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groupement regional sante publique
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Du sang contaminé à Lactalis : pourquoi ces crises ...
PertinenceDes membres de la Répression des fraudes (DGCCRF) inspectent le rayon des laits pour bébé dans un supermarché d'Orléans, le 11 janvier. Des boîtes potentiellement contaminées étaient restées en magasin.
GUILLAUME SOUVANT / AFP
Lait pour bébé contaminé, Levothyrox, oeufs au Fipronil : les affaires menaçant notre santé se succèdent. Il existe pourtant des moyens de mieux anticiper...
Date: 2018-03-07 11:41:35
Site : http://www.sudouest.frArrêté du 30 décembre 2014 relatif à l’attestation de ...
PertinenceLa ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment son article R. 451-95 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 3131-9, R. 6311-5 et D. 6311-19 ;
Vu l'arrêté du 11 mai 2007 relatif à l'organisation, aux attributions et aux moyens du service du haut fonctionnaire de défense sanitaire...
Site : http://www.secourisme.net
Epidémiologie - SFB - Société Française de Brûlologie (SFB)
PertinencePour obtenir un accès vous devez être membre à jour de la SFB. Voir rubrique "Adhérer à la SFB"
Epidemiologie SFB
Catégorie : Documentation
Mis à jour : mercredi 18 mai 2016 12:13
Le rapport concernant l'épidémiologie de la brulure en France pour l'année 2011 et son évolution depuis 2008 est publié par l'Institut de Veille Sanitaire.
Rapport annuel concernant l'épidémiologie de la...
Date: 2017-10-05 05:45:21
Site : http://www.sfb-brulure.comCODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE :Chapitre II : Règles ...
PertinenceCode de la santé publique
Partie réglementaire
Quatrième partie : Professions de santé
Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers
Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière
Chapitre II : Règles professionnelles
Section 2 : Infirmiers ou infirmières d'exercice libéra
Sous-section 1 : Devoirs généraux
Article...
Date: 2017-10-05 00:19:39
Site : sniil.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article infirmier code sante publique / article r 48 2 du code de la sante publique / profession infirmier code sante publique / code de la sante publique chapitre
CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE :Chapitre II : Règles ...
PertinenceCode de la santé publique
Partie réglementaire
Quatrième partie : Professions de santé
Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers
Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière
Chapitre II : Règles professionnelles
Section 2 : Infirmiers ou infirmières d'exercice libéra
Sous-section 1 : Devoirs généraux
Article...
Site : sniil.fr
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article infirmier code sante publique / article r 48 2 du code de la sante publique / profession infirmier code sante publique / code de la sante publique chapitre
Code de la santé publique. Partie législative. Annexe à l ...
PertinenceRéseau Voltaire
Code de la santé publique. Partie législative. Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000. Deuxième partie. Livre II : Interruption volontaire de grossesse (IVG)
LIVRE II - INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE
==== TITRE Ier - DISPOSITIONS GENERALES
==== Chapitre Ier - Principe général
Art. L. 2211-1. - Comme il est dit à l'article 16 du code...
Date: 2017-10-05 00:17:57
Site : http://www.voltairenet.orgPerte d'autonomie des personnes âgées et autonomie des ...
PertinenceLa CNSA, membre du réseau social européen (European Social Network)
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) est un établissement public créé par la loi du 30 juin 2004. En dix ans, ses missions ont été élargies progressivement. Deux lois sont particulièrement importantes : la loi sur l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées du 11 février 2005...
Site : http://www.cnsa.fr
GHT Groupement Hospitalier de Territoire, personnalité morale
PertinenceGroupement Hospitalier de Territoire - personnalité morale
Groupement Hospitalier de Territoire - personnalité morale
Exposé des motifs
Le premier alinéa du I de l'article L. 6132-1, dans sa version issue de l'article 27 exclut que le groupement hospitalier de territoire (GHT) soit doté de la personnalité morale : « Chaque établissement public de santé, sauf dérogation tenant à sa...
Site : http://www.houdart.org
Thèmes liés : article l 5126 4 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique pharmacie a usage interieur / projet etablissement public sante / code sante publique partie iv livre iii titre 1
ANAP -Qui sommes-nous
PertinenceL'Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux fédère les expériences et les compétences qui étaient celles du Groupement pour la modernisation du système d'information hospitalier ( GMSIH ), de la Mission nationale d"Appui à l'INvestissement Hospitalier ( MAINH ) et de la Mission nationale d'expertise et d'audit hospitaliers (MeaH).
L'ANAP a...
Site : http://www.anap.fr
Fin du '70-30': plus de facilités pour embaucher des AS et ...
PertinenceSyndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Fin du '70-30': plus de facilités pour embaucher des AS et des AMP?
La réforme de la tarification des Ehpad qui doit entrer en vigueur au 1er janvier 2017 supprime la répartition fixe des charges entre ARS et départements pour le financement des postes d'aides-soignants (AS) et d'aides...
Site : http://www.synerpa.fr
> Décrets SSR - cofemer.fr
PertinenceDécret no 2008-376 du 17 avril 2008 relatif aux
Conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de suite et de réadaptation
Art. 1er. – Il est ajouté à la section 1 du chapitre IV du titre II du livre Ier de la sixième partie du code de la santé publique (dispositions réglementaires) une sous-section 14 ainsi rédigée :
« Soins de suite et de...
Date: 2017-10-05 00:07:53
Site : http://www.cofemer.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code sante publique partie iv livre iii titre 1 / code de la sante publique dispositions reglementaires / service d education pour la sante
A la une - synerpa.fr
PertinenceSyndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Palmarès 2017 des maisons de retraite: 59 Ehpad font un sans-faute
Ce nouveau classement, établi par le site internet indépendant Maison de retraite sélection (MDRS), donne une note optimale à 75 établissements d'hébergement pour personnes âgées, dont 59 Ehpad. Bonne nouvelle, la...
Site : http://www.synerpa.fr
Projet de Loi de santé : la notion de service public ...
PertinenceLe retour de la notion de service public hospitalier (SPH), associé à un nouveau « concept » de service territorial de santé au public (STSP) est annoncé dans le projet de loi de santé (PLS) porté par Marisol Touraine comme une mesure phare. Ce projet, présenté en Conseil des ministres après avis du Conseil d'État, doit venir devant le Parlement en 2015, au printemps prochain selon...
Site : http://www.ifrap.org
Chiffres clés de la santé en Ile-de-France | Agence ...
PertinenceL'Ile-de-France est une région riche, diverse, jeune. Pourtant, elle affiche de très fortes inégalités de santé inter et intra-départementales.
Corps de texte
Santé publique
Des indicateurs globalement bons
L'état de santé en Île-de-France (IDF) apparaît globalement bon au regard de grands indicateurs comme la mortalité ou l'espérance de vie, et pour certains indicateurs thématiques...
Site : https://www.iledefrance.ars.sante.fr
Thèmes liés : indicateurs de sante en ile de france / inegalite sante ile france / sante publique en ile de france / territoires sante ile france / sante en ile de france
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.frprodinnov.fr
PertinenceProd'innov au Forum « La santé par l'alimentation »
La recherche permet aujourd'hui de clarifier le rôle de l'alimentation dans la lutte contre l'obésité, le diabète, les maladies cardio-vasculaires, l'ostéoporose... et leur prévention. Le pôle de compétitivité Prod'innov représente un outil essentiel pour catalyser la recherche et le développement de nouveaux médicaments,...
Site : http://www.prodinnov.fr
Thèmes liés : institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement universite de bordeaux / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement bordeaux / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement isped / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement (isped) / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement
OC SANTE
PertinenceMardi 30 mai, de 8h30 à 16h, la Polyclinique Saint-Roch vous accueille pour une collecte de sang !
En collaboration avec l'Établissement Français du Sang (EFS), la Polyclinique Saint-Roch organise une collecte de sang.
Les médecins de l'EFS et le personnel de la polyclinique accueilleront, de 8h30 à 16h, tous les donneurs volontaires âgés de 18 à 70 ans. Une collation est offerte...
Site : http://www.oc-sante.fr
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france / place des etablissements de sante en france / organisation des etablissements de sante en france / groupement regional sante publique / nombre etablissements de sante en france
Code de la santé publique - Chapitre II : Praticiens ...
PertinenceLes praticiens régis par la présente section ont droit :
1° A un congé annuel de vingt-cinq jours ouvrés ;
2° A un congé au titre de la réduction du temps de travail dans les conditions définies à l'article R. 6152-801 ;
3° A des jours de récupération des périodes de temps de travail additionnel, des astreintes et des déplacements lorsqu'ils n'ont pas fait l'objet d'une...
Date: 2017-10-03 00:00:00
Site : http://codes-et-lois.frThèmes liés : l 6152 1 du code de la sante publique / article l 6143 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique statut des praticiens hospitaliers / concours national praticien etablissement public sante
La réforme de santé au Maroc - albacharia.ma
PertinenceLES REFORMES DE SANTE
La fin du 2e millénaire aura été, en occident, l'ère des réformes des systèmes de santé. En effet les publications officielles (OCDE, OMS, BM) ainsi que les débats des différents colloques et rencontres des deux dernières décennies ne font que confirmer qu'il est question d'un nouveau courant mondial de transformation des systèmes de santé.
La notion de réforme...
Date: 2011-05-19 16:08:50
Site : http://www.albacharia.maQuestions fréquentes sur le contrat d'exercice libéral ...
PertinenceLes chirurgiens orthopédistes de la Clinique Notre Dame à Thionville organisent un rencontre dédiée à l'orthopédie... https://t.co/ONj3khT6MO
En partenariat avec l'ADOC 41, la Clinique du Saint Coeur à #Vend ôme, les gastroentérologues et les chirurgiens visc... https://t.co/AyuYRBKVjP
#Sant é #Cancer , #AVC , opérations : des nouvelles avancées ambitieuses |...
Présentation du Groupe Saint George
PertinenceNOS VALEURS
Engagements de la Direction
Nous vous remercions d'avoir choisi un établissement du groupe Saint GEORGE et nous nous portons garant de notre engagement à satisfaire vos attentes en termes de prise en charge sanitaire et d'accueil hôtelier.
La vocation du groupe est de recevoir des patients aux pathologies diverses, nécessitant des soins continus avant leur retour à domicile.
Site : http://www.groupe-saint-george.org
Thèmes liés : systeme d information sante / qualite de l'eau et sante publique / commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / commission de l environnement de la sante publique / contrat d'assurance sante responsable
Rechercher - Observatoire international de la santé et ...
PertinenceVoici les résultats de votre recherche :
192 résultat(s) trouvé(s)
Canada - Sondage sur l'expérience des patients en matière de soins primaires
Le Sondage sur l'expérience des patients en matière de soins primaires est un outil fondé sur des données probantes qui aidera les fournisseurs à comprendre l'expérience de leurs patients en matière de soins, à déterminer les éléments qui...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Découvrez le Programme du Forum Santé et Avenir
PertinenceLa réponse politique aux grands enjeux de la santé en France et en Europe
Introduction et retour sur l'étude prospective
Les grands enjeux de la santé à l'horizon 2025-2030 : Quel scenarii alternatif d'évolution ?
Solange MENIVAL, Présidente du Think Tank Stratégie Innovations Santé
Roland MICHEL, Délégué Général du Think Tank Stratégie Innovations Santé
Table ronde 1 : Les systèmes de santé face aux ruptures démographiques, épidémiologiques et économiques. Quelles priorités ? Quelles stratégies ?
Les systèmes de santé européens vivent les mêmes défis d'allongement de la durée de vie, d'amplification des maladies...
Site : http://www.forum-sante-avenir.fr
Thèmes liés : institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement / evolution de l'etat de sante en france / enjeux politique de sante publique / avenir du systeme de sante en france / enjeux sante publique france
Chapitre II : Piscines et baignades. - Code de la santé ...
PertinenceArticle L1332-1
Toute personne qui procède à l'installation d'une piscine, d'une baignade artificielle ou à l'aménagement d'une baignade, publique ou privée à usage collectif, doit en faire, avant l'ouverture, la déclaration à la mairie du lieu de son implantation.
Cette déclaration, accompagnée d'un dossier justificatif, comporte l'engagement que l'installation de la piscine ou...
Date: 2017-12-14 23:44:59
Site : https://www.mcj.frThèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / article l 1 du code de la sante publique / pollution de l'eau et sante publique / code de la sante publique piscines et baignades / ministere de l emploi et de la sante
Chapitre II : Piscines et baignades. - Code de la santé ...
PertinenceArticle L1332-1
Toute personne qui procède à l'installation d'une piscine, d'une baignade artificielle ou à l'aménagement d'une baignade, publique ou privée à usage collectif, doit en faire, avant l'ouverture, la déclaration à la mairie du lieu de son implantation.
Cette déclaration, accompagnée d'un dossier justificatif, comporte l'engagement que l'installation de la piscine ou...
Date: 2018-02-15 05:16:37
Site : https://www.mcj.frThèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / article l 1 du code de la sante publique / pollution de l'eau et sante publique / code de la sante publique piscines et baignades / ministere de l emploi et de la sante
Dossier: Le système de santé en France et comment s'en ...
PertinenceSource : Yves Daudigny, Rapport sénatorial fait au nom de la Commission des affaires sociales
sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012, p. 11.
Les revenus
« La coalition des syndicats professionnels, des syndicats médicaux, de l'industrie pharmaceutique pour plus d'emplois et des revenus ou des profits plus élevés demeurera une constante. Ainsi, ...
Date: 2017-10-04 11:21:02
Site : http://universite-liberte.blogspot.comOrdre des pharmaciens du Québec - Recherche - OPQ
PertinenceBulletin d'informations professionnelles #140
[...] NUMÉRO 140 : AOÛT 2003 JOSÉE MORIN, PHARMACIENNE INSPECTEURE CONSEILLÈRE PROFESSIONNELLE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DES SERVICES PROFESSIONNELS POLITIQUE CONJOINTE DE L'ORDRE DES PHARMACIENS DU QUÉBEC ET DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC SUR L'UTILISATION DE CAPSULES OU COMPRIMÉS DE MÉTHADONE Des patients...
Site : https://www.opq.org
Master RH, gestion, comptabilité et droit de la santé - Cnam
PertinenceMaster RH, gestion, comptabilité et droit de la santé
Code diplôme/certificat: MR12401A
Niveau II (bac+3 bac+4)
Niveau de sortie
Niveau I (bac+5 et plus)
Responsable national
Responsable opérationnel
Prérequis :
Prérequis : Le Master se décompose en deux étapes (M1 et M2) et s'adresse principalement :
- aux titulaires d'un diplôme bac + 3 ( Licence Cnam, licence...
Site : http://formation.cnam.fr
Thèmes liés : master droit medical et sante publique / master droit de la sante publique / memoire sur le systeme d information en sante / master en droit de la sante / programme national sante publique
MMJ
Pertinence4 octobre 2017 : Lancement de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
Chaque hiver, la grippe saisonnière touche en moyenne 2,5 millions de personnes en France.
Afin d'inciter les personnes à risque à se faire vacciner contre la grippe, une nouvelle campagne de vaccination se déroule du 6 octobre 2016 au 31 janvier 2017.
A cette occasion, 11 millions de personnes à risque...
Site : http://www.mmj.fr
Etat de santé en Wallonie - Iweps
PertinenceDernières données régionales disponibles au: 01/09/2017
Etat de santé
En 2013, 75 % des Wallons se déclarent en bonne ou en très bonne santé selon l'enquête nationale de santé.
Etat de santé déclaré par groupe d'âge et par sexe
(1)18-24 ans pour la question relative à la surcharge pondérale
(2) Indice de Masse Corporelle (IMC) = poids (en Kg) / taille (en m)2, le poids et la taille...
Site : https://www.iweps.be
Thèmes liés : institut national sante publique / groupement regional sante publique / institut de la sante publique / probleme de sante publique obesite / definition probleme de sante publique
Thèses et mémoires - IRDES
PertinenceThèses et mémoires
THÈSES ET MÉMOIRES
Mise en ligne de thèses et mémoires réalisés par des chercheurs ou étudiants encadrés par des chercheurs de l'Irdes.
Thèse de doctorat de géographie.
Université Paris-Ouest-Nanterre-la-Défense.
Thèse de doctorat de sciences économiques (non disponible)
Université Paris-Dauphine.
Effet de l'assurance complémentaire santé sur les...
Date: 2017-09-14 10:04:03
Site : http://www.irdes.frRepenser le financement du système de santé - Fédération ...
Pertinence30 septembre 2016, France Defrenne
chargée de projet en Education permanente, Fédération des maisons médicales.
Les précédents articles se situaient jusqu'ici à un niveau global. Rétrécissons à présent le champ pour regarder ce qui se passe en Belgique. Dans l'option d'assurer le chemin vers la couverture sanitaire universelle dans notre pays, il paraît opportun, dans un contexte de...
Date: 2017-10-04 21:44:55
Site : http://www.maisonmedicale.orgN° 2944 - Rapport d'information de Mme Gisèle Biémouret ...
PertinenceINTRODUCTION 15
I. L'ENDETTEMENT MASSIF DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PÈSE SUR LA MODERNISATION DE L'OFFRE DE SOINS 19
A. DES ÉTABLISSEMENTS LÉGÈREMENT DÉFICITAIRES EN 2013 19
B. UN NIVEAU D'ENDETTEMENT ÉLEVÉ RÉSULTANT DES PLANS HÔPITAL 2007 ET HÔPITAL 2012 21
1. Le paysage de l'endettement des établissements de santé 22
2. L'investissement des hôpitaux publics sur la même période...
Lindane — Wikipédia
PertinenceExposé des risques et mesures de sécurité
Toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion.
Irritant pour les yeux et la peau.
Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.
Conserver hors de la portée des enfants.
Conserver à l'écart des aliments et boissons,...
Date: 2017-10-01 13:06:29
Site : https://fr.wikipedia.orgSanté publique: troubles mentaux plus présents en Estrie
PertinenceLes troubles mentaux sont plus présents en Estrie qu'ailleurs au Québec, selon un rapport de la Direction de santé publique de l'Estrie dévoilé mercredi.
Augmentation des cas de schizophrénie, augmentation du nombre de jeunes aux prises avec des problèmes, on estime qu'il est urgent d'en identifier les causes.
«Il y probablement plusieurs raisons à cela et je pense que l'on devra se...
Site : http://fr.canoe.ca
Thèmes liés : direction sante publique estrie / centre de sante communautaire de l'estrie / centre de sante communautaire de l estrie / direction regionale de sante publique quebec / direction sante publique quebec
Master specialise management sanitaire et social toulouse
PertinenceFormer des dirigeants et des responsables de haut niveau pour les établissements sanitaires et sociaux."
Françoise Le DEIST
Responsable du programme Management de la santé : Manager de structures sanitaires et sociales
Lieu de la formation : Toulouse.
Langue : Français
Rythme : Formation en part time à raison d'une semaine de cours par mois
Alternance : possibilité sous contrat de...
Date: 2018-03-06 16:59:41
Site : http://www.tbs-education.frThèmes liés : master 2 professionnel sante publique toulouse / master 2 sante publique toulouse / evolution de l'etat de sante en france / master 1 sante publique toulouse / sante publique master 2
Grippe aviaire
PertinenceNouvelle campagne d'hygiène à l'automne
Mme Bachelot a déclaré le 30 juin qu'une nouvelle campagne de sensibilisation à l'hygiène sera organisée à l'automne.
La ministre de la Santé s'exprimait devant une commission sénatoriale sur l'épidémie de grippe A. La campagne, défendant le lavage des mains et l'utilisation de mouchoirs jetables, a eu "un double effet bénéfique : On a...
Promotion de la santé - Faculte de medecine | Faculty of ...
Pertinence� La promotion de la santé est le processus qui confère aux populations les moyens d'assurer un plus grand contrôle sur leur propre santé, de sorte qu'elles puissent choisir des options saines, plutôt que celles qui sont néfastes ». (Vetter N, Matthews I. Epidemiology and public health medicine. Churchill Livingstone, 1999: 216)
Cette démarche relève d'un concept définissant la «...
Date: 2016-10-28 18:23:45
Site : med.uottawa.caThèmes liés : promotion de la sante definition charte d'ottawa / strategies promotion et amelioration service sante publique / prevention et promotion de la sante definition / service de promotion de la sante / sante publique promotion prevention
Le droit à la santé dans les constitutions nationales. Par ...
PertinenceLe droit à la santé dans les constitutions nationales.
929 lectures
Par Sanogo Yanourga, Docteur en droit.
- jeudi 13 février 2014
Le rôle de tout Etat est de garantir la santé de ses populations. C'est un combat qui doit être mené au quotidien. La constitution dès cet instant doit prendre toutes les dispositions afin permettre aux pouvoirs publics d'obtenir les meilleurs...
Site : https://www.village-justice.com
Thèmes liés : droit sante publique / sante de l assistance publique / service d education pour la sante / meilleur systeme de sante au monde 2013 / meilleur systeme de sante dans le monde
Master specialise management sanitaire et social toulouse
PertinenceFormer des dirigeants et des responsables de haut niveau pour les établissements sanitaires et sociaux."
Françoise Le DEIST
Responsable du programme Management de la santé : Manager des structures sanitaires et sociales
Lieu de la formation : Toulouse.
Langue : Français
Rythme : Formation en part time à raison d'une semaine de cours par mois
Alternance : possibilité sous contrat...
Date: 2017-10-04 21:44:06
Site : http://www.tbs-education.frThèmes liés : master 2 professionnel sante publique toulouse / master 2 sante publique toulouse / evolution de l'etat de sante en france / gestion des services de sante et sociaux / master 1 sante publique toulouse
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé ...
PertinenceL'employeur consigne, en annexe du document unique :
1° Les données collectives utiles à l'évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1 de nature à faciliter l'établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à cet article, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition ;
2° La proportion...
Date: 2017-10-04 23:32:37
Site : https://aida.ineris.frN° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
PertinenceI. - (Supprimé)
II et III. - (Non modifiés)
IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.
V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé ...
PertinenceL'employeur consigne, en annexe du document unique :
1° Les données collectives utiles à l'évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1 de nature à faciliter l'établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à cet article, notamment à partir de l'identification de situations types d'exposition ;
2° La proportion...
Date: 2017-10-04 23:32:37
Site : ineris.frSCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
PertinenceVu le code de l'action sociale et des familles , notamment son article L. 313-12 ;
Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 3 novembre 2016 ;
Le Conseil d'Etat (section de l'administration) entendu,
Les deuxième et troisième alinéas de l'article R. 6152-4 du code de la santé publique sont remplacés par deux alinéas ainsi rédigés :
Site : http://www.sccahp.org
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2015-07-01T14:03:36.000+02:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations locatives sociales - Livraison à soi-même de travaux - Champ d'application et modalités d'imposition
Aux termes du 1° du 3 du I de l' article 257 du code...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
La loi de santé | Gouvernement.fr
PertinenceLa loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2017-10-04 13:31:26
Site : http://www.gouvernement.frActualités – L'ANFIIDE : 100 ans au coeur des soins ...
PertinencePour participer à l'enquête, questionnaire en français ...
15 Novembre 2014 - L'ANFIIDE participe à la 1ère Journée de l'Université de la Grande Santé à Neyrac les Bains (07)
La grande santé vue par Nietzsche : Nous, nouveaux, sans-nom, difficiles à comprendre, nous, enfants précoces d'un avenir encore non assuré, nous avons besoin pour un nouveau but d'un nouveau moyen aussi, à...
Site : http://www.anfiide.com
Santé-environnement — Wikipédia
PertinenceEt peut-être certains champs électromagnétiques
Un enjeu particulier est celui de la santé reproductive , et de celle des embryons, des foetus et des enfants. In utero, l'exposition à de faibles quantités de produits mutagènes ou de perturbateurs endocriniens peut être grave, et les enfants absorbent proportionnellement plus de polluants que les adultes (via l'eau, l'air et...
Date: 2017-10-01 13:33:21
Site : https://fr.wikipedia.orgRèglement Interieur - Bienvenue sur le site du CHU de Nîmes
PertinenceArticle 9 : Le directoire (art. L6143-7-5 et art. 6143-35-2 et suivants CSP)
COMPOSITION DU DIRECTOIRE
Conformément à l'article L6143-7-5 du CSP, le directoire est composé de membres du personnel de l'établissement, dont une majorité de membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique.
Le directoire du CHU de Nîmes comprend 9 membres :
le directeur général,...
Date: 2017-10-04 23:58:02
Site : http://www.chu-nimes.frStatut détaillé - APPA
Pertinence(Mise à jour au 1er avril 2017)
CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 4 : Statut des praticiens contractuels
Sous-section 1 :
Recrutement
Article R6152-401 modifié par le décret n° 2010-1137 du 29...
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