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ministere sante et service social
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Médecin Inspecteur du travail : la santé des salariés, un ...
PertinenceMédecin Inspecteur du travail : la santé des salariés, un enjeu de santé (...)
Médecin Inspecteur du travail : la santé des salariés, un enjeu de santé publique
publié le10.04.17
Le ministère recrute 28 médecins Inspecteur du travail dans toute la France. Ces professionnels travaillent à la protection et au suivi des salariés. Un enjeu de santé publique. Rencontre avec le Docteur...
Date: 2017-10-04 22:07:02
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : sante publique medecine du travail / sante au travail en france / service sante travail / travail sante publique / travail c est la sante
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
PertinenceCODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Livre III - Protection de la santé et environnement
Titre I - Dispositions générales
Chapitre Ier - régles générales
Art. L. 1311-1. - Sans préjudice de l'application de législations spéciales et des pouvoirs reconnus aux autorités locales, des décrets en Conseil d'Etat, pris après consultation du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, fixent les...
Date: 2010-05-11 05:58:25
Site : http://greeqs.free.frService Presse/ RSI - Accueil
PertinenceLa Cour d'appel de Limoges rappelle que l'affiliation au RSI est obligatoire pour les travailleurs indépendants.
16 mars 2015
600 participants à la journée nationale inter-régimes
4 mars 2015
Visite de Monsieur Eckert et Madame Delga le 4 mars à Nantes
Fiches descriptives des deux actions en faveur des chefs d'entreprise indépendants présentées par le RSI à l'occasion de la visite de...
Site : https://www.rsi.fr
Thèmes liés : bon de prise en charge du vaccin contre la grippe / prise en charge du vaccin contre la grippe / remboursement soins de sante france / faire le vaccin contre la grippe / projet de loi sante publique 2014
Médias Citoyens Diois: Privatisation de la Santé
PertinencePrivatisation de la Santé ?
Privatisations : les hôpitaux espagnols livrés à la spéculation financière
Au nom de la croissance et de la réduction des déficits, le gouvernement espagnol accélère la privatisation du système de santé publique. Des fonds d'investissement en quête de « rentabilité élevée » s'emparent d'hôpitaux, sur fond de conflits d'intérêt et de...
Date: 2017-09-06 08:36:08
Site : http://mediascitoyens-diois.blogspot.comAcquisition de livres par les acheteurs institutionels ...
PertinenceAutres livres exemptés par la loi du livre
D'autres livres peuvent être exemptés de l'application du Règlement sur l'acquisition de livres et être achetés ailleurs que dans les librairies agréées à la condition que cela ne constitue pas une façon de contrevenir à la Loi et à ses règlements :
(voir l'article 25 du Règlement chapitre D-8.1, r. 1 )
livres d'origine étrangère inscrits...
Site : mcc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : sante et services sociaux quebec appel d'offres / gouvernement du quebec ministere de la sante et des services sociaux / ministere de la sante et des services sociaux du quebec / loi sante et services sociaux quebec / ministere sante et service social
Repenser le financement du système de santé - Fédération ...
Pertinence30 septembre 2016, France Defrenne
chargée de projet en Education permanente, Fédération des maisons médicales.
Les précédents articles se situaient jusqu'ici à un niveau global. Rétrécissons à présent le champ pour regarder ce qui se passe en Belgique. Dans l'option d'assurer le chemin vers la couverture sanitaire universelle dans notre pays, il paraît opportun, dans un contexte de...
Date: 2017-10-04 21:44:55
Site : http://www.maisonmedicale.orgLa Montérégie mobilisée pour assurer une transition ...
PertinenceLa Montérégie mobilisée pour assurer une transition harmonieuse vers l'école pour les tout-petits
21 novembre 2017
En cette seconde édition de la Grande semaine des tout-petits, c'est avec plaisir que le Comité régional Opération Colibri (CROC), la Table des services éducatifs réunissant les Commissions scolaires de la Montérégie et le Regroupement des centres de la petite...
Site : http://csp.ca
Thèmes liés : service de promotion de la sante a l'ecole / service d education pour la sante / service education pour la sante / direction sante publique monteregie / emploi sante services sociaux monteregie
Amélioration de la santé et sécurité au travail dans les ...
PertinenceAmélioration de la santé et sécurité au travail dans les Travaux (...)
Amélioration de la santé et sécurité au travail dans les Travaux Publics
Signature de la convention de partenariat 2017-2021
publié le24.10.17
Communiqués de Muriel Pénicaud
Amélioration de la santé et sécurité au travail dans les Travaux Publics : Signature de la convention de partenariat 2017-2021 entre la...
Date: 2018-02-15 00:26:44
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : sante securite travail gouv / service de sante au travail btp lorraine / service de sante au travail du btp / service de sante au travail du batiment / service de sante au travail paris
Qualité de l'eau — Wikipédia
PertinenceÉvolution[ modifier | modifier le code ]
En 2007, en Europe, 63 paramètres contrôlent la qualité de l'eau potable [3] , contre six à la fin du XIXe siècle [2] .
Les teneurs maximales recommandées et autorisées en plomb dans l'eau ont plusieurs fois été revues à la baisse en raison de la persistance d'une plombémie , et dans certaines régions (en présence d'eau naturellement acide...
Date: 2017-12-15 03:39:52
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : evolution de l'etat de sante en france / ministere de la sante et de l environnement / l'etat de sante de la population en france 2015 / l'etat de sante de la population en france / ministere sante et service social
Offres d'emploi - Maîtrise en santé communautaire ...
PertinenceProfessionnel de recherche pour le laboratoire Cognition et interactions sociales
L'équipe de recherche sur la cognition et les interactions sociales, du Centre de recherche CERVO, souhaite recruter un professionnel de recherche qui, sous la supervision de la professeure Amélie Achim, devra s'acquitter de diverses tâches reliées à deux projets de recherche principaux. Les deux projets...
Date: 2017-12-14 19:17:20
Site : fsi.ulaval.caThèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / offre d'emploi auxiliaire aux services de sante et sociaux / offres d'emploi sante et services sociaux laval / offres d'emploi sante et services sociaux / infirmiere en sante communautaire offre d'emploi
Tarification à l'activité — Wikipédia
PertinenceUn financement repensé en cohérence avec la LOLF[ modifier | modifier le code ]
La loi no 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 (art. 22 à 34) entre dans le cadre de la LOLF et modifie profondément les modalités de financement des établissements de santé, passant d'une logique de moyens à une logique de résultats. Jusqu'en 2003, les deux...
Date: 2017-10-01 08:09:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / contrat d'assurance sante collectif / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Tribunal de grande instance de Paris — Wikipédia
PertinenceLe tribunal de grande instance de Paris (TGI de Paris) est la juridiction la plus importante de France par le nombre d'affaires traitées. Il siège au palais de justice de Paris , sur l' île de la Cité .
affaires économiques et financières complexes (une des huit juridictions interrégionales spécialisées de France ) [7] , [8]
affaires sanitaire (une des deux juridictions...
Date: 2017-10-03 08:59:29
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : pole sante publique tgi paris / pole sante publique / sante publique et economie de la sante cours / sante publique et economie de la sante / sante publique paris
Instruction n°07-024 MO du 30 mars 2007 - Pièces ...
PertinenceAnnexe n° 3 : circulaire interministérielle n°83-158 du 7 juillet 1983
La loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions a prévu (articles 15, 55 et 82) que la liste des pièces justificatives, que les comptables publics locaux doivent exiger avant de procéder au paiement des dépenses des...
Site : marche-public.fr
Bulletin Officiel n°2003-40 - solidarites-sante.gouv.fr
Pertinence(Texte non paru au Journal officiel)
Date d'application : immédiate.
Textes abrogés ou modifiés : dispositions réglementaires précédentes du code de la santé publique ; décrets abrogés.
Monsieur le ministre de la santé de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les préfets de région (direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour exécution])...
Date: 2012-05-09 17:53:48
Site : http://solidarites-sante.gouv.frPortail d'approvisionnement - Centre de services partagés ...
PertinenceImprimer la page
Description du service
Vous avez besoin d'acquérir des biens, des services professionnels ou des services de nature technique? Vous recherchez de l'expertise de pointe en la matière? Le Centre de services partagés du Québec (CSPQ) vous offre, par l'entremise de son portail, un outil complet pour vous guider dans vos achats regroupés.
Le Portail d'approvisionnement du...
Site : http://www.cspq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : sante et services sociaux quebec appel d'offres / service d education pour la sante / centre de sante et de services sociaux de quebec / centre sante services sociaux / reseau de la sante et des services sociaux du quebec
Tunisie : les défis du gouvernement Chahed II ...
PertinenceTunisie : les mesures sur lesquelles planche le ministère de la Justice
Les tiraillements politiques dus à l'influence de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) et le programme de gouvernement d'union nationale imposé par la feuille de route, dite document de Carthage, entériné en août 2017 par neuf partis et instances nationales, limitent les marges de manoeuvre du chef de...
Site : http://www.jeuneafrique.com
Thèmes liés : offres d emplois sante publique / loi services de sante et sociaux / ministere sante et service social / sante et service social / ministre de la sante et des services sociaux
Organigramme - Ministère de L'Education Nationale et de l ...
Pertinence- les structures de mission.
Paragraphe 1 : Les services du Secrétaire général
Article 21 : Pour la coordination administrative et technique des structures du ministère, le Secrétaire général dispose :
- d'un Bureau d'études ;
- d'un Service central de Courrier ;
- d'un Service des Questions environnementales ;
- d'un Service d'Accueil et...
Site : http://www.mena.gov.bf
Thèmes liés : ministere de l education et de la sante / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / secretaire general du ministere de la sante burkina faso
Tribunal de grande instance de Paris — Wikipédia
PertinenceLe tribunal de grande instance de Paris (TGI de Paris) est la juridiction la plus importante de France par le nombre d'affaires traitées. Il siège au palais de justice de Paris , sur l' île de la Cité .
Tribunal de grande instance de Paris
4 Boulevard du Palais , 75001 Paris
Coordonnées
Géolocalisation sur la carte : Paris
Composition
536 magistrats (361 magistrats du Siège, 122...
Date: 2017-12-12 21:24:47
Site : https://fr.m.wikipedia.orgThèmes liés : pole sante publique tgi paris / pole sante publique / sante publique et economie de la sante cours / sante publique et economie de la sante / sante publique paris
N° 4019 - Rapport d'information de MM. François Cornut ...
PertinencePRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : definition de l'ordre public en droit administratif / l'ordre public economique definition / definition de l ordre public economique / ministere de l education et de la sante / ministere de la sante publique et de l environnement
Le ministre de la Santé Imed Hammami revient sur la ...
PertinencePrevious Story
Le ministre de la Santé Imed Hammami revient sur la nomination de Sadok Korbi à l'ONFP: "Je n'étais pas seul à prendre la décision"
Rédaction du HuffPost Tunisie
Invité de la matinale de Shems Fm, le ministre de la Santé Imed Hammami est revenu sur la gratuité des soins accordée aux chômeurs par le gouvernement à la suite des mouvements...
Site : http://www.huffpostmaghreb.com
Thèmes liés : ministere de l emploi et de la sante / ministere de l education et de la sante / ministre de la sante et des services sociaux / l essentiel c est la sante / ministre de sante tunisienne
l’ordonnance du ministre - liberte-algerie.com
PertinenceL'intégralité du contenu (articles) de la version papier de "Liberté" est disponible sur le site le jour même de l'édition, à partir de midi (GMT+1)
Pour toute information (ou demande) concernant la version papier de "Liberté" écrire à : info@liberte-algerie.com
Pour toute information (ou demande) concernant la version digitale de "Liberté" écrire à:...
Site : liberte-algerie.com
Thèmes liés : projet etablissement public sante / systeme d information sante / sante de l assistance publique / sante publique promotion prevention / systeme gestion etablissement sante
Entreprises // Luxembourg - guichet.public.lu
PertinenceConditions d'accès à la profession
Dernière mise à jour de cette page le 02-07-2013
L'accès à la plupart des activités commerciales, artisanales et industrielles ainsi qu'à certaines professions libérales requiert une autorisation d'établissement préalable (communément appelée "autorisation de commerce").
Toutefois, certaines professions libérales qui ne requièrent pas...
Date: 2017-10-03 08:00:17
Site : http://www.guichet.public.luThèmes liés : ministere de la sante luxembourg autorisation d'exercer / ministere de l education et de la sante / infirmier du ministere de la sante / service d education pour la sante / ministere de la sante luxembourgeoise
ICPE - Code de l'environnement - Partie réglementaire
PertinenceLivre V - Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre Ier - Installations classées pour la protection de l'environnement
Chapitre Ier - Dispositions générales
Titre préliminaire - Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Art. D. 510-1. - Le Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques assiste les ministres chargés des...
Site : http://www.sitesecurite.com
Thèmes liés : arrete ministre charge de la sante / article r 61 23 67 code sante publique / article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique
Le FOREM - Horizons Emploi
PertinenceAide-soignant vétérinaire.
Le métier sur le marché de l'emploi
La toute grande majorité des propositions de recrutement dans le métier d'aide-soignant émane sans surprise des secteurs de l'action sociale et de la santé. Sous ce vocable sont en fait repris les métiers d'aide-soignant et de secouriste-ambulancier. La grande majorité (90%) des propositions concerne cependant les...
Date: 2017-11-17 13:22:08
Site : https://www.leforem.beThèmes liés : sante publique securite de la chaine alimentaire et environnement / environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / ministere de la sante publique et de l environnement / environnement de la sante publique et de la securite / ministere de l emploi et de la sante
Les flux internationaux de personnel de santé, une ...
PertinenceLe nombre de personnel médical étranger présent dans les pays développés a fortement augmenté depuis les années 1970. Cependant, son importance varie d'un pays à un autre. Ce sont les pays anglophones qui attirent fortement ces migrants. Ainsi, au Royaume-Uni et en Nouvelle Zélande, les médecins étrangers représentent plus de 30% du personnel médical. Aux États-Unis et au Canada,...
Date: 2013-12-22 15:15:54
Site : http://geoconfluences.ens-lyon.frVeille sanitaire en période de canicule et de chaleurs ...
PertinenceAccueil Établissements et professionnels > Surveiller, signaler, gérer > Surveillance et veille sanitaire Page actuelle: Veille sanitaire en période de canicule et de chaleurs extrêmes
Veille sanitaire en période de canicule et de chaleurs extrêmes
1 juin 2017
Le plan national canicule (PNC) est activé chaque année du 1er juin au 31 août afin de prévenir et limiter les effets...
Site : https://www.paca.ars.sante.fr
Thèmes liés : arrete ministre charge de la sante / agence nationale de sante publique france / agence de sante publique france / ministere de la sante publique en france / sante publique et prevention france
"Equipement collectif" au sens du droit de l'urbanisme ...
Pertinence"Equipement collectif" au sens du droit de l'urbanisme : les précisions du Conseil d'Etat.
17201 lectures
Par Cyrille Tchatat, Avocat.
- vendredi 22 mars 2013
Une résidence de quatre-vingt six chambres destinée au logement des personnes âgées, qui assure la prise en charge collective des besoins des intéressés par la fourniture de services mutualisés, notamment paramédicaux, doit être...
Site : https://www.village-justice.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / definition d un equipement public / article l 10 du code de la sante publique / definition equipement public / definition juridique equipement public
La réforme du système de santé en Chine - La France en Chine
PertinenceMême si la santé de la population s'est globalement améliorée en Chine depuis les années 1980, les écarts d'accès aux soins et à la santé publique ne cessent de se creuser. Le système de santé chinois doit donc se réformer, mais les considérables efforts accomplis ne peuvent masquer les difficultés persistantes.
Même si la santé de la population s'est globalement améliorée...
Date: 2017-10-04 21:42:24
Site : https://cn.ambafrance.orgInfo-Colibri - Extranet
Pertinenceinfo-colibri
Info-Colibri
Septembre 2017 : Portrait sur la fréquentation préscolaire chez les enfants de 0 à 4 ans de la Montérégie -
ACTUALISATION
Un portrait vous a été transmis le 8 août dernier sur la fréquentation préscolaire chez les enfants de 0 à 4 ans, par MRC et pour la région.
Les données des services éducatifs au...
Documents et publications - Saines habitudes de vie ...
PertinencePlan d'action gouvernemental
Plan d'action gouvernemental de promotion des saines habitudes de vie et de prévention des problèmes reliés au poids 2006-2012, Investir pour l'avenir (PAG)
Le document fait état des orientations du gouvernement et des actions à poursuivre et à mettre en place pour favoriser une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif de même que pour prévenir...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / service de promotion de la sante a l'ecole / ministere de l education et de la sante / definition de l education pour la sante
Un nouveau venu: l'Institut de Formation en Equithérapie ...
PertinenceIf you're new here, you may want to subscribe to my RSS feed . Thanks for visiting!
11 Responses to "Un nouveau venu: l'Institut de Formation en Equithérapie - l'IFEq"
Brigitte MARTIN
juillet 5th, 2012 at 12:55
Le conseil d'administration de la FENTAC tient à se positionner et à rappeler à tous ce qui, pour elle, constitue les fondamentaux de la thérapie avec le cheval.
LA FENTAC, depuis...
Site : http://www.mediation-animale.org
Thèmes liés : service d education pour la sante / ministere de l education et de la sante / definition de l education pour la sante / nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / ministere de la sante nationale et du bien etre social
Les méfaits de l'"ostéopathie" expliqués
PertinenceActualités sur l' « ostéopathie »
Janvier 2016
Rapport scientifique de Cortecs (Collectif d'Enseignement et de Recherche en Esprit Critique et Sciences, Université de Grenoble) au sujet de l » »ostéopathie » crânienne
Le Conseil National de L'Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes a sollicité le groupe CORTECS pour établir un examen scientifique des fondements et de la pratique...
Site : http://www.osteo-stop.com
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / france 5 savoir plus sante / recherche d'emploi sante et services sociaux / france sante plus
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
PertinenceAu coeur de la politique éducative de l'établissement
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté est une instance particulièrement adaptée pour définir et conduire les actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé et de la citoyenneté.
Se reporter également à la fiche " La santé au...
Site : http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : service d education pour la sante / ministere de l education et de la sante / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Santé publique, Belge - Débats
PertinenceChaque enfant a droit aux meilleurs soins - La Libre
La ministre de la Santé publique doit prendre en considération les soins intensifs pédiatriques. Une opinion partagée par les membres de l'Association Belge des Intensivistes Pédiatriques. [...] Malgré l'existence de services de soins intensifs hautement spécialisés dans le pays, il arrive encore que les enfants critiques soient pris...
Site : http://actualite-debats.lalibre.be
Les organismes de la prévention en France - Autres ...
PertinenceLes organismes de la prévention en France
Les organismes de la prévention en France
publié le19.01.09 mise à jour09.12.11
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle des ministres chargés de la...
Date: 2017-12-15 03:19:14
Site : http://travail-emploi.gouv.fr