Infirmier — Wikipédia
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Cet article ou cette section adopte principalement le point de vue de la France et nécessite une internationalisation .
(octobre 2013)
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Infirmières volontaires de la Croix-Rouge...
Date: 2017-10-04 11:28:52
Site : https://fr.wikipedia.orgExtramiante et Locamiante : Désamiantage Normandie (76, 27 ...
PertinenceSynthèses des obligations liées à la présence d'amiante
Amiante non friable
Dans le cadre de travaux sur des matériaux contenant de l'amiante friable, le sas de décontamination des fibres d'amiante est défini selon la norme NF X 46010. Existe-t-il une norme concernant les sas pour les travaux sur des matériaux contenant de l'amiante non friable ?
Site : http://diagnostic-amiante-decontamination-desamia ...
[Résolu] Organisation du système de santé - Forum du ...
PertinenceJe vais essayer de répondre à toutes tes questions.
Tout d'abord le HCSP (Haut conseil de la santé publique) est un comité national tout comme la CNS (Conférence nationale de santé). Ces deux comités nationaux sont des institutions scientifiques et politiques qui vont soumettre des propositions au gouvernement sur les questions de santé publique. Ils sont composés d'experts dans différents domaine de la santé. Le gouvernement, c'est-à-dire ici le ministère de la santé va, à partir de l'avis consultatif des comités nationaux, élaborer...
Site : https://www.tutotours.fr
Thèmes liés : agence nationale de sante publique france / sante publique france invs / organisation du systeme de sante publique en france / organisation de la politique de sante publique en france / ministere de la sante publique en france
Ma santé : je suis mineur, quels sont mes droits par ...
PertinenceAccueil > Santé Soins > Le soin au quotidien > Des infos sur... > Connaître le système de soin > Ma santé : je suis mineur, quels sont mes droits par rapport à mes parents ?
, Modifié le 12 avril 2017
Ma santé : je suis mineur, quels sont mes droits par rapport à mes parents ?
J'ai moins de 18 ans et je me pose des questions sur ce que mes parents ont le droit ou pas de...
Site : http://www.filsantejeunes.com
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / 35 5 du code de la sante publique / 1 code sante publique / 2 code sante publique
Débits de boissons / Restaurants - Les services de l'État ...
PertinenceMis à jour le 05/12/2016
Licences III, IV,
Licences restaurant, Licences à emporter
NB : Les informations ci-dessous tiennent compte des modifications apportées par l'ordonnance N°2015-1682 du 17 décembre 2015 qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2016.
Constitue un débit de boissons tout établissement, fixe ou mobile, dans lequel sont vendues des boissons alcoolisées...
Date: 2017-10-05 01:06:08
Site : http://www.nievre.gouv.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / 1 code sante publique / correspondance articles code de la sante publique / article 10 code sante publique
Commission Évaluation Économique et de ... - has-sante.fr
PertinenceCommission Évaluation Économique et de Santé Publique
La Commission Evaluation Economique et de Santé Publique (CEESP) , qui s'est réunie pour la première fois le mardi 1er juillet 2008, a été créée afin de répondre à la mission confiée à la HAS par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2008. Celle-ci prévoit la possibilité pour la HAS, dans le cadre de ses...
Site : has-sante.fr
Thèmes liés : sante publique et economie de la sante / ligne sante publique / decret sante publique / sujet sur la sante publique / charge de mission sante publique
Droit de la santé publique - Mémentos - editions-dalloz.fr
PertinenceDroit de la santé publique
Droit de la santé publique
Edition : 12/16 - 9e édition
Une équipe à votre écoute
Paiement sécurisé
Présentation
A jour de la "loi santé" du 26 janvier 2016 et de l'ordonnance du 20 octobre 2016 relative à la transfusion...
Site : http://www.editions-dalloz.fr
Thèmes liés : droit sante publique / loi sante publique 2016 / sante publique editions / loi sante publique prevention / organisation sante publique
Agrément des hébergeurs de données de ... - esante.gouv.fr
PertinenceSyndication
Accueil Actus Services Agrément des hébergeurs de données de santé : publication du référentiel de certification pour concertation
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Agrément des hébergeurs de données de santé : publication du référentiel de certification pour concertation
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Date: 2017-10-04 23:06:45
Site : http://esante.gouv.frThèmes liés : loi sante publique 2016 / systeme d information sante / code de la sante publique 2016 / systeme information sante publique / sante publique france 2016
SMC : Prévention et promotion de la santé - Etat de Fribourg
PertinenceL'Organisation mondiale de la Santé (OMS) définit la santé comme suit :
La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité.
La loi sur la santé du canton de Fribourg (1999) et le règlement concernant la promotion de la santé et la prévention définissent la promotion de la santé et la...
Date: 2017-01-10 14:53:45
Site : http://www.fr.chThèmes liés : sante publique promotion prevention / loi sante publique prevention / service de promotion de la sante / sante publique et medecine preventive / prevention sante publique
Organismes publics nationaux de la santé - Le blog de e ...
PertinenceL'Inserm, seul organisme public de recherche français entièrement dédié à la santé humaine, s'est vu confier, en 2008, la responsabilité d'assurer la coordination stratégique, scientifique et opérationnelle de la recherche biomédicale. Ce rôle central de coordinateur lui revient naturellement par la qualité scientifique de ses équipes mais également par sa capacité à assurer une...
Site : http://e-economie.over-blog.com
Santé et sécurité du travail - gouv.qc.ca
PertinenceSanté et sécurité du travail : comment prévenir, savoir agir
Santé et sécurité du travail : comment prévenir, savoir agir
En tant qu'employeur, il est de votre responsabilité de prendre les moyens nécessaires pour offrir à vos employés un milieu de travail sain et sécuritaire. Cela vous permet non seulement de prévenir les accidents du travail, mais aussi de favoriser le retour...
Site : www2.gouv.qc.ca
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de ...
Pertinence> Accueil > Dossiers thématiques > Santé et précarité > Evolution historique des concepts de Santé et de Précarité > Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
[30 novembre 2009] « Santé » et « Précarité » peuvent être deux notions floues. Elles renferment en...
Date: 2017-12-15 02:06:28
Site : cnle.gouv.frEmergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de ...
Pertinence> Accueil > Dossiers thématiques > Santé et précarité > Evolution historique des concepts de Santé et de Précarité > Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
Emergence des notions de santé, d'exclusion sociale et de privation des soins
[30 novembre 2009] « Santé » et « Précarité » peuvent être deux notions floues. Elles renferment en...
Date: 2017-10-05 02:49:33
Site : cnle.gouv.frdiagnostic PLOMB: les textes de loi ...
Pertinenceun des documents constituant le dossier technique joint à la promesse ou à l'acte de vente dans le cadre d'une vente ou, le cas échéant, au bail dans le cadre d'une location.
les textes de loi ...
Arrêté du 25 avril 2006 relatif au constat de risque d'exposition au plomb
Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et le ministre de la santé et des solidarités,
Date: 2018-03-05 23:20:32
Site : http://diagnosticplomb.blogspot.comORS de Basse-Normandie - Accès au site de l'ORSBN
PertinenceQui sommes-nous ?
Une mission générale d'aide à la décision au travers de la mobilisation d'information sur l'état de santé de la population régionale et l'offre de santé
L'ORS de Basse-Normandie est une association de type Loi 1901, créée il y a 30 ans pour répondre à des besoins d'information en santé publique. Ses missions sont de fournir une aide à la décision...
Date: 2017-09-26 20:38:38
Site : http://www.orsbn.orgThèmes liés : projet professionnel sante publique / indicateur de sante d'une population / projet loi sante publique / projet sante publique / sante publique information
Code de la santé publique 2017 ... - DALLOZBibliothèque
PertinencePartie 1 : Protection générale de la santé
Partie 2 : Santé de la famille, de la mère et de l'enfant
Partie 3 : Lutte contre les maladies et dépendances
Partie 4 : Professions de santé
Partie 5 : Produits de santé
Partie 6 : Établissements et services de santé
Présentation
- commentaires en ligne du code ;
- enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet.
Le code de la santé publique rassemble tous les textes intéressant la matière à travers six parties.
Ses deux premières traitent de la protection des personnes (protection générale : droits des malades et usagers du système de...
Site : dalloz-bibliotheque.fr
Thèmes liés : auxiliaires medicaux code sante publique / code de la sante publique edition dalloz / dispositif medical code sante publique / code de la sante publique recherche biomedicale / medical code sante publique
Article L1111-6 du Code de Santé Publique - cmva92.com
PertinenceArticle L1111-6 du Code de Santé Publique
Modifié par Loi n°2005-370 du 22 avril 2005 - art. 10 JORF 23 avril 2005
Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance qui peut être un parent, un proche ou le médecin traitant, et qui sera consultée au cas où elle-même serait hors d'état d'exprimer sa volonté et de recevoir l'information nécessaire à cette fin. Cette...
Date: 2008-10-28 11:08:15
Site : http://www.cmva92.comThèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / article 10 code sante publique / code de sante publique article / 10 code sante publique / dispositif medical code sante publique
Cigarette électronique - Santé Montérégie
PertinenceIntroduction
La cigarette électronique (CE) est devenue très populaire au Québec. On remarque, depuis les derniers mois, que ce phénomène nourrit un débat de plus en plus intense autant dans les médias que parmi les professionnels de la santé et au sein des groupes qui luttent contre le tabagisme. La principale question : la CE représente-t-elle une menace qui pourrait nous...
Code de la santé publique - Législation - R2324-46 à R2324 ...
PertinenceAccueil > Dossiers > Textes de loi > Code de la santé publique - Législation - R2324-46 à R2324-48
Code de la santé publique - Législation - R2324-46 à R2324-48
Fiche publiée dans "Textes de loi" le 23/11/2012 - Mise à jour le 04/03/2013
Les articles R2324-46 et R2324-48 définissent les dispositions particulières et dérogatoires qui peuvent s'appliquer pour les EAJE, notamment pour la...
Site : allocreche.fr
SERVICE TERRITORIAL DE SANTE - houdart.org
PertinenceSERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?
SERVICE TERRITORIAL DE SANTE : MAIS OU EST PASSE LE SERVICE PUBLIC ?
Publié par Dominique LAROSE le 27 octobre 2014
Le projet de loi de santé prévoit diverses transformations dans l'organisation de la prise en charge sanitaire avec, en particulier, la réintroduction du service public hospitalier et la création d'un...
Site : http://www.houdart.org
Livre: Code de la santé publique 2016 - 30e éd., Suzanne ...
PertinenceA jour de la « loi Santé » du 26 janvier 2016
Commentaires en ligne du code
Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet
Cette 30e édition contient la codification complète des parties Législative et Réglementaire du Code de la santé...
Site : https://www.dialoguesmorlaix.com
Thèmes liés : code de la sante publique partie reglementaire / agence nationale de sante publique 2016 / code de la sante publique 2016 / code de la sante publique partie legislative / loi sante publique 2016
Annexe traitant de la vaccination : Préparation du Canada ...
PertinenceLe vaccin contre la grippe pandémique présentait un profil d'innocuité global favorable Note de bas de page 15 Note de bas de page 16 .
Le risque de syndrome de Guillain-Barré (SGB) n'était pas significativement plus élevé pour les personnes ayant reçu le vaccin pandémique avec adjuvant en Europe Note de bas de page 17 . Au Québec, le nombre de cas de SGB attribuable à la vaccination...
Site : https://www.canada.ca
Garantir le droit à la santé et l’accès de tous à des ...
PertinenceAccueil du site > Santé > Garantir le droit à la santé et l'accès de tous à des soins de qualité
Garantir le droit à la santé et l'accès de tous à des soins de qualité
La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme adoptée par l'Assemblée Générale des Nations Unies le 10 décembre 1948 reconnaît dans son article 25 un droit à la santé et à la protection sociale : « Toute...
Date: 2017-10-04 22:20:53
Site : http://www.ldh-paris-14-6.orgMétiers hospitaliers : Cadre de santé paramédical
PertinenceLe corps des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique hospitalière est classé dans la catégorie A mentionnée à l'article 4 de la loi du 9 janvier 1986.
Filière Soins, médico-technique, rééducation
Catégorie A
Cadre de santé paramédical
Les cadres de santé paramédicaux de la fonction publique hospitalière exercent leurs fonctions dans les établissements...
Site : http://www.emploitheque.org
Thèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / article l 10 du code de la sante publique / code de la sante publique preparateur en pharmacie hospitaliere / article infirmier code sante publique / code de la sante publique decret infirmier
Cigarette électronique — Wikipédia
PertinenceAbsorption accidentelle[ modifier | modifier le code ]
La nicotine est toxique, classée substance « très dangereuse » (classe Ib) par l'OMS et le règlement européen 1272/2008 relatif aux substances dangereuses qui prescrit l'étiquetage suivant pour les préparations contenant plus de 0,1 % m/m de nicotine (soit approximativement 1 mg/ml ) : « mortel par contact cutané » et...
Date: 2017-10-01 22:43:15
Site : https://fr.wikipedia.orgDemande d'agrément ou de renouvellement d'agrément ...
PertinenceEconomie sociale et solidaire
Demande d'agrément ou de renouvellement d'agrément régional des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, modifiée par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, reconnait et organise la représentation des usagers du système de santé : elle a créé un mécanisme d'agrément permettant aux associations, sous certaines conditions, de représenter les usagers dans les instances hospitalières...
Site : https://sve.social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : loi sante publique 9 aout 2004 / sante gouv fr cerfa agrement fiche / sante gouv fr cerfa agrement / http www sante gouv / loi de sante publique aout 2004
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...
PertinenceTextes règlementaires et textes utiles
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI
Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...
Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Présentation et organisation du système de santé ...
PertinenceArticle créé le 08/09/2016 par Préfecture - Service communication
Mis à jour le 08/09/2016
En application de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), les ARS de Bourgogne et de Franche-Comté sont réunies depuis le 1er janvier 2016 pour constituer l' ARS Bourgogne-Franche-Comté . Le siège se trouve à Dijon.
Créées par la loi Hôpital, Patients,...
Date: 2018-02-15 07:25:06
Site : http://www.cote-dor.gouv.frThèmes liés : systeme d information sante / systeme information sante publique / direction generale de la sante publique / sante publique promotion prevention / loi sante publique prevention
Réseau de la santé et des services sociaux au Québec ...
PertinenceRéseau de la santé et des services sociaux - Tour d'horizon
Réseau de la santé et des services sociaux - Tour d'horizon
Le système de santé et de services sociaux québécois est public, c'est-à-dire que les services sociosanitaires offerts à la population sont non seulement administrés, mais assurés par l'État québécois. Ces services ont pour but de « maintenir, améliorer ou...
Code de la santé publique - Syndicat National des ...
PertinenceCode de la santé publique : données de santé et informatique
Article L1111-8
(Loi nº 2002-303 du 4 mars 2002 art. 11 Journal Officiel du 5 mars 2002)
(Loi nº 2004-801 du 6 août 2004 art. 18 IV Journal Officiel du 7 août 2004)
(Loi nº 2004-810 du 13 août 2004 art. 4 Journal Officiel du 17 août 2004)
(Loi nº 2005-370 du 22 avril 2005 art. 10 II Journal Officiel du 23 avril 2005)
Date: 2017-12-15 00:28:31
Site : http://www.snmpmi.orgThèmes liés : article l 1111 4 du code de sante publique / article l 1111 6 du code de la sante publique / l'article l 4113 6 du code de la sante publique / article l 1111 7 du code de la sante publique / article l 1110 4 du code de la sante publique
Le cadre juridique du partage d’informations dans les ...
PertinenceSyndication
Accueil Services Reperes juridiques Le cadre juridique du partage d'informations dans les domaines sanitaire et médico-social: état des lieux et perspectives
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Le cadre juridique du partage d'informations dans les domaines sanitaire et médico-social: état des lieux et perspectives
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Date: 2017-10-04 22:38:33
Site : http://esante.gouv.frRéseau de la santé et des services sociaux au Québec ...
PertinenceRéseau de la santé et des services sociaux - Tour d'horizon
Réseau de la santé et des services sociaux - Tour d'horizon
Le système de santé et de services sociaux québécois est public, c'est-à-dire que les services sociosanitaires offerts à la population sont non seulement administrés, mais assurés par l'État québécois. Ces services ont pour but de « maintenir, améliorer ou...
Médecins et infirmiers contre la vaccination par les ...
PertinenceA LA UNE , Infirmière Libérale , Newsletter
Médecins et infirmiers contre la vaccination par les pharmaciens
Les médecins ne décolèrent pas depuis que Marisol Touraine a proposé dans le projet de loi de santé d' autoriser les pharmaciens à vacciner . Les infirmières n'apprécient pas non plus.
"Le grand troc ou l'art de déshabiller les infirmières pour rhabiller les...
Site : http://www.actusoins.com
L'ARS Hauts-de-France | La préfecture et les services de l ...
PertinenceL'ARS Hauts-de-France
Mise à jour : 17 décembre 2015
Depuis le 1er janvier 2016, les Agences régionales de santé du Nord - Pas-de-Calais et de la Picardie ont fusionné pour former l' ARSAgence Régionale de Santé Hauts-de-France. Cet établissement public, opérateur de l'Etat et de l'Assurance maladie intègre toute la chaîne de la santé publique et a pour mission de garantir sur tout le...
Date: 2018-02-15 07:39:37
Site : prefectures-regions.gouv.fr(4) Des « acteurs de santé publique - Lutter contre le tabac
Pertinence(4) Des « acteurs de santé publique » ?
Le dispositif actuel de rémunération des buralistes permet de constater que les buralistes sont à la fois parties prenantes et un groupe d'opposition constant à la politique de santé des Français. En effet, de par leur double statut, on constate un paradoxe entre :
des considérations affichées de santé publique en tant que préposés de...
Site : http://www.cnct.fr
Thèmes liés : article l 10 du code de la sante publique / politique sante publique tabac / politique de sante publique en france / code de la sante publique tabac / politique de sante publique
Comité de protection des personnes (CPP) Ouest III | Site ...
PertinenceComité de protection des personnes (CPP) Ouest III
Comité de protection des personnes du CHU de Poitiers
Pavillon administratif, porte 213 - 2 rue de la Milétrie - B.P. 577
86 021 Poitiers cedex
Président : Louis LACOSTE (collège I)
Vice-président : Dominique MAROUBY (collège II)
Assistante de recherche : Séverine MOUSSE
Secrétaire : Nathalie HUE
Ouvertures du secrétariat : du...
Site : http://www.chu-poitiers.fr
Thèmes liés : code de la sante publique livre 3 titre 4 / code de la sante publique recherche biomedicale / premiere partie du code de la sante publique / code de la sante publique livre iii titre ii / code sante publique livre 3
Conditions régissant l'utilisation - Santé Canada
PertinenceConditions régissant l'utilisation
Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles . L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.
Renseignements supplémentaires
Avis de confidentialité
Le gouvernement du Canada et Santé Canada s'engagent à offrir des sites Web qui respectent la...
Site : http://hc-sc.gc.ca
L'équipement d'un site ou d'un ensemble de sites d ...
PertinenceMembres du groupe de travail Ad Hoc
Pr. J.C. Otteni (CHRU Strasbourg-Hautepierre), Directeur du groupe
Mr. J. Ancellin (CHRU Poitiers), Ingénieur Biomédical, Dr. J.B. Cazalaà (CHU Necker-Enfants malades, Paris), Pr. F. Clergue (CHU Tenon, Paris), Pr. P. Feiss (CHRU Limoges), Mme S. Fougère (AP-HP, Paris), Ingénieur Biomédical, Pr. J. Fusciardi (CHRU Poitiers), Pr. G. Janvier (CHRU...
Site : http://sfar.org
N° 2066 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...
PertinenceTRAVAUX DE LA COMMISSION 17
I. DISCUSSION GÉNÉRALE 17
II. EXAMEN DES ARTICLES 31
TITRE PRÉLIMINAIRE : OBJECTIFS DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PÊCHE MARITIME ET DE LA FORÊT 31
Article 1er (articles L. 1 à L. 3 [nouveaux] du code rural et de la pêche maritime, article 1er de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole) : Principes...
Décontamination et correction des problèmes de moisissure ...
PertinenceDécontamination et correction des problèmes de moisissure - Société d'habitation du Québec
Fil d'ariane
Décontamination et correction des problèmes de moisissure
Décontamination et correction des problèmes de moisissure
Dès qu'un problème de moisissure est constaté et que la source d'humidité est connue, il faut procéder sans délai à la décontamination des lieux, peu importe que...
Date: 2017-07-27 17:38:49
Site : http://www.habitation.gouv.qc.caThèmes liés : systeme d information sante / organisme sante publique / centre sante services sociaux / direction generale de la sante publique / sante publique et medecine sociale
La communication du dossier medical en hopital public : un ...
PertinenceLA COMMUNICATION DU DOSSIER MEDICAL EN HOPITAL PUBLIC : UN DROIT POUR LE PATIENT.
Article juridique publié le 15/09/2010 à 21:12, vu 48818 fois, 17 commentaire(s) , Auteur : Maître HADDAD Sabine
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 sur les droits des malades a inséré dans le Code de santé publique un droit à l'accès direct des patients à leur dossier.
Désormais, chacun peut accéder, sur...
Site : https://www.legavox.fr
L’interdiction de fumer étendue aux aires de jeux | L'Humanité
PertinenceL'interdiction de fumer étendue aux aires de jeux
Daniel Roucous
Jeudi, 23 Juillet, 2015
Panneaux d'interdiction ou pas, il est interdit de fumer dans toutes les aires de jeux partout en France.
Photo AFP/Christian Laemmel
Depuis le 1er juillet, il est interdit de fumer dans les aires collectives de jeux partout en France. Ce qui étend la liste des lieux sans cigarette.
Les lieux où il est...
Date: 2017-10-05 00:22:44
Site : humanite.frThèmes liés : article l 1 du code de la sante publique / code de sante publique article / code de la sante publique interdiction de fumer / 1 code sante publique / code de la sante publique tabac
Rôle propre infirmier — Wikipédia
PertinenceDéfinition[ modifier | modifier le code ]
Le rôle propre de l'infirmier est de considérer la personne dans sa globalité - en tant qu' être bio-psycho-socio-spirituel - et d'accompagner cet être pour lui proposer une aide personnalisée et professionnelle qui lui permettra de conserver ou de retrouver la santé dans toutes ces dimensions.
Le champ d'action de cette activité infirmière se...
Date: 2017-10-03 04:41:40
Site : https://fr.wikipedia.orgCommuniqués Etat de Vaud - L'Etat souhaite mieux ...
PertinenceAvant-projet de loi sur les activités professionnelles vétérinaires et paravétérinaires
L'Etat souhaite mieux réglementer la pratique de la médecine vétérinaire et les activités touchant à la santé animale
Le Conseil d'Etat autorise le Département du territoire et de l'environnement à mettre en consultation publique l'avant-projet de loi sur les activités professionnelles...
Site : bicweb.vd.ch
Thèmes liés : projet loi sante publique / loi sante publique vaud / projet professionnel sante publique / loi sur la sante publique vaudoise / loi de sante publique
ACTUALITE : campagne de vaccination contre la grippe ...
PertinenceACTUALITE : campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
Par Timothée Barbier le 29 septembre 2010
Chaque année, dans le cadre de la loi de santé publique, l'Assurance Maladie se mobilise contre la grippe saisonnière, maladie contagieuse et qui peut être grave pour les personnes les plus fragiles. La nouvelle campagne de vaccination pour les personnes à risque a débuté le...
Site : https://www.dijon-sante.fr
Thèmes liés : campagne de vaccination contre la grippe saisonniere / prise en charge du vaccin contre la grippe saisonniere / campagne de vaccination contre la grippe / vaccin contre la grippe saisonniere / prise en charge du vaccin contre la grippe
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArt. 5 .
En vigueur : 10-05-1996> § 1er. Le Ministre de la Santé publique coordonne et règle l'information sur les médicaments, fournie par (l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé) et les organismes agréés. Cette information se rapporte à tous les aspects du médicament et son utilisation, notamment sur le bon usage thérapeutique et sur les rapports...
Nouveau registre : droit d alerte en matière de santé ...
PertinenceNouveau registre : droit d alerte en matière de santé publique et d environnement dans l entreprise
Les employeurs sont désormais astreints à la tenue d'un nouveau registre obligatoire, dont le contenu vient d'être fixé par un décret. Ce nouveau registre est obligatoire à compter du 1er avril 2014, pour tous les employeurs privés et publics, quels que soient leur statut et leur...
Site : http://www.carbonetex.com
Thèmes liés : registre droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / droit d'alerte en matiere de sante publique et d'environnement / registre droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique et environnement / droit d'alerte sante publique
Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients ...
PertinenceLoi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Loi HPST (Hôpital, patients, santé et territoire)
. Elle a été préparée fin 2008 par la ministre de la Santé Roselyne Bachelot .
Cette loi reprend en partie les propositions contenues dans le rapport remis par Gérard Larcher en avril 2008. Elle a également pour objectif de...
Date: 2017-10-03 14:28:26
Site : https://fr.wikipedia.orgLoi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients ...
PertinenceLoi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Loi HPST (Hôpital, patients, santé et territoire)
. Elle a été préparée fin 2008 par la ministre de la Santé Roselyne Bachelot .
Cette loi reprend en partie les propositions contenues dans le rapport remis par Gérard Larcher en avril 2008. Elle a également pour objectif de...
Date: 2017-10-03 14:28:26
Site : https://fr.wikipedia.orgRéglementation : alcool - Monte Ta Soirée - Pour une fête ...
PertinenceLes principales lois
Ethylotest dans les véhicules
Tout conducteur doit avoir un éthylotest (non usagé, non périmé et certifié « NF ») dans son véhicule (sauf les cyclomoteurs c'est-à-dire les 2 roues motorisés de moins de 50cm3). Cependant il n'y a pas de sanction applicable en cas de non possession.
« Tout conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, à l'exclusion d'un...
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