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trouble de l'ordre public definition
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La maladie de Lyme : entre psychose et fausses ...
PertinenceLa maladie de Lyme : entre psychose et fausses informations
par Jean-Paul Krivine, SPS n°321, juillet 2017
Le monstre, l'ennemi, est tout petit mais effrayant : il s'agit des bactéries du genre Borrelia 1 , transmises par des piqûres de tiques qui peuvent provoquer des pathologies que l'on regroupe sous le nom de maladie de Lyme ou borréliose de Lyme. Effrayant car chacun serait menacé,...
Date: 2017-10-05 01:24:17
Site : http://www.pseudo-sciences.orgN° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
PertinencePays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
tourisme - entreprises.gouv.fr
PertinenceLes meublés de tourisme
Les meublés de tourisme sont des villas, appartements, ou studios meublés, à l'usage exclusif du locataire, offerts en location à une clientèle de passage qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois, et qui n'y élit pas domicile (Article D 324-1 du code du tourisme).
Ils se distinguent des autres types...
Date: 2017-10-05 05:03:37
Site : https://www.entreprises.gouv.frThèmes liés : trouble de l'ordre public definition / definition d un equipement public / definition de l'ordre public / definition de l ordre public
Indicateurs de suivi de l'atteinte des 100 objectifs du ...
PertinenceIndicateurs de suivi de l'atteinte des 100 objectifs du rapport annexé à la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement; FRANCE. Ministère de la santé et des solidarités; FRANCE. Direction générale de la santé; FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des...
Date: 2018-02-15 05:52:24
Site : http://www.ladocumentationfrancaise.frComprendre le système de publication scientifique - Afis ...
PertinenceComprendre le système de publication scientifique
par Franck Ramus - SPS n° 308, avril 2014
Cet article traite de deux sujets distincts mais intimement liés. D'une part, les caractéristiques particulières de la publication scientifique et les conséquences qu'il faut en tirer sur la manière d'apprécier l'activité d'un chercheur. D'autre part, l'expertise scientifique, et, en particulier,...
Date: 2018-02-15 07:39:00
Site : http://www.pseudo-sciences.orgCancer de la Prostate - Partie 2 | Urofrance
Pertinence23 décembre 2007
Mots clés : prostate, Cancer, recommandations
Auteurs : SOULIÉ M, BEUZEBOC P, CORNUD F, ESCHWEGE P, GASCHIGNARD N, GROSCLAUDE P, HENNEQUIN C, MAINGON P, MOLINIÉ V, MONGIAT-ARTUS P, MOREAU JL, PAPAREL P, PÉNEAU M, PEYROMAURE M, RAVERY V, RÉBILLARD X, RICHAUD P, SALOMON L, STAERMAN F, VILLERS A
Référence : Prog Urol, 2007, 1188
Atteinte métastatique ganglionnaire...
Site : http://www.urofrance.org
Thèmes liés : trouble de l'ordre public definition / definition de l'ordre public international / definition de l'ordre public de proximite / definition de l'ordre public / definition de l ordre public
www.justice.gouv.fr
PertinenceRetour au sommaire alphabétique
Phase du procès dirigée par le président du tribunal, au cour de laquelle il donne la parole aux différentes parties, le demandeur, le défendeur, l'accusé, le prévenu, la partie civile, et/ou à leurs avocats et au ministère public qui exposent leurs arguments ou leurs moyens de défense...
Site : http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit / trouble de l'ordre public definition / definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public
Accueil - Afrilex
PertinenceREGIME SEMI PRESIDENTIEL ET SEPARATION DES POUVOIRS : Retour sur un appariement classique à la lumi�?re de l'expérience constitutionnelle du Niger
En disposant que « toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution », l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de...
Date: 2017-12-15 02:45:59
Site : http://afrilex.u-bordeaux4.frThèmes liés : definition de l'ordre public en droit international prive / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit / definition ordre public droit administratif / definition d'ordre public en droit
Drogues: les infractions - Infor Jeunes
PertinenceTél.: 02 733 11 93
inforjeunes[a]jeminforme.be
Accueil > Santé/Drogues > Drogues > Drogues: les infractions
Les infractions
Est une infraction en Belgique
la détention, la vente, la fabrication, la culture...
- L'importation, l'exportation, le transit, la fabrication, la conservation, c'est-à-dire le stockage dans les conditions requises, l'étiquetage, le transport, la...
Site : http://www.jeminforme.be
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / trouble de l'ordre public definition / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / definition d'ordre public en droit
Code de la Propriété Intellectuelle (Livre VII) - celog.fr
PertinenceTGI Draguignan, 21 août 1997 , La commune de Saint-Tropez c/ Eurovirtuel, Quadra Communication, Nova Développement.
La création sur un site Internet d 'une adresse comportant la dénomination « Saint-Tropez » contrefait la marque « Saint Tropez ». Commentaire par Sandrine Carnelori.
Art. L. 713-3 Sont...
Date: 2013-04-29 14:42:10
Site : http://www.celog.frThèmes liés : article l 711 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public en droit international prive
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
Pertinence1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
L’Enquête de santé par interview 2013 | Education Santé
PertinenceL'Enquête de santé par interview 2013
INSTITUT DE SANTE PUBLIQUE (ISP)
INSTITUT DE SANTE PUBLIQUE (ISP)
Introduction
Pour mieux décider des orientations à donner à leurs politiques, les ministres responsables de la santé publique en Belgique aux niveaux fédéral, régional et communautaire ont commandité en 2013 l'organisation d'une cinquième enquête de santé. Par souci de...
Site : http://educationsante.be
Assemblée nationale - Droits des malades
PertinencePrésentation du projet de loi et des travaux de la commission mixte paritaire .
Principaux objectifs du projet de loi .
- Développer la démocratie sanitaire (titre Ier) en reconnaissant des droits pour toute personne dans ses relations avec le système de santé, en instaurant des droits des usagers et en les associant au fonctionnement du système de santé, et...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2013-11-20T16:20:20.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Autres activités libérales
I. Travaux d'études et de recherches
A. Prestations des architectes, des ingénieurs-conseils et autres prestataires d'ingénierie et d'architecture
Les opérations effectuées par les divers...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Appels à projets - IREPS Guadeloupe - ireps.gp.fnes.fr
PertinenceNotez bien que l'Ireps ne fait que relayer et synthétiser ces appels à projets et n'en est pas l'auteur. Il vous appartient de vous rapprocher des promoteurs desdits appels à projet pour plus de précisions...
Veille Appels à projet janvier 2018
Veille Appels à projets - Décembre 2017
Sport et santé en milieu rural...
Site : http://ireps.gp.fnes.fr
Droit de l'urbanisme en France : définition et explications
PertinenceLe droit de l'urbanisme actuel
Droit constitutionnel de l'urbanisme
Le droit de la planification des prévisions
La compétence d'harmonisation des prévisions d'urbanisme appartient conjointement aux communes et aux EPCI (Établissements publics de coopération intercommunale), ainsi qu'à l'État, [1] ) sous le contrôle duquel ces autorités locales élaborent et mettent en oeuvre les...
Site : http://www.techno-science.net
Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit / definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public social / definition de l'ordre public de protection
Dossiers CHSCT : La notion de charge mentale au travail
PertinenceLa notion de charge mentale au travail
Dans son travail, l'opérateur supporte une charge physique et mentale. Si la charge physique est assez facile à définir et à mesurer, il n'en est pas de même pour la charge mentale pour laquelle interviennent de multiples facteurs et leurs interactions qui rendent difficiles l'appréciation objective des exigences et des pressions psychologiques...
Date: 2017-10-05 03:03:12
Site : http://www.officiel-prevention.comThèmes liés : definition sante mentale au travail / definition de l'ordre public social / recherche d'emploi sante et services sociaux / l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique
Responsabilité civile - Définition
PertinenceRESPONSABILITE CIVILE DEFINITION
Définition de Responsabilité civile
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...
Site : dictionnaire-juridique.com
AFDN: Code - Législatif
PertinenceCode de la santé publique (Nouvelle partie Législative)
Chapitre Ier : Exercice de la profession
Article L4371-1
(Loi nº 2007-127 du 30 janvier 2007 art. 14 I Journal Officiel du 1er février 2007)
Est considérée comme exerçant la profession de diététicien toute personne qui, habituellement, dispense des conseils nutritionnels et, sur prescription médicale, participe à l'éducation et...
Site : http://www.afdn.org
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / code de la sante publique partie legislative
AFDN: Définition du métier de diététicien
PertinenceSi la profession de diététicien était inscrite depuis plusieurs années au Code de la Santé Publique, rubrique auxiliaires médicaux (chapitre 4, livre 3, titre 7), un vide juridique persistait. L'ADLF s'est battue depuis plus de 40 ans pour obtenir une réglementation de la profession et une reconnaissance en tant que professionnel de santé.
Ces textes réglementaires tant attendus ont vu...
Site : http://www.afdn.org
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique livre 3 titre 4 / code de la sante publique livre 3 titre 1 / auxiliaires medicaux code sante publique / definition dispositif medical code sante publique
L'état de la question - Zone professionnels de la santé ...
PertinenceZone professionnels de la santé
L'état de la question
Liste des articles parus jusqu'à maintenant
1 févr. 2018
La diète cétogène et ses effets sur le poids corporel et les lipides sanguins
La diète cétogène est très tendance. Initialement réservée à des pathologies infantiles extrêmement ciblées, notamment à l'épilepsie,...
13 nov. 2017
Boissons diètes: solution santé ou...
Site : http://www.extenso.org
Thèmes liés : definition de la bonne sante selon l'oms / definition probleme de sante publique selon l'oms / definition de la sante mentale par l'oms / definition de la sante mentale selon l'oms / definition de la sante publique par l'oms
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
PertinenceCONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit international prive
FAQ - Bienvenue sur le site de la Miviludes | Miviludes
PertinenceLa santé est-elle exposée aux dérives sectaires ?
Les promesses et recettes de guérison, de bien-être et de développement personnel sont au coeur des pratiques à risque de dérives sectaires, qu'elles émanent de groupes structurés à dimension transnationale ou de la multitude de mouvements éclatés en réseaux ramifiés, constitués le plus souvent autour d'une poignée...
Date: 2017-09-21 15:24:20
Site : http://www.derives-sectes.gouv.frThèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / offres d'emploi sante et services sociaux / offre d'emploi sante publique france / offre d'emploi france sante
10 QUESTIONS SUR la liberté d’aller et venir dans les ...
Pertinence10 QUESTIONS SUR la liberté d'aller et venir dans les établissements
par Nathalie Levray
L'emploi de mesures restrictives et a fortiori privatives de la liberté d'aller et venir dans les établissements est illégal, sauf exceptions.
1.Qu'est-ce que la liberté d'aller et venir ?
Les recommandations éditées après la conférence de consensus organisée les 24 et 25 ...
Site : http://www.gazette-sante-social.fr
Thèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique / article l 1110 5 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique
JURISQUES-SANTE - Contentieux du risque, de l ...
Pertinence1 - Responsabilité du fait d'un produit de santé.
La Cour de Casation a mis à la charge des professionnel de santé une obligation de sécurité de résultat pour les produits de santé : médicaments, produits sanguns, matériels...
Cass. Civ. I, 3 mars 1998, Dalloz 1999, Jur. 36, note Pignarre et Brun - Cass. Civ. I, 28 avril 1998, Dalloz 1998, I.R.p.142 - Cass. Civ. I, 5 janvier 1999,...
Date: 2008-01-23 08:44:06
Site : http://www.jurisques.comDécouverte de gaz naturel au Sénégal : polémiques et ...
PertinenceAccueil / Actualités / Découverte de gaz naturel au Sénégal : polémiques et nécessité de (...)
Économie, environnement
Découverte de gaz naturel au Sénégal : polémiques et nécessité de transparence
Selon certains, le Sénégal pourrait faire partie des sept plus importants producteurs de gaz naturel au monde. Mais la polémique qui fait rage autour du secteur des hydrocarbures...
Date: 2017-12-15 02:32:23
Site : http://www.au-senegal.comThèmes liés : l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public international / trouble de l'ordre public definition
SATISFACTION EQUITABLE : ARTICLE 41 DE LA CEDH
PertinenceARTICLE 41 DE LA CEDH
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
ARTICLE 41 DE LA CEDH
"Si la Cour déclare qu'il y a eu violation de la Convention ou de ses protocoles, et si le droit interne de la Haute Partie contractante ne permet d'effacer qu'imparfaitement les conséquences de cette violation, la Cour accorde à la partie lésée, s'il a lieu, une satisfaction équitable"
Cliquez sur...
Date: 2018-02-15 11:37:10
Site : http://fbls.netThèmes liés : definition de l'ordre public en droit international prive / definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit / definition d'ordre public en droit / definition de l'ordre public international
Pédiatrie — Wikipédia
Pertinence1906 -- La cuti-réaction ( test Pirquet ) découverte par le pédiatre autrichien Clemens von Pirquet (de) .
1907 -- Apparition du mot « pédiatre » ( Larousse ).
1911 -- Création de l'institut de puériculture à Paris qui comprend non seulement une formation destinée aux médecins « puériculteurs » (qualificatif de l'époque) mais aussi une « école des mères » et des cycles...
Date: 2017-10-03 17:40:21
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / definition de la bonne sante selon l'oms / service d education pour la sante / definition de la sante selon l'oms / definition de la sante communautaire selon l'oms
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
PertinenceMademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Site : http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / definition de l'ordre public en droit administratif / offres d'emploi sante et services sociaux
N° 516 - Proposition de loi de M. François Ruffin sur le ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 décembre 2017.
PROPOSITION DE LOI
sur le burn-out visant à faire reconnaître comme maladies professionnelles les pathologies psychiques résultant
de l'épuisement professionnel,
(Renvoyée à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2011 / le travail c'est la sante ne rien faire / travail c est la sante rien faire / definition de l'ordre public social / travail c est la sante ne rien
COLLE DENTAIRE pour dentier- STOP ou ENCORE?
PertinenceBlog édité par S.A.R.L LABORATOIRE MEDIDENT Responsable de publication : Nathalie CHEVALIER Mentions légales
COLLE DENTAIRE:Le Guide DITES STOP A LA COLLE DENTAIRE,C'EST POSSIBLE
COLLE DENTAIRE:TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR
La colle dentaire pour dentier peut être supprimée à condition de connaître les alternatives
Ce blog vous révéle comment faire tenir sans colle dentaire votre...
Site : http://www.colle-dentaire.com
Thèmes liés : demande d'adhesion a un service de sante au travail / attestation d'adhesion a un service de sante au travail / l'etat de sante de la population en france rapport 2011 / l'etat de sante de la population en france rapport 2012 / l'etat de sante de la population en france rapport 2013
