Articles pour le thème »
emploi sante fonction publique
358 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Noyades en France: Législation noyade en France
Pertinence856,027 personnes ont consultés cet article
Noyade en France: Législation française sur les noyades et hydrocutions (circulaire)
Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur
Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)
Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...
Site : http://www.noyades.com
Praticien contractuel, le droit à l'indemnité de précarité ...
PertinencePraticien contractuel, le droit à l'indemnité de précarité
Praticien contractuel, le droit à l'indemnité de précarité
Envoyer à un ami
0 Commentaire
Il arrive encore que des praticiens contractuels, exerçant en établissements hospitaliers publics et dont le contrat n'est pas reconduit, quittent l'établissement qui les emploie sans que leur soit versée l'indemnité dite « de fin de...
Site : https://www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique statut des praticiens hospitaliers / code de la sante publique praticien hospitalier / article 10 code sante publique
L'évolution du cadre et des missions des métiers de l ...
PertinenceSites à consulter
Introduction
Le champ professionnel de l'animation a fortement évolué depuis sa naissance dans l'après- guerre au sein des mouvements sociaux militants. Il s'est transformé tant dans ses contenus que dans ses formes de gouvernance, ce qui a nécessité un ajustement régulier de ses règles et pratiques.
Jean-Pierre Augustin 1 et Jean-Claude Gillet 2 définissent deux...
Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Les Français vus par leur généraliste | Sceaux, au pied du ...
Pertinence08 janvier 2012 , par Pascale Krémer
Les Français vus par leur généraliste
C'est elle-même qui le dit. Le cabinet du généraliste, comme l'école, offre un excellent point de vue sur la société. « On en perçoit tous les dysfonctionnements ». Gilda Romeo, jeune sexagénaire toute menue et un brin réservée, mais intarissable une fois en confiance, a fait quasiment toute sa carrière à...
Site : http://sceaux.blog.lemonde.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.frINPES - Santé publique France
PertinenceInégalités sociales de santé
Qu'est-ce qui détermine notre état de santé ?
À chaque étape de la vie, l'état de santé se caractérise par des interactions complexes entre plusieurs facteurs d'ordre socio-économique, en interdépendance avec l'environnement physique et le comportement individuel. Ces facteurs sont désignés comme les « déterminants de la santé »....
Université Toulouse 1 Capitole - Master (M2) Ethique ...
PertinenceLe master mention Ethique se déroule en M1 et M2. Les formations tant en M1 qu'en M2 sont pluridisciplinaires, faisant appel aux différentes composantes du master et créant ainsi un véritable socle pluri et transdisciplinaire.
Le niveau M1 permet de poser les bases méthodologiques, épistémologiques de chacun des trois domaines : philosophie, santé, droit.
Le niveau M2 s'attache davantage...
Site : http://www.ut-capitole.fr
Octroi d'allocations et indemnités aux membres du ...
PertinenceINTRODUCTION
Au début de l'année 2005, le Comité C wallon créait en son sein un groupe de travail chargé de proposer un corps de règles commun à l'ensemble des pouvoirs locaux en matière d'allocations et d'indemnités à octroyer aux membres de leur personnel.
Ce groupe de travail, auquel notre association a apporté sa participation active en qualité de technicien de la...
Site : http://www.uvcw.be
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / service public federal soins de sante / definition de l'ordre public en droit administratif / service public federal sante publique bruxelles
Décret n° 2008-149 du 19 février 2008 fixant les ...
PertinenceJORF n°0043 du 20 février 2008 J.O. disponibles
Décret n° 2008-149 du 19 février 2008 fixant les conditions d'hygiène et de salubrité relatives aux pratiques du tatouage avec effraction cutanée et du perçage, et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
NOR: SJSP0766174D
Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la santé, de la jeunesse...
Date: 2008-06-02 15:16:56
Site : http://www.admi.netFoire nationale de l'emploi de Montréal - Liste des ...
PertinenceZone Services - Soutien à l'emploi et développement de carrière
Liste complète des exposants (par ordre alphabétique)
La liste complète et officielle des exposants (par ordre alphabétique) de la 13e édition de la Foire nationale de l'emploi, qui se déroulera les 11 et 12 octobre 2018 à la Place Bonaventure (hall d'exposition Est), à Montréal (station de métro Bonaventure), sera...
Site : http://www.foirenationaleemploi.com
Thèmes liés : offre d emploi sante publique / emploi sante et service / emploi sante publique montreal / emploi sante fonction publique / formation continue en sante publique
Recommandations concernant les relations entre AR et ...
PertinenceLe développement sans précédent des techniques médicales au cours de la seconde moitié du XXe siècle a profondément modifier les conditions d'exercice de certaines spécialités.
Ainsi la pratique de l'anesthésie et de la réanimation est non seulement nécessaire à la réalisation de l'acte chirurgical, mais également à celle de bien des techniques instrumentales à visée...
Site : http://sfar.org
La Fonction publique d'État recrute en 2018 - Vocation ...
PertinenceComme en 2014, les ministères de l'Économie et du Budget devraient embaucher de nouveaux agents des douanes et de contrôle des impôts. Le ministère de l'Écologie propose régulièrement, mais en petit nombre, des postes de techniciens ou d'ingénieurs.
Un secteur affiche, comparativement à sa taille dans l'appareil de l'État, une vitalité surprenante en matière de recrutement : la...
Site : https://vocationservicepublic.fr
Thèmes liés : ministere de la sante publique offre d'emploi / ministere de la sante recrutement sans concours 2014 / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante recrutement sans concours 2015 / ministere de l education et de la sante
Plaidoyer Anticor | ANTICOR
PertinencePlaidoyer Anticor
Pour l'exemplarité de la vie publique.
Les lois de 2013 n'ont pas remédié au déficit de confiance. Elles appellent une appréciation mitigée, faute d'avoir traité les questions qui sont apparues trop sensibles.
Mais l'opinion publique comprend que des infractions importantes ne sont pas poursuivies ou font l'objet d'une instruction dont la durée dépasse un délai...
Site : http://www.anticor.org
Thèmes liés : registre droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / registre droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique et environnement / article l 1 du code de la sante publique
Offres d'emploi - Maîtrise en santé communautaire ...
PertinenceProfessionnel de recherche pour le laboratoire Cognition et interactions sociales
L'équipe de recherche sur la cognition et les interactions sociales, du Centre de recherche CERVO, souhaite recruter un professionnel de recherche qui, sous la supervision de la professeure Amélie Achim, devra s'acquitter de diverses tâches reliées à deux projets de recherche principaux. Les deux projets...
Date: 2017-12-14 19:17:20
Site : fsi.ulaval.caThèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / offre d'emploi auxiliaire aux services de sante et sociaux / offres d'emploi sante et services sociaux laval / offres d'emploi sante et services sociaux / infirmiere en sante communautaire offre d'emploi
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé ...
PertinenceL'employeur consigne, en annexe du document unique :
1° Les données collectives utiles à l'évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1 de nature à faciliter l'établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à cet article, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition ;
2° La proportion...
Date: 2017-10-04 23:32:37
Site : https://aida.ineris.frCode du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé ...
PertinenceL'employeur consigne, en annexe du document unique :
1° Les données collectives utiles à l'évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1 de nature à faciliter l'établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à cet article, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition ;
2° La proportion...
Date: 2017-10-04 23:32:37
Site : ineris.frEmploi Inspecteur de Santé Publique Vétérinaire -ISPV ...
PertinenceQapa utilise des cookies statistiques et de ciblage, propriétaires et de tiers, permettant de vous envoyer des informations en fonction de vos choix et de vos intérêts. Embauche.com utilise des cookies statistiques et de ciblage, propriétaires et de tiers, permettant de vous envoyer des informations en fonction...
Date: 2017-10-05 01:09:44
Site : https://www.qapa.frThèmes liés : emploi sante fonction publique / sante publique emploi
Responsabilité civile - Définition
PertinenceRESPONSABILITE CIVILE DEFINITION
Définition de Responsabilité civile
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...
Site : dictionnaire-juridique.com
Radioprotection — Wikipédia
Pertinence100 mSv sur 5 ans
Cristallin : 150 mSv sur12 mois glissants
Peau (1 cm2 ) : 500 mSv sur12 mois glissants
Extrémités : 500 mSv sur12 mois glissants
1 mSv sur12 mois glissants
Cristallin : 15 mSv sur12 mois glissants
Peau (1 cm2 ) : 50 mSv sur12 mois glissants
Le législateur divise par 10 ou 20 les doses admissibles des travailleurs pour la population car il...
Date: 2017-10-01 13:19:55
Site : https://fr.wikipedia.orgN° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
PertinenceProjet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceSection 1re. - Dispositions générales
Art. 107 . La carrière fonctionnelle consiste pour l'agent, à bénéficier sans changer de grade, d'une ou de deux échelles de traitement supérieures à l'échelle de traitement liée à son grade, aussi longtemps qu'il satisfait aux exigences prévues par le statut en matière d'ancienneté, d'évaluation, de plan de développement individuel...
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / offres d'emploi sante et services sociaux / article l'154 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 154 du code de la sante publique
Cespharm - Quels concepts
PertinenceQuels concepts ?
L'éducation pour la santé
L'éducation pour la santé a été définie par l'OMS (36e assemblée mondiale de la santé, 1983) comme "tout ensemble d'activités d'information et d'éducation qui incitent les gens à vouloir être en bonne santé, à savoir comment y parvenir, à faire ce qu'ils peuvent individuellement et collectivement pour conserver la santé,...
Date: 2017-10-04 22:22:14
Site : http://www.cespharm.frThèmes liés : ministere de l education et de la sante / definition de l education pour la sante / definition probleme de sante publique selon l'oms / definition de la sante au travail par l'oms / definition de la sante au travail selon l'oms
Master pro Ingénierie des Ressources Humaines (IRH) en ...
PertinenceChargé d'étude en informations sociales
Opérationnel reconverti dans la prévision des emplois et des compétences
Chargé de mission RH, assistant RH.
Consultant coach indépendant ou coach interne en organisation
LES PRE REQUIS POUR LES ETUDIANTS ETRANGERS
Avoir l'équivalent d'une Licence (Bac + 3) reconnu par l'Etat
240 ECTS acquis
Maitrise de la langue française : possibilité ...
Date: 2017-09-29 12:08:45
Site : http://www.ace-expert.comThèmes liés : carriere sante securite au travail / sante publique droit europeen / sante au travail en france / sante publique droit francais / travail sante publique
Clinique Vétérinaire MC VET
PertinenceNos conseils santé :
Réagir face à une vache gonflée
Le gonflement du ventre d'un bovin est le signe d'une dilatation d'un - ou plusieurs- viscères abdominaux. Selon la rapidité d'installation des symptômes, il peut évoluer sur un mode aigu à chronique. L'éleveur doit pouvoir apprécier le degré de l'urgence médicale et/ou chirurgicale, mettre en place les mesures conservatoires en...
Site : http://www.mc-vet.fr
Salle de pause fonction publique territoriale - question ...
PertinenceSalle de pause fonction publique territoriale
Fonction publique
Bonjour, je travaille en tant que fonctionnaire territoriale au sein d'une structure multi accueil. L'équipe bénéficie actuellement de 45 mn de pause méridienne et d'une salle prévue pour se restaurer. Nous avons également la possibilité de prendre des tickets restaurants. Il est possible que dans un avenir proche les locaux...
Site : http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : emploi sante fonction publique
Recrutement des travailleurs handicapés et des ...
PertinenceLes personnes en situation de handicap peuvent accéder à la fonction publique via 2 types de recrutement : par voie de concours et dans le cadre d'un recrutement direct par voie contractuelle.
Qu'est-ce que le recrutement par voie contractuelle ?
Il s'agit d'un mode de recrutement spécifique par voie de contrat.
Un tel recrutement exige qu'un emploi soit disponible.
L'affectation est...
Site : http://www.ac-bordeaux.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / service d education pour la sante / regie de la sante et des services sociaux / loi services de sante et sociaux / service de sante et service sociaux emploi
Quitter l’hôpital public pour le secteur privé : une ...
PertinencePar Anne Boyer et Isabelle Lucas-Baloup - Cabinet Lucas-Baloup, Avocats à la Cour d'appel de Paris
Crise de confiance de l'hôpital, accroissement continu des tâches administratives, manque de moyens et contraintes budgétaires, gardes à répétition, recherche d'une meilleure rémunération, etc. : autant de raisons qui peuvent expliquer qu'un médecin décide de délaisser l'hôpital pour...
Site : http://www.professionmedecin.fr
Thèmes liés : l 6152 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique statut des praticiens hospitaliers / code de la sante publique praticien hospitalier
Accueil - Centre de Gestion des Ardennes (08)
PertinenceCentre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Ardennes.
Sur la base des rapports transmis, les Centres de Gestion doivent établir une synthèse et la transmettre au Conseil Supérieur de la Fonction Publique.
Au-delà de l'obligation réglementaire, ce rapport est un véritable outil de gestion des ressources humaines.
En effet, les informations...
Site : http://cdg08.fr
Thèmes liés : sante securite travail gouv / centre de service de sante au travail / systeme d information sante / service sante travail / contrat d'assurance sante responsable
Addictions. Réglementation - Risques - INRS
PertinenceRéglementation (rubrique sélectionnée)
Réglementation
La prévention des pratiques addictives nécessite l'élaboration d'une démarche de prévention collective, associée à la prise en charge des cas individuels. La réglementation définit les droits et devoirs des acteurs de l'entreprise. Elle définit également les moyens de contrôle dont dispose...
Date: 2018-02-15 04:36:03
Site : http://www.inrs.frChamps magnétiques | Santé humaine | Hydro-Québec
PertinenceMaladies cardiovasculaires
Cliquer sur l'un des sujets ci-dessus pour plus d'informations
Les travaux réalisés à l'échelle cellulaire n'ont révélé aucun effet marquant des champs magnétiques à des niveaux inférieurs à 50 µT. Les études expérimentales sur les animaux n'ont pas fait état d'effet toxique à des niveaux d'exposition de 5 000 µT, qui sont de 25 000 à 100 000 fois...
Site : http://www.hydroquebec.com
Recrutement un spécialiste en communication au Ministère ...
Pertinence6 PROFiL DU SPEciALiStE EN cOMMUNicAtiON
Le Spécialiste en communication doit avoir les qualifications et compétences professionnelles suivantes :
o Un Diplôme de Master II (BAC + 5) en Sciences de la Communication ;
o Au moins 5 ans d'expérience professionnelle dans le domaine de la planification et de la gestion de projets relatifs à la communication pour le changement de comportement, y...
Site : http://www.niger-carriere.com
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante publique en france / ministere sante publique / formation communication sante publique / specialiste sante publique francais
Retraite en France — Wikipédia
PertinencePrésentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2017-10-01 13:40:04
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'organisation du systeme de sante en france / le marche de l'assurance sante complementaire en france / l'assurance complementaire sante en france / offres d'emploi sante et services sociaux / complementaire sante fonction publique d'etat
Vos député(e)s | Parti libéral du Canada
PertinenceL'honorable Carolyn Bennett, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, a été élue députée fédérale de Toronto-St. Paul's en 1997 et réélue en 2000, 2004, 2006, 2008, 2011 et 2015.
La docteure Bennett a occupé a occupé les fonctions de porte-parole en matière de santé publique, de personnes âgées, de personnes handicapées, d'économie sociale, et...
Date: 2017-10-05 01:28:24
Site : liberal.caThèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / sante communautaire et personne agee / ministre sante publique canada / sante publique promotion prevention / ministre sante publique
Les inégalités sociales de santé | Hinnovic
PertinenceCatégorie(s) Évaluation et politiques , Les inégalités sociales de santé
La notion de santé est assez relative et sa définition peut varier d'une personne à une autre. Toutefois il est admis qu'être en santé signifie être capable d'agir physiquement, mentalement et socialement tout en se sentant bien dans son environnement. Mais il existe des disparités aux niveaux physique, mental...
Site : http://www.hinnovic.org
Retraite Québec - Le RREGOP - retraitequebec.gouv.qc.ca
PertinenceCotisations pour 2018
Même si Andrée paie des cotisations uniquement sur 41 740 $, la totalité de son salaire admissible servira au calcul de sa rente.
Cette façon de calculer les cotisations s'applique aussi si vous travaillez à temps partiel. Dans ce cas, cependant, l'exemption à laquelle vous avez droit est établie en fonction du pourcentage que...
Site : http://www.retraitequebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : demande d'adhesion a un service de sante au travail / attestation d'adhesion a un service de sante au travail / service d education pour la sante / reseau de la sante et des services sociaux du quebec / reseau de la sante et services sociaux
Les infections nosocomiales - caducee.net
PertinencePour en savoir plus
Infection : pénétration dans un organisme d'un agent étranger (bactérie, virus, champignon, parasite) capable de s'y multiplier et d'y induire des lésions pathologiques. L'infection peut s'accompagner de manifestations cliniques.
Nosocomial : vient du grec "nosokomeone", qui signifie "hôpital". Qualifie ce qui se rapporte aux hôpitaux, ce qui se contracte à...
Site : http://www.caducee.net
Qu'est ce qu'un travailleur social ? - Les Travailleurs ...
PertinenceQu'est ce qu'un travailleur social ?
Qu'est ce qu'un travailleur social ?
Pour devenir travailleur social, il faut effectuer une formation professionnelle qui conduit à un diplôme d'état de niveau V (CAP-BEP) et IV (bac), BTS-DUT (bac+2), DEFA (bac+3) au Master (bac+5) et Doctorat en travail social (bac+8).
La famille des travailleurs sociaux regroupe plusieurs corps...
Site : http://www.travailleurs-sociaux-libres.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / definition de l'ordre public social / service d education pour la sante / auxiliaire aux services de sante et sociaux emploi / centre de sante et des services sociaux emploi
L’ordre public économique - Cairn.info
Pertinence7. Si elle n'est pas la première à mentionner l'ordre public économique [13] [13] V. Cons. const., décision n° 2011-126 QPC du 13 mai... , la décision n° 2012-280 QPC du 12 octobre 2012, Société Groupe Canal Plus et autre [14] [14] Cons. const., décision n° 2012-280 QPC, 12 octobre... , est probablement la plus significative. Le Conseil constitutionnel rapproche « les objectifs...
Site : cairn.info
Thèmes liés : composante de l'ordre public / definition droit public economique / trouble de l'ordre public definition / definition ordre public droit civil / definition ordre public droit
Code de la santé publique - Section 2 : Statut des ...
PertinenceArticle R6152-229
En cas de maladie dûment constatée et attestée par un certificat médical mettant un praticien dans l'impossibilité d'exercer, celui-ci est de droit mis en congé par décision du directeur de l'établissement.
Le praticien en congé de maladie conserve la totalité des émoluments prévus au 1° de l'article R. 6152-220 , pendant une durée de trois mois ; ces émoluments...
Date: 2018-03-06 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.frThèmes liés : article l 6143 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / l 6152 1 du code de la sante publique / recherche d'emploi sante et services sociaux / concours national praticien etablissement public sante
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
PertinenceAttention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles,...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.frCentre de gestion de la fonction publique territoriale de ...
PertinenceConsulter la bourse de l'emploi sur www.emploi-territorial.fr
Résultats concours
Adjoint administratif principal 2ème classe (CDG63)
(concours) retrait des dossiers du 03/10/2017 au 08/11/2017
Cadre de santé paramédical de 2ème classe (CDG38)
Spécialité : puéricultrice cadre de santé / infirmier cadre de santé / technicien paramédical cadre de...
Site : http://www.cdg03.fr
Thèmes liés : emploi cadre sante publique / dossier de sante publique infirmier / infirmier sante publique emploi / infirmier sante publique / specialite sante publique
Mieux comprendre le handicap - Ministère de l'Éducation ...
Pertinencemobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site : http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l emploi et de la sante / offre d'emploi auxiliaire aux services de sante et sociaux / recherche d'emploi sante et services sociaux / offres d'emploi sante et services sociaux / definition de l'ordre public en droit administratif
Bruits de voisinage - Centre d'information et de ...
PertinenceArticles R1337-10 et R1337-10-1 du code de la santé publique : des peines spécifiques aux personnes morales responsables ou en cas de récidive sont prévues.
Code pénal : tapage nocturne, agressions sonores
Tapage nocturne
Article R623-2 du code pénal : les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les...
Date: 2017-10-05 00:14:23
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / article 10 code sante publique / code de sante publique article
Deckers & Joassart | cabinet d'avocats
PertinenceNews & événements
27-02-2018 Protection contre le licenciement du conseiller en prévention : l'externalisation du service de surveillance de la santé peut constituer un motif légitime justifiant le licenciement du conseiller en prévention
La loi du 20 décembre 2002 portant protection contre le licenciement des conseillers en prévention prévoit que le travailleur qui exerce cette...
Site : http://www.deckersjoassart.be
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / article l 711 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / service prevention sante / l essentiel c est la sante
L'émigration médicale: une fuite des cerveaux ...
PertinenceLe caricaturiste Dilem et le départ des médecins algériens à l'étranger. Le dessin remonte à 2006, preuve que la question des départs des médecins algériens vers l'étranger n'est pas un phénomène nouveau. © Capture d'écran Liberté
Le Conseil de l'ordre des médecins français vient de donner des chiffres qui font du bruit en Algérie. Selon ces informations, la France compte...
Date: 2017-11-22 10:48:37
Site : http://geopolis.francetvinfo.frThèmes liés : syndicat national des praticiens specialistes de sante publique algerie / syndicat national des praticiens de sante publique algerie / syndicat national praticien specialiste sante publique / syndicat national praticiens sante publique / syndicat national de sante publique algerie
UVSQ - Licence de Sciences de la Vie et de la Terre
PertinenceLa licence Sciences de la Vie et de la Terre est axée sur les disciplines de la biodiversité, des géosciences et de l'environnement alors que la licence Science de la Vie est axée plus spécifiquement sur les disciplines de la biologie cellulaire, la génétique, la biochimie et la physiologie. Ces 2 mentions possèdent des passerelles (totales en L1 et dépendantes des options choisies en L2...
Site : http://www.uvsq.fr
Thèmes liés : licence science vie et sante publique / emploi sante fonction publique
I. Personnes imposables - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceTaxes et participations sur les salaires - Taxe sur les salaires - Personnes imposables et personnes exonérées
I. Personnes imposables
A. Présentation
Selon le 1 de l' article 231 du code général des impôts (CGI) , la taxe sur les salaires est à la charge des personnes ou organismes qui paient des rémunérations, Iorsqu'ils ne sont pas assujettis à la TVA (que leurs activités soient...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Voir la fiche RNCP n°5481 - rncp.cncp.gouv.fr
Pertinence324t Saisie, mise en forme et communication des données
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le métier de secrétaire médical s'exerce dans le secteur médical et médico-social.
La fonction peut être différente d'une structure à l'autre selon les besoins et l'activité spécifique au lieu d'exercice. Elle vise à assurer l'interface...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : centre medical du service de sante administratif / medical du service de sante administratif / complementaire sante fonction publique d'etat / actualite et dossier sante publique / centre medical du service de sante
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...
PertinenceMOIS DE FEVRIER 2018
Renouvellement du contrat d'assurance groupe risques statutaires
Le CDG 63 lance cette année une consultation afin de souscrire un nouveau contrat d'assurance risques statutaires à compter du 1er janvier 2019 et pour une durée de 4 ans. (Projet de délibération)
Les collectivités & établissements publics souhaitant donner mandat au CDG 63 pour négocier ce...
Site : http://www.cdg63.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif / obligation d'adhesion a un service de sante au travail / obligation d'adherer a un service de sante au travail / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Textes de loi - Les articles du code civil - TUTELLE-CURATELLE
PertinenceTextes de loi
Pour avoir accès aux articles de loi dans leur version la plus récente, veuillez consulter le site des pouvoirs publics " Legifrance.gouv.fr ".
Les articles du code civil
Livre 1er : Des personnes
Titre XI : De la majorité et des majeurs protégés par la loi
Chapitre Ier : Des dispositions générales
Article 414 : La majorité est fixée à...
Site : http://www.tutelle-curatelle.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / l 482 1 du code de la sante publique / recherche d'emploi sante et services sociaux / code de sante publique article / sante de l assistance publique
