la Santé publique et de l'Environnement. [...] Le CSS tient à indiquer que certains experts liés à cet avis ont...
Piloter la Gestion prévisionnelle des emplois, des ...
Pertinence>Piloter la Gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences : comment anticiper et veiller sur les talents de l'administration publique ?
Piloter la Gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences : comment anticiper et veiller sur les talents de l'administration publique ?
Dans une société en changement, pour assurer un service...
Site : https://www.carrieres-publiques.com
Thèmes liés : emploi sante fonction publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / sante de l assistance publique / conception en systeme d information sante
Espace emploi-concours ARS Martinique
PertinenceEspace emploi-concours ARS Martinique
L'espace emploi vous permet de mettre en ligne ou de consulter les annonces de concours et de postes vacants de la fonction publique hospitalière dans la région, ainsi que les offres d'emploi de l'ARS.
Emploi à l'Agence Régionale de Santé
Vous pouvez consulter les offres d'emploi de l'ARS de Martinique .
Emplois de la fonction publique...
Site : http://www.emploi.ars.sante.fr
Thèmes liés : offre d emploi sante publique / offres d emplois sante publique / emploi sante fonction publique / offres emploi sante publique / journal officiel sante publique
Formation en cours d'emploi - espum.umontreal.ca
PertinenceMicroprogramme en gestion offert dans le contexte de la relève des cadres
Information sur demande
Formation continue
Programmes courts
En plus des programmes offerts en ligne, les professionnels et gestionnaires en emploi peuvent s'inscrire à nos microprogrammes de 2e cycle et aux formations courtes de 3e cycle. Tous les cours suivis à l'ESPUM sont crédités et peuvent, selon les résultats...
Site : http://espum.umontreal.ca
Thèmes liés : doctorat en sante publique universite de montreal / programme sante publique universite de montreal / maitrise en sante publique universite de montreal / programme national de sante publique du quebec / institut sante publique montreal
Les organismes gestionnaires de la fonction publique ...
Pertinence2.2. Les centres de gestion
Les agents territoriaux participent par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans des organismes consultatifs à l'organisation et au fonctionnement des services publics, à l'élaboration des règles statutaires et à l'examen des décisions individuelles relatives à leur carrière (I). Ils peuvent également être représentés dans des institutions de...
Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : participation complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante obligatoire 2016 fonction publique territoriale / complementaire sante obligatoire fonction publique 2016 / obligation complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique d'etat
Fiche métier Conseiller de santé publique (H/F ...
PertinenceLe conseiller en santé publique travaille pour le compte de l'Etat, il se charge de la conception de programmes dédiés à la prévention, le contrôle ou l'évaluation des dispositifs de santé. A ce titre, il doit posséder une excellente connaissance des systèmes de santé (sécurité sociale, mutuelles...) mais aussi une expertise médicale. Le statut étant celui de fonctionnaire, ce...
Site : https://www.ouestfrance-emploi.com
Thèmes liés : service de la sante publique / fiche metier sante publique / service de sante et service sociaux emploi / emploi sante et service sociaux / sante et service social
C'est quoi l'internat de santé publique - irken.free.fr
PertinenceEst-ce que l'internat de SP est bien à Strasbourg, à Nancy, à Besançon ? De manière générale, où sont les meilleures villes pour faire le DES de SP ?
La plupart des CHU qui accueillent des internes de santé publique ont théoriquement les capacités de les former, autant au niveau des stages que des formations théoriques.
Cependant, il y a des villes/régions "favorisées"... En...
Date: 2017-10-04 23:43:52
Site : http://irken.free.frÉcole des hautes études en santé publique — Wikipédia
PertinenceÉcole des hautes études en santé publique
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(février 2013)
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Date: 2017-10-03 06:20:22
Site : https://fr.wikipedia.orgÉcole des hautes études en santé publique — Wikipédia
PertinenceÉcole des hautes études en santé publique
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Site : https://fr.wikipedia.orgÉcole des hautes études en santé publique — Wikipédia
Pertinence(Redirigé depuis EHESP )
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L'École des hautes études en santé...
Date: 2017-10-03 06:20:22
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PertinenceÉcole des hautes études en santé publique
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Site : https://fr.wikipedia.orgÉcole des hautes études en santé publique — Wikipédia
PertinenceÉcole des hautes études en santé publique
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(février 2013).
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Date: 2018-02-12 20:49:57
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PertinenceÉcole des hautes études en santé publique
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(février 2013).
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Date: 2018-02-12 20:49:57
Site : https://fr.wikipedia.orgCirculaire n° 30 DH 8 du 5 juin 1984 relative à l ...
PertinenceRevenir aux résultats de recherche Imprimer cette page
Circulaire n° 30 DH 8 du 5 juin 1984 relative à l'application aux agents des établissements mentionnés à l'article L. 792 du code de la santé publique des dispositions de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, qui constitue le titre I du...
Médecins Agréés | Agence régionale de santé Occitanie
Pertinence8 janvier 2018
Le médecin agréé est seul habilité à procéder aux examens médicaux des fonctionnaires des trois fonctions publiques (Etat, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière).
Corps de texte
Les médecins agréés sont des généralistes et des spécialistes figurant sur une liste établie dans chaque département par le Préfet, sur...
Site : https://www.occitanie.ars.sante.fr
Thèmes liés : emploi sante fonction publique / sante publique medecine du travail / sante publique medecine
La santé publique : la politique définie au niveau nationale
PertinenceLes modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :
La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.
La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...
La santé publique : la politique définie au niveau ...
PertinenceLes modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :
La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.
La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...
Site : http://www.forumedsp.org
Cadre de santé infirmier : vers la fin d’une inscription ...
PertinenceMentionné dans les tables du recueil Lebon
5ème et 4ème sous-sections réunies
M. Charles Touboul, rapporteur
lecture du mercredi 20 mars 2013
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Vu la requête, enregistrée le 26 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil
d'Etat, présentée par Mme B...A..., demeurant..., ; Mme A... demande au Conseil d'Etat :
1°) d'annuler pour excès...
Site : http://www.actusoins.com
Guide « maladie chronique et emploi » dans la fonction ...
Pertinence39 % pour cent des personnes travaillant dans la fonction publique territoriale sont touchés par la maladie chronique, contre 20 % dans la population générale.
Nous avons donc accompagné la Mutuelle Nationale Territoriale pour réaliser, en étroite collaboration avec des agents concernés et des experts territoriaux volontaires - médecins de prévention, assistantes sociales,...
Site : http://www.chronicite.org
Thèmes liés : mutuelle sante fonction publique territoriale / emploi sante fonction publique
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ...
PertinenceLOI n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel (1)
L'article 6 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires interdit le harcèlement sexuel et est modifié pour tenir compte de la nouvelle définition du harcèlement sexuel : l'ensemble des « propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à...
Site : http://www.cdg971.fr
Thèmes liés : participation complementaire sante fonction publique territoriale / obligation complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique d'etat / emploi sante fonction publique
DGFP Algérie - Législations et réglementations
PertinenceOrdonnance n° 06-03 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au 15 juillet 2006
portant statut général de la fonction publique.
Le Président de la République,
Vu la Constitution, notamment ses articles 51, 122-26 et 124;
Vu l'ordonnance n° 74-103 du 15 novembre 1974, modifiée et complétée, portant code du service national;
Vu l'ordonnance n° 76-111 du 9 décembre 1976 portant...
Site : http://www.dgfp.gov.dz
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / emploi sante fonction publique / correspondance articles code de la sante publique / article 38 7 du code de sante publique / article 10 code sante publique
Statut général de la fonction publique - SGG ... - joradp.dz
PertinenceStatut Général de la Fonction Publique
Ordonnance n°06-03 du 19 Joumada Ethania 1427
correspondant au 15 juillet 2006
portant statut général de la fonction publique
Le Président de la République,
Vu la Constitution, notamment ses articles 51, 122-26° et 124;
Vu l'ordonnance n°74-103 du 15 novembre 1974, modifiée et complétée, portant code du service national;
Vu l'ordonnance...
Date: 2012-01-26 13:26:00
Site : http://www.joradp.dzThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / emploi sante fonction publique / recherche d'emploi sante et services sociaux / rapport du haut conseil de la sante publique
Tous les concours de la fonction publique - Pharmacien ...
PertinenceAbonnements
Les services numériques du Groupe moniteur
Actualité BTP avec lemoniteur.fr | Collectivités locales avec Lagazette.fr | Santé social avec Lagazette-sante-social.com | Elus Locaux avec Courrierdesmaires.com | Droit immobilier avec Operationsimmobilieres.com | Marchés publics avec Achatpublic.info | Collectivités territoriales avec Territorial.fr | Produits construction avec Batiproduits.com |...
Site : emploipublic.fr
Thèmes liés : emploi sante fonction publique / offres d'emploi sante et services sociaux / emploi public sante social / offre emploi sante et services sociaux / offre d emploi sante publique
Concours Adjoint sanitaire de 1ère classe Interne ...
PertinenceLe concours adjoint sanitaire 1ere classe interne
Le concours d'adjoint sanitaire 1ere classe interne vous donne accès à un cadre d'emploi médico-technique de catégorie C. Les adjoints sanitaires procèdent au recueil des données relatives à l'état sanitaire de l'environnement et participent aux actions de maîtrise des perturbations des milieux de vie.
La fonction et cadre...
Site : https://www.carrieres-publiques.com
Thèmes liés : code de la sante publique livre iii titre ii / sante publique livre iii titre ii / code de la sante publique livre iii titre / sante publique livre iii titre / emploi sante fonction publique
Le droit syndical dans la fonction publique d’état ...
Pertinence- La Constitution du 4 octobre 1958 - article 34
- Articles L2132-1 à 6 du Code du Travail donnant la personnalité civile et la possibilité d'agir en justice aux syndicats professionnels pour la défense des intérêts individuels et collectifs de ses membres
- Circulaire n°1245 du 17 juin 1976 relative à la situation des agents bénéficiant d'autorisations spéciales d'absence et de...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : obligation d'adherer a un service de sante au travail / article l 1 du code de la sante publique / emploi sante fonction publique / article l 10 du code de la sante publique / sante de l assistance publique
Offre emploi médecin de santé publique (h/f) ville de ...
PertinenceRémunération : Rémunération statutaire + régime indemnitaire
Descriptif et missions
Médecin de santé publique (H/F)
LA VILLE DE MONTPELLIER RECRUTE PAR VOIE STATUTAIRE
Un Médecin de santé publique (H/F)
Rejoignez la ville de Montpellier et travaillez pour - le bien vivre ensemble - !
PROFIL DU POSTE
Montpellier, huitième ville de France classée parmi les plus dynamiques, recrute par...
Programme National France – Infosuicide.org
PertinenceHISTOIRE DE L'ORGANISATION NATIONALE DE LA PRÉVENTION
DU SUICIDE EN FRANCE ET SES ÉVOLUTIONS
A la suite de la reconnaissance du suicide comme problème de santé publique dans le courant des années 1990, une politique publique spécifique de prévention du suicide est mise en place.
Émergence d'une priorité nationale de santé publique
Chapitre élaboré avec des extraits de l'article de...
Site : http://www.infosuicide.org
Définition des concepts | Portail de la Fonction publique
PertinenceAccueil > Études & Statistiques > Définition des concepts
Définition des concepts - 04/02/2015
Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).
Tout ouvrir / Tout fermer
Accident de trajet
Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le...
Santé (ministère) Algérie 2017 | Concours fonction publique
Pertinencevia la fonction publique.
Le guide offre aux candidats intéressés une méthode de filtrage d'annonces sur le site de la DGFP qui propose les...
Date: 2017-04-05 07:49:47
Site : http://fonction-public.city-dz.comThèmes liés : offre d'emploi sante publique algerie / ministere de la sante publique offre d'emploi / emploi sante fonction publique / offre d emploi sante publique / ministere de la sante algerie concours
Droit applicable à la prévention - Le Code du travail et ...
PertinenceDans la Fonction publique doivent s'appliquer les dispositions du Code du travail (CT) relatives aux principes et à la démarche de prévention ainsi qu'aux règles particulières de sécurité au travail.
1. Fonction publique territoriale (FPT), L'article 108-1 modifié de la loi n° 84 53 du 26 janvier 1984 relative au statut de la FPT, rend applicable la partie IV du code du travail.
Date: 2018-03-07 07:01:26
Site : https://www.cdc.retraites.frDans la limite de 80 jours réglementaires, un praticien ...
PertinenceDans la limite de 80 jours réglementaires, un praticien hospitalier en cessation d'activité pour mis...
Dans la limite de 80 jours réglementaires, un praticien hospitalier en cessation d'activité pour mise à la retraite, a droit à l'option de l'indemnisation prévue par les textes
Cour administrative d'appel, Bordeaux, 17/11/2015, CHU de la Réunion - 14BX03137
Site : https://www.hopitalex.com
La production des campagnes médiatiques de santé publique ...
PertinenceRevue de l'association française de sociologie
Accueil > Numéros > 8 > Articles > La production des campagnes média...
8 | 2013 : Varia
La production des campagnes médiatiques de santé publique : une dialectique entre normalisation des comportements collectifs et appel à la responsabilisation individuelle
Production process of media campaigns in public health:...
S'améliorer constamment : Favoriser un milieu de travail ...
PertinenceS'améliorer constamment : Favoriser un milieu de travail positif au sein de la fonction publique
S'améliorer constamment : Favoriser un milieu de travail positif au sein de la fonction publique
Ayla Boz, Maysaa Maraqa et Madelaine Morrison, Université Carleton
Cette étude recommande de favoriser un environnement de travail positif en mettant l'accent sur le fait que les sous-ministres sont...
Site : http://www.csps-efpc.gc.ca
Santé publique France - Cire PACA Corse à Marseille ...
PertinenceLe Service Promotion de la Santé de la Direction de la Santé Publique de la Ville de Grenoble recrute un, une chargée de mission santé précarité et Réduction Des Risques
Réf. 16101 Offre d'emploi. FP. Isère. Publiée le 13/02/2018.
La Ville de Grenoble a élaboré de façon partenariale et participative, un Plan Municipal de Santé 2016/2020. Le Service Promotion de la...
Site : http://www.bdsp.ehesp.fr
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
PertinenceLe Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la fonction publique,
Vu le code du travail ;
- Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État ;
Vu le décret n° 68-619 du 29 juin 1968 modifié...
Date: 2017-12-15 00:17:22
Site : http://itefa.unsa.orgThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1110 5 du code de la sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / complementaire sante fonction publique d'etat
Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice ...
PertinenceLe Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la fonction publique,
Vu le code de commerce, notamment ses articles L. 121-4 et R. 121-1 à R. 121-4 ;
Vu le code pénal, notamment ses articles 432-12 et 432-13 ;
Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 531-1 à L. 531-16 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article L. 311-1 ;
Vu code de la santé...
Date: 2017-12-14 23:58:43
Site : http://itefa.unsa.orgN° 1278 - Projet de loi relatif à la déontologie et aux ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 juillet 2013.
PROJET DE LOI
relatif à la déontologie et
aux droits et obligations des fonctionnaires,
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission...
Le cadre juridique relatif à la gestion des inaptitudes ...
PertinenceAccueil Newsletter Lettre 16 - Lettre des partenaires du FIPHFP - Avril 2014 Le cadre juridique relatif à la gestion des inaptitudes professionnelles dans la Fonction publique pour raison médicale
Le cadre juridique relatif à la gestion des inaptitudes professionnelles dans la Fonction publique pour raison médicale
Partager sur Facebook
Afin de répondre à vos attentes, cet article Juridique...
Date: 2017-12-15 04:05:54
Site : http://www.fiphfp.frThèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / sante publique medecine du travail / sante publique et medecine preventive / definition de l'ordre public en droit / cours sante publique medecine
Ministère de la Fonction Publique, de la Rationalisation ...
PertinenceSkip to content
Information
Dans le cadre de l'amélioration du service rendu aux usagers, le ministère chargé de la Fonction publique a mis en place un service sms (web to sms). Si vous recevez un sms marqué FPublique, Ministre_FP, Cabinet_FP, SG_FP pour complément de dossier ou information sur votre carrière entre autres, sachez que c'est authentique. NB : vous ne pouvez pas répondre...
Site : http://www.fonctionpublique.gouv.sn
Thèmes liés : emploi sante fonction publique / direction generale de la sante publique / definition du ministere de la sante publique / ministere sante publique nb / ministere sante publique
Handicap - Maire-Info
PertinenceAccueil de loisirs des enfants handicapés : la Cnaf lance une mission nationale
La Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) a lancé hier une mission nationale d'étude, dans l'objectif de développer l'accès des enfants handicapés aux accueils de loisirs. Mise en place pour dix-huit mois, cette mission vise à faire « un état des lieux des besoins et attentes ...
Article du...
Site : http://www.maire-info.com
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / emploi sante fonction publique / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement
Médecine préventive dans la fonction publique territoriale ...
PertinenceMédecine préventive dans la fonction publique territoriale
14e législature
Question écrite n° 00385 de M. Jean-Pierre Demerliat (Haute-Vienne - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 - page 1567
M. Jean-Pierre Demerliat appelle l'attention de Mme la ministre de la réforme...
Date: 2016-10-21 11:28:34
Site : senat.frThèmes liés : sante publique medecine du travail / service de sante au travail interentreprises / centre de service de sante au travail / adherer a un service de sante au travail / service sante travail
Offres d'emploi - Réseau de la santé et des services ...
PertinenceAgente ou agent de recherche et de planification socio-économique
dans le domaine de la santé et des services sociaux
Consultez cet appel de candidatures sur le site www.carrieres.gouv.qc.ca.
L'INSCRIPTION À CE PROCESSUS DE QUALIFICATION DOIT OBLIGATOIREMENT SE FAIRE AVEC LE FORMULAIRE D'INSCRIPTION EN LIGNE DISPONIBLE SUR LE SITE : www.carrieres.gouv.qc.ca.
AUCUN CURRICULUM VITAE NE SERA...
Les 200 000 emplois promis par le président IBK : Le taux ...
PertinenceFaire le point des réalisations du département en termes de création d'emplois et de formation professionnelle, présenter la feuille de route du département sur la période 2017-2018, tels étaient le menu d'un déjeuner de presse organisé hier lundi 17 juillet 2017 à Maeva Palace par le ministère de l'Emploi et de la Formation Professionnelle.
Ce déjeuner de presse était présidé...
Site : http://malijet.com
Thèmes liés : emploi sante fonction publique / ministere de l emploi et de la sante / atteintes a l environnement et a la sante publique / hygiene et sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement
[Société Française des Infirmier(e)s Anesthésistes] Temps ...
Pertinenceversion consolidée au 18 mai 2014
Décret n° 88-386 du 19 avril 1988 . relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière.
Définition du temps de travail et de l'astreinte par la Cour de Cassation (le 3 juin 1998) et son explication
la cour de Cassation avait auparavant défini le temps de travail effectif comme étant le...
Date: 2017-10-05 00:08:54
Site : http://sofia.medicalistes.orgTelechargements - Académie de Lille
PertinenceTEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site : ac-lille.fr
La fiche de paie des agents de la fonction publique d’état ...
Pertinence21 février 2016 Pas de commentaire
Les fonctionnaires de l'état ont droit, après service fait, à une rémunération comprenant le traitement, l'indemnité de résidence, le supplément familial de traitement ainsi que les indemnités instituées par un texte législatif ou réglementaire.
Les indemnités peuvent tenir compte des fonctions et des résultats professionnels des agents ainsi que...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / complementaire sante obligatoire 2016 fonction publique territoriale / complementaire sante obligatoire fonction publique 2016 / complementaire sante fonction publique 2016 / complementaire sante fonction publique territoriale obligatoire
