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complementaire sante fonction publique d'etat
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Les soins infirmiers et la profession infirmière ...
Pertinencepar Dominique AGOSTA | 2 Oct 2016 | Formations initiales , Infirmier |
Définition de la profession
L'OMS définit le rôle de l'infirmier ainsi : « aider les individus, les familles et les groupes à déterminer et réaliser leur plein potentiel physique, mental et social... Les soins infirmiers englobent également la planification et la mise en oeuvre des soins curatifs et de réadaptation...
Site : http://www.ifpvps.fr
Thèmes liés : institut de formation public varois des professions de sante / soins infirmier de la sante publique / role infirmier code sante publique / profession infirmier code sante publique / definition de la sante publique par l'oms
Epidémiologie et maladies transmissibles - Maladies à ...
PertinenceEpidémiologie et maladies transmissibles - Maladies à déclaration obligatoire
Déclarations des maladies transmissibles
La déclaration obligatoire constitue l'élément central du système de la surveillance des maladies transmissibles en Suisse.
Il permet de détecter, dans les plus brefs délais, les maladies infectieuses qui peuvent représenter une menace pour la santé publique. Ainsi,...
Date: 2017-10-05 05:32:11
Site : ge.chThèmes liés : epidemiologie des maladies transmissibles / l'epidemiologie des maladies infectieuses / epidemiologie des maladies infectieuses / complementaire sante fonction publique d'etat / sante publique medecine
La loi du 11 février 2005 sur les personnes handicapées ...
PertinenceLa nouvelle loi sur les droits des personnes handicapées est un texte volumineux, d'une centaine d'articles, signé par vingt-deux ministres et secrétaires d'État. Comme toutes les lois depuis que l'ensemble des textes législatifs français a été codifié, elle prend la forme d'une succession de modifications, ajouts ou suppressions aux codes existants. La codification des lois...
Date: 2014-05-26 12:39:09
Site : http://dcalin.frThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / ministere de l education et de la sante / definition de l education pour la sante / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / commission de l environnement de la sante publique
Pays-Bas : un système de santé performant | Fondation IFRAP
PertinenceAssurance long terme / haut risque
Résident : 12,65 % du revenu taxable jusqu'à 34 000 EUR
Assurance sociale de base privée
Résident : cotisation selon assureur et contrat (environ 1 200 EUR par an)
Salarié : 7,75 % du revenu taxable jusqu'à 52 000 euros
Indépendants, retraités : 5 à 6 % du revenu
Assurance supplémentaire privée
Variable : 250-800 euros par an
Note : les...
Site : http://www.ifrap.org
Thèmes liés : l'organisation du systeme de sante en france / public definition of health / l'assurance complementaire sante en france / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante definition
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
PertinenceCode de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Date: 2007-03-13 17:29:24
Site : http://www.justice.gouv.frThèmes liés : article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / r 48 2 du code de la sante publique / article 10 code sante publique
Mobilisation de la MFP avec les Organisations syndicales
Pertinence« Agents publics, préservons notre protection sociale, c'est vital ! »
Après 24 semaines de sensibilisation sur l'ensemble du territoire auprès des agents publics, de leurs employeurs et des décideurs politiques, sur les enjeux liés à l'avenir de la protection sociale des fonctionnaires, la MFP entre dans sa deuxième phase de mobilisation avec le lancement d'une pétition en...
Site : http://www.mfp.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / complementaire sante obligatoire france / couverture complementaire sante en france / participation complementaire sante fonction publique territoriale / complementaire sante fonction publique territoriale obligatoire
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
Pertinence27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)
modifié par :
- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)
- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)
- le décret-programme du 17 décembre...
Date: 2017-10-27 08:36:26
Site : http://environnement.wallonie.bePlace de l'Optique – l'information collaborative de la ...
PertinenceRAC 0 : ce que propose le ROF
Dans le cadre de la première phase de la concertation avec le Gouvernement et la Direction de la sécurité sociale, le ROF (Rassemblement des Opticiens de France) a remis une contribution écrite fin janvier 2018. Il y est proposé de mettre fin au renoncement aux soins, sur la base d'un panier de soins responsable de qualité et disponible dans tous les magasins...
Site : http://placedeloptique.fr
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante responsable / complementaire sante fonction publique d'etat / contrat d'assurance sante
ACTUALITÉS - vivinter.fr
Pertinence19/12/2012 - Montant du plafond de la Sécurité sociale pour 2013
A compter du 1er janvier 2013, le plafond de la Sécurité sociale sera revalorisé.
La Direction de la Sécurité sociale a fixé le montant du Plafond Annuel de la Sécurité sociale 2013 (PASS) à 37 032 euros par an soit 3 086 euros par mois. Cela représente une hausse de 1.8% par rapport au plafond de 2012.
Les valeurs du...
Date: 2018-03-07 10:16:28
Site : http://www.vivinter.frThèmes liés : prise en charge du vaccin contre la grippe saisonniere / campagne de vaccination contre la grippe saisonniere / bon de prise en charge du vaccin contre la grippe / contre indication vaccin grippe saisonniere / vaccin contre la grippe saisonniere
Organisation de la scolarité des élèves ... - dcalin.fr
PertinenceLe parcours de formation de l'élève s'effectue en priorité en milieu scolaire ordinaire, dans son établissement scolaire de référence ou, le cas échéant, dans une autre école ou un autre des établissements scolaires visés au premier alinéa du présent article, où l'élève est inscrit si son projet personnalisé de scolarisation, mentionné à l' article 2 du présent décret, rend...
Date: 2014-07-22 16:05:06
Site : http://www.dcalin.frThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / service d education pour la sante / article 10 code sante publique / article infirmier code sante publique
Carnets de santé
PertinenceTransfert de compétences de médecins vers infirmiers (2) : la problématique de la formation
juin 2013, par Delléa Didier
Réalisés dans certains pays dont les contextes sanitaires sont différents du notre, les transferts de compétences de médecins à infirmiers sont souhaités par certains de ceux-ci, qui y voient une valorisation de leur métier, et favorisés par des responsables et...
Date: 2017-12-14 23:43:46
Site : http://www.carnetsdesante.frThèmes liés : l'etat de sante de la population en france rapport 2013 / l'etat de sante de la population en france rapport 2011 / l'etat de sante de la population en france rapport 2012 / soins de sante primaire en france / l'etat de sante de la population en france
TUTELLE-CURATELLE : Textes de loi - Les articles du code ...
PertinenceTextes de loi
Pour avoir accès aux articles de loi dans leur version la plus récente, veuillez consulter le site des pouvoirs publics " Legifrance.gouv.fr ".
Les articles du code de procédure civile :
Titre Ier : Les personnes
Chapitre X : La protection juridique des mineurs et des majeurs
Section I : Dispositions relatives aux mesures...
Site : http://www.tutelle-curatelle.com
Thèmes liés : correspondance articles code de la sante publique / code de sante publique article / article l 1 du code de la sante publique / code sante publique certificat medical / code de la sante publique decret du 7 juin 2010
Présentation | Publication ATIH - atih.sante.fr
PertinencePrésentation
Recueil d'informations médicalisé pour la psychiatrie (RIM-P)
Le recueil d'informations médicalisé pour la psychiatrie (RIM-P) permet de décrire toute l'activité réalisée au bénéfice de malades par les établissements de santé, en hospitalisation complète ou partielle (résumé par séquence, RPS) comme en ambulatoire (résumé d'activité ambulatoire, RAA). En cas de...
Date: 2017-10-04 14:59:17
Site : atih.sante.frThèmes liés : systeme d information sante / article l 10 du code de la sante publique / journal officiel code sante publique / systeme information sante publique / systeme gestion etablissement sante
Prévention du bruit dans les constructions
PertinencePrévention du bruit dans les constructions
Locaux à usage d'habitation
Logements anciens
Arrêté du 14 juin 1969 : isolation acoustique dans les bâtiments d'habitation : réglementation acoustique qui s'applique aux logements construits entre le 1er juillet 1970 et le 31 décembre 1995. Impose des exigences pour les planchers, les cloisons séparatives et les équipements. (Texte...
Date: 2017-10-05 00:23:58
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article l 2324 1 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / article 10 code sante publique
ANALYSE détaillée DU PROJET DE LOI REBSAMEN sur le ...
PertinenceANALYSE détaillée DU PROJET DE LOI REBSAMEN sur le « dialogue social »
AMELIORER L'EFFICACITE ET LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ENTREPRISE
[Commentaire : pour un titre en accord avec le contenu du texte, il faut remplacer « dialogue » par « monologue » ]
CHAPITRE IER
UNE REPRESENTATION UNIVERSELLE DES SALARIES DES TPE
[Commentaire : pour un titre en accord...
Site : http://www.filoche.net
N° 3600 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
CAP petite enfance : préparation aux épreuves - CNED
PertinenceLe CAP Petite enfance peut être une première étape qui vous ouvre les portes des :
Concours d'Atsem , si vous souhaitez devenir fonctionnaire et travailler en école maternelle
Bac pro Accompagnement, Soins et Services à la Personne . Le titulaire du CAP Petite enfance intègre directement une première professionnelle.
Derrière le CAP petite enfance se cache une grande variété de...
Site : http://www.cned.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / reseau de la sante et services sociaux
Prévention des Accidents d’Exposition au Sang chez les ...
PertinenceUn Accident Exposant au Sang (AES) est défini comme tout contact avec du sang ou un liquide biologique contenant du sang et comportant soit une effraction cutanée (piqûre ou coupure) soit une projection sur une muqueuse (oeil, bouche) ou sur une peau lésée. Lors de ce contact, le risque de transmission d'agents pathogènes existe et concerne...
Site : http://www.caducee.net
ANCGG - législation réglementation de la chasse
PertinenceA - EVOLUTION DE LA LEGISLATION
Télécharger le règlement au format pdf
La notion de droit de chasse est évoquée pour la première fois dans le recueil de coutumes des Francs Saliens (riverains de la Sala ou Yssel) écrit sous Clovis (époque mérovingienne) et dénommé ultérieurement "loi salique".
L'évolution de ce concept s'est articulée alternativement à travers...
Site : http://www.ancgg.org
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / definition de l'ordre public en droit administratif / definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / definition de l'ordre public en droit international prive
Nouveau LEVOTHYROX : vraiment bioéquivalent
PertinenceLa modification du médicament LEVOTHYROX® à la demande de l'Agence du Médicament française (ANSM) a créé une crise sans précédent en France. Les médias ont relayé la colère de certains patients qui supportent mal la nouvelle formule, pourtant quasiment identique. Qu'en est-il exactement ? La nouvelle formule du LEVOTHYROX est-elle vraiment équivalente à la précédente ?...
Date: 2017-12-15 00:21:39
Site : http://www.atoute.orgThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / complementaire sante fonction publique d'etat / qualite de l'eau et sante publique / l essentiel c est la sante
Conférenciers - Journées d'étude des comités d'éthique de ...
PertinenceBartha Maria Knoppers, Ph. D. (droit médical comparé : Université de Paris I), est Professeure titulaire et Directrice du Centre de génomique et politiques, Faculté de médecine, Département de génétique humaine de l'Université McGill. Titulaire de la chaire de recherche du Canada en droit et médecine (Niveau 1, depuis 2001), elle est fondatrice du Population Project in Genomics and...
Site : http://www.msss.gouv.qc.ca
Thèmes liés : centre de recherche public sante / institut national de la sante et de la recherche medicale / institut de sante publique d'epidemiologie et de developpement / institut de recherche en sante publique / doctorat en sante publique universite de montreal
Retraite fonction publique hospitalière - EOR
PertinenceLes spécificités des Aides-Soignants et des Auxiliaires de Puériculture
Fonction publique hospitalière, le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.G.O.S.)
Si vous avez exercé, au moins pendant dix ans, de manière effective dans un établissement adhérant au C.G.O.S, vous bénéficiez, à ce titre, de la Complémentaire Retraite des Hospitaliers (CRH) versée au moment de votre départ...
Site : http://www.eor.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique hospitaliere / complementaire sante fonction publique d'etat / complementaire sante fonction publique
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
PertinenceRetour haut de page
L'objet de la loi du 10 juillet 2000, issue d'une proposition de loi sénatoriale (1) adoptée à l'unanimité par le Parlement, est de redéfinir les contours de la responsabilité pénale en matière d'infractions non intentionnelles afin d'assurer un meilleur équilibre entre le risque d'une...
Date: 2007-03-13 17:29:17
Site : http://www.justice.gouv.frThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article d 4135 2 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement
La lettre - Actualités - Maison Départementale des ...
PertinenceDessin réalisé par un stagiaire de l'A.R.P.S Synergence
La santé mentale, sujet prioritaire de l'Agence régionale de santé ( ARS ) Centre-Val de Loire, est déclinée en Indre et Loire sur les axes :
L'accès aux services de pédopsychiatrie
Pour diminuer les délais de consultation en pédopsychiatrie, il conviendrait de pouvoir faire sortir plus vite les enfants en attente d'une...
Date: 2017-10-04 15:36:50
Site : http://www.mdph37.frThèmes liés : recherche d'emploi sante et services sociaux / offre d'emploi auxiliaire aux services de sante et sociaux / offres d'emploi sante et services sociaux / service d education pour la sante / agence sante et services sociaux
Addictions. Réglementation - Risques - INRS
PertinenceRéglementation (rubrique sélectionnée)
Réglementation
La prévention des pratiques addictives nécessite l'élaboration d'une démarche de prévention collective, associée à la prise en charge des cas individuels. La réglementation définit les droits et devoirs des acteurs de l'entreprise. Elle définit également les moyens de contrôle dont dispose...
Date: 2018-02-15 04:36:03
Site : http://www.inrs.frLa prescription électronique: questions-réponses ...
PertinenceVous prescrivez le médicament sur votre ordinateur via le système du dossier médical ou via un logiciel de prescription pourvu d'un logiciel de connexion avec la plate-forme eHealth.
a. La prescription papier est-elle encore valable ?
En 2017, rien ne change pour la prescription papier.
Elle reste toujours valable.2017 est une année de transition :
À partir du 1er janvier 2018, les...
Site : absym-bvas.be
Thèmes liés : systeme d information sante / prescription medicale code sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / complementaire sante fonction publique d'etat
Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
PertinenceDepuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...
Site : http://www.ehpadimmo.com
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / ecole haute etude sante publique / affaires sociales de la sante publique et de l environnement / sante des personnes agees en france
Nouveau ministre de l'enfance et la famille relèveront de ...
PertinenceLe ministre des solidarités et de la santé prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la solidarité, de la cohésion sociale, de la santé publique et de l'organisation du système de santé.
Sous réserve des compétences du ministre de l'action et des comptes publics, il prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection...
Site : https://www.forums-supnaafam-unsa.org
Thèmes liés : direction generale de la sante publique / ministre des solidarites de la sante et de la famille / ministre sante et solidarite / premier ministre de la sante / ministere de la solidarite de la sante et de la protection sociale
Parodontologie: les maladies parodontales
Pertinence1 - Que sont les maladies parodontales ?
Les maladies parodontales sont des infections bactériennes (microbiennes) qui affectent et détruisent les tissus qui entourent et supportent les dents (le parodonte). Les tissus concernés sont la gencive, les fibres d'attachement (ligament ou desmodonte) et l'os qui supporte les dents.
ZOOM schémas
Les maladies parodontales...
Site : http://www.eid-paris.com
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique d'etat / plan sante publique maladie chronique / l essentiel c est la sante
Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
PertinenceCHAPITRE II. - De la cellule d'inventaire permanent des ressources forestières
Art. 8. Une cellule d'inventaire permanent des ressources forestières est maintenue au sein du Ministère de la Région wallonne afin de récolter et de mettre à disposition des données relatives à l'état ainsi qu'à l'évolution de paramètres quantitatifs et qualitatifs portant sur la production ligneuse,...
Date: 2017-11-10 13:51:52
Site : http://environnement.wallonie.beMaîtrise en sciences biologiques - Université de Montréal
PertinenceMaîtrise en muséologie
Maîtrise en sciences biologiques
La Maîtrise en sciences biologiques de l'Université de Montréal amène les étudiants à devenir des acteurs éclairés, compétents et créatifs du processus d'acquisition de connaissances et de recherche au sujet des structures, des fonctions et des interactions biologiques.
Les étudiants utiliseront l'approche expérimentale ou...
Site : http://bio.umontreal.ca
Métiers équestres en France — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Cavaliers agricoles .
Les cavaliers agricoles ou gardiens de troupeaux permettent l'élevage sur des grands territoires, souvent difficile d'accès : ce sont les butteri en Toscane (en Maremme et dans les Marais pontins ), les Csikós en Hongrie , les cow-boys dans les pays anglo-saxons, les gardians en Camargue , les gauchos au Brésil , les huasos au Chili , et les...
Date: 2017-12-09 11:02:53
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : niveau diplome professionnel sante niveaux iv iii / l'organisation du systeme de sante en france / cadre sante diplome niveau ii / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique
IFPS Lorient
PertinenceConstitution du dossier d'inscription
Photocopie recto/verso de la carte d'identité, ou du passeport, ou du livret de famille en écrivant la mention «certifiée conforme à l'original», et datée et signée par le candidat.
Copie des diplômes en écrivant la mention «certifiée conforme à l'original», et datée et signée par le candidat .
La fiche d'inscription dûment remplie en...
Site : http://www.ifsi-ifas-lorient.fr
Thèmes liés : 3111 4 du code de la sante publique / definition d'ordre public en droit / code sante publique certificat medical / complementaire sante fonction publique d'etat / titre iv du code de la sante publique
Centre de sécurité civile - ville.montreal.qc.ca
PertinenceService d'avis à la communauté
Vous habitez l'agglomération de Montréal? Vous souhaitez être informé des situations d'urgence?
Le service d'avis à la communauté (SAC) vise à diffuser des messages d'alerte téléphonique lors de situations d'urgence, en ciblant les zones géographiques touchées.
Ce service se sert déjà des bases de données téléphoniques du 9-1-1 qui contiennent les...
Date: 2018-02-15 04:28:59
Site : http://ville.montreal.qc.caThèmes liés : systeme d information sante / complementaire sante fonction publique d'etat / sante publique montreal centre
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
PertinenceSECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site : http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : obligation d'adherer a un service de sante au travail / article l'154 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / article l 154 du code de la sante publique
Pharma-Québec
PertinenceDeuxième remède: Une assurance universelle à moindre coût
On gagne à se mettre ensemble
S'il est bien conçu et géré, un système universel d'assurance-médicaments permettrait d'économiser des milliards de dollars.
Les employeurs et les travailleurs verraient les coûts de leur couverture santé complémentaire diminuer considérablement et plus de patients bénéficieraient d'une...
Site : http://lesmedicaments.ca
Thèmes liés : systeme d information sante / complementaire sante fonction publique d'etat / gouvernement du quebec sante publique
Le Service de Santé et de Secours Médical - SDIS 06 - Le ...
PertinenceLe Service de Santé et de Secours Médical
10 octobre 2012
Le Service de Santé et de Secours Médical des Alpes-Maritimes exerce
l'ensemble des missions qui lui sont confiés par la loi ; à savoir :
La surveillance de la condition physique des SP
La médecine professionnelle et d'aptitude des SPP et des SPV
Le conseil en matière de médecine préventive, d'hygiène et de...
Date: 2017-12-15 02:36:53
Site : http://www.sdis06.frThèmes liés : service de sante et de secours medical / medical du service de sante administratif / medical du service de sante / sante service formation / service prevention sante
- UWILL
Pertinenceet des Structures Publiques
Droit de l'Environnement Industriel
Le cabinet UWILL accompagne les grandes entreprises françaises et les opérateurs fonciers dans l'ensemble des problématiques environnementales liées à leurs activités.
Nous assistons notamment les industriels dans les démarches de demande d'autorisation d'exploitations relevant de la règlementation ICPE (Seveso I et II),...
Site : http://www.uwill.fr
Thèmes liés : definition d'etablissement public a caractere industriel et commercial / definition etablissement public a caractere industriel et commercial / definition epic etablissement public industriel et commercial / definition droit public droit prive / definition droit public et prive
Société Centrale Canine - Arrêté du 8 décembre 2006
Pertinence20 minutes < ou = T < 45 minutes
45 minutes < ou = T < 2 heures
2 heures < ou = T < 4 heures
- pour la période allant de 22 heures à 7 heures : émergence maximale admissible : 3 dB(A).
De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne doit pas dépasser 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit, sauf si le bruit résiduel pour la...
Date: 2017-10-05 01:41:43
Site : http://www.scc.asso.frThèmes liés : article l 1331 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / pollution de l'eau et sante publique / qualite de l'eau et sante publique
Diverses mesures de simplification et d'amélioration de la ...
PertinenceLa quatrième loi de simplification de mars 2012
Introduction
Le député Warsmann est à l'origine de quatre propositions de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, adoptées par le Parlement entre 2007 et 2012.
Les deux premières propositions de loi - qui sont respectivement devenues la loi (n°2007-1787) du 20 décembre 2007 relative à la simplification du droit et...
Site : http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte sante publique / droit d'alerte sante publique et environnement / article 38 7 du code de sante publique
Les surprises des diagnostics immobiliers | SOS conso
PertinenceVoilà un bon exemple de notre société actuel.
Un point de vue qui, bien évidement, n'engage que moi.
1- Mme A n'est pas spécialiste, donc elle attend une réelle compétence. Mais voilà elle est tombée sur ce que j'appelle un « marchand de tapis » ou tout se négocie.
Il faut quand même se mettre en tête que l'amiante (et autres diagnostics) n'est pas un sujet que l'on traite comme...
Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : 3 code sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique diagnostic amiante / code sante publique decret / code de la sante publique amiante 5 fibres
Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...
PertinenceDirective n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides
(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)
Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).
Texte modifié par :
Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...
Date: 2017-12-14 13:15:26
Site : https://aida.ineris.frThèmes liés : commission de l'environnement de la sante publique et de la securite alimentaire / commission de l environnement de la sante publique / atteintes a l environnement et a la sante publique / systeme d information sante / commission environnement sante publique et securite alimentaire du parlement europeen
Votre école est-elle toxique ? | Robin des Bois
PertinenceMise à jour le 30 janvier 2018
INTRODUCTION
Robin des Bois poursuit la publication des résultats de la campagne nationale de diagnostics des écoles sur sites pollués.
Les écoles et autres lieux d'accueil des enfants ont souvent été construits sans tenir compte des pollutions historiques des sols et de la dispersion des déchets, effluents et remblais en vigueur au XIXème et au...
Site : http://www.robindesbois.org
Thèmes liés : nombre d'etablissements de sante en france en 2012 / nombre d'etablissements de sante en france / ministere de l education et de la sante / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement
Travail du dimanche dans les officines - Echange et ...
PertinencePlusieurs questions dans les forums portant sur le problème du travail le dimanche, les réponses faites n'étant peut-être pas suffisamment documentées, voici le tour du problème.
Le travail du dimanche est prévu dans la convention collective de la pharmacie d'officine tout d'abord à l'article 13 de la convention en voici quelques extraits:
"Le repos hebdomadaire sera au moins d'un...
Site : http://www.pharmechange.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique pharmacie d'officine / article 10 code sante publique / correspondance articles code de la sante publique
Vitamine C — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Apports nutritionnels conseillés .
Les recommandations européennes conseillent un apport quotidien de 75 mg pour une femme et de 90 mg pour un homme. À titre d'exemple, une orange apporte en moyenne 53 mg de vitamine C (40 à 80 mg par 100 g).
Le cochon d'Inde est une des rares espèces qui partagent avec les primates l'incapacité de produire de la vitamine C
Date: 2017-12-11 22:59:22
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : vitamina c la sante / formes de l eau l c est la sante / symptome du sida chez l'homme / article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique
Réglementation - Bruits de voisinage : la réglementation
PertinenceRéglementation - Bruits de voisinage : la réglementation
Bruits de voisinage : la réglementation
Le code de la santé publique
Par un décret en date du 31 août 2006, des dispositions réglementaires relatives à l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par le bruit ont été introduites dans le code de la santé publique.
"Aucun bruit particulier ne doit, par sa...
Date: 2018-02-15 04:38:21
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / r 48 2 du code de la sante publique
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante definition / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Bruits de voisinage et tapage nocturne : la réglementation
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Bruits de voisinage : la réglementation
Le code de la santé publique
Par un décret en date du 31 août 2006, des dispositions réglementaires relatives à l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par le bruit ont été introduites dans le code...
Date: 2017-10-05 00:09:50
Site : http://www.bruit.frThèmes liés : article r 48 2 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / article l 1 du code de la sante publique / code de la sante publique article bruit / code de la sante publique bruit de voisinage
BIB-CO Institut Belge des Coordinateurs de Sécutité et de ...
PertinenceL' Institut Belge des Coordinateurs de Sécurité et de Santé est né de la rencontre de différents intervenants dans "l'art de construire", sensibilisés par l'émergence de la nouvelle fonction de coordinateur sécurité-santé et conscients de la nécessité de la définir au mieux dans l'intérêt de chacun des partenaires et des utilisateurs.
C'est ainsi que, venant de différentes...
Date: 2017-06-07 12:42:30
Site : http://www.bib-co.comThèmes liés : qualite de l'eau et sante publique / complementaire sante fonction publique d'etat / formes de l eau l c est la sante
Consultations d’anesthésies délocalisées, itératives ou en ...
PertinencePropositions du comité analyse et maîtrise du risque
Date : 27 juin 2017
Texte validé par le comité d'administration de la SFAR le 29 juin 2017.
Ce texte est un complément à la position qui avait été prise par le Comité Vie Professionnelle début 2017 sur ce sujet : http://sfar.org/anesthesies-iteratives-consultation-delocalisee/
Comité Analyse et Maitrise du Risque
Guillaume de...
Site : http://sfar.org
Thèmes liés : code sante publique information patient / article l 1 du code de la sante publique / l'etat de sante de la population en france rapport 2015 / les differents etablissements de sante en france / rapport du haut comite de la sante publique sur la securite anesthesique
