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infirmier du ministere de la sante publique
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Premiers pas de la télémédecine en Polynésie
PertinencePremiers pas de la télémédecine en Polynésie
PAPEETE, le 9 août 2017 - Le lundi 31 juillet, la CPS et Fenua MedEx ont signé la première convention pour un projet de télémédecine sur le territoire polynésien. Alors que cela fait plus de 20 ans que le sujet apparaît comme un serpent de mer de l'organisation sanitaire locale, cette convention est le premier pas vers la...
Site : http://www.tahiti-infos.com
Thèmes liés : systeme d information sante / indicateur de sante d'une population / l essentiel c est la sante / projet professionnel sante publique / le travail c'est la sante ne rien faire c'est la conserver explication
La formation d’infirmière (déroulement, stage et diplôme)
PertinenceQue faut-il mettre dans sa lettre de motivation pour être retenue ? Quels sont les pièges à éviter pour ne pas être recalée d'office ? Comment faut-il s'approprier une lettre modèle ?
La formation d'infirmière
La formation d'infirmière
3 années de formation sont nécessaires pour décrocher son diplôme d'Etat. Elle se divise entre des cours dispensés à l'IFSI, des stages de...
Site : https://www.devenir-infirmiere.fr
Thèmes liés : bourse d'etudes master sante publique / bourse d etude en sante publique / soins infirmier de la sante publique / licence science vie et sante publique / licence science vie et sante publique distance
stop-aluminium-vaccins.fr - Étendre l’obligation vaccinale
PertinenceLe 5 juillet 2017, la Ministre de la Santé a annoncé son intention de déposer un projet de loi visant à étendre l'obligation vaccinale à 11 maladies.
Nous sommes médecins, sages-femmes, infirmiers(ères), au contact quotidien avec nos patients. Nous connaissons leur environnement familial et professionnel, leurs risques d'exposition, et nous sommes à même de les conseiller.
Aussi et en...
Site : http://stop-aluminium-vaccins.fr
Le système de santé québécois et l’accès aux soins
PertinenceLa réforme du système de santé
Le système de santé québécois et l'accès aux soins
Jocelyne Saint-Arnaud
Français English
Les difficultés réelles de financement qui minent le système de santé québécois entraînent des conséquences sérieuses en termes de pénurie de ressources humaines et matérielles. Le problème emblématique des listes d'attente n'est pas simplement un...
Définition du rôle propre de l'infirmier
PertinenceL'ensemble des dispositions relatives à l'exercice de la profession est inclus dans le code santé publique (CSP). Par ailleurs, la profession infirmière dispose de son code de déontologie , publié le 27 novembre 2016 au journal officiel. Il comporte l'ensemble des droits et devoirs des infirmiers, quels que soient leurs modes ou lieux d'exercice.
Comme le précédent décret, il convient de...
Site : infirmiers.com
Offres d'emploi - Réseau de la santé et des services ...
PertinenceAgente ou agent de recherche et de planification socio-économique
dans le domaine de la santé et des services sociaux
Consultez cet appel de candidatures sur le site www.carrieres.gouv.qc.ca.
L'INSCRIPTION À CE PROCESSUS DE QUALIFICATION DOIT OBLIGATOIREMENT SE FAIRE AVEC LE FORMULAIRE D'INSCRIPTION EN LIGNE DISPONIBLE SUR LE SITE : www.carrieres.gouv.qc.ca.
AUCUN CURRICULUM VITAE NE SERA...
Achetez maintenant votre pilule sans ordonnance préalable
Pertinence7 Acheter sa pilule sans ordonnance préalable en ligne
Peut-on légalement acheter sa pilule sans ordonnance ?
La pilule contraceptive n'est pas un bien de consommation ordinaire qu'on devrait se procurer à tout prix, mais plutôt un produit pharmaceutique réglementé, en raison des risques qui lui sont associés. De ce fait, primo, sa mise sur le marché est subordonnée à un avis...
Site : https://www.mapilulecontraceptive.com
Dossier médical — Wikipédia
Pertinence4 mars 2002
[5] autorise les patients à accéder directement aux informations les concernant qui sont détenues par un professionnel de santé (sauf, dans certains cas, en ce qui concerne les données recueillies lors d'une hospitalisation sans consentement ) : « Toute personne a accès à l'ensemble des informations concernant sa santé détenues par des professionnels et établissements de...
Date: 2017-10-01 07:46:00
Site : https://fr.wikipedia.orgNombre d'équipements et de services de santé en 2016 ...
PertinencePrésentation générale de la BPE
Une présentation générale de la Base permanente des équipements / BPE est disponible dans la rubrique « Définitions, méthodes et qualité » du site Insee.fr.
Alimentation de la BPE
La BPE est alimentée par :
6 grands répertoires : ADELI, FINESS et RPPS (Ministère chargé de la santé), RAMSESE ...
Site : https://www.insee.fr
ACTUALITE : campagne de vaccination contre la grippe ...
PertinenceACTUALITE : campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
Par Timothée Barbier le 29 septembre 2010
Chaque année, dans le cadre de la loi de santé publique, l'Assurance Maladie se mobilise contre la grippe saisonnière, maladie contagieuse et qui peut être grave pour les personnes les plus fragiles. La nouvelle campagne de vaccination pour les personnes à risque a débuté le...
Site : https://www.dijon-sante.fr
Thèmes liés : campagne de vaccination contre la grippe saisonniere / prise en charge du vaccin contre la grippe saisonniere / campagne de vaccination contre la grippe / vaccin contre la grippe saisonniere / prise en charge du vaccin contre la grippe
Macron président, Agnès Buzyn ministre de la Santé et l ...
PertinenceMacron président, Agnès Buzyn ministre de la Santé et l'appel d'urgence des CHU à renégocier l'ONDAM
Revue de presse des CHU avec Relais H - lundi 29 mai 2017. 3503 vu(s)
Emmanuel Macron élu président de la République le 7 mai, le Pr Agnès Buzyn, nommée ministre des Solidarités et de la Santé. © sites Elysées et ministère
Emmanuel Macron, élu président de la République, Agnès...
Site : reseau-chu.org
Réforme du système de santé en France - Santé publique et ...
PertinenceIVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales
1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux
1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés
1941 : Etatisation des hôpitaux
1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile
1970 : Notion de système de santé
1991 : Planification hospitalière repensée
1996 : Régionalisation étatique et...
Devenir sapeur-pompier volontaire - Ministère de l'Intérieur
PertinenceConditions d'engagement :
L'engagement de sapeur-pompier volontaire est subordonné aux conditions suivantes :
Être âgé de seize ans au moins et de cinquante-cinq ans au plus ; si le candidat est mineur, il doit être pourvu du consentement écrit de son représentant légal ; toutefois, la limite d'âge de recrutement est portée à soixante ans pour les médecins de sapeurs-pompiers...
Date: 2018-02-15 05:21:15
Site : https://www.interieur.gouv.frRéforme du système de santé en France - Santé publique ...
PertinenceIVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales
1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux
1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés
1941 : Etatisation des hôpitaux
1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile
1970 : Notion de système de santé
1991 : Planification hospitalière repensée
1996 : Régionalisation étatique et...
Santé publique: Anwar Husnoo annonce le recrutement d ...
PertinenceIl est bien parti pour améliorer le service de santé publique. Du moins, c'est ce qu'il dit être son intention. Après le lancement du Neonatal Intensive Care Unit, à l'hôpital de Flacq, Anwar Husnoo, ministre de la Santé a annoncé que son ministère procédera au recrutement des infirmiers cette année. C'était lors du lancement du vaccin Hexavalent, au Dr Mahmoodkhan Hyderkhan...
Date: 2018-02-15 08:23:03
Site : https://www.lexpress.muThèmes liés : campagne de vaccination contre la grippe / infirmier sante publique recrutement / vaccin contre la grippe gratuit / service de la sante publique / medecin sante publique recrutement
Les infections nosocomiales - caducee.net
PertinencePour en savoir plus
Infection : pénétration dans un organisme d'un agent étranger (bactérie, virus, champignon, parasite) capable de s'y multiplier et d'y induire des lésions pathologiques. L'infection peut s'accompagner de manifestations cliniques.
Nosocomial : vient du grec "nosokomeone", qui signifie "hôpital". Qualifie ce qui se rapporte aux hôpitaux, ce qui se contracte à...
Site : http://www.caducee.net
En 2013, le système de santé en France reste l'un des ...
Pertinencemercredi 27 novembre 2013 - 15H28
En 2013, le système de santé en France reste l'un des meilleurs parmi les pays de l'OCDE
Dans l'édition 2013 du panorama de la santé que l'OCDE vient de publier, malgré la crise et la réduction des dépenses publiques, notre système de santé reste performant et efficace et les Français continuent de bénéficier d'une des meilleures couvertures maladie...
Site : http://news.doctissimo.fr
Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'organisation du systeme de sante en france / l'etat de sante de la population en france rapport 2011 / organisation du systeme de sante en france 2013 / l'etat de sante de la population en france
Psychomotricien IFCS infirmier Institut de formation aux ...
PertinencePsychomotricien IFCS infirmier Institut de formation aux carrières de santé
Institut de formation aux carrières de santé
IFCS- infirmier (ISPITS)
informations conditions d'accès et débouchés
Psychomotricien IFCS infirmier
1. Définition de la profession
La psychomotricité est une nouvelle profession paramédicale, c'est une thérapie à médiation corporelle qui agit sur les fonctions...
Site : https://www.supmaroc.com
Thèmes liés : institut de formation au carriere de sante rabat / institut de formation au carriere de sante / memoire sur le systeme d information en sante / systeme d information sante / institut national sante publique
Actualités - Centre Hospitalier de Lons le Saunier
PertinenceRecrutements Infirmiers
Infirmiers Diplômés d'Etat
Le Centre Hospitalier Jura Sud (Lons-le-Saunier, Champagnole, Orgelet, Arinthod et Saint-Julien-sur-Suran) recrute des Infirmiers Diplômés d'Etat, pour ses différents services de soins, en CDI ou par voie de mutation sur certains sites.
Différentes possibilités d'affectation en fonction des besoins et des compétences sont...
Site : http://www.ch-lons.fr
Recrutement des ISP - infirmiersapeurpompier.com
PertinenceRecrutement des infirmiers de sapeurs-pompiers
I.Recrutement en qualité d'infirmiers de sapeurs-pompiers volontaires
La loi N°2011-851 du 20 juillet 2011 relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires précise dans son article 1 que « Le sapeur-pompier volontaire prend librement l'engagement de se mettre au service de la communauté. Il exerce les mêmes...
Site : http://www.infirmiersapeurpompier.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / 4311 1 du code de la sante publique / commission consultative du service de sante et de secours medical / service de sante et de secours medical
Accueil - SNIA
PertinenceNous sommes encore interpellés par des décisions scandaleuses de certaines directions hospitalières choisissant de remplacer les personnels paramédicaux spécialisés à la médecine d'urgence par des Infirmier.e.s de soins généraux et parfois à la demande d'ARS sous le prétexte de retour à l'équilibre financier. Le cas des SMUR du centre hospitalier d'Avranches-Granville...
Site : http://www.snia.net
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article infirmier code sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / competence infirmier code sante publique
Les flux internationaux de personnel de santé, une ...
PertinenceLe nombre de personnel médical étranger présent dans les pays développés a fortement augmenté depuis les années 1970. Cependant, son importance varie d'un pays à un autre. Ce sont les pays anglophones qui attirent fortement ces migrants. Ainsi, au Royaume-Uni et en Nouvelle Zélande, les médecins étrangers représentent plus de 30% du personnel médical. Aux États-Unis et au Canada,...
Date: 2013-12-22 15:15:54
Site : http://geoconfluences.ens-lyon.frA la une - SYNERPA : Syndicat National des Établissements ...
PertinenceSyndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Les Fiches Techniques du mois de Février
Retrouvez les fiches techniques de février, avec ce mois-ci :
2 fiches techniques «social» :
4 fiches techniques propres à la réglementation du secteur :
L'obligation de signalement : nouvelle procédure pour signaler tout évènement...
Site : http://www.synerpa.fr
Droits des malades - SFAR - Société Française d’Anesthésie ...
PertinenceDroits des patients et qualité des prises en charge
Tout usager du système de santé dispose de droits attachés à sa personne. Ces droits sont garantis dans le code de la santé publique.
Ces droits peuvent être regroupés selon les catégories suivantes :
La protection de la santé : égalité de l'accès aux soins, non discrimination dans l'accueil et les soins, qualité et sécurité...
Site : http://sfar.org
A la une - Syndicat National des Établissements et ...
PertinenceSyndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Les Fiches Techniques du mois de Septembre
Retrouvez les fiches techniques de Septembre, avec ce mois-ci :
2 fiches techniques propres à la réglementation du secteur
L'élaboration de mesures relatives à la sécurité en établissement et service médico-social : élaborer votre fiche...
Site : http://www.synerpa.fr
Les Fiches Techniques du mois de Juillet - synerpa.fr
PertinenceSyndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Les Fiches Techniques du mois de Juillet
Retrouvez les fiches techniques de juillet, avec ce mois-ci :
2 fiches techniques propres à la réglementation du secteur
Prévention de la perte d'autonomie : les appels à projet de la Conférence départementale des financeurs >> ...
Site : http://www.synerpa.fr
Médecin au Maroc, un travail de pauvre - The France 24 ...
PertinenceMédecin au Maroc, un travail de pauvre
Mot de passe oublié ?
Sous-payés, exploités, sans moyen : les médecins marocains de l'hôpital public en ont ras-le-bol. En grève depuis deux mois, ils réclament l'application d'accords signés en 2007 avec le gouvernement et qui doivent améliorer leur niveau de vie. Des revendications qui résonnent avec celles de leur confrères dans beaucoup...
Site : http://observers.france24.com
Thèmes liés : institut de formation au carriere de sante rabat / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / contrat de sante public des medecins / institut de formation au carriere de sante
Code de la santé publique - Législation - R2324-46 à R2324 ...
PertinenceAccueil > Dossiers > Textes de loi > Code de la santé publique - Législation - R2324-46 à R2324-48
Code de la santé publique - Législation - R2324-46 à R2324-48
Fiche publiée dans "Textes de loi" le 23/11/2012 - Mise à jour le 04/03/2013
Les articles R2324-46 et R2324-48 définissent les dispositions particulières et dérogatoires qui peuvent s'appliquer pour les EAJE, notamment pour la...
Site : allocreche.fr
MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
PertinenceMissions des médecins de l'éducation nationale
NOR : MENE1517120C
circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale, aux chefs d'établissement
Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...
Site : http://www.education.gouv.fr
Infirmière cadre diplômé d'état : le ratio personnel
PertinenceInfirmière cadre diplômé d'état : le ratio personnel
Définitions
S'il existe bien pour les Directeurs de Soins et autres responsables de services soignants une véritable quête du Graal, c'est bien la recherche du meilleur ratio effectif/ Lits. Attention à prendre en considération des paramètres tels que : les accords locaux RTT, la charge en soins (et charge de...
Site : infirmiers.com
GESTION DU PARC DE PRÊT - utc.fr
PertinenceAvertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des imprécisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a été réalisé pendant la période...
Date: 2012-09-04 10:04:30
Site : http://www.utc.frThèmes liés : ministere de l emploi et de la sante / offres d'emploi sante et services sociaux / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / centre medical du service de sante
Fin du '70-30': plus de facilités pour embaucher des AS et ...
PertinenceSyndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Fin du '70-30': plus de facilités pour embaucher des AS et des AMP?
La réforme de la tarification des Ehpad qui doit entrer en vigueur au 1er janvier 2017 supprime la répartition fixe des charges entre ARS et départements pour le financement des postes d'aides-soignants (AS) et d'aides...
Site : http://www.synerpa.fr
Infirmier ou infirmière des services médicaux des ...
PertinenceInfirmier ou infirmière des services médicaux des administrations de l'Etat - (...)
Infirmier ou infirmière des services médicaux des administrations de l'Etat - Externe et Interne
publié le19.02.09 mise à jour15.06.17
Présentation du métier
L'infirmier et l'infirmière des services médicaux des administrations de l'Etat ont en charge trois missions principales : les soins d'urgence, les soins courants ainsi que la médecine de prévention.
Dans les services déconcentrés du ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale, du logement et de la Santé et des Solidarités deux missions sont identifiées autour :
du suivi...
Date: 2017-10-04 23:40:15
Site : http://solidarites-sante.gouv.frThèmes liés : medical du service de sante administratif / article infirmier code sante publique / code de sante publique article / code de la sante publique decret infirmier / medical du service de sante
A la une - synerpa.fr
PertinenceSyndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Palmarès 2017 des maisons de retraite: 59 Ehpad font un sans-faute
Ce nouveau classement, établi par le site internet indépendant Maison de retraite sélection (MDRS), donne une note optimale à 75 établissements d'hébergement pour personnes âgées, dont 59 Ehpad. Bonne nouvelle, la...
Site : http://www.synerpa.fr
Emploi Fonction publique - RegionsJob
PertinenceÊtre visible par plus de 7 000 recruteurs
Connaître les entreprises qui s'intéressent à vous
Ça ne prend que 2 min et c'est gratuit
Déposer mon CV
Informations générales
La fonction publique est multiple. Elle regroupe ainsi trois fonctions distinctes : la fonction publique d'Etat (ministères, services déconcentrés, établissements publics administratifs d'État), la fonction publique...
Site : https://www.regionsjob.com
Thèmes liés : emploi sante fonction publique / ministere de la sante publique offre d'emploi / offre d'emploi sante publique france / offre d emploi sante publique / etablissement public de sante en france
[Société Française des Infirmier(e)s Anesthésistes] Temps ...
Pertinenceversion consolidée au 18 mai 2014
Décret n° 88-386 du 19 avril 1988 . relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière.
Définition du temps de travail et de l'astreinte par la Cour de Cassation (le 3 juin 1998) et son explication
la cour de Cassation avait auparavant défini le temps de travail effectif comme étant le...
Date: 2017-10-05 00:08:54
Site : http://sofia.medicalistes.orgHygiène hospitalière et infections nosocomiales - remede.org
PertinenceHygiène hospitalière et infections nosocomiales
Travail de santé publique réalisé en 2003
1.1) Les infections nosocomiales
a) Définition
Une infection est dite « nosocomiale » lorsqu'elle est acquise dans un établissement de soins et qu'elle apparaît après un délai de 48 heures après l'admission.
Pour les infections du site opératoire, on considère comme nosocomiales les...
Date: 2018-02-15 05:13:11
Site : remede.orgSection de la Guadeloupe | MGEN.FR
Pertinence1 geste simple pour vous et vos proches !
« Grippe, pour éviter l'hospitalisation, passez à la vaccination »
Le saviez-vous ?
Même en cas de faible épidémie, les risques liés à la grippe restent élevés, surtout chez les personnes fragiles. L'an dernier, 77%* des cas de grippe admis en réanimation concernaient :
- des seniors,
- des femmes...
Site : https://www.mgen.fr
Thèmes liés : prise en charge du vaccin contre la grippe saisonniere / bon de prise en charge du vaccin contre la grippe / prise en charge du vaccin contre la grippe / vaccin contre la grippe et femme enceinte / l'assurance complementaire sante en france
N° 0335 - Rapport d'information sur le service de santé ...
PertinenceINTRODUCTION
Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.
Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...
La vaccination - Site institutionnel
Pertinencele méningocoque C (bactérie provoquant des méningites),
le pneumocoque (bactérie provoquant notamment des pneumopathies et des méningites).
Il ne s'agit pas de nouveaux vaccins. Plus de 70% des enfants en France sont déjà vaccinés contre ces 11 maladies.
En pratique, cela représente 6 rendez-vous pour les enfants de moins de 18 mois (à 2 mois, 4 mois, 5 mois, 11 mois, 12 mois et 16-18...
Site : https://www.cprpsncf.fr
Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe
PertinencePISCINES ET BAIGNADES AMÉNAGÉES OUVERTES AU PUBLIC ET D'ENTRÉE PAYANTE
I - DEFINITION
Article D322-12 du code du sport :
Les établissements de baignade d'accès payant sont des établissements d'activités physiques et sportives mentionnés à l'article L. 322-2 du Code du sport dans lesquels sont pratiquées des activités aquatiques, de baignades ou de natation ou dans lesquelles ces...
Date: 2017-10-05 00:10:47
Site : http://www.sarthe.gouv.frCentre Hospitalier de Carpentras
PertinenceUne culture toute hospitalière
Continuité de service
Le Centre Hospitalier de Carpentras est un établissement public de soins. Il est placé sous la responsabilité d'un directeur chargé de mettre en oeuvre la politique du ministère de la santé et des sports, sous l'autorité des tutelles départementales et régionales.
L'établissement est garant du fonctionnement du service...
Date: 2013-06-07 10:06:02
Site : http://www.ch-carpentras.frThèmes liés : mission sante publique carpentras / charge de mission sante publique / mission sante publique / ministere de la sante publique et de l environnement / service d education pour la sante
Définition des concepts | Portail de la Fonction publique
PertinenceAccueil > Études & Statistiques > Définition des concepts
Définition des concepts - 04/02/2015
Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).
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Accident de trajet
Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le...
Réforme du système de santé en France - Module 1 - Santé ...
PertinenceIVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales
1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux
1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés
1941 : Etatisation des hôpitaux
1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile
1970 : Notion de système de santé
1991 : Planification hospitalière repensée
1996 : Régionalisation étatique et...
Cours IFSI - Réforme du système de santé en France - UE 1 ...
PertinenceIVe-XViie siècle : Hospitalité et institutions royales
1789-1796 : Municipalisation des hôpitaux
1851 : Autonomie des hôpitaux et reconnaissance des établissements privés
1941 : Etatisation des hôpitaux
1960 : Sectorisation psychiatrique et début de l'anti-asile
1970 : Notion de système de santé
1991 : Planification hospitalière repensée
1996 : Régionalisation étatique et...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceSection 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.
Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".
Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...
