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commission de l environnement de la sante publique
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:Opportunités de financement et appels à projets - Recherche
PertinenceAppels à projets en cours
Appel à candidature
HESAM for AFRICA
15 décembre 2017
Afin de soutenir les mobilités sortantes vers la Côte d'Ivoire, HESAM met en place son programme HESAM for AFRICA et lance un appel à candidatures pour l'attribution de bourses pouvant aller de 3000EUR à 5000EUR par mobilité, dans le cadre d'un appel à projet Idex-int du Ministère de l'Enseignement...
Site : http://recherche.cnam.fr
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / bourse d'etudes master sante publique / bourse d etude en sante publique / ministere de la sante et de l environnement
Accueil - concours
Pertinence- à l'examen professionnalisé de secrétaire administratif (session 2017 : 10 postes) :
- Préinscriptions : du 18 janvier au 18 février 2018
- Clôture des inscriptions : 5 mars 2018
- à l'examen professionnalisé de Technicien de formation et de recherche 143 - BAP F - Documentation (session 2017) :
- Préinscriptions : du 19 janvier au 19 février 2018
- Clôture des inscriptions : 1er mars 2018
- au concours interne d'élève Ingénieur de l'agriculture et de...
Site : http://www.concours.agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : commission de l environnement de la sante publique / sante gouv fr concours / http www sante gouv / recrutement sante publique
A propos d'Haïti | Le PNUD en Haïti - ht.undp.org
PertinenceIntroduction
Coucher de soleil en Haïti (PNUD/Adam Rogers)
Haïti, le 12 janvier 2010. Un tremblement de terre ravage le pays, tue plus de 222 000 personnes et laisse près de 2,3 millions de personnes sans abri. En octobre de la même année, en amont de la rivière de l'Artibonite, des premiers cas de choléra se manifestent et l'épidémie se propage rapidement, faisant plus de 3 500 morts et...
Site : http://www.ht.undp.org
Thèmes liés : ministere de l education et de la sante / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante publique et de la population d'haiti / ministere de la sante publique d'haiti / ministere de la sante et de l environnement
Principes juridiques d’articulation entre le droit ...
PertinenceLe droit communautaire présente trois caractéristiques : il est d'applicabilité immédiate, il est dans certaines conditions d'effet direct et il prévaut sur le droit national. Par contre, une limitation importante des compétences de l'UE résulte de l'introduction du principe de subsidiarité.
4 Le principe de subsidiarité
Le droit communautaire présente trois caractéristiques...
Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : transposition droit communautaire matiere sante / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte sante publique / droit d'alerte sante publique et environnement / sante publique dans les traites communautaires
Nanotechnologie — Wikipédia
PertinencePrincipaux champs scientifiques concernés[ modifier | modifier le code ]
Du point de vue de la connaissance scientifique mobilisée, plusieurs sous-disciplines sont particulièrement utiles aux développements des connaissances fondamentales des NST. En effet, des analyses détaillées [23] de la manière dont sont publiés et construits les articles scientifiques concernant les nanotechnologies...
Date: 2017-10-01 13:50:10
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : definition de la sante publique d'apres l'oms / commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / article l 1 du code de la sante publique / l'organisation du systeme de sante en france / article l 10 du code de la sante publique
Cancer : définition de la maladie, causes, symptômes ...
Pertinencepar Laetitia LORNIAC | Fév 27, 2014 | Les cancers
définition du cancer
Cancer, que faut-il savoir ?
La définition d'un cancer est à la fois simple et compliquée. Simple car le cancer est une multiplication anormale des cellules. Compliquée car les pathologies cancéreuses revêtent un certain nombre de mystères.
Le cancer touchera dans leur vie un homme sur deux et une femme sur trois. En...
Site : https://www.chimio-pratique.com
Thèmes liés : definition de la sante publique par l'oms / commission de l environnement de la sante publique / definition de la sante par l oms / politique de sante publique definition oms / politique de sante publique definition
La Police administrative - Cours de droit
PertinenceIntroduction : La distinction Police Administrative Générale / Spéciale
-- Intérêt distinction : n'obéit pas au même régime juridique.
-- Comment distinguer ?
Critère territorial ne fonctionne pas
Critère organique ne fonctionne pas non plus (une autorité peut être tantôt responsable de Police Administrative spéciale ou Police Administrative générale)
Il faut en revenir...
procédure négociée cas de recours CMP 2006 2016
PertinenceFormations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, réponse, mémoire technique, DC1, DC2, ...)
Procédure négociée, cas de recours (CMP 2006 2016)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre III - Passation des marchés
Chapitre III - Règles générales de passation
Section 2 -...
Site : marche-public.fr
Thèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / le marche de l'assurance sante complementaire en france / article 1331 1 code sante publique
CITES | SPF Finances - finances.belgium.be
PertinenceAutres informations et services officiels : www.belgium.be
SPF Finances
Introduction
De par le monde, de nombreuses espèces d'animaux et de plantes sauvages sont menacées d'extinction par le commerce international, et ce, à grande échelle. Le commerce illégal et le braconnage forment également une menace supplémentaire pour ces espèces de faune et de flore.
Législation
Date: 2017-12-15 00:06:30
Site : https://finances.belgium.beThèmes liés : service public federal sante publique securite chaine alimentaire / sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / service public federal sante publique belgium
Mon logement est-il insalubre, indécent ou dangereux? « Alpil
PertinenceLes mauvaises conditions liées à l'habitat sont de nature et de niveaux différents, les cadres juridiques le sont également.
I -UN LOGEMENT INDÉCENT= UN LOGEMENT QUI NE RÉPOND PAS AUX NORMES MINIMALES D'HABITABILITÉ
> voir Guide de l'Alpil 2015 : Le logement (in)décent
La réglementation actuelle (le décret décence du 30 janvier 2002) interdit la location par un propriétaire de...
Site : http://www.habiter.org
Thèmes liés : service communal d hygiene et de sante / ministere de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / ministere de la sante et de l environnement / droit d'alerte sante publique et environnement
Voir la fiche RNCP n°4496 - Commission nationale de la ...
Pertinence331t Diagnostic, prescription, application des soins
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Réaliser, dans le cadre du rôle propre de l'infirmier ou de la puéricultrice, en collaboration avec lui et sous sa responsabilité, des activités d'éveil et d'éducation et dispenser des soins d'hygiène et de confort pour préserver et...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / service d education pour la sante / commission de l environnement de la sante publique / article infirmier code sante publique / role infirmier code sante publique
A Quiberon et St Pierre Quiberon, toute l'info de la ...
PertinenceQuiberon et ses emprunts toxiques - par OF 23 octobre le 30/10/2014 @ 00:13
Entretien avec Serge Brosolo, adjoint aux finances et à l'économie.
Pouvez-vous nous expliquer ce que sont les emprunts toxiques ?
Les emprunts Dexia ont été contractés à hauteur de 2 872 000 EUR en 2007 pour financer les pontons de Port-Maria. Ce sont des emprunts structurés, dans la mesure où les taux...
Site : http://www.quiberon.info
Thèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2015 / l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'etat de sante de la population en france 2015 / l'histoire de la sante publique / commission de l environnement de la sante publique
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
Pertinence1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Acton Vale — Wikipédia
PertinenceActon Vale doit son origine à l'établissement de la première ligne de chemin de fer internationale au monde qui traversait le canton d'Acton depuis 1850 et qui reliait Montréal à Portland, Maine
Ce nom qu'on lui connaît depuis 1852, révèle son appartenance aux Cantons de l'Est historiques et plus particulièrement au canton d'Acton, situé dans les premiers contreforts des Appalaches...
Date: 2017-10-03 05:53:58
Site : https://fr.wikipedia.orgchef de cabinet du ministre de l ... - Alim'agri
PertinenceDirectrice de cabinet (JO du 5 juillet 2017)
Mme Sophie Delaporte
Née en 1967, ingénieure de l'École nationale supérieure des télécommunications de Paris, diplômée de l'Institut d'études politiques de Paris puis de l'École nationale d'Administration, Sophie Delaporte est inspectrice générale de l'administration. Elle débute sa carrière au ministère de l'intérieur en 1993 comme...
Date: 2017-12-15 03:02:34
Site : http://agriculture.gouv.frThèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l emploi et de la sante / ministere de la sante et de l environnement / service de promotion de la sante a l'ecole / affaires sociales de la sante publique et de l environnement
Montréal au temps de la grippe espagnole | Le Devoir
PertinenceLe 11 novembre 1918, les Alliés et les Allemands signaient un armistice dans le wagon-bureau du maréchal Foch stationné dans la forêt de Compiègne, en France. Un mois plus tôt, le 11 octobre, le Bureau de santé de la cité de Montréal publiait une proclamation imposant une mise en quarantaine quasi complète de la ville. Un autre front meurtrier s'était ouvert et Le Devoir titrait:...
Site : http://www.ledevoir.com
Roselyne Bachelot — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Bachelot .
Roselyne Bachelot
(1 an, 5 mois et 26 jours)
Gouvernement
(3 ans, 5 mois et 26 jours)
(1 an, 10 mois et 25 jours)
(2 ans, 9 mois et 27 jours)
Circonscription
(13 ans, 11 mois et 25 jours)
Prédécesseur
(19 ans, 4 mois et 9 jours)
(6 ans, 6 mois et 15 jours)
Prédécesseur
Roselyne Cora Marcelle...
Date: 2017-10-03 05:41:35
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / ministre sante 2007 / premier ministre de la sante france / commission de l environnement de la sante publique / ministere de la sante et de l environnement
M2 AREIPS - pharmacie.univ-lille2.fr
PertinenceL'équipe pédagogique est également constituée par :
- A. DHANANI : Professeur associé du M2 AREIPS ;
- A. TARTAR : Professeur, faculté de Pharmacie de l'université Lille2
- Des enseignants de la faculté de pharmacie / droit de l'université Lille 2 :
- Une cinquantaine de professionnels d'intervenants extérieurs d'horizons divers :
Laboratoires pharmaceutiques, institutions de santé...
Site : http://pharmacie.univ-lille2.fr
Thèmes liés : master 2 droit de la sante publique / sante publique droit europeen / commission de l environnement de la sante publique / master 2 en droit de la sante / master 1 droit de la sante publique
Le cumul d'emploi des agents dans la fonction publique ...
PertinenceDe nombreux agents de la fonction publique hospitalière souhaitent exercer un autre emploi dans le secteur privé qui se cumule avec leur emploi public.
Toutefois, sauf dérogations et autorisation de l'employeur public, le cumul d'emploi est interdit aux agents publics qui encourent, pour ce fait, une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'à la révocation et au reversement des sommes...
Date: 2017-10-05 00:35:32
Site : http://www.sante.cgt.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / emploi sante fonction publique / service d education pour la sante / commission de l environnement de la sante publique / code de la sante publique hospitaliere
projet de loi Macron « pour la ... - Assemblée nationale
PertinencePouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.
Chapitre 2 : Droit du travail
Réforme de la justice prud'homale.
Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.
Renforcement des sanctions administratives en matière de...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / definition de l'ordre public en droit international prive / commission de l environnement de la sante publique / definition de l'ordre public en droit / nombre d'etablissements de sante en france
Etat des nappes d'eau souterraine de la Wallonie
Pertinence1. les mesures manuelles : les relevés sont réalisés manuellement par un opérateur à l'aide d'une sonde lumineuse à ruban, à des fréquences qui varient d'une mesure par mois à une mesure par an, en fonction de la disponibilité des agents, des conditions d'accessibilité à la station, etc.
2. les mesures automatiques : entre octobre 2010 et octobre 2016, 220 ouvrages ont...
Date: 2017-02-16 11:16:33
Site : http://environnement.wallonie.beThèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / pollution de l'eau et sante publique / formes de l eau l c est la sante / eau potable code sante publique / article l 10 du code de la sante publique
La Loi sur le développement durable - mddelcc.gouv.qc.ca
PertinenceRapport sur l'application de la Loi sur le développement durable
La législation québécoise sur le développement durable crée un nouveau cadre de responsabilisation pour les ministères et pour de nombreux organismes gouvernementaux en faveur du développement durable.
« Cette loi permet au Québec de figurer dorénavant parmi les rares entités politiques dans le monde,...
Date: 2017-10-11 18:46:19
Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.caThèmes liés : gouvernement du quebec ministere de la sante et des services sociaux / gouvernement du quebec sante publique / loi sante et services sociaux quebec / guide sante du gouvernement du quebec / atteintes a l environnement et a la sante publique
« Le scandale des éoliennes est pire que l’affaire du sang ...
PertinenceAuteur du récent Eoliennes, un scandale d'Etat (éd. Synthèse), Alban d'Arguin est vent debout contre la prolifération des éoliennes sur tout le territoire français. C'est, pour lui, une impérieuse nécessité de stopper ces implantations, qui nuisent gravement à la santé publique et procèdent, de plus, d'un système contraire aux intérêts économiques de la...
Site : http://www.minute-hebdo.fr
Thèmes liés : atteintes a l environnement et a la sante publique / commission de l environnement de la sante publique / l'etat de sante de la population en france / scandales de sante publique en france / sante publique et economie de la sante cours
Le programme de médicalisation des systèmes d'information ...
PertinenceLe P.M.S.I., ou Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information, est un outil de description et de mesure médico-économique de l'activité hospitalière.
Introduit en France dans le milieu des années 80 par Jean de Kervasdoué, alors responsable de la Direction des Hôpitaux, il a dabord été présenté comme un outil épidémiologique avant de devenir un outil dallocation...
Site : http://www.caducee.net
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / systeme d information sante / l essentiel c est la sante / affaires sociales de la sante publique et de l environnement
Le système de gestion des dépenses du gouvernement fédéral ...
Pertinence2006 novembre -- Rapport de la vérificatrice générale du Canada
Le système de gestion des dépenses du gouvernement fédéral : tour d'horizon
2006 novembre -- Rapport de la vérificatrice générale du Canada
7 -- Cycle budgétaire parlementaire
Introduction
1. L'État est sollicité outre mesure par rapport à ses ressources qui sont, elles, limitées. Le gouvernement doit donc disposer...
Site : http://www.oag-bvg.gc.ca
Thèmes liés : agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique / budget d'investissement public definition / ministere de la sante publique et de l environnement / systeme gestion etablissement sante / systeme gestion sante
Réduction des risques liés à la toxicomanie — Wikipédia
PertinenceRéduction des risques liés à la toxicomanie
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La réduction des risques liés à la toxicomanie désigne l'ensemble de la politique de réduction des risques lié à la toxicomanie. C'est une politique qui privilégie des stratégies de soin et de prévention afin de limiter les risques sanitaires et sociaux...
Date: 2018-02-11 00:19:42
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / reduction des risques pour la sante publique / code de sante publique article / 1 code sante publique / article sante publique
Risque et sécurité en SVT - Textes de référence - Éduscol
PertinenceCes textes réglementaires peuvent également être téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel de l'Éducation nationale , du Bulletin officiel du ministère de l'Agriculture et de la Pêche , de Légifrance .
L'élevage et l'utilisation des animaux
Loi n°76-629 du 10-07-1976 relative à la protection de la nature.
Article L.411-1 du Code de l'environnement et Directive européenne...
Site : http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / bulletin officiel du ministere de la sante et des solidarites / bulletin officiel du ministere de la sante / article l 10 du code de la sante publique / ministere de l education et de la sante
Marseille | Marseille : les enfants de la Madrague ...
PertinenceLes enfants du groupe scolaire de la Madrague de Montredon (8e) ont-ils été exposés à des polluants industriels ? Une étude de l'état des sols de ces deux écoles, primaire et maternelle, construites sur une ancienne verrerie et située à côté de l'usine Legré-Mante (lire ci-dessous) a bien été réalisée et validée en 2016, dans le cadre d'un état des lieux national. Mais les...
Date: 2018-03-07 11:12:00
Site : http://www.laprovence.comThèmes liés : ministere de la sante et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / pollution de l'eau et sante publique / complementaire sante fonction publique d'etat
Scandale Renault : “C'est aussi une affaire de santé publique“
PertinenceUne affaire qui rappelle le précédent scandale Volkswagen où, en novembre 2015, aux États-Unis, la firme allemande avait été accusée de turpitudes similaires. Un scandale énorme qui a coûté plusieurs dizaine de milliards de dollars au constructeur allemand, mais aussi un changement de PDG et une atteinte durable à son image. Cette fois c'est un constructeur français, et Carlos Ghosn,...
Site : http://www.lavie.fr
Thèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / droit d'alerte sante publique et environnement / commission de l environnement de la sante publique / droit d'alerte sante publique / scandales de sante publique en france
Pays-Bas : un système de santé performant | Fondation IFRAP
PertinenceAssurance long terme / haut risque
Résident : 12,65 % du revenu taxable jusqu'à 34 000 EUR
Assurance sociale de base privée
Résident : cotisation selon assureur et contrat (environ 1 200 EUR par an)
Salarié : 7,75 % du revenu taxable jusqu'à 52 000 euros
Indépendants, retraités : 5 à 6 % du revenu
Assurance supplémentaire privée
Variable : 250-800 euros par an
Note : les...
Site : http://www.ifrap.org
Thèmes liés : l'organisation du systeme de sante en france / public definition of health / l'assurance complementaire sante en france / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante definition
Ostéopathie — Wikipédia
PertinenceCanada[ modifier | modifier le code ]
La réglementation dépend des provinces. Toutes les provinces protègent le titre de D.O. (doctor of osteopathic medicine) ayant fait leur formation aux États-Unis sauf le Québec. Ces ostéopathes sont membres de la Canadian osteopathic association (COA) [86] qui est en étroite relation avec l'American Osteopathic Assocication (AOA) [87] . Les DO...
Date: 2017-10-01 19:30:00
Site : https://fr.wikipedia.orgEmploi-Québec Outaouais - Accueil
PertinenceRechercher. La validation de ce formulaire vous transfèrera les résultats vers un autre site.
Vous êtes ici : Accueil > Outaouais
Région de l'Outaouais
L'Outaouais offre de bonnes possibilités d'emploi dans tous les secteurs d'activité, dont l'administration publique, la santé et les services sociaux, le commerce et la construction.
Site : http://www.emploiquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : offre d'emploi sante et services sociaux quebec / offres d'emploi sante et services sociaux / recherche d'emploi sante et services sociaux / ministere de la sante publique offre d'emploi / emploi sante services sociaux outaouais
Résistance aux antibiotiques — Wikipédia
PertinenceÀ la fin du XXe siècle, le consensus existait sur le fait que les impacts de l'usage excessif d'antibiotiques, aggravés par la rareté des nouveaux médicaments mis sur le marché pouvaient induire un risque de crise sanitaire mondiale à moyen ou long terme pour certaines maladies [6] .
L'utilisation abusive de médicaments en médecine humaine ne fait plus de doute, mais...
Date: 2017-12-15 03:11:58
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : sante publique selon l'oms / article l 1 du code de la sante publique / commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / article l 10 du code de la sante publique / commission de l environnement de la sante publique
Direction de la protection de la jeunesse — Wikipédia
PertinenceDirection de la protection de la jeunesse
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« DPJ » redirige ici. Pour la France, voir Direction de la police judiciaire .
Cet article est une ébauche concernant le droit et le Québec .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Le fond de cet article juridique...
Date: 2017-12-11 13:51:15
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / centre de sante et de services sociaux de quebec / centre sante services sociaux / loi sante et services sociaux quebec / loi services de sante et sociaux
Direction de la protection de la jeunesse — Wikipédia
PertinenceDirection de la protection de la jeunesse
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« DPJ » redirige ici. Pour la France, voir Direction de la police judiciaire .
Cet article est une ébauche concernant le droit et le Québec .
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Le fond de cet article juridique...
Date: 2017-10-03 05:09:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / centre de sante et de services sociaux de quebec / centre sante services sociaux / loi sante et services sociaux quebec / loi services de sante et sociaux
Archivé - Le budget de 2012 - Chapitre 3.2 : Améliorer les ...
PertinenceAllègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site : http://www.budget.gc.caThèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / budget d'investissement public definition / l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / offre d'emploi sante publique canada
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
PertinenceLa cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site : http://pri-quebec.org
Thèmes liés : l'agence de la sante et des services sociaux de montreal / bourse d etude en sante publique / service d education pour la sante / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique
Diverses mesures de simplification et d'amélioration de la ...
PertinenceLa quatrième loi de simplification de mars 2012
Introduction
Le député Warsmann est à l'origine de quatre propositions de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, adoptées par le Parlement entre 2007 et 2012.
Les deux premières propositions de loi - qui sont respectivement devenues la loi (n°2007-1787) du 20 décembre 2007 relative à la simplification du droit et...
Site : http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte sante publique / droit d'alerte sante publique et environnement / article 38 7 du code de sante publique
Coalition Avenir Québec — Wikipédia
PertinenceArticle connexe : Débat sur le statut politique du Québec .
Le parti est une coalition de nationalistes provenant de tous les horizons politiques ( PLQ , PLC , ex- ADQ , PQ ...) [7] .
Lors de sa fondation, la CAQ a décidé de mettre de côté les débats sur l'avenir constitutionnel du Québec parce qu'elle considère qu'il y a des priorités beaucoup plus urgentes pour le Québec, comme la...
Date: 2018-02-12 08:08:01
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / centre de sante et de services sociaux de l'energie quebec / recherche d'emploi sante et services sociaux / droit d'alerte sante publique et environnement / article l 1 du code de la sante publique
Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
PertinenceLa Convention de Premier Emploi a pour but principal de permettre à chaque jeune de moins de 26 ans de faire son entrée sur le marché du travail le plus...
Grâce à l'incitant financier « SESAM », les petites entreprises peuvent engager des demandeurs d'emploi inscrits auprès du FOREM.
L'incitant SESAM se compose d'un montant forfaitaire dégressif sur 3 ans. En...
Site : http://www.wallonie.be
Thèmes liés : sante publique et de l environnement belgique / atteintes a l environnement et a la sante publique / commission de l environnement de la sante publique
Votre école est-elle toxique (suite) | Robin des Bois
PertinenceVotre école est-elle toxique (suite)
16 nov. 2017
Accueil » Sites pollués » Votre école est-elle toxique (suite)
Parties 1 et 2
INTRODUCTION
Après les Hauts-de-France et la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur , Robin des Bois publie les synthèses des diagnostics des établissements accueillant des enfants et adolescents en Ile-de-France et des crèches et haltes garderies à Paris...
Site : http://www.robindesbois.org
Thèmes liés : definition de la sante publique d'apres l'oms / qualite de l'eau et sante publique / pollution de l'eau et sante publique / definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / formes de l eau l c est la sante
République démocratique du Congo - Vue d'ensemble
PertinenceRépublique démocratique du Congo - Vue d'ensemble
Partenaires
Le pays en bref
Plus grand pays d'Afrique francophone, la République démocratique du Congo (RDC) possède d'immenses ressources naturelles et s'étend sur 2,3 millions de km2. Sa population s'élève à près de 77 millions d'habitants, dont moins de 40 % vivent en milieu urbain. Avec ses 80 millions d'ha de terres arables...
Site : http://www.banquemondiale.org
Thèmes liés : sante publique et de l environnement belgique / commission de l environnement de la sante publique / l'etat de sante de la population en france rapport 2015 / service d education pour la sante / affaires sociales de la sante publique et de l environnement
loi de santé : les conséquences pour la cigarette électronique
Pertinencepar Sébastien BEZIAU | 20 janvier 2016 | 21 commentaires | 23 981
Voici un document complet réalisé par Yvon Rolland pour exposer toutes les conséquence de la loi de santé pour la cigarette électronique.
Merci à Yvon pour ce document qui mérite d'être partagé très largement, voici la version .pdf :
Les conséquences de la loi de santé pour la cigarette électronique
Site : http://www.vapyou.com
Thèmes liés : rapport ministre de la sante cigarette electronique / l'etat de sante de la population en france rapport 2015 / l'etat de sante de la population en france 2015 / l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / systeme d information sante
Sites généraux belges - Liens Utiles, plus de 50 000 ...
PertinenceMise à jour le 13 décembre 2017, proposez vos liens
ABCD : le site de l'Agence belge de coopération au développement, elle soutient, pour le gouvernement belge, les pays en développement dans leur lutte contre la pauvreté
ACADEMIE ROYALE : l'Académie royale de Belgique, surnommée "La Thérésienne", a pour mission de promouvoir les travaux scientifiques et artistiques, elle a une...
Site : http://www.liensutiles.org
Thèmes liés : pollution de l'eau et sante publique / qualite de l'eau et sante publique / ministere de la sante publique et de l'environnement belgique / centre de sante et de service sociaux de l'energie / centre de sante et de services sociaux de l energie
Présentation de la Gambie - diplomatie.gouv.fr
PertinencePrésident de la République : Adama BARROW
Vice-présidente : Fatumata Jallow-Tambajang
Ministre des Affaires étrangères : Ousainou Darboe
Ministre du Tourisme et de la Culture : Hamat N.K. Bah
Ministre de l'Agriculture : Omar A Jallow
Ministre de l'Intérieur : Mai Ahmad Fatty
Ministre de la Jeunesse et des Sports : Henry Gomez
Ministre de la Forêt, de l'Environnement, du Changement...
Date: 2017-12-15 00:38:57
Site : diplomatie.gouv.frThèmes liés : affaires sociales de la sante publique et de l environnement / commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / commission de l environnement de la sante publique / recherche d'emploi sante et services sociaux / emploi sante et services sociaux autres regions
Votre école est-elle toxique ? | Robin des Bois
PertinenceMise à jour le 30 janvier 2018
INTRODUCTION
Robin des Bois poursuit la publication des résultats de la campagne nationale de diagnostics des écoles sur sites pollués.
Les écoles et autres lieux d'accueil des enfants ont souvent été construits sans tenir compte des pollutions historiques des sols et de la dispersion des déchets, effluents et remblais en vigueur au XIXème et au...
Site : http://www.robindesbois.org
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / ministere de l education et de la sante / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement
Santé : El Ouardi mène l’enquête sur les patients évacués ...
PertinenceLe ministre de la Santé, Houcine El Ouardi, a envoyé une commission d'inspection centrale pour s'enquérir de l'état des lieux du secteur de la santé à Sidi Slimane et mener l'enquête sur l'évacuation d'une patiente à bord d'un triporteur. C'est ce que rapporte Al Akhbar dans son édition de ce week-end des 13-14 mai, citant des sources bien informées au ministère de la Santé.
Site : https://tradinewsmaroc.blogspot.com
Thèmes liés : ministre de la sante maroc el ouardi / ministere de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique / l'histoire de la sante publique / ministre sante maroc ouardi
Taux de TVA à 10% - legifiscal.fr
PertinenceArticle 278 bis
Les produits d'origine agricole, de la pêche, de la pisciculture et de l'aviculture n'ayant subi aucune transformation
Cuir, laine, latex, fleurs, betteraves sucrières.
Les semences des pommes de terre, la fécule de pomme de terre employée dans la fabrication de produits industriels.
Les ventes de céréales comme le blé, l'orge qui ne peuvent être consommés par...
Site : https://www.legifiscal.fr
Thèmes liés : art l 5121 8 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / correspondance articles code de la sante publique
L'académie recrute - Académie de Lyon
PertinenceTout au long de l'année scolaire, l'académie de Lyon recrute : enseignants contractuels, assistants d'éducation, intervenants en langue anglaise, volontaires en service civique universel, personnels administratifs non titulaires...
Agents contractuels administratifs
Enseignants contractuels
À la rentrée 2017, l'académie de Lyon recrute des personnels contractuels pour renforcer son...
Site : http://www.ac-lyon.fr
Thèmes liés : service d education pour la sante / complementaire sante fonction publique d'etat / definition de l education pour la sante / ministere de l education et de la sante / recherche d'emploi sante et services sociaux
ACCUEIL - avocatlorponcet.fr
PertinenceLE DROIT EVOLUE CHAQUE JOUR ...
29/9/2017 - L'indivision comprenant un indivisaire en liquidation judiciaire, le mandataire liquidateur ne peut pas utiliser la procédure de vente forcée prévue au Code de Commerce. Seules les règles de l'indivision s'appliquent (Cass. com., 20 septembre 2017, n° 16-14.295)
8/9/2017- Pas de délai pour la reprise des terres en cas de...
Site : http://www.avocatlorponcet.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante