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code de la sante publique 2006


237 articles

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    Lutte Contre Le Bruit Code de La Santé Publique - scribd.com

    Pertinence
    28%

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    Code de la santé publique Partie réglementairePremière partie : Protection générale de la santéLivre III : Protection de la santé et environnementTitre III : Prévention des risques sanitaires liés à...

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    Site : https://www.scribd.com

    Thèmes liés : code de la sante publique decret du 31 aout 2006 / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique lutte contre le bruit / code de la sante publique article bruit / code de la sante publique r 1334

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    Noyades en France: Législation noyade en France

    Pertinence
    25%

    856,027 personnes ont consultés cet article

    Noyade en France: Législation française sur les noyades et hydrocutions (circulaire)

    Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur

    Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)

    Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...

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    Site : http://www.noyades.com

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    Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...

    Pertinence
    25%

    Article L. 515-7 du code de l'environnement

    (Loi n° 2004-105 du 3 février 2004, article 20 et Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, article 19)

    Le stockage souterrain en couches géologiques profondes de produits dangereux, de quelque nature qu'ils soient, est soumis à autorisation administrative. Cette autorisation ne peut être accordée ou prolongée que pour une durée limitée et peut en...

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    Date: 2017-10-05 00:15:01
    Site : ineris.fr

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    Législation sur le tabac en France — Wikipédia

    Pertinence
    28%

    la fixation des teneurs maximales en goudron des cigarettes par arrêté du ministre de la Santé

    un emballage uniforme pour toutes les marques, dépourvu de logo, avec pour seul élément distinctif le nom de la marque dans une police également uniforme

    des avertissements sanitaires , dans un cadre noir et blanc d'une surface minimale de 65 % des faces avant et arrière de l'emballage

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    Date: 2017-12-09 10:40:00
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / arrete du ministre charge de la sante interdiction de fumer / code de la sante publique interdiction de fumer / arrete interdiction de fumer du ministere charge de la sante / 1 code sante publique

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    Zonage d'assainissement — Wikipédia

    Pertinence
    28%

    Rappel des principes[ modifier | modifier le code ]

    L'objectif de l'assainissement est d'assurer l'évacuation des effluents (salubrité), tout en protégeant l'environnement (nappe aquifère, cours d'eau, voisins...). La nouvelle norme XP 16-603 DTU 64-1 veille à ce que les dispositifs d'assainissement autonome ne polluent pas les ressources naturelles en eau. L'entreprise pourra s'appuyer sur...

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    Date: 2017-09-20 07:21:31
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Diagnostic immobilier, AGENDA diagnostics Plomb

    Pertinence
    28%

    Diagnostic Immobilier

    Constat mentionnant la teneur en plomb des revêtements du logement, ainsi que les éventuelles situations d'insalubrité.  

    Immeuble à usage d'habitation construit avant le 1er janvier 1949 (Parties privatives et à usage commun)..

    Transaction : à annexer au compromis et à l'acte authentique de vente.

    Location : à annexer au bail.

    Parties à...

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    Site : http://www.agendadiagnostics.fr

    Thèmes liés : 1334 5 du code de la sante publique / code de sante publique article / code sante publique plomb / code de la sante publique annexe / code de la sante publique 2006

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    Établissement public de santé en France — Wikipédia

    Pertinence
    27%

    Établissement public de santé en France

    établisssement public de santé en France

    (Redirigé depuis Établissement public de santé )

    Pour les articles homonymes, voir EPS .

    En France, un établissement public de santé (EPS) est un établissement public qui assure des services traditionnellement inclus sous l'expression de service public hospitalier (SPH). Ces services peuvent être...

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    Date: 2017-10-01 13:32:39
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

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    Infection nosocomiale — Wikipédia

    Pertinence
    27%

    Prévention[ modifier | modifier le code ]

    Il est estimé que 30 % des infections nosocomiales pourraient être évitées : « Au total, compte tenu des origines multiples des infections nosocomiales, Il est estimé à 70 % la proportion de celles qui ne pourraient pas être évitées par une meilleure prévention (mesures d'hygiène, locaux adaptés,  etc. ), notamment en raison de leur...

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    Date: 2017-10-04 11:25:50
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    La Police administrative - Cours de droit

    Pertinence
    27%

     Introduction : La distinction Police Administrative Générale / Spéciale 

    -- Intérêt distinction : n'obéit pas au même régime juridique.

    -- Comment distinguer ?

    Critère territorial ne fonctionne pas

    Critère organique ne fonctionne pas non plus (une autorité peut être tantôt responsable de Police Administrative spéciale ou Police Administrative générale)

    Il faut en revenir...

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    Site : http://www.cours-de-droit.net

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    Santé et sécurité au travail — Wikipédia

    Pertinence
    27%

    Santé et sécurité au travail

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...

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    Date: 2017-10-02 02:06:25
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Affiche Interdiction de Fumer / Panneau Fumeurs Lieux ...

    Pertinence
    27%

     Livraison en 24/48h : 4.30EUR HT (gratuite dès 80EUR d'achat HT)

     Spécificité : 

    Affichage obligatoire dans tous les établissements recevant du public. Conforme aux obligations d'information en vigueur : poursuites encourues et montant de l'amende forfaitaire, n° d'appel Tabac Info Services.

     Cadre réglementaire & juridique :

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    Site : https://www.mca-group.fr

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique r 3511 / 3 code sante publique / code sante publique r / 2 code sante publique

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    « Que ton aliment soit ta seule médecine » (Hippocrate ...

    Pertinence
    27%

    Introduction et premiers éléments de constatations

    Nos comportements nutritionnels ont un impact sur notre santé. Certains aliments ou familles d'aliments ont d'ailleurs des vertus que la science reconnaît formellement. De là à mélanger les genres, certains n'hésitent pas à franchir le pas.

    « Que ton aliment soit ton seul médicament ». Cette citation, qui serait attribuée à...

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    Site : http://gillesw.over-blog.com

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    Structure mobile d'urgence et de réanimation en France ...

    Pertinence
    27%

    Land Rover VLM 1 du SMUR de Strasbourg

    VL du SMUR 36 Le Blanc.

    En France , le SMUR (pour structure mobile d'urgence et de réanimation), est un service hospitalier qui possède une ou plusieurs unités mobiles hospitalières (UMH) destinées à délivrer des soins intensifs sur les lieux d'un accident ou d'un malaise ou d'un accouchement extra-hospitaliers, ou bien à effectuer des transports...

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    Date: 2017-12-09 12:21:46
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

    Thèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / code de la sante publique dispositions reglementaires / dispositif medical code sante publique / code sante publique reglementaire / code de la sante publique partie reglementaire

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    Structure mobile d'urgence et de réanimation en France ...

    Pertinence
    27%

    Structure mobile d'urgence et de réanimation en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Land Rover VLM 1 du SMUR de Strasbourg

    VL du SMUR 36 Le Blanc.

    En France , le SMUR (pour structure mobile d'urgence et de réanimation), est un service hospitalier qui possède une ou plusieurs unités mobiles hospitalières (UMH) destinées à délivrer des soins intensifs sur les lieux d'un...

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    Date: 2018-02-23 15:00:32
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : medecine d urgence et modifiant le code de la sante / code de la sante publique dispositions reglementaires / dispositif medical code sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code sante publique reglementaire

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    Amiante — Wikipédia

    Pertinence
    27%

    Article détaillé : Affaire de l'amiante en France .

    Aujourd'hui, analystes et commentateurs s'accordent à définir l'utilisation de l'amiante en France comme un scandale de santé publique [56] . L'amiante a, en effet, été utilisé de manière très importante en France, notamment comme isolant dans les bâtiments publics et les habitations individuelles. Par ailleurs, les pouvoirs publics...

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    Date: 2017-10-01 22:33:06
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Agent de surveillance de la voie publique — Wikipédia

    Pertinence
    27%

    Agent de surveillance de la voie publique

    Agent de surveillance de la voie publique à Strasbourg .

    Secteur d'activité

    1 341,27 EUR bruts par mois

    (début de carrière)

    modifier - modifier le code - modifier Wikidata

    En France, un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est un agent municipal . Ils doivent être agréés par le procureur de la République et prêter serment devant un...

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    Date: 2017-10-01 14:44:37
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : article l 1312 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / 1312 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique

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    Ordre des pharmaciens du Québec - Recherche - OPQ

    Pertinence
    26%

    Lignes directrices sur l'utilisation de la buprénorphine dans le traitement de la dépendance aux opioïdes

    [...]ert de la méthadone vers la buprénorphine 26 15.2 Transfert de la buprénorphine vers la méthadone 26 16. aspeCts administratiFs liés À 27 la presCriptiOn de la buprénOrphine 16.1 Pharmaciens 27 16.1.1 Environnement de pratique des pharmaciens 27 16.1.2 Conservation...

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    Site : https://www.opq.org

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    Le contrôle d'accès des espaces professionnels, pour les ...

    Pertinence
    26%

    Commentaires (0)

    La charte internet afssaps-leem dans sa dernière mise à jour est applicable depuis le  26 Octobre 2006 (cette charte n'est toujours pas disponible sur le site de l'afssaps en juillet 2007, raison pour laquelle elle est téléchargeable sur le site d'Imagence). Bien que cette charte n'ait pas de force obligatoire, elle est essentielle et incontournable...

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    Site : http://blogs.imagence.com

    Thèmes liés : professionnels de sante en france / licence professionnelle sante publique a distance / l essentiel c est la sante / code de la sante publique dispositions reglementaires / conception en systeme d information sante

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    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 ...

    Pertinence
    26%

    (rabais de 20 % sur chaque lot)

    Dans cet exemple, la société A propose ainsi un rabais de 10 % si deux lots lui sont attribués et de 30 % si trois lots lui sont confiés. Cela pourrait lui conférer un avantage comparatif par rapport aux entreprises dont l'offre porte sur un seul lot.

    Le dispositif des offres variables pourrait donc permettre aux acheteurs publics de bénéficier de...

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    Date: 2016-03-18 17:50:18
    Site : senat.fr

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    Article R1333-11-1 du Code de la santé publique avec I ...

    Pertinence
    26%

    Article R1333-11-1 du Code de la santé publique

    La demande d'agrément ou de renouvellement d'agrément présentée par les laboratoires mentionnés à l'article R. 1333-11 est adressée à l'Autorité de sûreté nucléaire accompagnée d'un dossier comprenant :

    1° Des informations sur le laboratoire, son organisation, sa qualité, son activité, la qualification de ses personnels et sur ses...

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    Site : http://www.i-professionnel.com

    Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / 1 code sante publique / 11 code sante publique / code de la sante publique r 1333

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    procédure négociée cas de recours CMP 2006 2016

    Pertinence
    26%

    Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, réponse, mémoire technique, DC1, DC2, ...)  

    Procédure négociée, cas de recours (CMP 2006 2016)

    Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)

    Titre III - Passation des marchés

    Chapitre III - Règles générales de passation

    Section 2 -...

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    Site : marche-public.fr

    Thèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / le marche de l'assurance sante complementaire en france / article 1331 1 code sante publique

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    CNMST 2018 - medecine-sante-travail.com

    Pertinence
    26%

    et 115 255 participants en 2014

    Ateliers Pré Congrès

    Ateliers programmés le matin (9h30-12h00)

    Atelier « Construction de la VIP (Visite d'Information et de Prévention), pourquoi, comment ! »

    Animateurs-conférenciers : Cyril Castel (Infirmier santé travail au GEST 05, Gap), Gérald Magallon (médecin du travail, GEST 05, Gap)

    Descriptif de l'atelier :

    La Visite d'Information et de...

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    Site : medecine-sante-travail.com

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    sant pour une politique de pr vention durable | Download ...

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    26%

    sant pour une politique de pr vention durable

    Download sant pour une politique de pr vention durable or read online here in PDF or EPUB. Please click button to get sant pour une politique de pr vention durable book now. All books are in clear copy here, and all files are secure so don't worry about it. This site is like a library, you could find million book here by using search box in the...

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    Site : http://www.ebooksdownloads.xyz

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    Présentation | Publication ATIH - atih.sante.fr

    Pertinence
    26%

    Présentation

    Recueil d'informations médicalisé pour la psychiatrie (RIM-P)

    Le recueil d'informations médicalisé pour la psychiatrie (RIM-P) permet de décrire toute l'activité réalisée au bénéfice de malades par les établissements de santé, en hospitalisation complète ou partielle (résumé par séquence, RPS) comme en ambulatoire (résumé d'activité ambulatoire, RAA). En cas de...

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    Date: 2017-10-04 14:59:17
    Site : atih.sante.fr

    Thèmes liés : systeme d information sante / article l 10 du code de la sante publique / journal officiel code sante publique / systeme information sante publique / systeme gestion etablissement sante

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    Organisation mondiale de la santé — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    L'Organisation mondiale de la santé (OMS), est une institution spécialisée de l' Organisation des Nations unies (ONU) pour la santé publique créée en 1948 . Elle dépend directement du Conseil économique et social des Nations unies et son siège se situe à Genève en Suisse , sur la commune de Pregny-Chambésy [1] .

    Selon sa constitution, l'OMS a pour objectif d'amener tous les peuples du...

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    Date: 2017-10-03 05:47:40
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Organisation mondiale de la santé — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Organisation mondiale de la santé

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    « OMS » et « WHO » redirigent ici. Pour les autres significations, voir OMS (homonymie) et Who .

    Organisation mondiale de la Santé

    Organe de l'ONU

    Agence spécialisée de l' ONU

    L'Organisation mondiale de la santé (OMS), est une institution spécialisée de l' Organisation des Nations unies...

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    Date: 2017-10-03 05:47:40
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Page d'accueil du site du Conseil de l'Ordre des Masseurs ...

    Pertinence
    26%

    L'inscription au Tableau de l'Ordre est OBLIGATOIRE :

    articles L4112-5 & L4321-10 du code de la santé publique

    Chères consoeurs et chers confrères Masseurs-Kinésithérapeutes

    Procédure de demande d'inscription au tableau du Gard :

    - pour les nouveaux arrivants

    - pour celles et ceux qui sont en exercice doivent spontanément, et de manière urgente, faire la démarche de demander...

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    Date: 2015-07-07 10:20:50
    Site : http://ordrekinegard.org

    Thèmes liés : loi du 4 mars 2002 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / 04 mars 2002 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique

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    École nationale d'administration (France) — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Géolocalisation sur la carte : Alsace

    École nationale d'administration

    Géolocalisation sur la carte : France

    École nationale d'administration

    Géolocalisation sur la carte : Strasbourg

    École nationale d'administration

    L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...

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    Date: 2017-10-03 06:03:56
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    La loi du 11 février 2005 sur les personnes handicapées ...

    Pertinence
    25%

    La nouvelle loi sur les droits des personnes handicapées est un texte volumineux, d'une centaine d'articles, signé par vingt-deux ministres et secré­taires d'État. Comme toutes les lois depuis que l'ensemble des textes législatifs français a été codifié, elle prend la forme d'une succession de modifications, ajouts ou suppressions aux codes existants. La codification des lois...

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    Date: 2014-05-26 12:39:09
    Site : http://dcalin.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / ministere de l education et de la sante / definition de l education pour la sante / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique

  • 0

    Haïti : Un laboratoire médical à vocation nationale

    Pertinence
    25%

    Le Laboratoire national de Santé Publique est une réalisation du gouvernement intérimaire d'Haïti largement soutenue par la République de Chine (Taiwan). Selon la ministre de la santé publique, Josette Bijou, il n'a pas pris naissance dans un « contexte d'objectifs de prestige ».

    Ce laboratoire médical « fournira un support paraclinique d'excellence aux actions de prestation de...

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    Date: 2017-10-05 01:03:18
    Site : http://www.alterpresse.org

    Thèmes liés : laboratoire national de sante publique haiti / laboratoire national de sante publique / ministre de la sante publique d'haiti / objectifs de la sante publique selon l'oms / sante publique selon l'oms

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    Prévention et lutte anti-tabac - sante.public.lu

    Pertinence
    24%

    La prévention du tabagisme est constituée d'un ensemble de mesures ayant pour objectif:

    d'empêcher les jeunes à toucher à leur première cigarette,

    de limiter l'accès au tabac,

    d'interdire la publicité en faveur du tabac et de ses produits,

    de sensibiliser le public sur les risques de la consommation de tabac et de l'exposition à la fumée du tabac,

    de motiver les tentatives d'arrêt,

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    Date: 2017-09-06 12:29:46
    Site : http://www.sante.public.lu

    Thèmes liés : code de la sante publique tabac / politique sante publique tabac / tabac et la sante publique / code de la sante publique interdiction de fumer / nouvelle loi sante publique 2014

  • 0

    Formation continue - Institut de Formation Public Varois ...

    Pertinence
    24%

    Décret n° 2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé

    Arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018

    L'article 11 du Code de la Santé Publique ( Article R4127-11 ) prévoit l'obligation...

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    Site : http://www.ifpvps.fr

    Thèmes liés : formation continue en sante publique / loi du 4 mars 2002 du code de la sante publique / article infirmier code sante publique / code de sante publique article / 11 code sante publique

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    L’article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges ...

    Pertinence
    24%

    Publications

    L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007

    L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007

    Article publié par Maître Dominique Ponté - Avocat Paris - Droit...

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    Site : http://www.avocatconseilparis.com

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / 3 code sante publique / 11 code sante publique

  • 0

    Santé-environnement — Wikipédia

    Pertinence
    24%

    Et peut-être certains champs électromagnétiques

    Un enjeu particulier est celui de la santé reproductive , et de celle des embryons, des foetus et des enfants. In utero, l'exposition à de faibles quantités de produits mutagènes ou de perturbateurs endocriniens peut être grave, et les enfants absorbent proportionnellement plus de polluants que les adultes (via l'eau, l'air et...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 13:33:21
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe

    Pertinence
    24%

    PISCINES ET BAIGNADES AMÉNAGÉES OUVERTES AU PUBLIC ET D'ENTRÉE PAYANTE

    I - DEFINITION

    Article D322-12 du code du sport :

    Les établissements de baignade d'accès payant sont des établissements d'activités physiques et sportives mentionnés à l'article L. 322-2 du Code du sport dans lesquels sont pratiquées des activités aquatiques, de baignades ou de natation ou dans lesquelles ces...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-05 00:10:47
    Site : http://www.sarthe.gouv.fr

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    Nominations / Le président / La présidence / Assemblée ...

    Pertinence
    24%

    Conseil immobilier de l'État 50

    Mme Nappi-Choulet

    Conseil supérieur de l'audiovisuel : article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, tel qu'il résulte de l'article 3 de la loi n° 89-25 du 17 janvier 1989 ; durée du mandat : 6 ans, non renouvelable.

    Conseil supérieur des chambres régionales des comptes : article L. 212-17 du code des juridictions financières ; durée...

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    Date: 2017-10-05 00:24:24
    Site : http://presidence.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / commission de l environnement de la sante publique

  • 0

    Diagnostic technique avant mise en copropriété | CABINET ...

    Pertinence
    24%

    CADRE REGLEMENTAIRE DU DIAGNOSTIC TECHNIQUE

    I - La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain

    Selon l'article 74, au sein de la section 2 du chapitre 1er du titre 1er du livre 1er du code de la construction et de l'habitation, il est crée les sous sections suivantes :

    Sous-section 1 : règles générales de construction comprenant les articles...

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    Site : http://www.cabinet-roseau.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / contrat d'assurance sante responsable / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante

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    Marchés négociés - procédure négociée - procédure ...

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    Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

    La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016

    Le marché public est passé, dans les conditions et selon les modalités fixées par voie réglementaire :

    1° Lorsque la valeur estimée hors taxe du besoin est égale ou supérieure aux seuils...

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    Date: 2017-10-04 14:41:21
    Site : http://www.acheteurs-publics.com

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    Qui sommes-nous ? | France Assos Santé

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    Accueil > Qui sommes-nous ?

    warning: Missing argument 2 for l(), called in /var/www/leciss.org/sites/all/modules/custom/ciss_push_homepage/ciss_push_homepage.module on line 429 and defined in /var/www/leciss.org/includes/common.inc on line 1658.

    warning: htmlspecialchars() expects parameter 1 to be string, array given in /var/www/leciss.org/includes/bootstrap.inc on line 867.

    warning: Missing...

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    Date: 2017-10-04 21:51:14
    Site : http://www.leciss.org

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    La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation - La ...

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    Article R111-13 du CCH : la disposition des locaux, les structures, les matériaux et l'équipement des bâtiments d'habitation doivent permettre la protection des habitants contre l'incendie. Les logements doivent être isolés des locaux qui, par leur nature ou leur destination, peuvent constituer un danger d'incendie ou d'asphyxie. La construction doit permettre aux occupants, en cas...

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    Site : http://www.ssiap.com

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / 1334 5 du code de la sante publique

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    La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation - La ...

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    Article R111-13 du CCH : la disposition des locaux, les structures, les matériaux et l'équipement des bâtiments d'habitation doivent permettre la protection des habitants contre l'incendie. Les logements doivent être isolés des locaux qui, par leur nature ou leur destination, peuvent constituer un danger d'incendie ou d'asphyxie. La construction doit permettre aux occupants, en cas...

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    IF – Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération ...

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    2013-07-01T11:45:28.000+02:00

    IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en raison de la qualité du propriétaire

    Les personnes énumérées à l' article 1390 du code général des impôts (CGI) , à l' article 1391 du CGI , à l' article 1391 A du CGI et à l' article 1391 B bis du CGI et les personnes titulaires de l'allocation...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : article l 6143 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article

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    Tabac et cigarette électronique - Synthèse des ...

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    Face aux risques avérés que le tabac représente pour la santé, la promotion et la vente de tabac ainsi que sa consommation dans des lieux publics sont réglementées en France depuis une trentaine d'années.

    Renforcement progressif de la lutte contre le tabagisme amorcée il y a 40 ans

    La première loi française contre le tabagisme a été adoptée le 9 juillet 1976 (loi Veil). Elle...

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    Site : https://www.ofdt.fr

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    Organisation de la scolarité des élèves ... - dcalin.fr

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    Le parcours de formation de l'élève s'effectue en priorité en milieu scolaire ordinaire, dans son établissement scolaire de référence ou, le cas échéant, dans une autre école ou un autre des établissements scolaires visés au premier alinéa du présent article, où l'élève est inscrit si son projet personnalisé de scolarisation, mentionné à l' article 2 du présent décret, rend...

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    Date: 2014-07-22 16:05:06
    Site : http://www.dcalin.fr

    Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / service d education pour la sante / article 10 code sante publique / article infirmier code sante publique

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    L'ECN en fascicules | Livres de Médecine| Polycopiés ...

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    - POLYCOPIE > Rhumatologie > nouveau polycopié version 2008 (Cofer, 3e édition)

    21 Novembre 2009

    - POLYCOPIE > Gastroentérologie > nouveau polycopié version 2009 +++

    - CONSENSUS > Dermatologie > nouvelle conférence de consensus sur le carcinome épidermoïde (spinocellulaire)

    - CONSENSUS > Endocrinolgoie > nouvelle conférence de consensus sur le traitement chirurgical de l'obésité

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    Site : http://fascicules.fr

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    L'ECN en fascicules | Livres de Médecine| Polycopiés ...

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    - POLYCOPIE > Rhumatologie > nouveau polycopié version 2008 (Cofer, 3e édition)

    21 Novembre 2009

    - POLYCOPIE > Gastroentérologie > nouveau polycopié version 2009 +++

    - CONSENSUS > Dermatologie > nouvelle conférence de consensus sur le carcinome épidermoïde (spinocellulaire)

    - CONSENSUS > Endocrinolgoie > nouvelle conférence de consensus sur le traitement chirurgical de l'obésité

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    Site : http://www.fascicules.fr

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    RÉPUBLIQUE D HAITI MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE LA ...

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    il y a 1 ans

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    1 RÉPUBLIQUE D HAITI MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE LA POPULATION (MSPP) Manuel de Normes de Prise en Charge Clinique et Thérapeutique des Adultes et Adolescents Vivant avec le VIH HAITI

    2 PRÉFACE Haïti se retrouve parmi les pays les plus touchés de la région des Amériques par l épidémie du VIH/SIDA. Ce phénomène a un impact...

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    Sucre — Wikipédia

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    Métabolisme du sucre[ modifier | modifier le code ]

    Le sucre ingéré est hydrolysé en glucose et fructose [36] dans l'intestin. Les monosaccharides sont ensuite absorbés soit par diffusion passive ( transporteur de glucose ), soit par transport actif faisant intervenir des transporteurs spécifiques ( transporteur sodium-glucose ) [37] . Ces produits passent rapidement dans le sang puis sont...

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    Date: 2017-10-03 09:25:01
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    10 QUESTIONS SUR la liberté d’aller et venir dans les ...

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    10 QUESTIONS SUR la liberté d'aller et venir dans les établissements

    par Nathalie Levray

    L'emploi de mesures restrictives et a fortiori privatives de la liberté d'aller et venir dans les établissements est illégal, sauf exceptions.

    1.Qu'est-ce que la liberté d'aller et venir ?

    Les recommandations éditées après la conférence de consensus organisée les 24 et 25 ...

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    Site : http://www.gazette-sante-social.fr

    Thèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique / article l 1110 5 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique

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    Service de santé des gens de mer — Wikipédia

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    Service de santé des gens de mer

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Cet article est une ébauche concernant la mer et la médecine .

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    Cet article ne cite aucune source et peut contenir des informations erronées (depuis mars 2017). Si vous disposez...

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    Date: 2017-10-03 04:47:55
    Site : https://fr.wikipedia.org

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